Affaire Borky2 et 3

Pour le premier, on l'a laissé courrir un moment.

Par contre pour le délit d'esclavagisme, je crois qu'il ne faut pas se poser de question.

J'aimerais le mettre en procès mais pourquoi ? Il n'a pas encore commis de délit...

Quoique...

Article 24 : Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Article 26 : Toute insulte, diffamation ou menace proférée à l'encontre d'un sujet dauphinois, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Il n'a peut-être pas commis de révolte mais il menace. Comme Wulfen est maire et dirige la mairie, ça peut-être pris comme une menace à son encontre...

Je lui mets donc deux procès : un pour esclavagisme, un pour trouble à l'ordre public.

Menace de déstabilisation d'une mairie, moi, j'accepte ! Sans problème, même !

Pour l'esclavagisme :

Citation :

Attendu que le salaire minimum pour un emploi non qualifié a été fixé à 17 écus
Attendu que l'accusé a embauché une personne pour 12 écus
Attendu que l'accusé ne regrette en rien ses actes
L'accusé est donc condamné à une amende de 20 écus.

Attendu que le prévenu a tenté de se révolter contre la mairie de Valence sans l'aval du conseil
Attendu que l'article 24 des lois du dauphiné interdit strictement cet acte
Attendu que le prévenu est un grand habitué de la présente cour de justice
L'accusé est condamné à 2 jours de prison et 20 écus d'amende.

(erreur de ma part, j'ai oublié de rentrer mes peines, donc il a été relaxé. Le prochain juge pourra donc peut etre reporter cette peine sur son prochain procès?)

Wulfen a écrit:

Grrr...

Je peux savoir ce que cela veut dire ?




J'en connais un qui doit bien rigoler... et c'est pas moi.

Merci de bien vouloir donner suite...