| | Escroquerie - Ronchon [Coupable](ARCHIVE le 14/09/08) | |
| | Auteur | Message |
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Invité Invité
| Sujet: Escroquerie - Ronchon [Coupable](ARCHIVE le 14/09/08) Mer 13 Aoû 2008 - 12:59 | |
| Dossier réalisé par Felryn Faits :- 2 légumes à 10,50écus. Un saisi à Ronchon...Preuves :Loi : - Citation :
- o V.4.b.ii Dépassement de la grille des prix maximaux: Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.
Prix des matières premières
Blé: 12.85 écus Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres Carcasses de cochons: 15.50 écus Carcasses de vaches: 31 écus Fruits: 10.2 écus Laine:12 écus Lait:9.25 écus Légumes: 10.2 écus Maïs: 3.60 écus Peaux: 16 écus Poissons: 18,5 écus
Prix des produits finis
bâton : 9.80 barque : 122.50 écus bas : 49 écus bottes : 89 écus bouclier : 73 écus braie : 73 écus bustiers : 137écus capes : 185 écus casques : 163 écus chapeau : 57 écus chausse : 28.50 écus chemise : 121 écus ceinture : 41 écus coiffes : 81 écus cols : 73 écus coque : 38.50 écus corde : 53 écus couteau : 16.50 écus épée : 217 écus épée non aiguisée : 192 écus farine : 15.35 écus fer brut : 54 écus foulard : 49 écus gilet : 137 écus grande échelle : 84 écus hache : 172.85 écus hache non aiguisée : 147.85 écus houppelande : 269.00 écus jeux de cartes : 50 écus juppe : 137 écus lame hache : 113 écus lame non forgée : 83.50 écus manche : 9.85 écus mantel : 269 écus pain : 6.55 écus petite échelle : 29.50 écus poulaines: 76 écus rame : 29.50 écus robes: 249 écus seau : 46 écus seau non cerclés : 29.50 écus tabard/tablier : 121 écus toque : 57 écus viande : 18 écus - Citation :
Bonjour,
Vous avez mis en vente sur le marché d'Embrun 2 légumes à 10,50 écus. Je vous en ai acheté pour en avoir la preuve. Le seuil maximal de vente de ce produit est fixé à 10,20 écus dans ce duché. Tout dépassement de ce seuil est considéré comme de l'escroquerie. Les lois sont affichées en gargote dauphinoise, je vous invite fortement à les consulter : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=257076
Je vous propose une médiation afin de régler cette affaire à l'amiable.
---Vous retirerez les légumes délictueux de la vente comme ceci : Chez moi> Vos ordres d’achat et de vente> Annuler
---Puis, nous conviendrons d’une date pour que vous rachetiez le produit saisi.
En cas d'absence de réponse d'ici 48 h ou de refus de coopérer, une plainte serait engagée contre vous. Je me tiens à votre disposition pour toute information.
Cordialement,
Lieutenant Felryn.
Médiation lancée. Aucune réponse : plainte pour escroquerie. |
| | | Baile
Nombre de messages : 783 Age : 48 Localisation IG : Montpensier (BA) Date d'inscription : 30/04/2008
| Sujet: Re: Escroquerie - Ronchon [Coupable](ARCHIVE le 14/09/08) Mer 13 Aoû 2008 - 14:30 | |
| C'est une récidive lui... Il a déjà un procès en cours.
Je lance celui-ci dans la soirée.. | |
| | | Baile
Nombre de messages : 783 Age : 48 Localisation IG : Montpensier (BA) Date d'inscription : 30/04/2008
| Sujet: Re: Escroquerie - Ronchon [Coupable](ARCHIVE le 14/09/08) Ven 15 Aoû 2008 - 19:07 | |
| - Citation :
- En ce jour du 15 août 1456,
Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité temporaire du Juge Volverine à l’encontre de Messire Ronchon
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=137371&sid=c7238ecd67dc83896c24629c90de30a1
Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché d’Embrun, le 09 août 1456, 1 légume à 10,50 écus. Et en voici la preuve :
Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale. Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné : Blé: 12.85 écus Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres Carcasses de cochons: 15.50 écus Carcasses de vaches: 31 écus Fruits: 10.2 écus Laine:12 écus Lait:9.25 écus Légumes: 10.2 écus Maïs: 3.60 écus Peaux: 16 écus Poissons: 18,5 écus Viande: 18 écus
Je précise que l’accusé n’a pas accepté une médiation proposée par le lieutenant Felryn et en est à sa deuxième récidive.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
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| | | Baile
Nombre de messages : 783 Age : 48 Localisation IG : Montpensier (BA) Date d'inscription : 30/04/2008
| Sujet: Re: Escroquerie - Ronchon [Coupable](ARCHIVE le 14/09/08) Ven 15 Aoû 2008 - 19:08 | |
| Procès lancé IG. Felryn appelé à la barre. | |
| | | Baile
Nombre de messages : 783 Age : 48 Localisation IG : Montpensier (BA) Date d'inscription : 30/04/2008
| Sujet: Re: Escroquerie - Ronchon [Coupable](ARCHIVE le 14/09/08) Jeu 21 Aoû 2008 - 4:22 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Felryn à la barre - Citation :
C’est sans conteste possible un escroc né que nous avons là. A peine sorti d’une affaire d’escroquerie -qui a mal tourné, si l’on s’en réfère à son premier procès en court – qu’il recommence, le lendemain du dépôt de plainte à son endroit, une vente illégale du même produit : le légume. Alors que, je précise, je lui avais envoyé trois courriers tous différents et variés, dans lesquels était bien stipulé le strict prix de cette denrée. Que le justice fasse son œuvre. | |
| | | Baile
Nombre de messages : 783 Age : 48 Localisation IG : Montpensier (BA) Date d'inscription : 30/04/2008
| Sujet: Re: Escroquerie - Ronchon [Coupable](ARCHIVE le 14/09/08) Jeu 28 Aoû 2008 - 1:38 | |
| - Citation :
- Rebaile se présenta à la barre, après avoir bien lu les minutes du procès et bien réfléchi à ce qu’elle allait dire :
Vu l’article V.4.b.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à la grille des prix,
Attendu que Messire Ronchon est accusé d'avoir vendu des denrées plus chères, et que donc, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’escroquerie,
Attendu que l’accusé ne s’est pas présenté à la barre,
Attendu que cette affaire est une récidive,
Vu le témoignage du lieutenant Felryn,
Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, réclamons, Messire le Juge, une amende de 45 écus à l’encontre de Messire Ronchon.
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| | | shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Escroquerie - Ronchon [Coupable](ARCHIVE le 14/09/08) Dim 31 Aoû 2008 - 11:41 | |
| - Citation :
- Shinji commença la lecture du verdict :
"Vu le coutumier du LD, Vu le réquisitoire du procureur Vu l'intervention de l'officier Felryn pour l'accusation,
Attendu que l'accusé a brillé par son absence. Attendu que les faits sont avérés. Attendu que l'accusé est en situation de récidive légale. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, condamnons l'accusé à une amende de 55 écus."
Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "Affaire suivante!". | |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Ronchon [Coupable](ARCHIVE le 14/09/08) | |
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| | | | Escroquerie - Ronchon [Coupable](ARCHIVE le 14/09/08) | |
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