Lyon - Escroquerie - Alainbizz [en cours] (A JUGER) FINI (ARCHIVE le 28/09/08)

dossier fait par anastasie91, sergent de Lyon

anastasie91 a écrit:

Citation :

Lyon le 02/09/1456
Bonjour Messire,

Je vous informe que j'ouvre un dossier d escroquerie à votre encontre. VOus avez mis en vente des sacs de blé à 12,95 écus au lieu de 12,85 écus comme le stipule la loi. Vu que vous avez déjà eu une médiation pour la meme chose en juin 1456, je ne vous propose pas de médiation ce jour, seul le juge prendra cette décision maintenant.

Bien à vous
Anastasie, sergent de la prévoté de lyon

ps : ci joint la preuve de mon achat
https://2img.net/r/ihimizer/img507/7673/image1ow1.jpg

et des archives : Alainbizz médiation réussi 05/06/1456 [Anastasie]

pas de preuves de l'infraction ?

Citation :

En ce jour du 07 septembre 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argael a l’encontre de Messire Alainbizz.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 02 septembre 1456, 1 sac de blé a 12.95 écus.

Et en voici la preuve !!


https://2img.net/r/ihimizer/img507/7673/image1ow1.jpg





De plus vous avez fait l'objet d'une procédure de médiation avec la maréchaussée le 05/06/1456 ce qui constitue une circonstance aggaravante du délit d'escroquerie.

Ces prix de vente sont supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

  « Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie par deux fois, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

*relève la tête de son acte d'accusation*

Bien bonjour messire Alainbizz, asseyez vous.

Je vois a la lecture de votre dossier que mise a part cette médiation de juin vous êtes inconnu de nos services.

J'aimerai comprendre messire, ce qui vous a poussé à ne pas répondre a ma maréchaussée et à réiterer un délit dont vous connaissiez les conséquences suite a votre médiation du 5 juin.

Pour mieux comprendre cette affaire je souhaiterai entendre ici même comme témoins le sergent Ansatasie de Lyon

Je vous rappelle messire Alainbizz que vous avez la possibilité en plus de vous même d'appeler également les témoins que vous souhaitez.


La parole est la defense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je suis d autant plus navre que je ne me suis pas rendu coupable en etant conscient que je bafouais la loi , je n e me rappellais pas qu il y avait un prix maximum pour ce produit je me suis trompe de chiffre au lieu de 18,85 ,j ai mis 12,95 c es t pour moi une erreur de touche car c est pas vraiment mon attitude de bafouer les regles ; je vous prie de me trouver vraiment desole pour cet acte , je serais dorenavant plus vigilant quand au tarifs autorises; veuillez croire en ma bonne foi alainbizz

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bien le bonjour,

Comme vient de le dire Messaire Fhar, adjoint du Procureur, Messire Alainbizz a recommi l erreur d'escroquerie en mettant en vente du blé à un prix illégal.

Vous avez la preuve devant vous. Je lui ai tout de meme envoyer un courrier lui disant que j ouvrai un dossier contre lui et que je le transmettai directement au Prévôt, mais cela n a pas eu l air de lui faire un effet quelconque.

C'est pourquoi je pense qu'une simple médiation n est pas suffisante vu qu'il ne comprends pas les lois du Duché. Il doit par conséquent etre juger coupable d'escroquerie et avoir la punition nécessaire pour qu il comprenne une bonne fois pour toute.

Merci de m avoir écouter.

La procureur, DameIsabeau s'accoude à la barre

Citation :

Monsieur le juge,

Pour sa défense, l’accusé nous dit s’être trompé en affichant son prix de vente au marché

Est ce à dire , qu’il avait l’intention de vendre ce blé à 18,85 ?
A l’entendre nous devrions peut être le louer pour cette « erreur » !
Monsieur le juge, je vous rappelle que l’accusé est un récidiviste coutumier des erreurs.
Pour faire une exception au dicton : jamais deux sans trois, il serait bon que nous lui apprenions à être plus attentif.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu qu’au vu de ce texte le sieur Alainbizz s’est rendu coupable d’escroquerie
Attendu qu’il s’agit d’une récidive

Je requiers à l’encontre de sieur Alainbizz
Une amende de 10 écus

mediation envoyé

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je vous prie de croire en ma bonne volonte de n escroquer personne , c est vraiment une erreur de ma part et j accepte votre verdict veuillez croire mes salutations alainbizz

Alainbizz était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu qu’au vu de ce texte le sieur Alainbizz s’est rendu coupable d’escroquerie
Attendu qu’il s’agit d’une récidive
je vous condamne a 10 écus d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.