VIE//escroquerie //Sport [en cours] (A JUGER) FINI (ARCHIVE 28/09/08)

Citation :

En ce jour du 12 Septembre 1456

Nous, DameIsabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argael a l’encontre de Messire Sport

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=AN30ArL1dvG0lFPuxjdVDgUML

Vous êtes accusé d’avoir vendu sur le marché de Vienne le 15 Aout un légume à 10,50 écus et récidivé le 8 Septembre avec un légume au même prix .

En voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img293/2366/sportbv9.png
https://2img.net/r/ihimizer/img135/5945/sportlegumepm5.png

Or, ces prix de vente sont supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est la défense.

L'accusation a appelé Le_troll à la barre

L'accusation a appelé Le_troll à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour,

voilà de nouveau un récidiviste, alors que j'étais chez les nônes, euhh, chez les moînes afin d'écouter leur prière et de me ressourcer, messire Vanack, prévôt au moment des premiers faits , avait déjà attrapé ce triste messire enrain de truander... malgré un 1er avertissement le voilà qu'il récidive...
et tout cela pour des légumes... il ferait mieux de les manger, il serait un peu plus charismatique.

Bien à vous

Première plaidoirie de la défense

Citation :

J'avais essayé de pointer le fait que la nouvelle grille des prix était inéquitable et les sacrifices demandés à la population n'était pas les mêmes.

Je n'ai pas conservé la batterie de missive que j'avais envoyé alors. J'avais notamment pointé du doigt la chute du prix du légume par rapport à celui du salaire d'embauche. De 12 Ecus à 10.20 Ecus, dévaluation de 15% du cours du légume contre 16 Ecus à 15 Ecus, dévaluation de 6.25% pour l'embauche.

Je n'ai pas eu de réponse sur ce point, seulement un "C'est comme ça et au prochain ecart, c'est le procès"

Devant cet inéquité et l'absence totale d'explication, j'ai annoncé que je maintiendrai mes légumes à 10.50 Ecus.

Citation :

La procureur s’avance à la barre et s’adresse au prévenu
Sieur Sport, vous comparaissez devant nous pour escroquerie et nous sommes là pour faire appliquer la loi.

Ce n’est pas donc pas le lieu de débattre de politique, si vous avez des griefs à formuler, vous pouvez aller demander des réponses à la salle de doléances.

Monsieur le juge,

En vertu de l'article V.4.b.ii du Corpus Législatif du Lyonnais Dauphiné relatif aux dépassement de la grille des prix maximaux:

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie

Attendu que l’accusé s’est rendu coupable par deux fois d’escroquerie
Mais attendu que le préjudice causé est de faible ampleur

Je requiers, à l’encontre de Messire Sport, par principe et à titre d’avertissement:

6 écus d’amende

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Ok, visiblement mes propos sont mal perçus.

Je ne cherche pas le débat mais bien des EXPLICATIONS à ce système et à cette réforme. EXPLICATIONS qu'un médiateur n'a pas cru bon de me donner.

Des lois sans légitimité,sans possibilité de justification donnent une justice sans légitimité.

Enfin, vu le niveau des plaidoiries et vu qu'apres deux dépositions et 5 missives, je n'ai pas eu un semblant de début d'EXPLICATION. Je ne pense pas remettre les pieds dans un tribunal.

Je n'ai pas encore réussi à en percevoir l'utilité.

Sport était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que l’accusé s’est rendu coupable par deux fois d’escroquerie
Mais attendu que le préjudice causé est de faible ampleur
je vous condamne à 6 écus d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.