Formation - garygygax (Vienne)

Je suppose que la personne en question n'est pas connu des services de la prêvoté (sinon vous ne m'auriez pas demander d'un créer un^^) alors voici le dossier :

Citation :

Esclavagisme

Fait : Recrutement de personne avec 0 en intelligence pour 12.00écus

Preuve :

Loi :

Citation :

- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Ben ensuite on peut pas dire en médiation ou un truc comme ça vu que ce n'est qu'un exemple.

Mais je dois envoyer un courrier à la personne qui a fait ça?

Me dites pas que c'est faux je pique une crise^^ :

Citation :

Faits : a engager une personne pour un travail de carctéristiques 0 à 12.00 écus.

Preuve :


Extrait de loi concernant l'infraction :

Citation :

- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Courrier envoyé : (je ne l'est pas fait c'est un exemple de ce que j'aurais envoyé) :

Citation :

Bonjour Illusionna

Vous avez embauché Chris009 le 05/09 pour un salaire de 12.00 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de X écus, soit X écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Garygygax

Fiche d'état civil du contrevenant :

Je sais pas comment on fait pour trouver la fiche de la joueuse....

Voici les différentes formes d'escroquerie

Citation :

Citation :

V.4 Escroquerie

- V.4.a Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Par exemple, Dauphinois achete un repas dasn une taverne. Or le tavernier, Lyonnais, a déménager. Lyonnais sera alors coupable de trouble à l'ordre public ET d'escroquerie.

Citation :

- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Deuxièmement :
Pour les produits suivants, les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous :

Les prix sont indicatifs. Un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
jupe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Par exemple, Dauphiné a achetédu blé à 12.40 écus, puis la revendue à 12. 80 écus. Il sera alors coupable d'escroquerie car il a spéculé. Ensuite Lyonnais arrive et vends du blé à 13.00 écus. Il sera alors coupable d'escroquerie car le prix maximal est de 12.85 écus. Parcontre, la mairie vend du blé à 12.86 écus, elle ne sera pas en faute car la loi stipule que la mairie a le droit de vendre un produit 0.01 écu plus chers afin de réguler le marché. Ensuite, la mairie vend du blé qu'elle a acheté 12.80 écus à 14 écus. Elle n'est pas en faute car la mairie a droit à la spéculation.
Puis, Lyonnais a fabriqué un seau puis l'a vendue a 50 écus. Il n'est pas en faute car il a le droit de le vendre au prix qu'il veut, mais le duché ne rachetera pas sa marchandise.

Citation :

- V.4.c De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

[i]o V.4.c.i De la régulation du commerce intérieur: Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

o V.4.c.ii Des Marchands ambulants: Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.iii Des marchandises réservées: Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Par exemple, Dauphinais vient de Lyon, et il vend des marchandises à Vienne. Il doit d'abord prévenir la mairie de son acte et ce qu'il veut vendre. La mairie se garde le droit d'interdire la vente de l'un de ses produits si elle estime que le marché est saturée de cette ressources. De plus, il ne pourra vendre que 1 poisson car Vienne est une ville portuaire. Il n'aura pas le droit de vendre du bois et des fruits car la ville ne fournit pas naturellemnt ces ressources. Par contre je suppose que il sera accusé d'escroquerie si il ne procède pas de cettte manière mais il n'est stipulé nulle part que le contrevenant sera jugé....
Lyonnais est un marchand ambulant car il vend 2 couteau alors qu'il n'est pas forgeron. Il doit alors prévenir la mairie de ce qu'il veut vendre, le prix, ainsi que la quantité. La mairie peut bien sûr refuser que le marchand ne vende.
On peut se réserver le droit de réservé des marchandises. Par exemple la mairie vend une carcasse à une personne en particulier. Elle e le droit de la réservé. Si par exemple Dauphinais achète cette carcasse il sera alors jugé pour escroquerie.

Voilà j'espère que se sera bon.

Bien il en manque encore un, il concerne les mandats

Citation :

Cas n°7 : Des mandats
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis sauf mention explicite du contraire dans son intitulé. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance serra considéré comme escroc et jugé comme tel.

Maintenant, regardez ces preuves, dites moi de quoi il s’agit et montez moi les dossiers complets, depuis le titre jusqu’aux différents cas de figures aux quels vous pouvez être amené à rencontrer.

1er cas :

Citation :

Faits : a vendu une légume à 13.30 écus

Preuve :

Extrait de loi concernant l'infraction :

Citation :

- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Deuxièmement :
Pour les produits suivants, les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous :

Les prix sont indicatifs. Un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
jupe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Courrier envoyé :

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Garygygax, apprentie de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de légume à 13.30 écus à Garygygax.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 10.2 écus.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter à Garygygax l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie d'Embrun et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Garygygax

Fiche d'état civil du contrevenant :

J'ai fait la capture d'écran masi je n'arrive pas à la mettre sur le post. Les dux derniers liens de image shack ne marche pas alors je ne sai pas quoi faire...

Pour le deuxième cas je m'en occuperai un peu plus tard dans la journée.

2eme cas :

Citation :

Faits : a vendu des légumes pour 14.65 écus, 14.10 écus et pour 14.00 écus.

Preuve :

Extrait de loi concernant l'infraction :

Citation :

- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Deuxièmement :
Pour les produits suivants, les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous :

Les prix sont indicatifs. Un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
jupe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Courrier envoyé :

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Garygygax, apprentie de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de légume à 14, 14.10 et 14.65 écus à Garygygax.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 10.2 écus.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter à Garygygax l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie d'Embrun et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Garygygax

Fiche d'état civil du contrevenant :
Même problème...

Malheureusement je serai en retraite pendant un jour ou deux et je ne pourrais pas répondre...

Les voicis :

Citation :

IV.4 Trouble A l’Ordre Public

- IV.4.a Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

- IV.4.b Regroupement non autorisé de lances et corps d’armes
Seuls les citoyens du Lyonnais-Dauphiné ont le droit de constituer ou de maintenir une lance ou un corps d'armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, dans une limite de 5 membres par lance ou corps d'armes (meneur compris).

Des lances de nombre supérieur (5 à 8 membres) pourront être constituées par:
- les membres des Compagnies d'Ordonnance en service commandé
- la noblesse Dauphinoise reconnue par la hérauderie

Les seuls lances et corps d'armes étrangers autorisés à entrer et à se déplacer librement en Lyonnais-Dauphiné sont :
- ceux des membres de la famille royale de France
- ceux des puissances liées au duché par un accord diplomatique stipulant cette autorisation, selon les conditions de l'accord

Les autres lances et corps d'armes étrangers devront demander et recevoir une autorisation des services de la maréchaussée :
- de la ville frontalière par laquelle ils comptent entrer sur le territoire Lyonnais-Dauphinois
- de la ville à partir de laquelle les membres comptent se constituer en lances ou en corps d'armes

Les autorisations devront être obtenues avant l'entrée sur le territoire ou la constitution du groupe. Les lances et corps d'armes étrangers dûment autorisés ne pourront en aucun cas excéder 5 membres (meneur compris).

Tout contrevenant se verra poursuivit en justice pour trouble à l'ordre public ou trahison selon la gravité des faits.

Arf je n'est pas du bien faire copier-coller ou j'ai mal lu-_-.
Ben voici les vrai lois :

Citation :

III.5 Trouble à l'Ordre Public

- III.5.a Présentation d'une candidature électorale non conforme
Toute candidature en violation avec l'article III.1 maintenue après remontrance issue du Gouverneur ou du Juge en fonction pourra voir le fautif et le responsable de la liste présentée poursuivis au chef de trouble à l'ordre public.

- III.5.b Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.
IV.4 Trouble A l’Ordre Public

- IV.4.a Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

- IV.4.b Regroupement non autorisé de lances et corps d’armes
Seuls les citoyens du Lyonnais-Dauphiné ont le droit de constituer ou de maintenir une lance ou un corps d'armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, dans une limite de 5 membres par lance ou corps d'armes (meneur compris).

Des lances de nombre supérieur (5 à 8 membres) pourront être constituées par:
- les membres des Compagnies d'Ordonnance en service commandé
- la noblesse Dauphinoise reconnue par la hérauderie

Les seuls lances et corps d'armes étrangers autorisés à entrer et à se déplacer librement en Lyonnais-Dauphiné sont :
- ceux des membres de la famille royale de France
- ceux des puissances liées au duché par un accord diplomatique stipulant cette autorisation, selon les conditions de l'accord

Les autres lances et corps d'armes étrangers devront demander et recevoir une autorisation des services de la maréchaussée :
- de la ville frontalière par laquelle ils comptent entrer sur le territoire Lyonnais-Dauphinois
- de la ville à partir de laquelle les membres comptent se constituer en lances ou en corps d'armes

Les autorisations devront être obtenues avant l'entrée sur le territoire ou la constitution du groupe. Les lances et corps d'armes étrangers dûment autorisés ne pourront en aucun cas excéder 5 membres (meneur compris).

Tout contrevenant se verra poursuivit en justice pour trouble à l'ordre public ou trahison selon la gravité des faits.

V.2 Trouble A l’Ordre Public

- V.2.a De la douane
A son arrivée sur le territoire ducal, toute personne n'étant pas sujette du Lyonnais-Dauphiné a pour obligation de se présenter au poste de Guet, si elle ne peut prétendre à noblesse dûment reconnue par la Hérauderie de France, ou à autorisation ducale permanente ou temporaire.
Tout agent de la Prévôté est alors en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de la personne, dans la limite de la vie privée. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

- V.2.b Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.
- VI.4.d Trouble à l’Ordre Public
Peuvent-être requis:
- de 1 à 6 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus.
- et/ou des travaux imposés : A la mairie, a l’église, chez un tiers spolié.
- et/ou des excuses publiques à réaliser en Halle

Erf et voilà !

Il vous en manque quelques uns:

Citation :

Citation :

- III.1.a De la moralité des candidats

o III.1.a.i De l'existence d'un casier judiciaire: Pour être candidats à une élection municipale ou ducale, les personnes ayant un casier judiciaire doivent prouver leur bonne foi de la manière suivante :
- Soit ne pas avoir commis plus d’une infraction durant les six mois précédents les dépôts de candidatures;
- Soit en obtenant de l'Eglise Aristotélicienne le pardon de leurs fautes après une pénitence publique ordonnée par les autorités ecclésiastiques dont elles dépendent.

o III.1.a.ii Condamnation antérieure pour Trahison: Il est interdit à toute personne ayant été condamnée pour trahison ou haute trahison dans le duché du Lyonnais Dauphiné de se présenter à une quelconque élection.

o III.1.a.iii De la procédure en cas d'inégibilité
Tout candidat à la Mairie, ne remplissant pas les conditions de conformité pour être Maire :

1-Devra retirer son programme et sa candidature dans les 48h suivant la réception du courrier de la Prévôté, sous peine de poursuite pour trouble à l'Ordre public.

Citation :

IV.3 Brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Citation :

- V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

Citation :

- V.4.a Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

Citation :

V.4.d : Des banques
L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

o V.4.d.i : Du droit d'usure
Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.

Maintenant que pouvez vous me dire ce que vous voyez, et que fairiez vous si vous étiez sergent ?

Citation :

candidature à la mairie de Vienne : messire kirawarrior

Citation :

Corps d'armes de Galafek - Fermé
Lance de Godefroylebel, Picus69, Myao, Rincevent38 - Admission libre - Adhérer
Lance de Titilemagnifik - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Penelopedefrance, Feanaro56 - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Philipe_de_massilia, Flote, ~draguione~ - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Spacewolf, Noburo, Ilidan., Errinna, Paeins - Sur autorisation - Demander à adhérer
Groupe de Alex113, Moricette - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Thiberian - Sur autorisation - Demander à adhérer
Groupe de Hypatios, Manu76, Wil33 - Admission libre - Adhérer
Lance de Aredhel - Sur autorisation - Demander à adhérer

Je vérifirais si la candidature de messire kirawarrior et conformre et si les groupes onr 5 ou moins et faisant partie des habitants du lyonnais-dauphiné