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 Organisation du poste de la Prévôté de Briançon

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AuteurMessage
elisabeth 1964

elisabeth 1964


Nombre de messages : 632
Localisation IG : briancon
Date d'inscription : 07/03/2008

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MessageSujet: Organisation du poste de la Prévôté de Briançon   Organisation du poste de la Prévôté de Briançon Icon_minitimeVen 10 Oct 2008 - 9:42

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Citation :

Pour des besoins d'efficacité dans notre travail, une mise au point est utile afin de fixer des règles communes concernant certains points.
Ces règles d'uniformisation sont à respecter impérativement !
En voici le détail :

- Les titres

Lors de l'ouverture d'un dossier, le titre est à rédiger de la manière suivante :

Escroquerie – LévanIII

Ce titre s’accompagne de l’état d'avancement de l’affaire :

Escroquerie – LévanIII [en médiation] : pour une affaire en cours de médiation.

" " " [classée] : pour une médiation qui a abouti (le lieutenant se charge ensuite d’effacer le dossier après un délai d'au moins 24 h pour que chacun ait connaissance de la résolution de l'affaire).

" " " [à transmettre] : quand il s’agit d’un dépôt de plainte, le prévôt s’occupe alors de transmettre la plainte au procureur et remplace par [transmis].

" " " [en procès] : lorsque le dossier est instruit.

" " " [à archiver] : lorsque le procès est terminé. On inscrit alors dans le dossier le verdict du juge. Le lieutenant se charge ensuite (après un délai de 24 h) de déplacer le dossier en "Salle des archives".


- L'archivage au poste de police

Dès qu'un dossier est ouvert, le lieutenant inscrit un court résumé de l'affaire dans les archives de son poste de police, avec classement par ordre alphabétique (voir à ce sujet le topic "Les archives..." dans le bureau du prévôt = https://chateau-de-lyon.forumactif.com/bureau-du-prevot-des-marechaux-f51/les-archives-t11768.htm).

- L'archivage commun

Concernant la "salle des archives", commune à tous les postes, on y dépose uniquement les dossiers d'affaires jugées. Les médiations sont éliminées afin de ne pas surcharger la "salle des archives".
Ce sont les lieutenants qui déplacent les dossiers dans cette salle. Afin d'en assurer la lisibilité, il est important que tous respectent la même forme de classement :

Deux premières lettres de la ville/une lettre et deux chiffres/ Motif de l'infraction - Nom de l'accusé

ex. : BR/A04/ Escroquerie - LévanIII
(on numérote en tenant compte du dernier dossier déposé, la numérotation se fait de 01 à 99)


Merci à tous de votre compréhension et du respect des consignes.


Dernière édition par elisabeth 1964 le Ven 10 Oct 2008 - 20:51, édité 7 fois
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elisabeth 1964

elisabeth 1964


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Date d'inscription : 07/03/2008

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MessageSujet: Re: Organisation du poste de la Prévôté de Briançon   Organisation du poste de la Prévôté de Briançon Icon_minitimeVen 10 Oct 2008 - 10:18

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Organisation du poste de la Prévôté de Briançon Mvldmt8



Le Garde Fnagel67, prendront en charge le suivi des groupes de Lances et corps d’armes en alternance.

Contrôle du marché --> Garde Fnagel67
Pour tous, surveiller le marché, et dès une infraction constatée, constitué le dossier.

Contrôle du Marché Foncier --> Garde Fnagel67 prendra en charge la surveillance du marché Foncier.

Brigandage --> Garde Fnagel67


Trouble à l’ordre public --> Garde Fnagel67
Pour tous, relever les infractions et constituer le dossier

Courriers aux nouveaux Garde Fnagel67 --> Courriers réalisés par le tribun. Garde Fnagel67 tiendra à jour le rapport des nouveaux




Contrôle des embauches --> Garde Fnagel67
Pour tous, surveiller les offres d'emploi, dès une infraction constatée, constitué le dossier
Courriers aux étrangers --> Garde Fnagel67 prendra en charge ces courriers.




Le bureau des gens d'armes --> Garde Fnagel67
Pour tous, un petit passage au bureau est demandé. Suivez la liste si dessus au cas ou.

Groupe des Maréchaux
Chaques membres de la Prévôté de Valence prendra à tours de rôle la charge des maréchaux sur une semaine complète ( du Dimanche au Samedi suivant Inclus )
Pour plus de détails, se reporter au "planning".
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