| | Lyon// [Escroquerie-Sandrinera] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 achivé le 23.11.56 | |
| | Auteur | Message |
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Hardryan
Nombre de messages : 5932 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 20/04/2007
| Sujet: Lyon// [Escroquerie-Sandrinera] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 achivé le 23.11.56 Mer 22 Oct 2008 - 20:07 | |
| - Anastasie91 a écrit:
- Voir les archives, sandrinera a déjà eu une médiation en septembre, donc elle n a pas d escuse pour son erreur de prix cette fois :
- ancienne affaire a écrit:
- Sandrinera, médiation réussi le 02/09/1456 [Anastasie]
http://img72.imageshack.us/my.php?image=bugrrbc7.jpg
http://img84.imageshack.us/my.php?image=image1jb3.jpg
Courrier envoyé à l'accusé :
- Citation :
- Lyon le 22/10/1456
Madame, bonjour,
Par la suivante et suite aux archives de Lyon, je vous informe que j ai ouvert contre vous un dossier pour escroquerie. Voici la preuve de mes dire :
http://img72.imageshack.us/my.php?image=bugrrbc7.jpg.
Comme vous pourrez le constater, je vous ai acheter un légume au prix de 10,25 écus, alors que le prix légal de vente est de 10.20 écus.
Certes il n y a pas de grande différence, mais comme je le disais plus haut vous avez déjà eu à faire à moi en septembre pour le meme problème ::
Sandrinera, médiation réussi le 02/09/1456 [Anastasie].
Bien à vous, Anastasie, sergent de la prévoté de lyon | |
| | | Hardryan
Nombre de messages : 5932 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 20/04/2007
| Sujet: Re: Lyon// [Escroquerie-Sandrinera] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 achivé le 23.11.56 Jeu 23 Oct 2008 - 17:08 | |
| - Citation :
- 23-10-2008 09:40 : Vous avez acheté à Sandrinera 1 légume pour 10,25 écus.
| |
| | | dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: Lyon// [Escroquerie-Sandrinera] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 achivé le 23.11.56 Ven 24 Oct 2008 - 12:53 | |
| - Citation :
- En ce jour du 24 Octobre1456,
Nous, dameIsabeau Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de Dame Sandrinera
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Lyon le 22 Octobre 1456, un légume à 10,25 écus.
Et en voici la preuve !!
http://img72.imageshack.us/my.php?image=bugrrbc7.jpg
Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres Carcasses de cochons: 15.50 écus Carcasses de vaches: 31 écus Fruits: 10.2 écus Laine:12 écus Lait:9.25 écus Légumes: 10.2 écus Maïs: 3.60 écus Peaux: 16 écus Poissons: 18,5 écus Viande: 18 écus
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la defense. L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre | |
| | | dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: Lyon// [Escroquerie-Sandrinera] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 achivé le 23.11.56 Sam 25 Oct 2008 - 9:42 | |
| L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre Voici son témoignage : - Citation :
- Bien le bonjour,
Nous sommes ici pour savoir si Dame Sandrinera est coupable ou non d'escroquerie.
Avant toute chose, je tiens à vous faire remarquer qu'au mois de sembre de l'an 1456, L'accusé avait déjà commis l'erreur de vouloir escroquer les villageois. Nous avions trouvé un accord et la madiation a été conclus.
Voivi la preuve de mes dires : "Sandrinera, médiation réussi le 02/09/1456 [Anastasie]"
J'ai tout de meme fait remarquer à l'accusé par le biais d'une missive que j'ouvrais un dossier contre elle :
"Lyon le 22/10/1456 Madame, bonjour,
Par la suivante et suite aux archives de Lyon, je vous informe que j ai ouvert contre vous un dossier pour escroquerie. Voici la preuve de mes dire :
http://img72.imageshack.us/my.php?image=bugrrbc7.jpg.
Comme vous pourrez le constater, je vous ai acheter un légume au prix de 10,25 écus, alors que le prix légal de vente est de 10.20 écus.
Certes il n y a pas de grande différence, mais comme je le disais plus haut vous avez déjà eu à faire à moi en septembre pour le meme problème ::
Sandrinera, médiation réussi le 02/09/1456 [Anastasie].
Bien à vous, Anastasie, sergent de la prévoté de lyon"
Qui est d'ailleurs rester sans suite.
Apparement la premiere affaire de l'accusé ne lui a pas servi de leçon puisqu'elle a encore essayé d'escroqué les villageois de lyon :
"23-10-2008 09:40 : Vous avez acheté à Sandrinera 1 légume pour 10,25 écus."
C'est pourquoi je demanderai à la cour de ne plus etre indulgent envers Dame Sandrinera.
Merci de m'avoir écouté | |
| | | dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: Lyon// [Escroquerie-Sandrinera] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 achivé le 23.11.56 Lun 27 Oct 2008 - 9:37 | |
| | |
| | | Argael
Nombre de messages : 5234 Localisation IG : Lyon/ Briançon Date d'inscription : 30/10/2006
| Sujet: Re: Lyon// [Escroquerie-Sandrinera] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 achivé le 23.11.56 Lun 27 Oct 2008 - 21:41 | |
| acte d'accusation a faire | |
| | | dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: Lyon// [Escroquerie-Sandrinera] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 achivé le 23.11.56 Mer 29 Oct 2008 - 12:54 | |
| - Citation :
- Monsieur le juge
Pour ce cas , je serai clémente et pour plusieurs raisons. En premier lieu, l’accusée ayant antérieurement accepté une médiation, il s’agit donc aux yeux de la justice d’un premier procés Ensuite, je préjudice subi est vraiment de faible importance Et pour terminer, je suis d’excellente humeur aujourd’hui. Allez savoir pourquoi……
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Attendu que l’accusée est coupable d’escroquerie Attendu qu’il s’agit d’une première condamnation Attendu que le préjudice est de faible importance
Je requiers à l’encontre de dame Sandrinera 5 écus d’amende | |
| | | dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: Lyon// [Escroquerie-Sandrinera] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 achivé le 23.11.56 Sam 1 Nov 2008 - 12:27 | |
| Sandrinera: au plus tard le 3 Novembre 1456 /LYON/5 écus - Citation :
- Bonjour dame Sandrinera,
Vous êtes actuellement accusée d'escroquerie et c'est à moi de rendre le verdict. Comme le propose la loi, je vous fais part d'une proposition de paiement d'une peine réduite de 50% par rapport à la peine que vous encourez si le verdict est prononcé normalement.
Si vous payez cette peine dans les 48h vous n'aurez alors qu'une peine de 1 écu lors du verdict. Pour cela je vous propose donc de payer la somme de 5 écus à l'officier de la maréchaussée Hearkro. prenez contact avec lui si vous acceptez. Vous disposez donc de 48h pour vous acquitter de votre tâche avant que je ne prononce le verdict.
A vous de voir si vous souhaitez une amende de 5 écus en payant via la maréchaussée ou de risquer 10 écus lors de votre jugement.
Je vous laisse réfléchir. Cordialement, D.Isabeau Juge du LD | |
| | | Kederick
Nombre de messages : 1099 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 01/01/2008
| Sujet: Re: Lyon// [Escroquerie-Sandrinera] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 achivé le 23.11.56 Ven 14 Nov 2008 - 22:53 | |
| Mon Jugement - Citation :
- En ce jour du 14 Novembre 1456,
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant la dame Sandrinera:
Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’escroquerie.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.
Considérant que dame Sandrinera a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, la susnommée Sandrinera s’est rendue coupable d’Escroquerie
Considérant que la prévenue n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé, ce qui sera particulièrement retenu icelieu.
Considérant que la dame Sandrinera, compte tenu de son statut social de paysanne peut arguer ne pas être au fait des lois en Vigueur dans notre Duché.
Cependant, considérant que nul n’est censé ignorer les lois en Vigueur en notre Duché.
Considérant que cet escroc à fait néanmoins perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant pas aux courriers des dict agents et en ne daignant ce présenter devant cette Cour, la Dame Sandrinera ci devant nommée nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice
Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons la dame Sandrinera Coupable d’escroquerie et la condamnons à une peine d’amende de 45 écus.
*Le juge donna un coup de marteau vif*
Qu’il en soit ainsi !
Nous ne laisserons les escrocs terrasser nos braves villageois en notre Duché.
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| | | | Lyon// [Escroquerie-Sandrinera] [Jugé COUPABLE] 22/10/56 achivé le 23.11.56 | |
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