Lyon - TAOP - Escroqurie - Theprophet - 30/12/1456 Coupable

Accusé: Theprophet
Victime: Mairie de Lyon
Officier en charge du dossier:anastasie91

elorane a écrit:

tiens 2 personnes qui ont pas eut d autorisation de vendre

les fruits pour theprophet



le poisson pour bali



elorane

Citation :

Lyon le 09/12/1456
Messire,

Le maire vous a acheté des fruits à 10 écus, hors toute personne n'habitant Lyon doit demander une autorisation de vente au Maire de la ville comme le stipule la loi si dessous.

V.2.b Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Hors vous ne l'avez pas fais. Donc pour vous évitez de passer en justice, je vous propose la médiation suivante. Vous rachetez les fruits au meme pris, donc à 10 écus, et vous la gardez. Si vous désirez toujours vendre votre marchandise à Lyon, demander l'autorisation.

Je vous laisse un délai de 48 h pour racheter la dite marchandise. Passer ce délai, votre dossier ira directement dans les mains du juge.

Cordialement
Anastasie, sergent de la maréchaussée de Lyon

Citation :

En ce jour du 2 janvier 1457,

Nous, Ceilb dit Le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Theprophet pour trouble à l'ordre public .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 12/8 1456, à 10,00 écus quinze fruits.
hors, vous n'en avez pas le droit !

V.2.b Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.
Voici les preuves !

https://nsa03.casimages.com/img/2008/12/08/081208044616740385.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img146/5091/bugrrla3.jpg

Bha alors messire que vous arrive t'il on se croit au dessus des lois ?

La parole est à la défense....

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre
Voici son témoignage :
Bien le bonjour,

Nous sommes ici pour juger le Sieur theprophet car ce dernier a vendu 13 fruits au prix de 10 écus sur le marché de Lyon.

Après enquete auprès de Maire, je peux vous affirmer que l accusé n a demandé à personne de vendres ses fruits sur le marché. Hors comme vous le savez tous, toutes personnes étrangères au Lyonnais Dauphiné doit demander une autorisation de vendre; C'est pourqyoi le sieur theprophet doit etre juger et condamner pour qu il comprenne la lecon de son erreur.

Merci de m avoir écouté.

Réquisitoire de l'accusation
Oui, il est vrai que ma langue a fourchée, il avendu 13 fruits au prix de 10 écus sur le marché de Lyon.

Mais cela n'empêche qu'il n'est pas venu se défendre, donc qui ne dit mot consent, ou encore les absents ont toujours tord !

Je demande donc... 50 écus d'amende Monsieur le juge ! Surtout que j'ai une autre affaire sur le bureau qui concerne cet homme....

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le vingt et unième du mois de Janvier de cet an de grasce 1457.


Nous, Phelim, après avoir entendu la procure et son témoin allons rendre notre verdict.


Attendu que le prévenue ne s'est pas manifesté, admettant donc par la même occasion ses torts.
Attendu les preuves irréfutables de l'infraction.
Attendu le témoignage du sergent de la prévôté.


Nous accèdons à la requête de la procure. Nous désignons le sieur Prophet coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à payer une amende de 50 écus.


Justice est rendue.

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.