Lyon// [TAOP/Brigandage-Ryssel] [Jugé COUPABLE] 15/10/56 archivé le 6 decembre 1456

Citation :

En ce jour du 16 Octobre 1456,

Nous, Dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de Messire Ryssel

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Vous êtes accusé d'avoir agressé le 15 Octobre 1456 dame Malloryy sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Lyonnaise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 380 écus, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Voici la preuve que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img523/5935/screenmalloig2.png


Vu l’article- IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

Courrier envoyé

Citation :

Bonsoir,

Je vous informe que je viens de déclencher un procès à votre encontre pour brigandage sur la personne de Dame Malloryy.

Toutefois, si vous acceptez de dédommager la victime de ces biens volés, je m'engage à demander dans mon réquisitoire 1 écu symbolique.

En cas de refus il sera demandé au juge une peine à la hauteur du délit. Pour rappel, voici les peines encourues dans le Lyonnais Dauphiné pour brigandage

VI.4.b : Brigandage
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

Vous avez 48H pour décider et agir en conséquence.

DameIsabeau
Procureur du LD

Voici sa réponse:

Citation :

Expéditeur : Ryssel
Date d'envoi : 2008-10-17 19:57:56


madame la justice,
je voulai dedomage la dame car c'etai une erreure de ma par. je voulai vraiment le faire.
elle m'a dit de venir la voir a la taverne avant de aller a la justice pour un procé et elle n'etai pas la, et la je suis en procé avec vous, alors je suis parti avec mon baluchon pour la vile suivante.
je regrete mais elle n'a pas tenu parole.
elle m'a dit des gros mot touletemp et j'etai tres decu, elle est vraiment mechante.
merci de ne pas etre vous aussi trop mechante avec moi.
je vous embrasse

signé:
le jeune ryssel du lac

L'accusation a appelé Malloryy à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour a vous!
Effectivement je me rendait a Lyon pour rentrer chez moi dans le Berry l'orsque messire Ryssel ma attaqué par surprise me forçant a lui remettre tout mes biens.
Choquer j'ai continuée ma route vers lyon ou j'ai ensuite été mise en prison car je ne possedais plus rien pour payer la nuit a l'hôtel.
J'ai écris a messire Ryssel pour lui demander un arrangement, me rendre mes biens et je fermerais les yeux sur ce malheureux incident, mais celui-ci a prit peur en recevant son appel a la coure. Je pense que messire Ryssel n'est pas si filou que cela mais puisque l'arrangement na pas eu leur je continue a porter ma plainte contre lui.
Plus de peur que de mal pour ma personne,mais des mois de l'abeure envoler.

*regarde son agresseur*

Ma proposition était des plus honnète messire !

*se tournant a nouveaux vers les jurés et la coure*

Je vous remercie de m'avoir écouter et de prendre cette affaire au sérieux!

*elle sent retourna s'assoire attendant la suite de l'affaire*

acte d'accusation à faire

Flute!! (doit être parti pour les vacances scolaires et n'a que 20 écus sur lui, pas moyen de faire pression de nouveau pour le remboursement)

Citation :

Ryssel entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 117
Argent : 20

Ryssel est charpentier.

Ryssel cultive du blé, du blé.

Dernière connexion le 26 Octobre 2008 à 13h22

Citation :

Expéditeur : Ryssel
Date d'envoi : 2008-10-28 13:50:17


bonjour madame,
je n'est toujour pas de reponse pour un avoca pour moi me defendre. et ce que j'en est un ?
et si il peux aussi m'envoyé une copi de ce proce
merci madame

On peut peut être lui laisser un peu de temps avant de couper, et lui reproposer une médiation par l'intermédiaire de ..son avocat? (380 écus à la clef)

Citation :

Expéditeur : Ryssel
Date d'envoi : 2008-10-31 23:55:22

bonjour madame de la justise
vous vouler pas me repondre ?
pourquoi ?

Elle a du succomber à son phrasé exceptionnel....

Citation :

Ryssel est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge attend le réquisitoire de l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense

Les avocats n'ont pas pris cette affaire dommage pour le dédomagement.
Il a tout planqué dans sa propriété certainement....
Peut être essayer de lui reproposer une médiation.... sinon la prison pendant quelques jours le fera réféchir

Citation :

Madame le juge,

L’accusé s'est foutu éperdument de la victime et de la cour, en revenant à Lyon puis en repartant ensuite hors du duché.

Vu l’article-IV.3. du Coutumier en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.

Attendu que le sieur Ryssel s’est rendu coupable de brigandage avec violence avérée.
Attendu que la dame Malloryy est repartie dans son Berry natal.

Je requiers à son encontre :
_7 jours de prison.
_222 écus d'amende.

Que justice soit rendue!

Matom, procureur du Lyonnais-Dauphiné

mon jugement

Citation :

En ce jour du 26 Novembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Ryssel :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public et plus spécifiquement de Brigandage.

Vu l’article IV.3 du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au brigandage
Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la violence

Considérant que le 15/10/1456, Dame malloryy a été agressée par le sieur Ryssel qui lui a dérobé la somme de 380 écus, de la nourriture et une manche.

Considérant que le prévenu ne s’est point présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Considérant que le sieur Ryssel, compte tenu de son statut d’etranger au Duché peut ne pas être au fait des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Entendu les Témoignages des parties au procès.

Vu les pièces écrites attestant de la mauvaise foi de Messire Ryssel, que le dit Ryssel s’est servi de la somme dérobée pour son propre intérêt et n’a jamais eu l’intention de la rendre.

Considérant que le prévenu est artisan de son état et que de tels actes de Brigandage sont indignes….

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Ryssel Coupable de Brigandage et le condamnons ce jour a une peine de prison de 1 jour et a 400 écus d’amende.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !