Montélimar - escroquerie - Gorg1664 - 11/01/1457 Coupable

Accusé:Gorg1664
Victime:Mairie de Montélimar
Officier en charge: Sgt Stefie


Fiche d'identité:



Faits :
- vente a un prix superieur aux grilles légales.


Preuves :




Lois :

Citation :

Chapitre V La grille des prix


Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

En médiation

Annexes :

Courriers envoyé au délinquant.

Citation :

Montélimar, le 5 janvier 1457
Bonjour,

Je vous ai acheté :
05-01-2009 20:00 : Vous avez acheté à Gorg1664 2 sacs de blé pour 17,00 écus.

Votre stock est estimé à 6 en vente au meme prix.

Le prix de vente est de 12.85 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie.

Voici l'article de loi que vous avez enfreint :
V.4 Escroquerie

o V.4.b.ii Dépassement de la grille des prix maximaux: Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez 2 sacs de blé au même prix soit 17 écus que je remets en vente sur le marché que vous devrez revendre a un prix corespondant à la grille des prix en vigueur et devez retirer vos autres ventes en vous rendant :
Chez moi => Ordres d'achats et de ventes => sacs de blé =>annuler
Une fois ces marchandises de retour dans votre inventaire, vous pourrez les revendre à prix conforme aux lois du duché.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Sergent Stefie

En ce jour du 12 Janvier 1457,

Moi, Ceilb, dit le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Gorg1664

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Montélimar, le 5/01 1457, Deux sacs de blé à 17 écus.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img216/359/gorgachateb6.png

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Hop, première plaidoirie forcée.

post it pour moi à plaider.

Réquisitoire !

Encore vous ?! Mais c'est pas dieu possible !

Quelle idée de vendre du blé à 17 euros comme le dit la sergente Stefie ! merci de la précision hihi

Allons mon gars...
On te laisse un chance de médiation, tu refuses...on et laisse la chance de t'expliquer tu ne viens pas ?

Mais tu cherches de coups ou quoi ?

Je demande donc Monsieur le juge que cette individu soit remis entre les mains de la maréchaussée qui va lui apprendre à vire !

Je demande donc un minimum de, 3 hématome, 5 contusion. Et 2 bosse sur la tête !

Citation :

Bonjour,

Je me présente, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, je dois rendre mon verdict concernant votre première affaire d'escroquerie.

Le procureur a proposé une peine rp. C'est à dire que vous n'auriez pas de peine de prison ou de peine d'amende, mais juste un rp où vous vous feriez battre par la prévôté.

Si vous êtes d'accord pour une peine de ce genre, je ne verrais aucun inconvénient à rendre un verdict dans ce sens. Et si vous voulez en savoir plus sur l'écriture des rps, je serai d'accord pour vous renseigner via msn.

Il va de soi que si vous dites oui, vous devrez le faire sous peine d'autres poursuites.
Je vous laisse 48h00 pour me répondre avant de rendre le verdict.

Cordialement,
Phel.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le huitième du mois de Févirer de l'an de grâce 1457.


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, après avoir entendu l'accusation et apprécié le silence de la défense, allons rendre notre verdict.
Accusé levez vous !


Voici la troisième fois que vous apparaissez devant cette cour pour un dépassement de la grille des prix maximaux. Aujourd'hui, c'était deux sacs de blé à 17 écus .. mais quand diantre vous arrêterez vous?


Je vous condamne donc à 1 jour de prison et à reverser à la cour de justice 14 écus d'amende.


*Il frappa un coup de son marteau* Affaire suivante.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 14 écus.