Montélimar - TAOP -Gorg1664 15/01/1457 COUPABLE

accusé: Gorg1664
Infraction: déstabilisation du marché de Montélimar
victime: la mairie
procès verbal établie par: Lieutenant Lion20031110


le 12/01/1457 je me suis présenter sur le marché afin de vérifier son bon fonctionnement et les prix qui doivent être respecter par les lois voter par le conseil.Hors messire Gorg1664 a mis en vente divers objet en vente hors de prix sur le marché .Il mis en vente des peaux en vente a 19 écus et a 20 écu ainsi que des sacs de blé a 17 écu pour le quel il est déjà en procès .Après avoir parler au maire , il c est rendu coupable de trahison en déstabilisant le marché de Montélimar.
preuve d achat des peaux


quantité restante sur le marché

sac de blé a 17 écu en vente sur le marché

fiche du contrevenant

extrait cassier judiciaire

article de loi

Citation :

- III.3.b Destabilisation économique
Lors d'une tentative de déstabilisation économique, comme stipulé dans l'article V.1.a.i ou lorsqu'un individu non Lyonnais-Dauphinois ne respecte pas les obligations sur la régularisation des ventes de marchandises importées, comme stipulé dans l'article V.2.b, le maire de la ville où s'est produit l'acte peut entamer une procédure d'urgence en lançant lui même une mise en accusation, grâce à un écrit "type" réalisé par le procureur. Cette procédure d'urgence devra tout de fois être validée par un acteur de la justice (procureur, juge, prévôt des maréchaux, lieutenant de la maréchaussée ou gouverneur) avant son lancement.

envoie dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

vous avez mis en vente des peaux hors de prix et ainsi déstabiliser le marché.
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trahison.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lion20031110 Lieutenant de Montélimar.

Essaie de lancer cette affaire ce soir Ceilb.

En ce jour du 16 Janvier 1457,

Moi Ceilb, Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intente, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Gorg1664

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Montélimar par une vente massive de peau sans avoir obtenu l’autorisation expresse du Maire comme l’exige la Loi.

En voici la preuve !!

https://nsa04.casimages.com/img/2009/01/15/090115105846310697.png

En plus vous avez déjà un casier judiciaire !

Vu l’article V.1.a.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Ka, il serait bon à ce propos que la cour de justice puisse avoir pour ce genre d'affaire un screen de la partie entière du marché concernant la denrée.

Je m'explique, si je vends 50 miches de pain à 8 écus, s'il y en a 300 alors sur le marché a 6.55 ... ce n'est pas comme s'il y en a aucune ... les conséquences sont moindres pour le premier cas et plus importantes pour le second.

Si tu peux transmette cela à la prévôté et à Espoire, je te fais un courrier officiel et détaillé si tu veux.

Première plaidoirie de défense forcée.

Hum...Absent n'est ce pas...

Vous avez vendu 10 peux à 20 écus, en plus c'est de la récidive. Vous ne comprenez donc vraiment rien ?


Donc je demande Monsieur le juge une amende de 80 écus et 2 de prison !

Citation :

A sieur Gorg1664,

Bonjour,

Vous comparaissez actuellement devant la cour de justice dauphinoise pour trahison.

En tant que Juge du Lyonnais-Dauphiné, je vous annonce que votre verdict sera accompagnée d'une amende de 54 écus.

Je vous offre la possibilité de voir votre peine diminuée de moitié. Pour cela, vous devrez payer 27 écus directement à la mairie de la ville de Montélimar selon une procédure que je vous indiquerai si vous êtes d'accord, et vous ne recevrez alors aucune amende lors de mon verdict. Vous pourrez conserver cette missive et la preuve de votre achat ensuite, comme gage de notre accord.

J'attends une réponse de votre part sous 48h00 avant de prendre votre réponse comme un refus.

Cordialement,
Phelim,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

[En fait, si j'utilise mes fonctions de Juge pour vous donner une amende, l'argent sera automatiquement prélevé parmis vos écus et partira en fumée, alors que si vous payez l'amende par une mairie, je ne vous mets pas d'amende, et l'argent n'est pas perdu. Vous économisez ainsi la moitié de ce que vous auriez du payer, et nous nous en sortons tous gagnants.]

Il est actuellement en prison, va falloir patienter avant que je rende le verdict.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le 14 du mois de Février de l'an de grâce 1457.


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict.
Accusé levez-vous !


Lieutenant, il nous semble que ce procès ici a été lancé pour les peaux, nous ne pouvons donc tenir compte des éléments que vous apportez dans cette affaire de déstabilisation économique concernant le blé.


De plus, devant le peu d'éléments apportés par le procureur, nous ne voyons pas comment maintenir le chef d'inculpation de trahison.


Nous concédons néanmoins que la quantité de peaux à 20 écus est importante. C'est pourquoi, nous requalifions l'affaire de trouble à l'ordre publique et nous condamnons le prévenu à 1 jour de prison et à 54 écus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 54 écus.