Annonces ducales

[quote][list][list][list][list][list][list][list][list][list][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]


[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]

[b]

Qu'il soit su que le Conseil Ducal remercie pour son service et à sa demande, Bounette, Dame de Marcieu, pour son remplacement temporaire en tant que Grand Officier de la Prévôté.



Qu'il soit su que le poste de Grand Officier  est vacant et est ouvert aux candidatures. Si vous êtes intéressés, merci de soumettre votre candidature au Prévôt des maréchaux.

Pour rappel, voici la description du poste selon le texte institutionnel de la Prévôté, disponible dans les textes institutionnels [u]Livre IV : Ordonnance de la Prévôté [/u][/b]


[quote]o IV.1.a.iii : Le Grand Officier de la Prévôté
Il est en collaboration directe avec le Prévôt qui lui délègue la gestion de l'école et la formation des futurs agents avec l'aide des instructeurs sous sa responsabilité. Il est nommé par le prévôt avec approbation du Duc.
Le Grand Officier de la Prévôté devra rendre compte au Prévôt du fonctionnement de l'école et de l'avancée des élèves en formation.
S'il est membre de la prévôté il retrouve en dehors de l'école son grade d'agent. [/quote]


[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]


[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]

[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

[/quote]

[quote]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]


[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Briançon,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]


[b]Qu'il soit su et entendu que:

Briançon, la petite ville au grand renom organise ce lundi 20 octobre 1462 et cela pour une semaine, un grand tournois d'archerie en sa lice.
Vous êtes donc tous invités à venir défier les montagnards sur leur terres et à prouver votre adresse au tir !

Outre la récompense, le vainqueur se verra octroyé une médaille et le titre de "Maistre Archer de Briançon" qu'il pourra porter jusqu'à sa remise en jeu.

A cette occasion, la ville de Briançon est fière d'annoncer que la tribune des organisateurs sera occupée par nos chaleureux mécènes, le légendaire couple briançonnais : Morgane et Marcko de Maussac-Thézan, Reine et Roi des Niouks, faisant partie des fondateurs de ce qu'est Briançon aujourd'hui.
Nous les remercions pour cet honneur et pour le divertissement qu'ils nous offrent si généreusement.[/b]


[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]


[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]



[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]
 
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img][/quote]



[quote][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]


[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Vienne
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:

l'avancement du chantier naval de notre belle cité de Vienne la Belle vient d'achever la phase de maçonnerie extérieure.

Par la même occasion, le conseil ducal annoncé que la suite des travaux démarrera dans la continuité, et c'est maintenant le Renforcement des structures qui va avoir lieu soit l'avant-dernière phase avant l'accomplissement des travaux. Cette phase nécessitera l'embauche de 200 ouvriers.

Pour rapper, voici l'historique ce qui a été fait et de ce qu'il reste à faire:[/b]

[quote="Travaux Terminés"][u]Port de niveau 3 (chantier naval)[/u]
A ce stade, le port sera capable d'accueillir 7 bateaux et disposera de trois chantiers de construction (bateaux de commerce).
La construction sera longue et s’exercera de la façon suivante :

- Aménagement : 400 ouvriers
- Maçonnerie : 100 maçons, 100 pierres
- Zones de constructions : 100 forgerons, 200 fer
- Charpente : 100 charpentiers, 200 bois
- Maçonnerie extérieure : 100 maçons, 100 pierres

[/quote]


[quote="Reste à faire"]- Renforcement des structures : Ressource : 200 ouvriers
- Mise en conformité : Ressource : 150 ouvriers
[/quote]

[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]

[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]

[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]
 
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]


[quote]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]


[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Lyon et de Montélimar,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]


[b]Qu'il soit su et entendu que:

Le conseil ducal et plus particulièrement le bureau du Porte-parole recherche des Messagers ducaux, chargé de transmettre dans les halles des villes suivantes, les décrets et différentes annonces ducales. Cette recherche est valable pour les villes de:
- Dié
- Lyon
- Montélimar


Pour rappel, vous trouverez ci-dessous la charte des Messagers ducaux:
[/b]
[quote="Charte des messagers ducaux"]
[center][u][size=18][color=#ff0033]Charte des Annonceurs Ducaux[/color][/size][/u][/center]


[b][u]INTRODUCTION [/u][/b]

Dans sa volonté de faciliter la communication au sein du Duché, du Conseil Ducal vers les Lyonnais-Dauphinois, le Porte- Parole fait appel à un groupe de personnes volontaires, nommées les annonceurs ducaux.


[b][u]I - Rôle de l'annonceur ducal[/u][/b]

L'annonceur ducal a pour fonction d'assurer la communication entre le Conseil Ducal et la population de sa ville d'affectation.
Il doit ainsi porter à la connaissance des habitants de sa ville toutes les annonces ducales et annonces officielles des Institutions lyonnaises-dauphinoises dans un bureau ouvert à cet effet.

L'annonceur ducal n'assure que les transmissions demandées par le Conseil Ducal, dont il est la voix au sein de sa ville.


[b][u]II - Les devoirs et obligations de l'annonceur ducal[/u][/b]

La seule condition de recrutement d'un annonceur ducal est d'être Lyonnais-Dauphinois.
Sa ville d'affectation ne peut être que la ville où il est domicilié.
L'annonceur ducal peut se déplacer, y compris en dehors du Duché du Lyonnais-Dauphiné à la condition qu'il s'accorde les moyens de maintenir sa mission.

Toute communication relayée par un annonceur ducal doit l'être dans un délai ne pouvant excéder quarante-huit heures.
En effet, certaines informations nécessitent une transmission urgente, pour une meilleure prise en compte par l'ensemble des Lyonnais-Dauphinois.

L'annonceur ducal se doit de conserver toute neutralité.
Il lui est donc interdit d'apporter commentaires, remarques et critiques quant au contenu des annonces ducales.  

Tout manquement à ces devoirs et toute tentative de falsification d'un message officiel émanant du Conseil Ducal entraînera la destitution de l'annonceur ducal de ses fonctions et celui-ci sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.


[b][u]III - Composition et fonctionnement des annonceurs ducaux [/u][/b]

Un annonceur ducal est nommé par le Porte-Parole, qui demeure le responsable de la charte des annonceurs ducaux et anime son équipe au sein des bureaux consacrés à la communication au Castel de Pierre-Scize.

Toutes les annonces émanant du Conseil Ducal seront déposées par le Porte-Parole au bureau de la Messagerie Ducale, à charge à chaque annonceur ducal d'en recopier le texte et de l'afficher dans les lieux prévus en sa ville d'affectation.

L'annonceur ducal rend compte de son travail et vient déposer toutes les remarques et suggestions des administrés dans les bureaux de la Messagerie Ducale, afin que le Porte-parole puisse en prendre connaissance, et y apporter réponse si nécessaire.

Dans le cas d'une absence prévisible, l’annonceur ducal doit informer au plus tôt le Porte-Parole, afin que ce dernier puisse prendre les mesures adaptées pour pallier cette absence (nommer une autre personne, ou saisir le bourgmestre de la ville concernée)[/quote]

[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]


[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]


[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]
 
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img][/quote]


[quote]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]


[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Vienne,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]


[b]Qu'il soit su et entendu que:

Vienne la Belle a décidé afin de fêter la fin d'une partie des travaux du chantier naval un événement qui débutera lundi 20 octobre 1462 et cela pour une semaine,il s'agit un grand tournois d'archerie en sa lice.
Vous êtes donc tous invités à venir défier les viennois sur leur terres et à prouver votre adresse au tir !

[/b]


[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]


[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]



[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]
 
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]


[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]


[b]Qu'il soit su et entendu que:

Le Conseil ducal a relevé une erreur de numérotation dans le Coutumier. En effet, l'article suivant est positionné dans le VI.2.e et fait suite au VI.2.e.i et VI.2.e.ii :[/b]

[quote][color=#ff0000]VI.3.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.[/color]
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être présenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CaC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.

Dans le cas d'un brigandage jugé sur les terres lyonnaises-dauphinoises, le procureur se devra de mettre en place une médiation en accord avec le juge. Celle ci sera incluse dans l’acte d’accusation et permettra ainsi un délai de réflexion de 48h à l’accusé (en vue d’indemniser les victimes). S'il s'agit d'une récidive de la part de l'accusé, toute médiation est proscrite.[/quote]

[b]L'article portera désormais le numéro suivant :[/b]
[quote][color=#ff0000]VI.2.e.iii :[/color] Des accords entre la procure et la partie défenderesse.[/quote]


[b]De plus, le conseil ducal a également voté à la majorité, la modification du deuxième paragraphe de la manière suivante :[/b]

[quote]VI.2.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être présenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CaC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.

Dans le cas d'un brigandage jugé sur les terres lyonnaises-dauphinoises, le procureur se devra de mettre en place une médiation en accord avec le juge. Celle ci sera [strike]incluse[/strike] [color=#ff0000]proposée[/color] dans l’acte d’accusation et permettra ainsi un délai de réflexion de 48h à l’accusé (en vue d’indemniser les victimes). S'il s'agit d'une récidive de la part de l'accusé, toute médiation est proscrite.
[/quote]




[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]


[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt et troisième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]


[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]


[/quote]

[quote][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]


[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Montélimar,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]


[i]Qu'il soit su et entendu que:

Suite à l'annonce du fraîchement élu maire de Montélimar et dénommé Saax,
Suite à son annonce de démission de ce poste pour des raisons qui lui sont propres,
Il a été demandé à Narcimore, Seigneur de Sathonay, de reprendre le contrôle de la mairie, afin de ne pas laisser la ville sans maire. Cette reprise a été autorisée, et votée à la majorité absolue par le Conseil Ducal.

Le Conseil Ducal se permet également de rappeler à tous les habitants du Lyonnais-Dauphiné qu'une élection n'est pas une chose à prendre à la légère, et que leur choix contribue au bienfait comme au méfait de leur ville et de leur duché. Un vote est un droit de parole, un devoir pour son avenir.
[/i]


[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]


[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-cinquième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]


[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

[/quote]

[quote]                                                                                           [url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]


[i]Nous, Tazspike Gardenia,
Duc du Lyonnais-Dauphiné,

Par la présente, décidons d'annuler les prix de rachats des céréales, des peaux, et des pelotes de laine à 0, 25 deniers plus cher, et que cette décision est valable dès ce jour.
Pour rappel, voici l'annonce du Conseil de Régence qui indiquait l'augmentation des prix de rachat desdites marchandises :
[/i]
[quote][b]À tous les Lyonnais-Dauphinois,
Du conseil de Régence du Lyonnais-Dauphiné.[/b]

[i]Qu'il soit su que le Conseil a décidé de racheter aux mairies les céréales, la laine et les peaux à 25 deniers de plus que les prix initialement convenus pour ces denrées.

Cette décision dure jusqu'au à la fin de cette régence. Le prochain conseil ducal décidera ensuite s’il souhaite poursuivre cette politique d'amélioration des prix de rachat des denrées.

Par Saint-Georges et Dalphiné !

Pour le Conseil de Régence,
[/i]
[img]http://nsa33.casimages.com/img/2014/08/19/140819011124671877.png[/img][/quote]

[i]Discussions étant en cours, en trois temps, en ce moment au Conseil Ducal sur :
- La grille des prix
- Le prix des ressources naturelles
- Le rachat à prix supérieur aux villes sur certaines denrées

Les rachats des denrées aux villes par le Duché le seront désormais aux prix habituels jusqu'à nouvel ordre et vote du Conseil Ducal sur les différents sujets en cours.

Pour rappel, les prix pratiqués pour les rachats ducaux sont les suivants :
[/i]
[quote]
- Sacs de Blé => 12.40 écus
- Miches de Pain => 6.25 écus l'unité
- Sacs de Farine => 14 écus l'unité
- Sacs de Maïs => 3.30 écus l'unité
- Peaux => 15.50 écus l'unité  
- Pelotes de Laine => 11.80 écus l'unité
- Stères de Bois => 4.50 écus l'unité
- Fruits => 10, 80 écus l'unité
- Poissons => 20 écus l'unité
- Morceaux de Viande => 18 écus l'unité
- Demi quintal de Carcasse de cochon  => 15,30 écus l'unité
- Quintal de Carcasse de vache => 30,60 écus l'unité
- Couteaux => 15,80 écus l'unité
- Grande échelle => 71 écus l'unité
- Seaux => 44 écus l'unité
[/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]
[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
 [/quote]

[quote][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]


[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]

[b]Qu'il soit su et entendu que le poste de procureur adjoint est ouvert à candidature suite à la démission de Huna, ancienne procureur adjoint. La justice et le conseil ducal du Lyonnais Dauphiné la remercie pour le service rendu.

Toute personne motivée et intéressée par ce poste est priée d'envoyer son CV ainsi qu'une lettre de motivation au procureur Ericx.

Nous vous rappelons le rôle du procureur adjoint :[/b]

[quote][u]Chapitre 3.b : Le Procureur Adjoint[/u]

[i]o Article 3.b.i :[/i]
Le Procureur peut nommer un assistant afin de l’aider. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix de l'assistant. Le procureur informe le conseil de son choix. Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

[i]o Article 3.b.ii :[/i]
L'Assistant du Procureur doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandage.

[i]o Article 3.b.iii :[/i]
L'Assistant du Procureur prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Duc .

[i]o Article 3.b.iv :[/i]
Le Procureur-Adjoint est placé sous l'autorité directe du Procureur Dauphinois

[i]o Article 3.b.v :[/i]
L'Assistant du Procureur peut être révoqué par le Procureur sans motif à tout moment. Le Procureur informe de sa décision le conseil. L'Assistant du Procureur peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au Procureur, qui ne peut la refuser.

[i]o Article 3.b.vi :[/i]
Procureur-Adjoint a pour tâche de suppléer le Procureur dans sa mission. Il a pour principale tache de préparer les actes d’accusation et les requisitoires que le Procureur contrôle avant de lancer les poursuites. Il est tenu au secret professionnel et a un devoir de réserve.

[i]o Article 3.b.vii :[/i]
L'Assistant du Procureur aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le Juge, le Procureur ou le Duc lui demande.

[i]o Article 3.b.viii :[/i]
La fonction de Procureur-Adjoint est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.
[/quote]

[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]


[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le dixième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné[/i]

[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

[/quote]

[quote][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]

[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]

[b]Qu'il soit su et entendu que le poste de greffier est ouvert à candidature suite à la démission de Svetlna, ancienne greffière qui a rendu son collier . La justice et le conseil ducal du Lyonnais Dauphiné la remercie pour le service rendu.

Toute personne motivée et intéressée par ce poste est priée d'envoyer son CV ainsi qu'une lettre de motivation au juge Yrh.

Nous vous rappelons le rôle de greffier :[/b]

[quote][u]Chapitre 3.a : Le greffier du tribunal [/u]

[i]o Article 3.a.i : [/i]
Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix. Néanmoins, ce dernier sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

[i]o Article 3.a.ii :
[/i]Le greffier doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

[i]o Article 3.a.iii :
[/i]Le Greffier prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Duc .

[i]o Article 3.a.iv :
[/i]Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois

[i]o Article 3.a.v :
[/i]Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.

[i]o Article 3.a.vi : [/i]
Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire.
Il peut être chargé éventuellement, sur demande explicite du juge, de présenter des témoignages devant la cour. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

[i]o Article 3.a.vii[/i] :
Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Duc lui demande.

[i]o Article 3.a.viii[/i] :
La fonction de greffier est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

[/quote]

[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]


[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt et huitième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné[/i]

[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

[/quote]


[quote][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]


[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]

[b]Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal a validé la modification du coutumier concernant le chapitre sur la fermeture des frontières. Dorénavant, celui-ci prend en compte la voie vers l'italie qui modifie clairement la sécurité à nos frontières.

Voici maintenant la nouvelle version du chapitre III.3.b.i:[/b]

[quote]o III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar[color=#ff0000],[/color] [strike]et[/strike] Die [color=#ff0000]et Briançon.[/color]
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des Maréchaux.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt, de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: [strike]5 jours[/strike] [color=#ff0000]2 jours[/color]
- Dié: 3 jours
- Embrun: [strike]5 jours[/strike] [color=#ff0000]3 jours[/color]
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours

[/quote]

[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]


[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt et neuvième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné[/i]

[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]


[/quote]

[quote]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]
[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]


[b]Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal a voté à la majorité et appliqué dès aujourd'hui, la nouvelle grille de prix de vente maximum ainsi que la nouvelle grille de prix de revente des mairies.

La grille de vente maximum se décompose comme annoncée dans le coutumier, "Livre IV: Droit Economique":
[/b]
[quote]
[u]V.3.c : Du dépassement de la grille des prix[/u]

    La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
[color=#ff0000]Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre à 0, 25 deniers au dessus des prix pour les marchandises suivantes : Fruit, bois, poisson, pain et viande.[/color]

    Bouteille de lait : 9.05 écus
    Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
    Fruit : 9.25 écus
    Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
    Légume : 9,05 écus
    Miche de pain : 6.2 écus
    Morceau de viande : 17.8 écus
    Pain d'argile : 4.30 écus
    Peaux : 15.30 écus
    Pelote de laine : 11.70 écus
    Poisson : 18.5 écus
    Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
    Sac de blé : 11.80 écus
    Sac de farine : 14.3 écus
    Sac de maïs : 3.10 écus
    Stère de bois : 4.20 écus

[u]Prix de Revente des mairies:[/u]
    Fruit : 9.5 écus
    Miche de pain : 6.45 écus
    Morceau de viande : 18.05 écus
    Poisson : 18.75 écus
    Stère de bois : 4.45 écus

[/quote]


[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]


[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]

[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]


[/quote]




[quote]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]
[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les habitants de la ville de Valence,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]


[b]Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal a voté à la majorité, sur la demande du maire de Valence, la reconduction du décret suivant concernant les achats de farine et de pain[/b]

[quote][u]Décret Valentinois: Achat de Farine et de Pain[/u]
Afin de palier à la pénurie de farine , moi, Isabeau de Hauterives, maire de Valence, décrète les mesures suivantes :

1) Seuls les boulangers de Valence sont autorisés à acheter les sacs de farine mis en vente sur le marché, à raison de 12 sacs au maximum par échoppe et par jour.
2) Les achats de pains sont limités aux besoins nécessaires pour une autonomie de 5 jours de nourriture.

Tout contrevenant  pourra être poursuivi pour escroquerie.

[i]Fait à Valence le vingt et unième jour d’Octobre 1462,
Validé par le conseil ducal le quatrième jour de Novembre 1462[/i]
[/quote]

[b]
Qu'il soit su et entendu que ce décret est applicable dès ce jour!
[/b]


[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]


[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]

[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

[/quote]


[quote]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]
[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]


[b]Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal, suite à la proposition de son juge, a validé à la majorité l'ajout de l'article "III.3.d" dans le "livre III : Droit Politique" du coutumier du Lyonnais Dauphiné, article concernant le devoir des maires sur la sécurité de leur village.

On peut y lire que:
[/b]


[quote]III.3.d - Des maires

De la sécurité des villes
Les maires ont en charge le recrutement de la milice afin de garantir la sécurité des villageois face à toute tentative de révolte non-autorisée. Il est recommandé de proposer un salaire de 15 écus minimum. Les maires sont impérativement tenus de prévenir le conseil ducal pour tout changement de salaire et/ou de nombre de miliciens ainsi qu'en cas de difficultés de recrutement de la milice.
[/quote]

[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]


[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]

[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

[/quote]

[quote]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]
[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:
La mine d'argile sera ouverte dès le jeudi  pour un salaire de 15 écus.

Les autres mines dauphinoises ne subiront, en revanche, aucun changement.

Profitons de la présente annonce, pour alerter la population que bien qu'étant en priorisation Or, la production d'écus est en nette baisse.
Nous encourageons donc les viennois, valentinois et diois à se rendre aux mines d'Or autant qu'il leur est possible.

Le Commissaire aux mines et aux grands Travaux ainsi que l'ensemble du Conseil Ducal, vous remercient infiniment pour les efforts effectués ces dernières semaines, et ceux à venir.

[/b]
[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]

[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le sixième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]

[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

[/quote]

[quote]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]
[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]

[b]Dans un souci de transparence, le Conseil Ducal tient à vous informer du bilan des dépenses et recettes à mi-mandat, soit, du 30 Septembre au 29 Octobre :[/b]

[quote][color=#003399][size=16][b]Recettes et Dépenses à mi-mandat. [/b][/size][/color]


- [i]Prévôté : [/i][b][color=#009933]7 560[/color][/b] écus [b][color=#ff0000]=> 3420  écus [/color][/b]

- [i]Frais d'embauche pour les PE :[/i] [color=#009933][b]3200 [/b][/color] écus [b][color=#ff0000]=> 1332 écus  [/color][/b]

- [i]Achats de céréales pour les animaux : [/i][color=#009933][b]19 204 [/b][/color] écus [b][color=#ff0000]=> 13 973, 38 écus [/color][/b]

- [i]Budget Prestige :[/i] [color=#009933][b] 9500 [/b][/color]écus [color=#ff0000][b]=>  6076, 8 écus [/b][/color]

- [i]Budget Ost :[/i] [color=#009933][b]6800 [/b][/color]écus[b][color=#ff0000]=>  1756, 3 écus[/color][/b]

- [i]Salaires miniers :[/i] [color=#009933][b]85 268, 49 [/b][/color] écus [b][color=#ff0000]=> 46151, 05 écus [/color][/b]

- [i]Salaire du RMI :[/i] [color=#009933][b]333, 6 [/b][/color] écus [b][color=#ff0000]=> 142, 09 écus [/color][/b]

- [i]Déficit pierre :[/i] [color=#009933][b]5500 [/b][/color] écus [b][color=#ff0000]=> 0 écus [/color][/b]

- [i]Achat de pierre :[/i] [color=#009933][b]2800 [/b][/color] écus [b][color=#ff0000]=> 2800 écus [/color][/b]

- [i]Agrandissement du Port de Vienne :[/i] [b]3375[/b] écus

[color=#009933][b][u]Total des dépenses prévues :[/u] [/b][/color] [b]140 166, 06 écus.[/b]

[color=#ff0000][b][u]Total des dépenses à ce jour :[/u][/b] [/color][b] 79 026, 62 écus. [/b]



- [i]Ventes de bétail :[/i] [b][color=#009933]25 500[/color][/b] écus [b][color=#ff0000]=>  14 960 écus  [/color][/b]

- [i]Création monétaire: [/i][b][color=#009933]88 971, 33  [/color][/b]écus [b][color=#ff0000]=> 38401, 13 écus  [/color][/b]

- [i]Revenus des taxes sur les tavernes et les ports :[/i] [b][color=#009933]4912 [/color] [/b]écus [b][color=#ff0000]=> 1941, 94 écus [/color][/b]

- [i]Frais électorales (municipales et ducales) :[/i] [b][color=#009933]3600[/color][/b] écus [color=#ff0000][b]=> 450 écus [/b] [/color]

- [i]Excédent de fer :[/i][b] [color=#009933]5400 [/color][/b]écus [b][color=#ff0000]=> 936 écus[/color][/b]

[i]- Excédent de pierre :[/i] [b]13 130 écus.[/b]

[i]- Gain de pains d'argile : [/i][b]4796, 8 écus[/b]


[color=#009933][b][u]Total des revenus prévus :[/u][/b][/color] [b]128 383, 33 écus.[/b]
[color=#ff0000][b][u]Total des revenus à ce jour: [/u][/b][/color][b] 74 615, 87 écus.[/b]

[color=#009933][b]Soit une différence de 11 782, 73  écus arrondie à 11 800 écus.[/b]
[/color][color=#ff0000][b]Total des impôts perçu jusqu'au 29/10 : 7830,05 écus
[/b][/color]

[b]Soit un bénéfice net de  + 3 419, 3 écus.
[/b]


[u]Notes :[/u] [i]Valeur de la pierre: 13 écus
Valeur du fer : 18 écus
Valeur de l'argile : 3, 20 écus
Valeur du blé : 12, 65 [/i]
[/quote]

[size=12][b]Qu'on se le dise ![/b] [/size]


[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le septième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.

Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]

[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]
[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les habitants de la ville de Vienne,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal grâce à l'application de l'article III.6.a du coutumier, a autorisé Jackouille, actuellement conseil ducal à se présenter à la mairie de Vienne.

Pour rappel, voici l'article concernée:
[/b]

[quote]
III.6.a : Cumul de charges

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.[/quote]

[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]

[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le dixième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]
.

[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]


[/quote]


[quote]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]
[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:
le conseil ducal par la voix de sa Grace Tazpike a décidé d'instaurer un couvre-feu suite aux différents et tragiques évènements qui ont eu lieu dans les différentes villes du duché.

En conséquence, dès le coucher du soleil, seule la maréchaussée, l'armée et les compagnies nobiliaires seront autorisées à être en dehors de leur habitation et à surveiller les rues dauphinoises, et cela jusqu'au lever du soleil le jour suivant.

Toutes personnes prises en dehors de chez soi lors du couvre-feu se verra emmenée en geôle pour un interrogatoire avec tous les moyens nécessaires pour obtenir la vérité.

Le couvre-feu est pour le moment reconduit tant que le ou les coupables ne sont pas clairement identifiés et incarcérés.
[/b]

[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]

[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le dixième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]

[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

[/quote]

[quote]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]
[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les habitants de la ville Briançon,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal a voté à la majorité les trois décrets proposés par la mairie de Briançon concernant le prix maximum de vent sur le sac de blé, la stère de bois et le sac de maïs.

Les trois décrets sont donc valides et peuvent être appliqués dès aujourd'hui.

Il s'agit des trois décrets suivants :
[/b]

[quote]Décret sur les sacs de blé réservés à Briançon

Les sacs de blé mis en vente à [b]11,40 écus[/b] et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon, le cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante-deux.

[img]http://i36.servimg.com/u/f36/11/66/85/99/munici41.gif[/img][/quote]




[quote]Arrêté municipal sur les STERES de BOIS réservés à Briançon

[i]Les stères de bois mis en vente à [b]3,80 écus[/b] et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.[/i]

[i]Faict à Briançon, le cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante-deux.[/i]

[img]http://i36.servimg.com/u/f36/11/66/85/99/munici41.gif[/img][/quote]


[quote]Les sacs de maïs mis en vente à [b]2,80 écus[/b] et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon, le cinquième jour du mois de novembre de l'an de grâce mille quatre cent soixante-deux.

[img]http://i36.servimg.com/u/f36/11/66/85/99/munici41.gif[/img][/quote]


[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]

[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]


[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

[/quote]

[quote]
][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]
[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Vienne
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:
Suite à la démission du chef de Port de Vienne, messire Dastan, le conseil ducal le remercie chaleureusement pour le travail accompli.

En conséquence, et sur proposition spontanée, le conseil ducal a décidé de nommer messire Jackouille, chef de port de Vienne. Le poste est pourvu dès la parution de cette annonce.

[/b]
[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]

[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]

[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]


[/quote]

[quote]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]
[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:
Suite à des raisons personnelles, l'actuel Commissaires au commerce Eleanne a demandé à se faire remplacer, ne pouvant plus servir son poste correctement.

En conséquence, le conseil ducal a décidé de la remplacer par Tristan MacDonald[/b] (Ig:Lightwarrior) [b] qui devient donc le nouveau Commissaire au commerce. Sa fonction de Commissaire aux Mines est maintenant occupée par Vanessfag.

Eleanne devient donc conseillère sans portefeuille

[/b]
[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]

[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]

[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

[/quote]


[quote]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]
[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:
la mine d'argile fermera ses portes ce dimanche soir, le seizième jour de novembre de l'an 1462.
En conséquence, la mine de Fer entre Vienne et Lyon ouvre à nouveau ses portes.

[/b]
[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]

[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]


[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

[/quote]

[quote]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]
[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville d'Embrun, de Valence et de Vienne
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal a voté suite à la demande des bourgmestres des villes suscitées, l'application des décrets suivants :[/b]

[quote][b][u]Décret municipal sur le Bois :[/u][/b]

Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bûcheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

2) Une fois le contrat rempli, le bûcheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite dans le respect de la grille fixée par le duché.

3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bûcheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.20 écus et en deçà. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservés à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Fait à Embrun, le 18 novembre 1462,
Meya.
[img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/66/85/99/munici47.gif[/img][/quote]

[quote][u][b]Décret municipal réglementant l'achat de bois sur le marché de Vienne :[/b][/u]

Afin d'empêcher des personnes peu scrupuleuses de piller le marché, empêchant ainsi les autres viennois de travailler, la municipalité décrète que :

Article 1
Les stères de bois sur le marché sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Vienne.

Article 2
Sauf autorisation du maire, les stères de bois achetées ne devront en aucun cas dépasser le nombre de six par jour.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Fait à Vienne, Le 18 Novembre de l ' an 1462

[img]http://i36.servimg.com/u/f36/11/66/85/99/commun11.gif[/img][/quote]



[quote][u][b]Décret municipal réglementant l'achat de poisson sur le marché de Vienne :[/b][/u]

Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,35 écus et moins sur le marché de Vienne sont strictement réservés à la mairie.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Vienne, Le 18 Novembre de l ' an 1462

[img]http://i36.servimg.com/u/f36/11/66/85/99/commun11.gif[/img][/quote]


[quote][b][u]Décret municipal réglementant l'achat de poisson sur le marché de Valence [/u]:[/b]

Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,50 écus et moins sur le marché de Valence sont strictement réservés à la mairie.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence, le 18 Novembre 1462 par Isabeau de Hauterives
[img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/66/85/99/munici53.gif[/img][/quote]



[quote][b][u]Décret municipal réglementant l'achat de bois sur le marché de Valence :[/u][/b]

En raison de la pénurie de bois, qu'il soit su de tous que sauf autorisation du maire, l'achat de bois est réservé aux habitants de Valence et est limité aux besoins nécessaires à une journée de travail pour les boulangers, charpentiers et les forgerons. L'achat de bois est interdit aux autres corps de métier, aux éleveurs, aux agriculteurs et aux vagabonds.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence, le 18 Novembre 1462 par Isabeau de Hauterives
[img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/66/85/99/munici53.gif[/img][/quote]


[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]

[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt et quatrième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]




[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]


[/quote]

[quote]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]
[i]De nous Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal a voté à la majorité la modification de l'article [u]Article II.1.c : Contrôle des législations municipales[/u] du coutumier qui sera désormais :[/b]


[quote][u]Article II.1.c : Contrôle des législations municipales[/u]
Les maires peuvent, en concertation avec le conseil municipal, édicter des [strike]arrêtés[/strike] [color=#ff0000]décrets[/color] municipaux dans leur cité (décisions uniquement administratives).
Pour être valides, ces documents doivent être affichés publiquement dans la ville concernée, depuis au moins un jour. Pour tout décret relevant de l'économie : le maire doit obtenir, obligatoirement, l'aval du conseil ducal.

[strike]Sauf  en cas  de demande de reconduction du  maire en poste,  la  validité de tout décret ne pourra excéder trois  mois[/strike][/quote]


[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]

[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt et cinquième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Tazspike Gardenia, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]



[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]


[/quote]

[quote][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url]


[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité, les modifications de l'article 7 extrait de la Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

Voici les passages supprimés et/ou modifiés mis clairement en rouge :[/i]

[quote][i]Article 7 : Construction et entretien des bateaux.

7.1 Construction d'un bateau

Pour toute construction d'un navire, il vous sera demandé de faire votre demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais Dauphiné, qui réalisera une étude afin de la soumettre au Conseil Ducal.

7.2. Des taxes sur construction

Le taux de la taxe pour les étrangers s'élève à 20 %. Le taux de la taxe pour les Lyonnais-Dauphinois est de 5%, bénéficiant d'un tarif réduit. Toutefois, dans les deux cas, les tarifs de construction sont moins importants, lorsque le futur propriétaire du bateau fournit une partie ou la totalité des matières premières nécessaires à la construction.

7.3 L'entretien des bateaux

[color=#ff3300]En supplément du coût de réparation, le forfait pour chaque point de réparation à effectuer, sera de 30 écus à verser au Duché du Lyonnais-Dauphiné.[/color][/i][/quote]

[i]Et voici le texte final, avec les modifications mises en bleu :
[/i]
[quote][i]7.1 Construction d'un bateau  

Pour toute construction d'un navire, il vous sera demandé de faire votre demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais Dauphiné, qui réalisera une étude afin de la soumettre au Conseil Ducal.

7.2. Des taxes sur construction

Le taux de la taxe pour les étrangers s'élève à 20 %. Le taux de la taxe pour les Lyonnais-Dauphinois est de 5%, bénéficiant d'un tarif réduit. Toutefois, dans les deux cas, les tarifs de construction sont moins importants, lorsque le futur propriétaire du bateau fournit une partie ou la totalité des matières premières nécessaires à la construction.

7.3 L'entretien des bateaux

[color=#003399]En supplément du coût de réparation, un forfait de réparation par tranche de points  devra être acquitté au Lyonnais-Dauphiné selon la grille en vigueur :
De  1  à 3 points : 6 écus
De 4 à 7 points  : 15 écus
De 8 à 12  points  : 30 écus
De  13 à 20  points  : 50 écus
Au delà de  20 points : 100 écus[/color][/i][/quote]


[i]Rédigé à Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois de Novembre, de l'an de Grâce mil quatre cent soixante deux.[/i]
[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
 [/quote]

[quote][center][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/center]

[size=12][i]De Nous, Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
Salutations et Paix, [/i][/size]

[b][size=16]OYEZ, OYEZ,[/size]

[size=12]Veuillez trouver les bilans de fin de mandats du conseil précédent le conseil de sa Grâce Tazpike Gardenia:[/size] [/b]

[i]Nous commençons par le bilan de votre bailli:[/i] [b]Svetlna Pelevinne[/b]

[quote][i]A tout ceux qui me liront,

Je commencerai ce bilan en remerciant énormément tous les fonctionnaires qui aident quotidiennement le Duché en fournissant leur Points d'Etat. Je remercie également tous les maires avec qui j'ai eu le plaisir de travailler ces six derniers mois. Mais également, Sa Grace Tazspike pour sa confiance, et les différents conseillers.

Comme vous avez pu le constater, le prestige est passé de 2 étoiles à 4 étoiles et demi. Certains diront que ledit prestige fut mal géré, je ne vois personnellement pas en quoi. Nous avons eu beaucoup de chance, et le budget est respecté.  Finie donc la folle course aux PE, et les bureaux fermés aux mauvais moments.

Bref....Je vous propose, sans plus attendre, la lecture de mon bilan qui résume les recettes et dépenses de ce mandat :

Citation :
Recettes et Dépenses du 30 Septembre au 27 Novembre 1462.


- Prévôté : 7 560 écus => 6412  écus

- Frais d'embauche pour les PE : 3200 écus => 2048 écus  

- Achats de céréales pour les animaux : 19 204 écus => 26 608, 38 écus

- Budget Prestige : 9500 écus =>  9014, 2 écus

- Budget Ost : 6800 écus=>  1896, 6 écus

- Salaire du RMI : 333, 6 écus => 345, 62 écus

- Achat de pierre : 2800 écus => 2800 écus

- Agrandissement du Port de Vienne : 5175 écus

- Achat de fruits, poisson, blé au Languedoc : 4185 écus

- Aide financière aux villes forestières : 1400 écus

Total des dépenses prévues : 140 166, 06 écus.

Total des dépenses à ce jour : 59 884, 8 écus.



- Ventes de bétail : 25 500 écus =>  29 300 écus  

- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 4912 écus =>  4 466, 52 écus

- Frais électorales (municipales et ducales) : 3600 écus => 2450 écus

- Production minière : 21 595, 84 écus


Total des revenus prévus : 128 383, 33 écus.

Total des revenus à ce jour: 57 812, 36 écus.


Soit une différence de 11 782, 73  écus arrondie à 11 800 écus.
Total des impôts perçu jusqu'au 27/11 : 11 354, 28  écus





Notes : Valeur de la pierre: 13 écus
Valeur du fer : 18 écus
Valeur de l'argile : 3, 20 écus
Valeur du blé : 12, 65, puis 12, 40, puis 11, 80 écus.
Valeur du maïs : 3, 10 écus.


Et n'oubliez pas de vous rendre fréquemment à la mine, pour une économie saine, et des impôts toujours moins importants !

Merci de m'avoir lu.
Svetlna. P.
Bailli du Lyonnais-Dauphiné.
Duchesse de Riverie, Dame de Risoul.[/i]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Noblesse%20de%20France/S%20-%20Noblesse%20de%20France/svetlana-jaune_zpsa3a5eb31.png[/img]
[/quote]

[i]Puis le bilan de votre prévôt puis conseiller sans portefeuille:[/i] [b]Vanesfagg Gardenia[/b]
[quote]Aux Lyonnais-Dauphinois,

Je serais brèves. Cela faisait longtemps que je n'avais pas mis les pieds au conseil dont je gardais de mauvais souvenir. Cependant ces deux mois se sont passés plutôt bien. En effet, l'ambiance avec les conseillers était plus agréable que d'habitude. Nous n'étions pas toujours d'accord, ce qui est normal, mais chacun à fait part de son avis.

En ce qui me concerne, j'ai commencé ce mandat en étant Prévôt mais j'ai rapidement dû passer la main par manque de temps. D'ailleurs je ne le regrette pas car l'unique lieu ou les rapports étaient conflictuel était l'office de sécurité. J'ajouterais pour les deux personnes concernés que se n'est pas en agissant de la sorte qu'elles vont motiver les gens à s'investir. Sinon, en tant que conseillère sans poste j'ai essayé d'intervenir partout ou j'en était capable, faisant l'impasse sur certain sujet comme la réforme des COLD par manque de temps et la diplomatie par manque de connaissance.

Enfin je ne vous ferais pas de résumé de ce qui a été entreprit durant ces deux mois les autres conseillers ont fait ça très bien dans leur bilan. En revanche je tiens à féliciter Yrh et Titi, qui, pour leur premier mandat se sont réellement investi et on fait de l'excellent travail. Je félicite également les autres conseillers mais eux nous savions déjà qu'ils faisaient du bon travail.

Vanesfagg Gardenia Baronne de Pierrelatte[/quote]


[i]Maintenant le bilan de votre commissaire aux mines :[/i] [b]lightwarrior[/b]
[quote]Chers Lyonnais-Dauphinois,

Ainsi s'achève le deuxième mandat consécutif en tant que Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.
Ce mandat aura eu la particularité que j'aurai porté plusieurs chapeaux. En effet, pendant plusieurs jours, environ 10 au total, j'aurai été aussi Prévôt des Maréchaux pour palier l'absence du Prévôt officiel. J'aurai ici fait une simple gestion courante des affaires.
Ensuite, pour les 15 derniers jours de mandat, j'aurai cumulé mon poste avec celui de Commissaire au Commerce. Rôle que je ne connaissais pas personnellement mais dans lequel je me suis beaucoup investi, entre autre avec la négociation d'un contrat commercial avec le Comté voisin du Languedoc. En tant que Commissaire au Commerce, mon constat est que nous manquons cruellement de blé. Or, sans blé, pas d'animaux… Et cela poserait beaucoup de problèmes pour l'économie ducale très fragile. Bléiculteurs, si vous m'entendez ou me lisez

Pour les mines d'abord, nous avons continué à exploiter épisodiquement la mine d'argile pour utiliser les pains d'argile pour le prestige mais aussi pour en distribuer aux sculpteurs lyonnais-dauphinois. Ce qui nous a occasionné une perte importante perte de production de fer. Nos stocks ne sont plus très élevés et nous avons dû revenir sur une proposition d'exportation de cette matière vers le Languedoc.

La production de pierre est toujours excellente ! J'en suis ravi ! Mes félicitations vont aux montagnards !
La production d'or a été très difficile pendant les trois quarts du mandat. Un réveil des Valentinois et des Viennois a été effectué ! Continuez et persévérez ! On ne répète que trop peu que plus il y a d'or produit, moins le Duché ne réclamera des impôts !
Par contre, la production de fer est trop, trop, trop -et je n'en dis même pas assez de trop- insuffisante. Nous sommes historiquement un Duché qui exporte du fer et importe de la pierre. Nous avons failli connaître l'inverse. Je vous avouerai que c'est très déroutant. Que faire ? Exporter cette pierre ? Le Duc, pas prudence, a voulu ne pas exporter cette pierre, la tendance pouvant très vite se réinverser.
Le bilan minier n'est pas si satisfaisant du fait d'une trop mauvaise production de fer et de ce fait, une perte de cette denrée plus importante lors de l'ouverture de la mine d'argile qu'avec la compensation de production de fer les autres jours.

Pour les Grands Travaux, les travaux dans le port de Vienne sont toujours en cours. Nous sommes dans l'avant dernière phase qui sera finie par mon successeur. Peut être et je l'espère et l'y encourage, à passer à l'étape suivante. Les travaux en tout cas, avancent bien. Cependant, nous avons dû réduire le nombre d'offres d'ouvriers par jour, en passant de 6 offres à 4. En effet, il y a plus d'offres en ce moment à Vienne qu'il n'y a de personnes pour prendre les offres d'emplois dans le port, les champs, les élevages. Nous ne voulions pas pénalisé les producteurs Viennois de main d’œuvre au profit de nos travaux. C'est pour cela que nous avons réduit le nombre d'offres.

Sinon, pour le rôle du Conseiller ducal, j'ai essayé d'être un maximum présent sur chacun des sujets.  Je pense avoir réussi mon rôle de Conseiller et d'avoir pu apporter mon avis sur les sujets liés à la défense et à la justice particulièrement qui ont été des pôles de travail très importants pour le Conseil. Je ne compte pas la partie économique puisqu'il était évident que j'y sois présent, actif et réactif.

C'est maintenant le moment de conclure par des remerciements.
Je remercierai Dastan et Jackouille en tant que Chef de port de Vienne pour gérer les travaux directement sur Vienne.
Ensuite, il y a Sa Grasce Samuel Rossal qui a navigué jusqu'à Uzès pour aller chercher la commande effectuée auprès du Comté du Languedoc. A l'heure où j'écris, il doit quitter le port d'Uzès pour revenir en Lyonnais-Dauphiné. Sans son navire et lui, il nous aurait fallu 6 personnes pour aller à Uzès. Autant vous dire que je ne savais pas où les trouver.
Et enfin, Sa Grasce Svetlna, Bailli, avec qui j'ai travaillé en partenariat autant en tant que Commissaire aux Mines que Commissaire au Commerce. Il est très agréable de travailler avec elle.

Le mot de la fin sera que dès que je suis remplacé, le potentiel futur Duc étant au courant, je compte lâcher le commandement de l'armée Abricotine, armée dont je suis le commandant depuis le 10 Février 1462. Soit depuis maintenant plus 9 mois et demi. Le temps d'avoir un remplaçant, je ne serai pas très loin des 10 mois. C'était agréable mais souvent ennuyeux je dois l'avouer. Puisqu'il n'y avait pas beaucoup d'activités et de castagnes.


Qu'Aristote vous garde ! Quant à moi, je vais prendre quelque semaines de repos en me promenant sur les routes du Royaume, voir ce qui se passe un peu ailleurs et souffler un peu.
Tristan Macdonald dict Lightwarrior, Seigneur de Montchenu,
Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.

[url=http://servimg.com/image_preview.php?i=634&u=11825234][img]http://i39.servimg.com/u/f39/11/82/52/34/lightw11.png[/img][/url]

[/quote]


[i]Suivi du bilan de votre prévôt :[/i] [b]Titi04[/b]
[quote]A toutes les personnes qui me liront,

Il s'agissait de mon premier poste au sein d'un Conseil Ducal, j'ai tout d'abord commencé mes activités au sein de ce Conseil sans portefeuille. J'ai ensuite pris la suite de Dame Vanesfagg en tant Prévôt.
Après m'être perdu à de nombreuses reprises dans les longs couloirs du Castel j'ai réussi à prendre mes marques grâce à la précieuse aide de plusieurs personnes. J'ai ainsi pu me mettre en ordre de marche afin d'assurer au mieux la défense des villes du Duché tout en travaillant sur des dossiers judiciaires.

En ce qui concerne la partie sécurité, il y a eu un renouvellement d'effectif dans certains villages notamment à Briançon où nous pouvons faire tourner les gardes entre plusieurs personnes.
Nous manquons, à contrario, de monde à plusieurs endroits, notamment à Vienne. En effet seulement une civile assure les gardes en ce moment.
A Dié, Lyon et Valence c'est un peu mieux puisque nous avons plusieurs civils et/ou militaires pour les gardes.
Pour Montelimar seul Narcimore assure les gardes depuis un long moment, je vous invite à venir le soulager de quelques soirées par semaine.
Quant à Embrun il n'y a aucun soucis particulier.

Au niveau de la réforme des COLD nous avons continué d'avancer le travail mené depuis de longues années. J'espère qu'elle pourra être mise en place par le prochain conseil.
Cette réforme n'étant pas complète sur la partie judiciaire nous avons travaillé sur une réforme de la Justice, qui est bien avancée. Nous laissons au prochain Conseil le soin de la voter et la mettre en place en parallèle de celle des COLD.

Quant à mon bilan personnel, je dirai que tout ce travail au sein du Conseil Ducal a été très enrichissant. Dans mon rôle de Prévôt j'ai clairement préféré la partie judiciaire, le lien avec les victimes et/ou les accusé-e-s dont certains m'ont donné du fil à retordre. C'est donc vers un travail plus axé sur la Justice que j'aimerai me tourner à l'avenir.

Je terminerai en remerciant toutes personnes avec qui j'ai pu travailler, qui m'ont beaucoup apporté et qui ont su guider mes premiers pas au sein d'un Conseil. Je remercie le travail accompli par les différents agents de la Prévôté, civils, Maréchaux, Sergent et Lieutenants. Je remercie Bounette pour son aide à la prise en main de mes fonctions de Prévôt.
Je remercie tout particulièrement Svetlna pour son soutien, Tristan (IG : Lightwarrior) pour avoir pu me remplacer quand j'en ai eu besoin, Yrh pour le travail que nous avons pu faire ensemble. Je remercie bien évidement, le Duc pour la confiance qu'il m'a accordée, pour les conseils qu'il m'a donné. Et je remercie l'ensemble du Conseil pour ces deux mois passés ensemble à travailler.

Bien à vous,
Titi, Prévôt.[/quote]


[i]Puis le bilan de votre Juge:[/i][b] Yrh Grialaltro[/b]
[quote]Chers Lyonnais-Dauphinois,

C'était pour moi le tout premier mandat ducal et j'ai eu l'honneur d'occuper la charge de Juge durant ces deux mois. Ce fut une responsabilité passionnante et prenante. J'ai passé beaucoup de temps à décortiquer les lois, les jurisprudences et faire du ménage dans les vieilles affaires qui n'avaient pas bénéficié d'un grand suivi sur le précédent mandat. Je suis satisfait d'avoir vu les durée des audiences se réduire considérablement et atteindre une moyenne de 3 semaines même si les efforts doivent être poursuivis pour garantir une plus grande rapidité des procédures judiciaires.

A titre indicatif, quelques chiffres :
- 22 procès ouverts durant le mandat dont 6 en coopération judiciaire
- 12 verdicts rendus en Lyonnais-Dauphiné dont 3 pour le compte de provinces liées par un traité de coopération judiciaire
- 12 affaires en cours d'instruction dont 3 dans des tribunaux de provinces liées par un traité de coopération judiciaire

Je ne vois pas trop l'intérêt de commenter les chiffres des procès puis qu'à mon sens, on ne juge pas la qualité du travail de la Justice au nombre d'affaire instruites. Je peux seulement vous affirmer que nous avons relancé l'ensemble de la machine judiciaire qui semblait s'être quasi éteinte cet été. Je remercie en ce sens la patience et le professionnalisme du Prévôt et du Procureur qui ont permis la mise en place de nombreuses médiations et le traitement de dossiers parfois épineux. Je sais que j'occupe une fonction ingrate et que mes décisions peuvent avoir des répercussions importantes sur la vie des prévenus. J'ai d'ailleurs passé beaucoup de temps à répondre aux questions des prévenus lorsqu'ils m'interpellaient une fois les verdicts rendus.

J'ai travaillé ces deux mois durant avec d'autres sur une réforme judiciaire qui, je l'espère, verra le jour dans le prochain mandat aux côtés de la réforme des COLD. Il s'agit de capter au sein de l'institution judiciaire les missions de médiation dévolues à la prévôté aujourd'hui. La Justice ne saurait se limiter au procès, elle comprend tout le travail de médiation et de dialogue en amont ainsi que le travail de pédagogie et d'application des peines en aval. A l'inverse d'une Justice froide et rigide je crois à la force pédagogique de la loi. C'est à ce titre que, tant que je serai au Tribunal, je veillerai à ce que la médiation et le dialogue tiennent une place importante dans notre institution, c'est aussi pour cela que tant que je serai au Conseil Ducal, je serai exigeant quant à la bonne rédaction des nouvelles propositions de loi.

En matière de législation justement, outre la correction de quelques petites coquilles, je me suis attaché à vérifier le respect de l'ordonnance royale de publication des lois, traité quelques oublis d'intégration de modifications mineures dans le Coutumier, alerté sur la validité des décrets municipaux. Cela ne s'est pas fait sans tensions, nous n'étions pas en règle en de nombreux points et je peux maintenant assurer que nous avons régularisé ce qui devait l'être.

Dans le cadre de la mise eu œuvre de coopérations judiciaires j'ai pu faire état de difficultés d'application des traités que – pour certains – nous avions signé il y a près de 9 ans. Cela m'a amené à produire une analyse juridique de l'ensemble de nos traités de coopération judiciaire et de préconiser une politique de révision de ces derniers. Cela n'a pu être mené à son terme durant ce mandat car la diplomatie se gère sur un temps long – je remercie en ce sens la patience de notre Chancelier malgré mes relances incessantes – mais je fais le vœux que ça puisse aboutir dans le mandat suivant.

Dans le cadre des sollicitations par la Cour d'Appel j'ai pu bénéficier d'échanges enrichissants. Il est intéressant d'étudier les législations des autres provinces et le respect de leur application par les magistrats. Cela permet de prendre du recul sur nos propres textes.

Outre les travaux du pôle Justice, je me suis intéressé aux débats économiques ou à ceux relatifs à la sécurité, non sans accrocs parfois. J'ai passé beaucoup de temps dans les textes de la réforme des COLD et compte continuer à m'y investir fortement. Je suis aussi particulièrement fier de voir le prestige de notre province remonter malgré des débats parfois vifs au sein du Conseil Ducal sur la stratégie à suivre en la matière.

Je vais conclure sur les éléments d'ambiance de ce Conseil Ducal, j'ai trouvé que nous avons toujours travaillé dans de bonnes conditions et malgré quelques prises de tête sur des sujets sans trop d'importance au fond, nous avons su avancer. Je tiens à remercier le Duc pour la confiance dont il a fait preuve à mon égard – malgré ma toute jeunesse au Conseil Ducal – le remercier pour m'avoir guidé sur mes premières semaines au Castel. Beaucoup de travaux en suspend et à poursuivre sur le prochain mandat, c'est à ce titre que j'ai souhaité poursuivre mon investissement. Je souhaite plein de bonnes choses aux Conseillers sortant et j'ai hâte de remettre la main à la pâte pour les deux prochains mois.

Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Lyon, Maison de Roanne – Palais Ducal de Justice, le 27 novembre 1462[/quote]


[i]Viens le bilan de votre connétable :[/i][b]Jackouille Cypher[/b]
[quote]A vous toutes et tous habitants de notre duché ,


Ce conseil se termine et il est temps d ' en tirer le bilan , l ' ambiance au sein de ce conseil fut bonne majoritairement , quelques désaccord certes mais qui n ' ont en rien sanctionnés le travail effectués .

De nombreux sujets ont été abordés , d ' autres continués et je peux dire que les divers membres du conseil ainsi que tout ceux qui ont des accès à diverses salles ont contribué à l ' avancée de projets , la sécurité de notre duché et surtout le bien étre de chaque habitants et voyageurs de notre duché .

Certains projets sont longs et demande réfflexion pour une bonne mise en place , Rome ne sait pas construit en un jour , notre duché va vers un renouveau mais il faut laisser le temps au temps pour cela , précipiter des choses ne ferait que de voir surgir des erreurs oubliés au fur et à mesure , certes cela peut paraitre difficile à entendre mais une chaumiére avec de mauvaises fondations ne peut résister dans le temps il en est de méme pour notre duché .

Pour mon bilan personnel , je le dirais mitigé par moment je me suis senti isolé au sein de l ' ost et eu souvent l ' impression que Grenoble est plus composé de murs que d ' autres choses , des demandes restant sans réponse durant de long moment , il faut savoir payer ces militaires certes mais quand je proposes un nouveau vélin pour tenir à jour les jds le 13 octobre et qu ' à ce jour je n ' ais personne qui ais dit mot et bien cela ne me motives guére , je ne suis point la non plu pour faire le travail de l ' intendant , des fourriers donc je penses qu ' il doit étre du devoir du soldat d ' aussi suivre ces jds mais surtout de répondre à une simple question , si pas d ' effort d ' un coté pourquoi moi devrais je en faire et faire comme avec ma fille de 3 ans ,  Kahlan , vous tenir par la main et vous surveiller en permanence , j ' espére qu' une prise de conscience sera prise dans chaque garnison car peu de monde à répondu à mes doléance , certes je sais que la situation est complexe mais moi aussi j ' ai d ' autres choses à penser et faire que de devoir attendre une réponse qui ne viendras pas .

Sur ces mots , je vous souhaite à toutes et tous joie et bonheur et surtout que le Tout Puissant vous préserve ,

Jackouille ,
Connétable sous ce mandat ducal .
[/quote]


Celui de votre Capitaine : [b]Diboan Dagincourt
[/b]

[quote]Aux Lyonnais-Dauphinois,

Un nouveau mandat s'achève, bridé lors du mandat dernier par la situation de régence du fait de la grotesque lubie de feu Jean III de pas reconnaitre Sa Grasce Arwel Duchesse, il y avait enormément de choses à faire. Ce mandat-ci, c'est non plus en tant que Régent mais en tant que Capitaine que je me suis mis au service du Duché. Une situation parfois difficile vu l'ampleur de la tâche.  

Je me suis donc occupé de placer uen défense chaque soir qu'Aristote fait et je tiens sur ce point à remercier notre Maistre Douanière, Anastasie et La Major Arwel pour avoir constemment été présente pour assurer le remplacement des officiers généraux pour la mise n place de la défense. Je remerci également Jackouille et Titi les officiers généraux.

Je rajoute d'autres remerciement à nos commandants d'armée, Lightwarrior et Ledzeppelin.

D'un autre côté il y avait la mise en place de la Reforme des COLD, cet espèce de serpent de mer qui n'en finit pas de se mettre en place, mais cette fois-ci promis, elle a beaucoup avancé et je suis persuadé que sa mise en place sera prochaine puisque tout semble être bien en place. J'ai coordonné du mieux possible les débats et je continuerai à être présent pour elle en tant que Conseiller Militaire.

En tant que Chancelier, il y a également eu quelques échanges au sujets de coopération judiciaire, et daounière. Nous avons eu des echanges avec la Provence, la Savoie, le Limousin et les Milanais pour tenter d'être le plus efficace possible quand il s'agit de poursuivre les brigands, notons la constance de la présence du Juge Yrh à ce sujet.

J'ai enfin mis mon nez, dans l'économie ducale, j'ai eu l'occasion d'exprimer mon avis sur tout ces sujets avec la passion qui m'anime et qui a pu déplaire à certains. J'assume tout ce quej'ai dit et je persévèrerai ce mandat-ci.
J'ose espérer que mes prises de position sur des sujets comme les fêtes prestigieuses et les prix ducaux auront permis à certains d'y voir plus clair. Je n'ai pas été toujours entendus mais au moins j'aurai donné mon avis.

Mon pigeonnier étant ouvert pour toutes questions ou discussions je vous laisse l'opportunité de m'en adresser au besoin.

Diboan Dagincourt,
Capitaine du LD[/quote]

En avant dernier celui de votre Porte Parole et Premier Conseiller : [b]Raithuge Authieux[/b]

[quote]Chères Dauphinoises, chers Dauphinois,

Voila que s'achève mon dixième mandat ducal, celui-ci en tant que Porte parole et premier conseiller de sa Grâce. J'aimerais dire que j'ai pris un certain plaisir à travailler avec le noyau dur de ce conseil, ceux qui étaient actifs au quotidien et avec qui je me suis très bien entendu, chose que j'ai rarement vu dans un conseil mais il faut avouer que celui-ci était plutot bien au niveau de l'entente, c'est agréable.

Nous avons pu avancer sur pas mal de sujets, il en reste bien évidemment encore à faire, à terminer voir à initier... Je dois dire que la dette royale qui se réduit, le port de Vienne qui continue ainsi que les quelques réformes au niveau de la justice sont de bonnes choses et qu'elles sont le fruit du travail de nombreuses personnes dans ce conseil, en dehors du conseil et précédent à ce conseil, et qu'il faut remercier toutes les personnes travaillant sur ces sujets, et je profite de ce bilan pour le faire.

Pour ma part, j'a essayé d'etre le plus reactif possible, de rédiger et poster les annonces le plus promptement possible et faire en sorte que les duaphinois soient avertis en temps et en heure, tout comme j'ai essayé de conseiller de la meilleure façon qui soit..; En espérant que cela a suffit à sa grace, je le remercie pour la confiance accordée durant ce conseil.

Qu'Aristote et Sainte Boulasse veillent sur vous,

Raithuge Authieux, dict le Grognon,
Vicomte de Maubec, Seigneur de Chaponnay, de la Vallouise et de Saint Laurent d'Agny


Faict à Pierre-Scize, le 25 novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.

[url=http://www.casimages.com/img.php?i=141205124354575857.png][img]http://nsa34.casimages.com/img/2014/12/05/141205124354575857.png[/img][/url]

[/quote]

Pour terminer celui de votre Duc : [b]Tazpike Gardenia[/b]

[quote][b]Voilà, la fin approche[/b]
[b]Ce mandat en tant que duc fut le premier pour moi, un temps intimidé par la fonction  j’ai réussis je pense à prendre une main le poste qui était désormais le miens avec l’aide de quasi tous les conseillers qui en avait déjà l’expérience [/b]
[b]Dans un premier temps et je dirais durant  la quasi-totalité  du mandat je me suis refusé  de  donner des ordres continuel sur tout ce qui devait être fait laissant ainsi à chaque pole travailler   dans leur secteur, ce qui ne veux pas dire que je ne supervisais pas  chaque secteur [/b]
[b]Mais je pense qu’un duc voulant tout décider tout gérer seul donnant des ordres continuellement n’est pas une bonne solution  ou alors pourquoi prendre des conseillers quand on veut tout faire par soit même [/b]
[b]Pour ma part moi qui voyant depuis des années les bilans des diffèrent conseil ou quasi tous les bilans annonçais l’ambiance exécrable qui y régnait [/b]
[b]J’avais à cœur qu’à la fin de ce conseil le bilan de tous les conseillers montre qu’il est possible que malgré les débats  houleux qu’il peut y avoir  les bonnes ambiances facteur d’un travail efficace soit  le maitre mot [/b]


[b]Un des travaux du duc est de s’occuper de la gestion des fêtes ducales qui en découle le niveau de prestige [/b]
[b]Avec un départ  à niveaux des plus bas  nous  avions décidé de le remonter  à niveaux de 3 à 4 étoiles maximum [/b]
[b]Mais seulement voilà  avec  il faut le reconnaitre un peu de chance ,  dont la trouvaille du testament d’Aristote  nous avons très vite pris  1 Etoile  de plus coupler  a diffèrent facteur ,  le niveaux de noblesse du duché ( noblesse payante)  ainsi que vous , le peuple  ducal,  qui  de par vos réponse  favorable aux diffèrent sondage émis par le duché  ( sondage envoyer part tranche de 12 jours  a un certain nombre d’habitants, les réponse ayant une incidence sur le prestige  et positif ou négatif)  avez su  dans un sens approuver  la politique ducal  puisque qu’as chaque nouveau sondage  les malus obtenu auparavant était remplacer par des bonus  qui dans un sens pouvait prouver la satisfaction des habitants du duché  c’est ainsi que en dépensant moins d’Ecus  que les diffèrent conseil précédant   nous nous somme retrouver  ce dernier jours à plus de 5 étoiles [/b]
[b]Le prestige  obtenue se trouve  codifié  par un état général exprimé dans une certaine bible que beaucoup peuvent connaitre (celle de mc groar) en rouge à ma prise de fonction, en vert désormais [/b]
[b]Je vais ainsi vous citer ce qui est dit [/b]
[quote][b]Le prestige est calculé avec deux chiffres après la virgule entre 0,00 et 5,50 (cette précision n'est visibles que par les comtes et ducs en exercice). Il est rendu public sous forme d'étoiles à la sénéchaussée du village (dont le nombre correspond à la partie entière du prestige) :
 [color=#006600]Comté admirable: ***** Connu dans toute l'Europe comme un lieu de puissance et de prospérité. On ne prononce son nom qu'avec admiration ou crainte. Les habitant de cette province sont extrêmement fiers d'eux-mêmes et savent que tout leur est possible[/color]
 Comté glorieux: **** Fier et puissant. Il étend son influence sur ses voisins, possède une économie florissante et le montre.
 Comté valeureux: *** L'économie est saine, l'administration bien gérée, les rues propres. Les gens sentent bon.
 Comté valeureux: ** Bien géré mais sans excès. A parfois un peu de mal en fin de semaine, mais se débrouille.
 [color=#ff9900]Comté en difficulté: * Son économie tire la langue - il évite donc d'avoir trop de prétentions. L'administration a parfois du mal à suivre.[/color]
 Ça craint à mort: 0 Le terme de "Comté" ou de "Duché" est employé un peu abusivement car il ne s'agit que d'un assemblage de pauvres villages qui se méprisent mutuellement. Personne ne gère rien et renvoie la responsabilité vers d'autres.
[/b][/quote]


[b]Pour l’économie  de grosse reforme ont été faite surtout au niveaux de la grille des prix , alors oui certain peuvent grogner mais  cette grille voté quasi  a l’unanimité  a été faite  afin de rattraper les changement fait il y a quelque mois  ou  certaine ville avait  été totalement avantagé  en augmentant outrageusement le prix de leurs denrées naturel sous prétexte de faire accroitre  la production [/b]
[b]Preuve en a été faite que non seulement cela n’avait rien  accroit mais en plus  rendait des plus difficile d’acquisition  au jeunes arrivant  enrichissant encore une fois les plus aisé [/b]
[b]Pour ce qui est des autres denrées notamment sur les céréales  calcule a l’appui avec des salaires des plus conséquent (21 Ecus pour blé et mais  avec max de caractère et 17 pour les légumes)  tous la production font le même bénéfice journalier  qui tourne aux alentours de 3 Ecus par jours [/b]
[b]J’assume totalement la baisse des prix et le blocage par le haut  des matières de première nécessité comme le pain et la viande  permettant de pouvoir enfin se nourrir prix décent et ce même si certaines personnes se plaigne de ne plus pouvoir  s’enrichir sur la fin des autres  pour leur petite convenance personnel [/b]


[b]Pour la sécurité du duché  il n’y a eu aucun réel problème  mise à part la reprise de deux mairie  du faite  de la démission des maires qui était élu  et une petite inquiétude du coté de nos montagne qui  a dans un sens été bonne du faite ou j’ai pu me rendre dans toutes les villes du duché  afin de discuter avec le peuple dauphinois  [/b]
[b]Je remercie toutes les personnes qui sont en charge de la sécurité pour la défense   organisé tout au long de ce mandat , beaucoup connaissent les poste tel que capitaine ,prévôt connétable qui sont les poste dédié a la défense  au sein du conseil  mais je pense qu’il ne faut pas oublier non plus nos soldat et agent  de la prévôté  ainsi que le major des compagnie nobiliaire  et le Maistre douanier  qui sont eux tout aussi important si ce n’est les plus important dans les rouage de la défense ducal [/b]
[b]Merci donc à eux tous [/b]
[b]La justice  j’ai été très heureux de travailler avec celui qui était  le petit jeune  du conseil ,celui qui n’avait jamais connu le moindre mandat ducal ou même de maire [/b]
[b]Personne aurait peut penser  que ce dernier se vouerai corps et âmes  travaillant d’arrache pieds, relisant tous les textes partout où il passait et dénichant les moindres anomalies [/b]
[b]Je suis très content d’avoir donné ça change a notre juge actuel qui  je n’en doute pas  et la preuve qu’il faut savoir faire confiance au petit jeune  qui cherche à s’investir apportant quelques fois de  superbe surprise [/b]


[b]Lors  de   ce bilan  je voulais remercier tous les conseillers qui ont bien voulu me suivent dans cette aventure et tout particulièrement [/b]
[b]Mon bailli, svetlna qui ma beaucoup  aider sur la gestion du prestige et bien d’autre chose aussi [/b]
[b]Mon  porte-parole, a qui a peine la demande d’annonce faite, ce dernier me la présentait à faire sceller [/b]
[b]Le conseiller au commerce de début de mandat  eleane avec qui j’ai su beaucoup discuter  afin de me tenir au courant de ce que pensait des maire  ,regrettant  le faite qu’elle n’ait pu continuer sur la fin de mandat pour des raisons qui lui était propre [/b]
[b]Le commissaire au mines et grand travaux  personne sur qui je pouvais compter  à tout moment quand des remplacements  devait être opérer  ce dernier  se portant toujours volontaire [/b]
[b]Le prévôt ayant  pris en cours de route le poste  alors qu’il était destiné à ne pas en avoir au sein de ce conseil  étant pour la première fois  confronter à ce poste s’en est plutôt  très bien  sortis [/b]
[b]Et tous les autres conseillers  chacun à leur manière  étant présent  pour donner leurs avis  votant chaque  décision  dans des délai plus que rapide au vu de ce que j’avais vécu  dans d’autre conseil  ou certain vote prenait plus d’une semaine quasi tous les votes de ce conseil était terminé en moins de 4 à 5 jours  des fois bien plus tôt [/b]
[b]Pour finir  je dirais que moi qui avais juré ne plus jamais mettre les pieds au conseil ducal  et surtout ne jamais être duc,  au final, j’ai apprécié travailler avec toute cette équipe  et dans un sens cela m’aurait presque réconcilié  avec  les instances ducales [/b]
[b]Et qui sait peut-être un jour me donnera l’envie de  recommencer l’aventure  pour le plaisir des uns ou le malheur des autres [/b]
[b]Quoi qu’il  en soit je repars satisfait du travail accomplis  vers  ce à quoi je suis le plus attaché après ma famille   cela étant la navigation  et la gestion  naval  sans un petit brin de nostalgie pour le poste que j’ai occupé ses deux  mois durant

[img]http://signatures.mylivesignature.com/54492/261/6BA124B8D5E5C524EEF6FA7951BF52A5.png[/img][/b][/quote]
[b]

[size=12]Qu'on se le dise ![/size][/b]


[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.[/i]


   [img]http://img4.hostingpics.net/pics/349589Thibduc2.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/center]

[size=12][i]De Nous, Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
Salutations et Paix, [/i][/size]


[b]Qu’il soit su que le résultat des dernières élections ducales a été constaté tel que suit :[/b]

[quote]Répartition des suffrages exprimés :

1. "Groupe d'Union pour les Interêts Lyonnais-Dauphinois" (GUILD) : 100%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Thiberian (GUILD)
2 : Arwel (GUILD)
3 : Dedelagratte (GUILD)
4 : Nynaeve87 (GUILD)
5 : Raithuge_authieux (GUILD)
6 : Yrh (GUILD)
7 : Jackouille (GUILD)
8 : Titi04 (GUILD)
9 : Anastasie91 (GUILD)
10 : Meya (GUILD)
11 : May_baccard_gardacan (GUILD)
12 : Ledzeppelin (GUILD)[/quote]


[b]L’ensemble des conseillers s'est prononcé afin de choisir parmi eux le régnant et c'est Thiberian Baccard qui a été désignée, à la majorité absolue des voix:[/b]  

[quote]Les membres du Conseil du Duché se sont exprimés. Ils se sont mis d'accord pour reconnaitre Thiberian Baccard comme Duc.

Voici les avis des différents conseillers :

Thiberian : Thiberian
Arwel : Thiberian
Dedelagratte : Thiberian
Nynaeve87 : Thiberian
Raithuge_authieux : Thiberian
Yrh : Thiberian
Jackouille : Thiberian
Titi04 : Thiberian
Anastasie91 : Thiberian
Meya : Thiberian
May_baccard_gardacan : Thiberian
Ledzeppelin : Thiberian [/quote]

[b]De ce fait, le Conseil légitimement élu par les Lyonnais-Dauphinois se compose comme suit : [/b]

[quote]
[i][u]Duc[/u] :[/i] [b]Thiberian Baccard , Vicomte de la Val d'Oze, Baron de Guillestre, Seigneur de Pusignan et du Bois d'Oingt.  [/b] [i](Thiberian)[/i]
[i][u]Premier Conseiller[/u] :[/i][b] Nynaève de Gaudemar, Vicomtesse de Clermont en Trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil. [/b] [i](Nynaeve87)[/i]


[b][color=#0000ff]Pôle économique :[/color][/b]
[i][u]Bailli[/u] :[/i][b] Arwel Chanvigny-Dagincourt ,Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly ,de Meyzieu et de Brignais , Dame de Brunsel.  [/b] [i](Arwel)[/i]
[i][u]Commissaire au Commerce[/u] :[/i][b] Nynaève de Gaudemar, Vicomtesse de Clermont en Trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil.[/b] [i](Nynaeve87 )[/i]
[i][u]Commissaire aux Mines[/u] :[/i][b]Raithuge Authieux, Vicomte de Maubec, Seigneur de Chaponnay, de la Vallouise et de Saint Laurent d'Agny[/b][i](Raithuge_Authieux)[/i]


[b][color=#0000ff]Pôle sécurité :[/color][/b]
[i][u]Prévôt des Maréchaux[/u] :[/i][b] Anastasie [/b] [i](Anastasie91)[/i]
[i][u]Connétable[/u] :[/i] [b] May Baccard Gardacan [/b]  [i](Maycka.baccard)[/i]
[i][u]Capitaine[/u] :[/i][b] Ledzeppelin de Villareal, Comtesse de Saint-Rémy, Dame de Bully et de Mondragon [/b] [i](Ledzeppelin)[/i]


[b][color=#0000ff]Pôle justice :[/color][/b]
[i][u]Juge[/u] :[/i] [b]Yrh Grialaltro[/b] [i](Yrh)[/i]
[i][u]Procureur[/u] :[/i][b]Titi[/b] [i](Titi04)[/i]


[b][color=#0000ff]Conseillers «sans poste» :[/color][/b]
[i][u]Conseiller[/u] :[/i][b] Meya.[/b]  [i](Meya)[/i]
[i][u]Conseiller[/u] :[/i][b] Diboan Dagincourt, Duc de Clérieux, Baron de Lentilly , de Meyzieu et de Brignais , Seigneur de Brunsel [/b]  [i](Dedelagratte)[/i]


[b][color=#0000ff]Pôle Communication :[/color][/b]
[i][u]Porte Parole[/u] :[/i][b] Jackouille Cypher [/b] [i](jackouille)[/i][/quote]

 

[size=12][b]Qu'on se le dise ![/b][/size]


Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.

   [img]http://img4.hostingpics.net/pics/349589Thibduc2.png[/img]

[/quote]

[quote]

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/center]


[i]De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Vienne
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:

l'avancement du chantier naval de notre belle cité de Vienne la Belle vient d'achever la phase de renforcement des structures  .

Par la même occasion, le conseil ducal annoncé que la suite des travaux démarrera dans la continuité, et c'est maintenant la mise en conformité qui va avoir lieu soit la derniére phase avant l'accomplissement des travaux. Cette phase nécessitera l'embauche de 150 ouvriers.

Pour rapper, voici l'historique ce qui a été fait et de ce qu'il reste à faire:[/b]

[quote="Travaux Terminés"][u]Port de niveau 3 (chantier naval)[/u]
A ce stade, le port sera capable d'accueillir 7 bateaux et disposera de trois chantiers de construction (bateaux de commerce).
La construction sera longue et s’exercera de la façon suivante :

- Aménagement : 400 ouvriers
- Maçonnerie : 100 maçons, 100 pierres
- Zones de constructions : 100 forgerons, 200 fer
- Charpente : 100 charpentiers, 200 bois
- Maçonnerie extérieure : 100 maçons, 100 pierres
- Renforcement des structures : Ressource : 200 ouvriers
[/quote]


[quote="Reste à faire"]
- Mise en conformité : Ressource : 150 ouvriers
[/quote]

[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]

[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]



[img]http://img4.hostingpics.net/pics/349589Thibduc2.png[/img]

[/quote]

[quote]
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/center]
[i]De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les habitants de la ville de Vienne,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal grâce à l'application de l'article III.6.a du coutumier et suite à un vote majoritaire, a autorisé Jackouille, actuellement conseil ducal à se présenter faute de candidat à la mairie de Vienne .

Pour rappel, voici l'article concernée:
[/b]

[quote]
III.6.a : Cumul de charges

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.[/quote]

[size=12][b]Qu'on se le dise ! [/b][/size]

[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le dixième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]



[img]http://img4.hostingpics.net/pics/349589Thibduc2.png[/img]

[/quote]

[quote]
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/center]
[i]De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal suite à un vote majoritaire a décidé de révoquer le recteur de l ' université , Monseigneur Xitnes .

Comme spécifié en notre coutumier , les deux tiers des voix sont indispensables pour prendre décision le résultat des votes "pour ou contre la révocation" des douze conseillers a donné :

[/b]
[quote]Pour : 10
Contre : 0
Ne se prononce pas :  2 [/quote]
[b]

De ce fait le conseil ducal lance dés ce jour un appel à la candidature pour le poste de recteur de notre université , les demandes devront étre adressé à messire Jackouille , Porte Parole ducal .

Pour rappel du poste et des conditions de postulation et nomination :

[/b]
[quote]Le Recteur, nommé et révoqué par le duc avec aval des 2/3 de son conseil, valide les cours et valide le planning des cours sur un mois, organisé conjointement avec le Vice-Reteur.
L'activité du Recteur est non lucrative et n'a qu'un seul intérêt, celui des étudiants.
[/quote]
[b]


[size=12]Qu'on se le dise ! [/size][/b]

[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]


[img]http://img4.hostingpics.net/pics/349589Thibduc2.png[/img]

[/quote]

[quote]
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=176&u=15428281][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/url][/center]
[i]De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]



[b]Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal dans le but de maintenir un enseignement au sein de son université et dans l ' attente d ' un nouveau recteur à nommé Dame Axel d'Irissarri, Baronne de Varces, de Voiron et Dame d'Alix, à ce poste par intérim .


[size=12]Qu'on se le dise ! [/size][/b]

[i]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.[/i]



[img]http://img4.hostingpics.net/pics/349589Thibduc2.png[/img]

[/quote]