les impots

Finalement, je retranscris ici. sur un sujet à part cela sera mieux.
Bon et comment on procéde?
Messieurs les conseillers, je suppose que vous avez plus d'informations...

J'espère que dans la levée d'impots de la mairie il y a le calcul automatique au nombre de champs et les preuves des paiements car je me vois mal calculer tout cela

zoyas a écrit:

Citation :

Aux citoyens Lyonnais-Dauphinois,

En vertu des finances
ducales et des besoins établis dans les différents domaines d'action du
duché, le Conseil ducal a voté à la majorité la levée d'un impôt ducal.

L’imposition sera effective dans une semaine à compter de ce jour.

Les
mairies ont à charge de recueillir les sommes qui leurs ont été
demandées en fonction du recensement de la population qui a été établi
et de la ventilation qui en est découlée.

Les mairies sont
tenues de verser ladite somme au duché en deux fois. La première partie
deux semaines après la publication de cette annonce; la seconde la
semaine suivante.


Le Conseil ducal

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-deuxième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept.

zoyas a écrit:

Citation :

Ventilation de l'impôt du mandat ducal de mars-avril 1457

Le Lyonnais-Dauphiné: 2393 habitants

Lyon: 179 habitants
niv. 4: 0
niv. 3: 21
niv. 2: 35
niv. 1: 53
vag:
nbr. champs: 92
nrb. échoppes: 55
total imposable: 147

Vienne: 374 habitants
niv. 4: 0
niv. 3: 57
niv. 2: 72
niv. 1: 104
vag: 7
nbr. champs: 333
nrb. échoppes: 128
total imposable: 461

Valence: 341 habitants
niv. 4: 0
niv. 3: 39
niv. 2: 71
niv. 1: 75
vag: 2
nbr. champs: 251
nrb. échoppes: 106
total imposable: 357

Montélimar: 348 habitants
niv. 4: 0
niv. 3: 53
niv. 2: 55
niv. 1: 65
vag: 8
nbr. champs: 252
nrb. échoppes: 103
total imposable: 355

Die: 356 habitants
niv. 4: 0
niv. 3: 41
niv. 2: 63
niv. 1: 82
vag: 3
nbr. champs: 255
nrb. échoppes: 101
total imposable: 356

Embrun: 287 habitants
niv. 4: 0
niv. 3: 55
niv. 2: 48
niv. 1: 63
vag: 1
nbr. champs: 259
nrb. échoppes: 98
total imposable: 357

Briançon: 301 habitants
niv. 4: 1
niv. 3: 31
niv. 2: 50
niv. 1: 88
vag: 2
nbr. champs: 227
nrb. échoppes: 82
total imposable: 309


Total des champs et échoppes imposables dans le Lyonnais-Dauphiné: 2342 champs et échoppes
*Champs et échoppes des résidents présents

Champs et échoppes imposables de chaque ville (% du LD):
Lyonnais-Dauphiné : 2342
Lyon : 147 (6,28 %)
Vienne: 461 (19,68 %)
Valence: 357 (15,24 %)
Montélimar: 355 (15,16%)
Die: 356 (15,20%)
Embrun: 357 (15,24%)
Briançon: 309 (13,19%)


Somme à prélever par ville pour l'impôt de 17 500 écus:
Lyon : 147 (6,28 %) 1099 écus
Vienne: 461 (19,68 %) 3444 écus
Valence: 357 (15,24 %) 2667 écus
Montélimar: 355 (15,16%) 2653 écus
Die: 356 (15,20%) 2660 écus
Embrun: 357 (15,24%) 2667 écus
Briançon: 309 (13,19%) 2308,25 écus________________
Total = 17498,25 écus

********************************

À titre informatif:

Par mandat pour des impôts payés par TOUTE la population imposable (2342 champs et échoppes) - impôt de:
- 17 500 écus / 2342 hab = 7,47 écus par champ et échoppe

Pour un Lyonnais-Dauphinois ayant 2 champs et 1 échoppe, la contribution totale pour 8 semaines s'élève à:
- 17 500 écus : 22,41 écus, soit 2,80 écus par semaine


Par mandat pour des impôts payés par 75 % la population imposable (1755 champs et échoppes) - impôt de:
- 17 500 écus / 1755 hab = 9,97 écus par champ et échoppe

Pour un Lyonnais-Dauphinois ayant 2 champs et 1 échoppe, la contribution totale pour 8 semaines s'élève à:
- 17 500 écus : 29,91 écus, soit 3,74 écus par semaine

********************************


Le Conseil ducal

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-deuxième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept.

Citation :

Aux maires,

En
vertu des finances ducales et des besoins établis dans les différents
domaines d'action du duché, le Conseil ducal a voté à la majorité la
levée d'un impôt ducal.

La ventilation effectuée a permis
d'établir la contribution de chaque ville. Vous trouverez-ci joint le
détail de la ventilation.

Voici les sommes demandées à chaque ville:

Citation :

Somme à prélever par ville pour l'impôt du mandat ducal de mars-avril 1457:
Lyon : 147 (6,28 %) 1099 écus
Vienne: 461 (19,68 %) 3444 écus
Valence: 357 (15,24 %) 2667 écus
Montélimar: 355 (15,16%) 2653 écus
Die: 356 (15,20%) 2660 écus
Embrun: 357 (15,24%) 2667 écus
Briançon: 309 (13,19%) 2308,25 écus________________
Total = 17498,25 écus

Le Conseil ducal

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-deuxième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept.

Un post assez compact pas forcement compréhensible.

voila un petit Débroussaillement.

Le duché à besoin de 17500 écus pour 8 semaines, il a référencé les échoppes et champs de chaque ville et fait le total. Soit 2342 au total pour le Lyonnais Dauphiné.
Valence avec ses 357 échoppes et champs représente 15.24% du total.

Elle devra donc restituer au duché 15.24% de 17500 écus soit 2667 écus.


Mais sans information sur la répartition de ces impôts à nous bien sur de calculer ces derniers en prenant en compte les morts, déménagements, et bien sur ceux qui ne payent pas.


Un exemple est utilisé pour tout le LD appliquons le à Valence:

Si tous les habitants payent l'impôt:

2667 écus à répartir sur 357 champs et échoppes.

Citation :

2667/357= 7.47 écus par champ ou échoppe pour 8 semaine
soit 0.934 écus par semaine

Si 75% des habitants payent l'impôt:

2667 écus à répartir sur 75% des 357 champs et échoppes.

Citation :

357* (75/100)= 268 champs et échoppes

Citation :

2667/268= 9.95 écus par champ ou échoppe pour 8 semaine
soit 1.244 écus par semaine

Ce n'est bien sur que des chiffres moyen à nous de répartir les impôts intelligemment en fonction des filières à privilégier ou non et faire attention à ne pas léser les plus pauvres et en cas de surplus l'argent ne sera pas perdu, il pourra toujours être réinvestit intelligemment par la mairie.

Oui oui, tu as les preuves, du moins si tu reste 24 heure sur 24 dans la mairie.

Sachant que tu ne vois en permanence que les trois dernier ou les cinq dernier, autant dire que tu peut rater pas mal de monde.

J'imagine que tu laisseras de temps à des adjoint la tache de relever les noms, mais je ne pense pas qu'ils pourrons le faire malheureusement. (A les subordonné font n'importe quoi. )

Pour le reste, et bien si vous voulez que la pilule passe mieux au niveau des villageois, je pense qu'au lieu de faire payer l'impôt d'un seul coup, vous devriez le faire en quatre foi.
Pourquoi me direz vous sans doute.

Et bien la somme seras alors plus modeste, 4 fois moins grande en somme.
Les villageois n'auront donc pas a ce saigner pour l'impôt, car mieux vos payer 7,50 écus par deux semaine que 30 d'un coup pour huit semaine.
D'un autre coté c'est également une manière de protéger au quotidien les villageois.
Aucun leveur d'impôt n'acceptant d'obtempérer plus d'une foie par deux semaine, en cas de prise de mairie par des brigand (peux probable mais ça peu arrivé) ceux ci ne pourrait en effet pas lever un impôt excessif afin de se remplir un peut plus les poches.
En somme exposer tout cela ainsi et les villageois bien que mécontent le seront nettement moins.

Edit :En règle général on impose les champs moins chère que les échoppe, par exemple 5 écus par champs et 10 par échoppe.
C'est un exemple bien sur, et bien au dessus de ce qui est demander enfin si on vas par quinzaine.

Je commence dès ce soir à bosser sur une ébauche de feuille de calcul ca sera prêt dès demain

Citation :

Les mairies sont
tenues de verser ladite somme au duché en deux fois. La première partie
deux semaines après la publication de cette annonce; la seconde la
semaine suivante.

cela me semble raisonnable d'appliquer un paiement par semaine oui seulement il n'y a pas d'options pour cela et je sais que l'action n'est pas immédiate si changement.
Donc en calculant par semaine pour une somme minime comme démontrée dans l'exemple, cela veut dire que la mairie fera l'avance


Par contre là où je me pose la question, à partir du moment où j'ai un interface pour, c'est que le calcul est forcément automatique avec message à chacun je suppose mais les prélévements non si j'ai bien compris. (pas comme les amendes du tribunal )
l'habitant doit alors cliquer sur payer ces impots: un truc du genre.
Et si il ne clique pas ? car je m'y attend à cela, moi je peux pas le savoir car évidemment le tableau de bord n'indique que les derniers événements.
Y a t'il relance, majoration?
Comment le savoir?
Sinon c'est un risque énorme pour la mairie.
Imaginons que sur les 340 habitants il n'y a que 100 qui paient....
Et ceux qui sont en voyage hors duché? si ce n'est accessible que de la proprièté?

Et puis la somme que je vais inscrire pour chaque catégorie de champs sera prélevée tous les combien? il faut en tenir compte.
Je n'ai aucune indication là dessus.

Bref c'est assez confus vu notre, (tout du moins mon) manque d'expérience en LD sur cette pratique.

Autre chose à voir si tous les champs doivent être imposés au même taux et de même pour les artisans

( voir post plus bas )

C'est une usine à gaze mais ça marche bien
seuls les cases bleues sont à modifier les autres se remplissent automatiquement.

Vous pouvez faire quelques essais j'ai une copie de sauvegarde.

Si les villageois ne pays pas leurs impôts, ils sont majorée de 10% par jour au bout d'une semaine.

Si les villageois son absent, ils doivent payer quand même, mais aucune idée de s'il le peuvent ou pas.

Je te dirais ça une fois que tu lanceras les impôts. (J'aurais tendance a dire remboursement des majorations une foie de retour et une fois avoir payer, mais la vous faite comme vous voulez. Enfin si ils peuvent pas payer bien sur, s'il peuvent c'est autre chose, quoi que on a pas forcement toujours 5000 écus sur soit quand on ce deplace.)

Il n'y a pas de relance, et l'endroit n'est pas bien visible non plus, mieux vaut prévenir par courrier d'où ce rendre. Certain ne le verrons même pas sinon.

La somme seras prélever une fois, une seul et unique, quand tu l'a demanderas.
Tu ne peut la demander qu'une fois tous les quinze jour, autant dire qu'il est impossible de lever l'impôt toute les semaine.

Ensuite pour la somme, a toi de voir si tu considère que tous les champs doivent être au même rang ou si par exemple les champs plutôt derangeant comme les légumes ou bien les vache devrait payer plus.
Enfin par rapport au besoin de la ville en somme.
Pour les échoppes je sais plus si c'est possible de mettre différent tarif.

Par la suite, bah si les gens paye pas, tu pourras rien faire, ou ce seras un véritable casse tête.
Autant dire qu'un procès couteras de l'argent, et qu'en plus il pourras dire que tu a pas vu qu'il avait payer.
Ce qui reste possible, tu ne pourras rester 24/24 devant ton écran.

Bon courage en tout cas.

Voici l'outil idéal du contrôleur des impôts version allégée. Avec la gestion de bonus malus pour les filières à privilégier.

Et surtout des Arrondis pour éviter les nombres énormes


http://spreadsheets.google.com/ccc?key=puEyGwdmV4S4f7ovILar6Wg


On ne touche qu'au cases bleues les autres pas touches ça se remplit automatiquement

Hier soir en gargote

Citation :

Aux citoyens Lyonnais-Dauphinois,

En vertu des finances ducales et des besoins établis dans les différents domaines d'action du duché, le Conseil ducal a voté à la majorité la levée d'un impôt ducal.

L’imposition sera effective dans une semaine à compter de ce jour.

Les mairies ont à charge de recueillir les sommes qui leurs ont été demandées en fonction du recensement de la population qui a été établi et de la ventilation qui en est découlée.

Les mairies sont tenues de verser ladite somme au duché en deux fois. La première partie deux semaines après la publication de cette annonce; la seconde la semaine suivante.


Le Conseil ducal

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-deuxième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept.

Comme le résumé d'Hardryan le précise, je mettrais
10 écus par champs (pour tous les types)
10 écus par échope (terrains batis)
Et en une seule fois, accompagné d'un mot d'explication dans la prochaine lettre du maire, disant que cela est un impôt bimensuel exclusivement destiné au Duché.

La mairie recevra cela dans sa trésorerie.

Ceux qui payent pas, tant pis pour eux, ils se bloquent tout seul leur progression dans le jeu. Inutile de vérifier tout çà, çà prendrait trop de temps, c'est impossible, et en plus c'est inutile.
Dans les cas de voyages prolongés ou de longues retraites, des remboursements de la majoration pourront être envisagés au cas par cas si preuves à l'appui. Les grands voyageurs se sépareront de toute façon petit à petit de leurs champs et échoppe.

Il est juste dommage de ne pas faire d'une pierre deux coup.

Mais chacun fait comme il l'entend après tout.

Et même s'il est assez rare qu'une mairie dauphinoise soit prise et que les mercenaires ait l'idée de lever un impôt de 300 écus par champs et par échoppe (ou plus), il n'en reste pas moins que faire payer le quart de cette somme toute les deux semaine plutôt que la totalité toute les huit semaine serait bien plus cohérente.

Bien évidement il s'agit alors de levé quatre impôt et non un seul, et il faudra donc employer quatre fois plus souvent un administrateur afin de pouvoir collecter l'impôt, mais cela à ses avantages qui ne son pas négligeable.

A vrai dire, et comme nous l'a fait remarquer l'un de nos ancien maire, nul n'est à l'abri de tous perdre.
Et mieux vos préserver la population d'un impôt qui ne bénéficierais qu'a des pilleurs.
Surtout que dans ce cas précis, c'est réellement la population elle même qui en patie.

Je reste donc sur ma position, je trouve le fait de payer la totalité de cette somme en une seul foie pour un mandat ducal peut adéquate.

A vous de me faire changer d'avis, à moins que ce soit moi qui y parvienne peut être.

Cela veut dire que certains vont se retrouver avec 30 écus d'impôts à payer d'un coup ???

Je suis pas sur que la pilule passe très bien

Le conseil ducal demande la somme de suite, soit, mais le maire reste seul juge de la manière de lever l'impôt.

Et comme déjà dit, 30 écus d'un coup, c'est bien trop. (c'est le max possible hein 30 écus^^)

Et si la mairie à les reins assez solide elle peut payer la somme avant même d'avoir prélever le moindre impôt.

Certes, certain peuvent ne pas payer, mais ceux qui ne payeront pas d'un seul tenant ne le payerons sans doute pas en quatre non plus.

Ceux qui n'aurons pas la somme et qui ne pourrons donc payer et qui de bonne foie l'aurait fait pour une somme plus modeste ne payerons pas les 30 écus, mais payerons sans doute les 7,5 écus. (max)

Du moins 30 écus pour deux champs et une échoppe
20 écus pour deux champs, ou bien un champ et une échoppe
10 écus si un champ, (peut probable pour seulement une échoppe, mais c'est mon cas ^^)

De plus il reste assez inégalitaire de payer autant pour un champ que pour une échoppe sachant qu'un artisan gagne plus (ou devrait en tout les cas, par exemple allant moi même à la pêche je n'y travaille pas).
Mais c'est au maire de décider, la manière, les sommes, et de voir ce qu'il peut faire tout en gardant à l'esprit qu'il devras donner la somme voulut au conseil à la date demander.

Pas simple, mais en tant que conseillère, je demande une lever de quatre impôt éloigner de deux semaine d'affilé, les mauvais payeur serons je le pense moins nombreux.
Du moins bien sur si la mairie en ayant reçu le quart de l'impôt peut sans se briser les coffres donner la somme voulu au duché.

Bon, alors j'avoue avoir été assez embrouillée et indécise sur ce coup là.
bah dés qu'on parle calculs , cela me fait cet effet là. J'y peux rien
Mais à force de renseignements, j'y vois plus clair.

ce qui me géne:
-le montant de l'impôt à répartir ou pas
30 écus c'est tout bien considéré pour une échope et 2 champs donc
Pardon mais pour celui qui posséde de tels biens, c'est une goutte d'eau.
Cela concerne tout de même les notables de cette ville et je ne pense pas que 30 écus fassent une grosse différence dans leur caisse.
Je serai donc plutôt favorable là à un împôt payable en une fois
Maintenant ne pouvant pas faire de distinctions cela sera aussi appliqué aux détenteurs de deux champs ou d'un, donc à priori 20 écus ou 10 pour deux mois.
Franchement cela ne me semble pas énorme mais effectivement c'est une première pour le LD et ce sera peut être dur à avaler pas financièrement je pense mais je dirai plutöt psychologiquement, donc j'hésite.

Le coup des brigands par contre, je n'y crois guère, je ne sais pas si cela est arrivé dans d'autres duchés ... mais il me semble qu'en LD, la surveillance est sérieuse et même si je ne suis pas pro ost, j'ai tout de même confiance à présent, la sécurité a bien évolué
Et puis cela ne changerait rien au final car si la mairie est prise, il suffit aux brigands de changer les montants pour qu'ils soient actifs le lendemain, tout en tenant compte que dans tel cas, il y a toujours moyen de prévenir les habitants afin qu'ils ne paient pas

Par contre, il me semble logique qu'un artisan compte tenu de ses revenus soit plus imposé qu'un paysan.
Sinon cela reviendrait à dire que celui qui a une échope qui tourne régulièrement avec 25 écus de salaire paierait la même chose que notre petit cultivateur débutant qui gagne péniblement ses 3,50 , 4 écus et des brouettes et quelquefois sans les brouettes :) journaliers de son champ plus ses 15 en embauche ou à la mine.

Pour les champs, je serai bien tentée d'imposer davantage certaines cutures dont on ressasse sans arrêt l'inutilité et le mal fondé (vaches, légumes) mais là je crains que nous ayons à faire face à des changements de champs en trop grande quantité qui viendraient grossir alors les autres filières
Même si la différence n'est pas importante , encore ce coté psychologique.

Donc si vous pensez comme moi à différencier échope de champs moi je proposerai compte tenu de ces calculs simplifiés de notre gouverneur (en fait Ayd, tu n'avais pas besoin de te casser tant la tête alors! d'autant que je n'ai pas compris le tableau mais bon, venant de ma part c'est normal, en fait je n'ai retenu que la colonne rouge soit 2,43 pour 15 jours ce qui revient à 9,72 par champ sur 8 semaines donc quasi pareil)

Je proposerai donc une différence de 9 écus et 11 pour l'échope cela vous semble t'il suffisamment équilibré ?
Par ailleurs plutôt que de le faire en 4 fois soit tous les 15 jours comme suggéré, un peu astreignant pour les habitants qui à mon avis vont en "zapper"pourquoi pas un compromis en deux fois ? donc chaque mois
cela ferait 4,50 par champ et 5,50 par échope chaque mois si je ne me trompe pas.

j'attends vos avis car c'est une décision relativement importante à prendre et je n'ai peut être pas tenu compte de tous les paramétres.

Edit: tu as posté pendant que j'écrivais altéa, effectivement en suivant ce raisonnement et ma proposition de paiement en deux fois la mairie devra avancer 1330 écus déjà , pire donc si paiement en 4 fois

Je dirais qu'en deux fois cela reste toujours mieux qu'en une seul foi.
Un compromi donc entre les deux solution en présence.

(Par contre et totalement HRP, les impôts son codé de tel manière qu'un maire ne puisse pas en prélever plus d'un toutes les deux semaines. Pour ne pas abuser en somme. Faire payer en quatre foie permet donc de faire en sorte que nul ne puisse prélever d'impôt a l'intérieur de la mairie entre chaque période. La ça serais encore moins du bol que les brigand prennent la mairie le jour d'avant qu'on puisse prélever un nouvel impôt. Après si la mairie n'a pas assez ça se comprend qu'elle ne puise pas faire autrement.)

-Celui qui gagne peu. Celui qui va à la mine et qui n'a pas de champ, il ne paye rien.
-Celui qui va à la mine et qui a un champ, a à payer 10 écus, il gagne 15 écus + 3.5 écus = 18.5 écus par jour.
En mangeant un pain, il met de côté 12 écus par jour, il peut donc payer son impôt en une journée.
-Celui qui va à la mine et qui a deux champs, a à payer 20 écus, il gagne 15 écus + 3.5 écus + 2 écus = 20.5 écus par jour.
En mangeant un pain, il met de côté 14 écus par jour, il peut donc payer son impôt en deux journées.
-Celui qui a une échoppe et qui a deux champs, a à payer 30 écus, il gagne 25 écus + 3.5 écus + 2 écus = 30.5 écus par jour.
En mangeant un pain, il met de côté 24 écus par jour, il peut donc payer son impôt en deux journées.

Bon compte tenu des différents avis, et afin d'accélérer les choses, je propose que chaque conseiller vote pour la suggestion suivante qui pourra aussi être l'annonce aux habitants sur le panneau d'affichage.
Toute autre proposition est bien sur la bienvenue.


Pour 2 mois:
taxe par champ: 9 écus
taxe par échoppe: 11 écus

somme à prélever par quinzaine
par champ: 2,25
par échoppe: 2,75

Citation :

IMPORTANT
Vous n’êtes sûrement pas sans savoir que la loi sur la perception d’impôts ducaux est maintenant effective.
Après ventilation, notre ville doit ainsi s’acquitter de la somme de 2667 écus pour la période de Mars et Avril.

La répartition sur deux mois se fera ainsi :
Par champ : 9 écus
Par échoppe : 11 écus

Les taxes payables à réception seront prélevés chaque quinzaine
Soit :
par champ : 2,25
par échoppe : 2,75

(par contre, au moment d'envoyer, je viens de penser à un truc, vu que nous sommes déjà le 24 Mars, doit t'on pour se recaler sur les débuts de mois, prélever la première taxe entière pour le mois de mars soit 4,50 par champ et 5,50 par échoppe, cela me semblerait mieux non?)

Je serais pour 2 prélèvements à 2 semaines d'écarts.

Les sommes me paraissent correctes.

Annonce officielle de Lévan, çà vient de tomber :

Citation :

Amis contribuables,
Amis maires,

Les impôts municipaux sont à nouveau activés. Qu'est-ce qui change ?

- Les maires peuvent à présent taxer les métiers (charpentiers, meuniers, etc.) de façon plus précise
- Les nouveaux champs et les nouveaux métiers sont taxables
- Les pénalités sont maintenant réduites, et calculées différemment. Si vous laissez passer l'échéance, vous prenez 10% de pénalité, et 1% par jour de retard.
- Et une petite chose qui va changer un peu le rapport du contribuable au maire : ce dernier peut à présent savoir qui n'a pas payé ses impôts. Fini de faire les marioles.

J'adhère totalement au courrier, mais uniquement si la mairie peut ce le permettre.
Faut pas mettre la mairie dans le rouge hein.

Pour ce qui est de l'annonce de Levan, c'est une bonne nouvelle.
Savoir qui paye ou pas.
10% puis 1% par jour, c'est relativement mieux que 10% par jour

Je vois que Levan nous enlève une épine du pied .... Peut être que finalement tu devrais voir à taxer les artisans et cultivateurs qui sont en surnombre ... A voir

Mais sinon, pour le prix, je ne vois rien à redire.
Et oui je pense que pour Mars, il faudrait taxer le mois d'un coup, et bien expliquer que ce tarif est plus important que celui utiliser plus tard ...

Voici comment ça se présente: