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 Des taverniers et des taxes tavernes

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Vote pour la suppression des taxes sur les tavernes municipales et seulement municipales
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Yrh
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MessageSujet: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeDim 21 Déc 2014 - 16:21

J'ouvre un nouveau sujet "taxes tavernes". Pour commencer, voilà  ce que disent nos lois actuellement :

Citation :
V.3.a : Des tavernes

o V.3.a.i : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

o V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :

Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement. Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'accord du Conseil Ducal.

Si je me réfère à nos discussions pré-électorales, il était question de réfléchir à la suppression de la taxe. Pour ne pas trop s'engager, on s'était dit qu'on consulterait la profession. Ce qu'on peut toujours faire dans un lieu dédié si quelqu'un souhaite coordonner ça.

Je pense que pour aller plus loin il faudrait effectivement avoir confirmation sur la manière dont les taxes peuvent être supprimées. Cf la demande de Nyna sur le bureau (ig)

Je pense aussi qu'il faudrait un état des lieux des tavernes dans les différentes villes. Leur nombre, les propriétaires, etc.

Enfin, remettre le total des taxes par mandat pour avoir une idée des masses budgétaires en jeu.
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeDim 21 Déc 2014 - 16:30

L'état des lieux je te le fais pour Embrun


il y à 3 tavernes :

L'Embruncévous = taverne municipale = Bière à 0,85 écu, menus à partir de 5,90 écus

Le Valgaudemar = Propriétaire : Geronimo2751
Tavernier(e) : Brianna_crystaline
Ici, on joue au ramponneau (Poker Texas hold'em) !
Sans limite - 0,05/0,10
Prélèvement : 2%
Bière à 0,85 écu, menus à partir de 5,65 écus

Le creuset de "Sainte Hildegarde"
Propriétaire : Pere_fil
Tavernier(e) : °°philippe°°
Bière à 0,90 écu, menus à partir de 6,00 écus
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Yrh
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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeDim 21 Déc 2014 - 16:45

Je complète avec Valence

Citation :
La table municipale
gérée par la mairie
Bière à 0,90 écu, menus à partir de 6,00 écus

La Sulfureuse
Propriétaire : Paul_aimik
Tavernier(e) : Isabellaa
Bière à 0,90 écu, menus à partir de 9,75 écus

¤~~¤TuGaStYlE¤~~¤
Propriétaire : Tugaluso
Tavernier(e) : Tugaluso
Ici, on joue au ramponneau (Poker Texas hold'em) !
Sans limite - 0,50/1,00
Prélèvement : 4%
Bière à 0,85 écu, menus à partir de 5,90 écus

Vu l'accumulation de 3 ans d'impayés, la taverne de Tugaleso est sensée être fermée (verdict du 12 nov 1462, affaire Tugaleso contre Lyonnais-Dauphiné)  une relance pour NAP va être faîte... en plus de la demande régularisation des impayés.

La taverne de Paul Aimik est surveillée elle aussi, puisqu'il doit appliquer le verdict prononcé le 6 décembre dernier. Des TIG et le recouvrement des taxes.
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Titi04

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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeDim 21 Déc 2014 - 17:07

Pour Vienne :

Citation :

** Vienne La Belle **
gérée par la mairie
Bière à 0,80 écu, menus à partir de 6,15 écus

Aux six roses

Propriétaire : Jackouille
Tavernier(e) : Sixtinee
Bière à 0,85 écu, menus à partir de 6,10 écus

Pour Dié si ça n'a pas changé durant mon absence il y a 2 tavernes, la municipale et celle de Demons.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeDim 21 Déc 2014 - 23:55

Le souci, c'est que les taxes tavernes sont confondues avec les taxes portuaires et qu'en plus, elles n'apparaissent pas dans le bilan comptable... Par exemple sur le bilan du 20/12, j'ai 46 écus qui apparaissent en taxes tavernes : j'ai épluché le bilan comptable, j'ai retrouvé deux paiements de Toffie de 3 écus, ce qui explique les 6 écus, mais pour les 40 écus, je ne peux pas savoir d'où ils viennent.
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Titi04

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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeLun 22 Déc 2014 - 0:37

Donc si je comprends bien on ne peut que déduire qu'il s'agit de taxes sur les tavernes sans en avoir la certitude. C'est d'un pratique ... Après si on décide de supprimer les taxes sur les tavernes pour tout le monde on peut les annuler après qu'elles aient été demandées et les déduire des impôts en ce qui concerne les tavernes municipales.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeLun 22 Déc 2014 - 1:16

Les tavernes municipales, je ne suis même pas certaine qu'elle entrent vraiment dans les caisses, faudrait que je fasse une vérification... Sur une semaine, vu qu'on a 7 tavernes municipales on devrait avoir automatiquement 140 écus de rentrées en taxes tavernes... Or, je ne suis pas certaine de ce fait...
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Arwel

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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeLun 22 Déc 2014 - 1:52

Après vérification, on a 280 écus de taxes tavernes qui semblent rentrer tous les vendredis, donc, ça signifie que les taxes doivent tomber ce jour-là... Sur la dernière semaine (entre le vendredi 12 et le vendredi 19) on a environ 700 écus qui rentrent en taverne... Par contre, je ne peux pas vous dire quelle est la part exacte des taxes portuaires là-dessus... le bilan comptable ne remonte que jusqu'au 15... Il faudrait que je pense à vérifier tous les jours pendant une semaine pour que ce soit exact mais bon, à la louche on a 2800 écus de revenus taxe par mois...
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Maycka Baccard

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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeLun 22 Déc 2014 - 1:55

Ici à Dié

Citation :
La Pétillante Clairette
gérée par la mairie
Bière à 0,98 écu, menus à partir de 5,90 écus

Propriétaire : Demons
Tavernier(e) : Demons
Bière à 0,90 écu, menus à partir de 5,80 écus

Mais il faut bien que ses taxes passe quelque part quand même c'est 20 écus par taverne c'est pas rien
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Arwel

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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeLun 22 Déc 2014 - 1:59

Je les ai retrouvées les taxes, elles rentrent le vendredi.
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Yrh
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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeMar 23 Déc 2014 - 13:43

Bon.... effectivement ça à l'air fastidieux pour vous Arwel si vous voulez tout trouver dans les bilans comptables... :) je vous remercie pour ces éléments en tout cas.

En gros, si on suit vos chiffres, sur un mandat ducal, ça représenterait à la louche 2800*2 = 5600 écus de pertes potentielles en taxes tavernes

Si on vote la fin des taxes tavernes, du coup, il faut savoir si on a de quoi encaisser le manque à gagner d'ici la fin de notre mandat. Je pense que oui, mais ça fera des écus en moins sur le bilan puisqu'on n'a pas pris en compte cette donnée dans le calcul des impôts à ma connaissance.

Charge au Conseil Ducal suivant de construire son budget et le calcul de ses impôts en intégrant l'absence de revenus sur les tavernes.


Ensuite, sur le plan purement pratique, si j'ai bien tout compris, cela signifie qu'en cas de suppression des taxes, le Bailli devra les supprimer manuellement toutes les semaines depuis son bureau. (puisqu'IG, les taxes sont figées à 20 écus par semaine et tous les proprio de tavernes reçoivent une alerte pour les payer le vendredi et qu'on ne peut rien changer à ça). Et vu que les mairies sont prélevées automatiquement pour ce qui concerne les tavernes municipales... intégrer le fait que cela compte pour leurs impôts par exemple.

Pour gérer les contentieux antérieurs, je pense qu'on peut trouver une solution. Au moment de la promulgation de la nouvelle loi, on pourrait annoncer par la même occasion l'état des taxes impayées ce jour là et dire que ces taxes restent dues. Comme ça on fige les impayés... on permet au Bailli de tout supprimer indifféremment depuis son bureau et la Justice aura les pièces sur lesquelles s'appuyer pour poursuivre ses différentes affaires.
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeMar 23 Déc 2014 - 20:30

Pour ce qui concerne les taxes des tavernes municipales nous n'avons aucunes action là dessus.
Elle se prélèvent d'elle même chaque vendredi.
Pour les autres je ne sais pas.

Ce qui est compliqué pour les tavernes municipales donc, c'est que les maires n'ont pas le choix. La taverne existe et qu'elle fonctionne bien ou pas, la taxe tombe d'elle même.

Pour les autres tavernes on peut considérer que les gens sont volontaires et choisissent en connaissance de cause.



On pourrait la rendre au maires et la garder pour les autres. Je ne sais si on peu la baisser. Les 20 écus sont automatiques?
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Arwel

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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeMar 23 Déc 2014 - 22:47

On ne peut strictement pas agir sur ces taxes, à part supprimer les intérêts ou les taxes dues... Alors, je serais pour la garder cette taxe... Comme le dit Nyna, lorsqu'un particulier ouvre une taverne, il sait qu'il va devoir la régler et le manque à gagner sera répercuté sur tous les Lyonnais-Dauphinois par le biais des impôts... Je ne vois pas pourquoi les propriétaires de tavernes auraient le beurre, l'argent du beurre et la crémière en prime... Par contre, je serais pour qu'on la supprime pour les tavernes municipales qui, elles, n'ont pas le choix...

De plus, cette histoire de taxes, ça permet d'avoir un moyen de pression sur les gens qui les ouvrent illégalement...
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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeMer 24 Déc 2014 - 2:13

Je suis un peu confus. Je pensais qu'il y avait un relatif consensus autour de cette idée de suppression de la taxe tavernes lors de nos discussions pré-électorales.

Moi suis plutôt favorable à une suppression... les tavernes sont un investissement à grosse perte pour les taverniers. Il y en a très peu dans nos villes.

Pour garder un "moyen de pression" comme vous dîtes Arwel, et bien, comme la loi précise qui a le droit d'ouvrir une taverne, si les propriétaires ne respectent pas les critères, et bien vous ne supprimez plus les taxes pour eux. Il suffit, donc, d'être vigilant du côté du pôle justice.

On peut très bien rédiger la loi de manière à plus fortement pénaliser les petits rigolos qui ouvrent des tavernes hors la loi.
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Titi04

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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeMer 24 Déc 2014 - 16:31

[HRP : passage éclair]

Si vous voulez pas leur donner la crémière je veux bien m'en occuper Very Happy

Sinon je serai d'avis de supprimer par réduction d'impôt les taxes sur les tavernes municipales.
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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeMer 24 Déc 2014 - 16:39

Je ne suis pas pour la suppression des taxes, car çà fera des sous en moins pour le Duché, même si c'est un montant minimum c'est toujours çà en plus dans les caisses du Duché
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Maycka Baccard

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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeMer 24 Déc 2014 - 18:24

je suis d'accord avec Anastasie, ensuite on va devoir trouver une façon de combler la perte et ça sera les artisans qui seront taxer c'est ce que je redoute pour ma part
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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeDim 28 Déc 2014 - 2:27

Qu'en pense le Duc ?
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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeMer 4 Fév 2015 - 17:57

Hmmm... pour ne pas polluer d'autres discussions, je ré-ouvre donc la discussion sur les taxes tavernes.


Plusieurs idées explorées et débattues depuis fort longtemps ici... suppression de toutes les taxes tavernes - plusieurs duché l'ont fait, la Bourgogne et le Limousin récemment, ou la suppression des taxes pour les tavernes municipales
(ristournes d'impôts - estimation 1120 écus par mandat ducal) ou on touche rien du tout.


Perso, je suis toujours pour la suppression de toutes les taxes tavernes. Les tavernes c'est l'animation, c'est la vie...

A défaut, je suis pour qu'on examine rapidement l'exonération des taxes pour les tavernes municipales. La taverne municipale est "obligatoire" c'est donc un impôt obligatoire et déguisé.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeMer 4 Fév 2015 - 18:01

Personnellement, je suis pour l'idée.
On est bien d'accord, les tavernes, c'est la vie, l'animation, c'est bénéfique pour la démographie et le moral de tous.

Nos finances se portent bien, nous pouvons nous permettre de ne pas recevoir un bénéfice de 1120 écus par mandat.
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeMer 4 Fév 2015 - 18:02

Je suis toujours contre
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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeMer 4 Fév 2015 - 18:03

Eleanna a écrit:
Personnellement, je suis pour l'idée.

Elea, tu parles uniquement des taxes tavernes municipales, on est d'accord ?


Anastasie91 a écrit:
Je suis toujours contre

Anas, tu es contre la suppression de la taxe taverne pour tous ou contre la suppression de la taxe ds tavernes municipales ?


Dernière édition par Yrh le Mer 4 Fév 2015 - 18:04, édité 1 fois
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeMer 4 Fév 2015 - 18:04

Puis-je vous demander d'expliciter un peu votre refus ?
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeMer 4 Fév 2015 - 18:05

Ah oui, oui, pardon, je n'ai pas été claire. Je suis pour la suppression des taxes pour les tavernes municipales. C'est pas la fête du slip non plus !
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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitimeMer 4 Fév 2015 - 18:07

Je suis toujours contre la suppression de toutes les taxes car comme je l'ai dis lors de la première discussion, même si la somme n'est pas énorme, c'est toujours çà dans les caisses du Duché. Oui pour le moment les caisses sont bien mais demain et après demain, vous ne savez pas, vous êtes comme moi vous ne connaissez pas l'avenir. Donc perdre cette rentrée d'écus c'est à mon avis une mauvaise idée à mon avis.
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MessageSujet: Re: Des taverniers et des taxes tavernes   Des taverniers et des taxes tavernes Icon_minitime

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