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 [Trouble à l'ordre public] - Affaire Katarn

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MessageSujet: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Katarn   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Katarn Icon_minitimeSam 17 Déc 2005 - 22:23

VILLE:Briançon
VICTIME:les gens présent à la taverne.
PREVENU:katarn

Lisez-vous même,c'est éloquent...

[Trouble à l'ordre public] - Affaire Katarn Con1edited0ko

[Trouble à l'ordre public] - Affaire Katarn Rrkatarn1hp
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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Katarn   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Katarn Icon_minitimeDim 18 Déc 2005 - 21:37

Lancé
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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Katarn   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Katarn Icon_minitimeLun 19 Déc 2005 - 22:18

VU.
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loolne

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Date d'inscription : 29/08/2005

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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Katarn   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Katarn Icon_minitimeJeu 29 Déc 2005 - 12:09

J'attend le requisitoire de l'accusation !
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loolne

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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Katarn   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Katarn Icon_minitimeMar 3 Jan 2006 - 15:09

Enoncé du Verdict :


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
---------------------------------------------------------------------------------
Attendu que le recueil des textes de lois du Dauphiné stipule que tout abus de soufflets dans la taverne à l'encontre d'un citoyen dauphinois, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
,

Attendu que le prevenu manque totalement de respect envers les sujets du Dauphiné,

Attendu que le prevenu prefere le silence,

Par conséquent, le prévenu, Messire Katarn, est reconu coupable des faits de Trouble à l'ordre public qui lui sont reprochés et est condamné à payer une amende de 150 ecus.

Justice est rendue.
---------------------------------------------------------------------------------
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus.
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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Katarn   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Katarn Icon_minitime

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