[En cours] Evaluation et formation - Nopus (Dié)

*Plume se frottait les yeux, la fatigue se faisait sentir après cette nuit de dure émotion...Un léger soupir...
Il fallait qu'elle y aille Nopus attendait tellement sa formation...
Elle ouvrit la salle, et s'en retourna le chercher.*

Nopus la suivit plein d'entrain et de bonne humeur.
Il avait déjà potassé tous les documents pendant la nuit, et bien que les yeux rougis par la fatigue, il trépignait d'impatience.

Et bien me voila Plu... euh Instructeur Plumedange.
Je suis fin prêt!

Nopus attendit le début de la formation, et restera droit comme un i jusqu'à ce qu'on lui permette de s'assoir.

*Plume sourit, et entreprit de continuer sur le même ton que Nopus.*

-Très bien recrue Nopus, installez vous. Votre instruction va durer un certains temps, et pour écrire vous serez plus à l'aise. Je ne vais pas commencer par vous faire le cours sur la prise de preuves (screens) puisque je sais que vous savez déjà le faire. J'aimerais que vous me parliez un peu de vous, ce que vous attendez de tout ceci...Vos impressions sur l'école, enfin tout se qui vous passe par la tête.

*Elle l'incita à parler, tandis qu'elle cherchait un parchemin avec quelques questions de base. Une fois trouvé elle alla le déposer sur son bureau.*

Citation :: Questions préalables:

1)Qu'est-ce qu'une médiation et combien de temps dure t-elle?
2)Quels sont selon vous les outils à votre disposition pour réguler le marché de l'embauche ?
3)Lors d'un procès, la peine peut-elle être modulée en fonction des circonstances? (Expliquez votre réponse)
4)Citez moi les exceptions à la grille des salaires instaurés dans le Lyonnais Dauphiné.
5)Combien peut-on avoir de champ par habitant dans chaque ville du Lyonnais Dauphiné?
6)Faites moi un "screen" de votre fiche de personnage.

-Vous répondrez à cela ensuite...C'est pour vous mettre dans le bain ^-^

Nopus s'exécuta, il tira la chaise et s'installa.
Il reconnu le ton plutôt formel des instructions de gens d'armes.

Oui je sais effectivement déjà faire les fameux "screens".
Que dire de plus sur moi? Vous connaissez déjà ma motivation, et je peux vous répéter que ma vocation d'aider la population est toujours la même, je suis disponible, impliqué, et sur motivé.
J'attends bien entendu de la formation d'apprendre tout ce qu'on doit savoir pour veiller au respects des lois, et donc au bien-être commun.
Mes impressions sur l'école... Il y a des choses que je n'ai pas trouvé, tels que les dossiers et missives pour trahison.

Nopus se dit que de critiquer l'école avant même d'en sortir n'était pas forcement un bon départ, mais si cela pouvait faciliter les choses pour les suivants, alors c'est surement une bonne chose.
Il prit le morceau de parchemin et y répondit de tête

1)Une médiation est une chance pour les fautifs de réparer leurs méfaits sans passer par le tribunal. Elle est valable 48h.

2)Réguler le marché de l'embauche, lorsqu'on remarque une offre non conforme, on prévient amicalement la personne concernée, afin qu'elle répare son inattention. Si l'offre trouve tout de même preneur, un dossier est monté, et des médiation proposer, en générale à base de pain, en fonction du prix du marché. Et si ceci échoue, le procès est inévitable.
<9pts 15 écus; <19 17 écus; >18 20 écus; minimum bien sûr

3)La peine dépend effectivement des circonstance, il y a des circonstances atténuantes ou aggravantes, la principale étant bien évidement la récidive.

4)Il y a 2 exceptions à la grille des salaires la sainte église aristotélicienne, et le RMI.

5)on peut bien évidement posséder jusqu'à 2 champs et une échoppe, en fonction de son niveau.

6)

Le voilà dans le bain...

*Plume l'écouta parler, et le laissa finir avant de reprendre la parole.*

-En effet, nos archives ne sont pas encore complètes...Mais elles ont subies un grand coup de neuf dernièrement...Vous avez des documents plus complets que vos prédécesseurs, et les suivants en auront de meilleurs encore. Mais revenons donc à la formation voulez vous?

*Elle l'écouta répondre aux questions, esquissant un sourire à la question sur laquelle quasiment tout les étudiants faisait l'erreur.*

Citation :: 5)on peut bien évidement posséder jusqu'à 2 champs et une échoppe, en fonction de son niveau.

-Cela est en effet le cas sauf, dans la capitale, ou l'on a le droit seulement à un seul champ. Je vous demanderais maintenant de me citer la loi concernant l'esclavagisme, et de me donner un exemple d'une infraction à celle-ci.

Oui le coup de neuf n'est pas négligeable. J'ai eu le temps de croiser les anciens documents, et les nouveaux me paraisse bien mieux.
Pour ce qui est des champs, je n'était pas au courant de l'exception des capitale. On ne m'y prendra plus!

Nopus réfléchit deux minutes et lui ressortit la loi demandée.

Citation :: V.3 : Esclavagisme
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d' Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificence de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Église Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

V.3.b : Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

Voilà donc quelques exemples :

Bidule engage Machin 13 écus, il ne respect pas le salaire minimum. => esclavage actif
Bidule engage Machin 18 écus pour un travail demandant 19pts de caractéristiques, est également une offre non conforme. => esclavage actif
Machin est engagé régulièrement pour une offre non conforme, lui c'est de l'encouragement à l'esclavagisme. => esclavage passif

*Esquisse un sourire*

-Très bien, maintenant que vous êtes au courant de la loi, que vous savez comment sa fonctionne, dites moi se que vous feriez si vous étiez sergent de Dié et que vous tombiez là dessus.

*Lui tend un parchemin.*

[En cours] Evaluation et formation - Nopus (Dié) Preuvedembauche

[En cours] Evaluation et formation - Nopus (Dié) Preuvedembauche

Bon bah là, le mal est fait, donc pas de courrier amical pour lui demander de réparer.
Donc je crée le dossier, et envoi les médiations...

Nopus pris une papiers et plume (pas l'instructrice hein^^) et se mit au boulot

Citation :

[En médiation] Esclavagisme Valoubac14:

Citation :

Accusé:Valoubac14
Victime: Nico40
Officier en charge: Nopus

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 9 avril 1457, Dame Valoubac14 a embauché Sire Nico40 pour un salaire de 12 écus pour un emploi.

Comme en témoigne la preuve ci-dessous:

Citation :

La loi:

Citation :: V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Le courrier de médiation

Citation :: Bonjour Valoubac14

Vous avez embauché Nico40 le 9 avril 1457 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.

La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9,40 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Nopus, Sergent de Dié.

Le courrier pour l'esclave

Citation :: Bonjour Nico40

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 12 écus au lieu de 15 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :

Grille Salariale :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 6,40 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 3 écus (donc pour un total de 9,40 écus), correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Nopus, Sergent de Dié.

20 bonne minutes plus tard, Nopus tendit le dossier à Plume

*Plume regarda le dossier...Soit la bibliothèque faisait des merveilles, soit Nopus était vraiment doué. Il avait bien fait de quitter l'Ost pensa t-elle avec un sourire.*

-Parfait Nopus, je souhaiterais maintenant que tu me cites les différentes escroqueries répertoriées dans les lois et que tu y joignes des exemples.

*Alors qu'il travaillait à tout rédiger, elle se plongea dans la rédaction de plusieurs documents...*

Escroqueries...

Nopus se gratta le menton

Bon alors il y a 5 grandes familles, certaine sous divisées.

1. Des Tavernes

De la résidence des propriétaires
Spoiler:
Des Menus
Spoiler:
Des taxes sur les tavernes
Spoiler:

2. Spéculation

La spéculation
Spoiler:
Dépassement de la grille des prix maximaux
Spoiler:
Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Spoiler:

3. Régulation du comerce

De la régulation du commerce intérieur
Spoiler:
Des Marchands ambulants
Spoiler:
Des marchandises réservées
Spoiler:

4. Des Banques

Du droit d'usure
Spoiler:
Des conditions pour exercer le droit d'usure
Spoiler:

5. Des Mandats

Spoiler:

Tout ça lui avait pris un bon moment, mais lorsqu'il rendit sa réponse, il était fier de sa présentation.

*Plume eut un sourire ravit, devoir parfait...Elle prit les copies.*

-Très bien Nopus.

Nous continuerons la formation un peu plus tard. En attendant que tu tâtes du terrain...

[HRP]Toujours mon soucis technique...>_<[/HRP]

*Plume revint peu après avec Nopus qui était somme toute assez pressé de continuer ses cours.
S'installant à nouveau derrière le bureau elle farfouilla pour trouver un exercice pour lui...

Elle trouva enfin! *

-Voilà...

1] Que faites vous si vous vous retrouvez face à sa?

2] Plus tard vous decouvrez ceci:

Que faites vous?

[En cours] Evaluation et formation - Nopus (Dié) Venteneiravb7

Nopus trépignait d'impatience, mais lorsque la question arriva, il fut totalement déconcerté, ne sachant par quel bout prendre le problème.
Il examina longuement le morceau de parchemin, puis n'ayant pas plus d'idées que cela, il le pris à l'humour.

Euh vu que apparemment c'est moi qui l'ai revendu... Je me mord les doigts d'avoir enfreint la loi, je les croise très fort pour ne pas que ça te revienne aux oreilles?

Et quand plus tard, je vois que tu le met en médiation, j'en déduis que Neïra à cracher le morceau, et que je vais devoir racheter ma carcasse. Je surveille donc la venu de ton pigeon, pour répondre favorablement à ta demande de médiation, sinon je perd ma place...
Mais au niveau des dates ça ne colle pas.

Réfléchissant toujours, il envisagea alors un autre cas

Ou alors, c'est que j'ai déjà fait le dossier et que l'offre de médiation a déjà été envoyée et accepté par Neïra.
Je spécifie donc qu'elle m'a racheter sa carcasse dans le dossier, et je précise que le dossier est à classer.
Puis euh pour la deuxième partie, je suppose que je dois te remercier d'avoir placé la médiation en marchandise réservée, car si tu a pris la peine de le faire, c'est que j'ai oublié de le faire moi même... Mais ça n'arrivera pas!

Nopus lui sourit puis lui posa une question qui le titillait.

Tu ne te serais pas trompée de preuve en fait?

*Plume éclata franchement de rire devant le raisonnement de Nopus, elle espérait le mettre un peu dans l'embarras mais là...
Elle se tenait le ventre, incapable de rester impassible tout le temps de son discours.*

-Vraiment Nopus...

Je ne me suis pas trompée non, j'ai simplement été avare d'explications en fait.

Reprenons donc...

1]
Imaginez que c'est Mirandor qui vend et non vous qui vendez à Neira.

A quoi êtes vous confrontez? Que faites vous?

2]

Imaginez que vous avez lancez la médiation et que Neira. l'achète.
A quoi êtes vous confrontez? Que faites vous?

*Elle espéra que cette fois elle était un peu plus clair et le regarda se dépatouiller de tout sa.*

Mr. Green

Nopus se dit que les dates ne collaient pas, mais ce n'est qu'un exercice après tout.

Bon alors si Mirandor vend une carcasse de cochon à 17,00 écus, c'est une escroquerie car il vend plus cher que la grille.
Je fait donc un joli dossier, et lui envoi la médiation si bien sûr il n'est pas récidiviste. Puis je le dit à Arwel na!

DI//Escroquerie - Mirandor [En médiation]

Citation :

Accusé: Mirandor
Victime: Nopus
Officier en charge: Nopus

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 3 février 1457, Sire Mirandor a vendu une carcasse de cochon au dessus de la grille. (17 écus)

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

Citation :

La loi:

Citation :: o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :: Salutation,

Je me présente, je suis Nopus, Sergent de Dié. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'une carcasse de cochon à 17,00 écus à moi-même.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 15,50 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Dié et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.
Nopus, Sergent de Dié.

Je lui remet donc sa denrée à 17,00 écus. Et là ... Neira débarque et lui souffle la médiation... Je prépare donc un nouveau dossier, et propose une nouvelle médiation pour pouvoir la remettre pour Mirandor. Par ailleurs, je le prévient, pour ne pas qu'il l'achète avant avant que cette dernière affaire ne soit réglée.

DI//Escroquerie - Neira. [En médiation]

Citation :

Accusé: Neira.
Victime: Nopus
Officier en charge: Nopus

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 3 février 1457, Sire Neira. a acheté une marchandise réservée dans le cadre des activités de la maréchaussée (médiations).

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

Citation :

La transaction

[En cours] Evaluation et formation - Nopus (Dié) Venteneiravb7

La réservation

[En cours] Evaluation et formation - Nopus (Dié) Marchandisesrservesneirie1

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :: Bonjour, Neira.
Je me présente, je suis Nopus, Sergent de Dié. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous m'avez acheté une carcasse de cochon à 17,00 écus. Mais j'avais mis en vente ces marchandises pour une transaction de médiation dans le cadre de l'activité de la maréchaussée, n'ayant pas omis de le signaler sur la halle aux marchandises réservées.

Hors, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Je me dois donc de vous rappeler que cet achat est interdit et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous avez acheté des marchandises réservées.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous me revendez au la carcasse même prix et pour ce faire je vous demanderai de prendre rendez-vous avec moi par courrier ou en taverne pour fixer l'heure de la médiation.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.
Bien à vous,
Nopus, Sergent de Dié

Il tendit alors le tout à Plume avec une sourire en espérant avoir bien tout compris.

*Plume chercha un moment quoi dire...*

-Il manque juste le [En médiation] en tête du dossier...Sinon c'est parfait.

*Plus que satisfaite de sa recrue, et se disant qu'en ce moment il y avait des personnes tout de même très douées à l'école...Elle enchaina sur la question suivante.*

-Pouvez vous me citer tout les cas de troubles à l'ordre public, plus communément appelé TAOP, exemple à l'appui encore une fois ^-^

Damne! Je le savais en plus!

Nopus compléta furtivement le nom des dossiers, et afficha un grand sourire.
Il s'affaira ensuite pour donner la réponse à la nouvelle question, et celle ci devra être parfaite, foi de Nopus!

Alors plusieur codes, et pour moi, 5 familles de Troubles A l'Ordre Public :

1. Droit politique

Présentation d'une candidature électorale non conforme.
Spoiler:
Cumul de charges.
Spoiler:
Attitude des conseillers ducaux.
Spoiler:
Lors de la fermeture de frontières
Spoiler:

2. Droit commun

Violence.
Spoiler:
Brigandage.
Spoiler:

3. Droit économique

De la douane.
Spoiler:
Des marchandises importées.
Spoiler:
Esclavage passif.
Spoiler:
Escroqueries des tavernes
Spoiler:
Escroqueries des banques
Spoiler:

4. Code pénal

Non acquitement des peines
Spoiler:

5. Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné et divers poste à responsabilités.

Admissibilité
Spoiler:
Démission
Spoiler:
Manquement à la déontologie du barreau ou du relais de poste.
Spoiler:

Par ailleurs, voilà les peines encourues :

Spoiler:

Nopus rendit son énorme devoir et se secoua la main pour en faire partir la crampe.

*Plume récupéra le devoir plus que satisfaite.*

-Hé bien recrue Nopus, si vous faites de même à l'examen nul doute que vous ressortirez d'ici avec les honneurs. Maintenant passons au dernier cas pratique...

Imaginons, que vous êtes sergent toujours et que vous recevez ceci:

A quoi avez vous à faire et que faites vous?

Diantre, il s'agit sans aucun doute de violence!
Et cette malotrus mériterait qu'on lui apprenne le savoir vivre à grand coup de botte dans le séant!

Donc je monte le dossier, et direct au tribunal!
Non mais!
(Je fais comme si c'est toi qu'on insulte et que tu te plaint, parce que il y a trop de lettre au dernier mot pour que ça me soit adressé à moi)

DI//TOAP - Qualencia [A transmettre]

Citation :

Accusé:Qualencia
Victime: Plumedange
Officier en charge: Nopus

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 25 Mai 1456, Dame Qualencia a insulté et menacé Dame Plumedange par courrier privé.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

Citation :

La loi:

Citation :: IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Voilà, j'espère ne rien avoir oublier, parce qu'il n'y a pas de modèle pour ce genre de chose.
Par ailleurs, je lui envois un courrier pour lui dire qu'elle devra s'expliquer de ce manque d'éducation devant Monsieur le Juge.

Citation :: Bonjour,

Vous avez insulté et menacé Dame Plumedange par courrier privé.

Je vous informe que je me joint à elle, et dépose donc plainte contre vous pour Violence.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal pour Trouble A l'Ordre Public.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une lourde peine.

Nopus, Sergent de Dié.

Ensuite, je prend mon épée, et viens camper devant chez toi pour te protéger d'éventuelles représailles musclées.

*Plume l'écouta...aux premiers mots son regard s'assombrit légèrement, et elle regarda ce dossier qui aurait dû être fait il y a de cela bien longtemps...mais que Phel l'avait empêché de faire...
Soupirant, elle regarda Nopus le monter, parfaitement, comme tout les autres.
Elle n'en avait pas douté une seconde.
Plume esquissa tout de même un sourire à sa dernière phrase, des représailles?
C'est par peur de celles-ci justement qu'elle n'avait rien fait, laissant Kambei et Qualencia repartir sans soucis...
Elle se disait que si c'était aujourd'hui...enfin, Nopus la regardait attendant la suite, d'un geste de la main, elle chassa ses idées noires.*

-Très bien Nopus. Vous pouvez disposer, je vous contacterais lorsque votre examen sera prêt.
Ce fut un plaisir que de vous enseigner, et j'espère que vous donnerez du meilleur de vous pour sortir de cette école avec les honneurs.
Je vais vous laissez.

*Léger sourire avant qu'elle ne sorte de la pièce, elle a besoin d'un peu d'air.*

Citation :: TEST D'EVALUATION
PREVÔTE DU LYONNAIS-DAUPHINE
EXAMEN DU 7 MAI 1457

I/

a) Quelles sont les différentes fonctions ducales en relations direct avec la prévôté?

b) Quelles sont les exceptions au principe de la réglementation réprimant l’esclavagisme ?

c) Puis je vendre une pelote de laine 12,60 écus, un pain à 7,00 écus et un couteau à 20,00 écus. Pourquoi?

d) Si je suis un habitant du Lyonnais et Dauphiné, puis-je mettre en vente des marchandises sur le marché d’une des villes de ce même Duché ?

e) expliquez moi ce qu’est une déstabilisation économique et qu’elle est la procédure à suivre dans ce cas ?

f) Quels sont les différents secteurs qu'un agent de la prévôté doit surveiller dans sa ville?

g) Vous recevez ceci,

De quoi s’agit-il ? Et que faites vous dans un cas pareil ?

h) Quelle est la démarche à suivre pour qu’un arrêté municipal mis en place soit valide?

I) Vous êtes sergent, vous trouvez ceci sur le marché.

Décrivez les différentes étapes du travail que vous devez faire.

Une fois cela fait, vous constatez qu’il s’agit d’un étranger, que devez vous faire ?

II/

Que faites vous? (Décrire les différentes étapes et possibilités de la procédure.)

J'attends les réponses par MP

Votre examen est prêt recrue Nopus

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