Val// [Escroquerie-Alexis93220] [Coupable] /05/57 [A ARCHIVER]

Invité

Accusé : Alexis93220

Val// [Escroquerie-Alexis93220] [Coupable] /05/57 [A ARCHIVER] Sanstitre1cfu

Victime : Valence

Crime : Vente de produit de la part d'un étranger sur le marché sans l'autorisation du maire

Preuve

Officier en charge : Sergent Esthar

Citation :: o V.4.c.ii Des Marchands ambulants: Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Spoiler:

encore mairie de Dié

que fait notre sergent la !!!!

Invité

un oubli de modification d'un courrier type je pense. Ça ne change pas grand chose car personne n'a repondu à ses mediations ...

Acte d'accusation

Citation :: En ce jour du 10 Mai 1457,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de Alexis93220

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Valence le 4 Mai 1457, 16 sac de blé a 12.25 écus

Et en voici la preuve !

http://img503.imageshack.us/my.php?image=blmontel.png

L’accuser n’a absolument pas respecté la loi ci-dessous :

V.4.c.ii Des Marchands ambulants : Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Esthar à la barre

Citation :: Je pénétrais dans la salle silencieusement. J'avais été appelé pour témoigner dans cette affaire et je me présentais donc avec mes parchemins.

"Monsieur le juge, monsieur le procureur, messieurs et dames du jurées.

Je suis ici pour témoignés contre Alexis93220. En effet surveillant le marché dans le cadre de mon travail à la prévôté de Valence, je trouvais des marchandises qui ne correspondaient pas au cour des marchandises maximum.

J'ai donc lancé la procédure de médiation. Malheureusement Alexis93220 n'y répondie pas. Je vous est donc transmis ce dossier.

Voila ce que j'avais à dire messieurs dames."

Je reprenais mes papiers et repartais par là où j'étais venus.

PS : Je n'arrive pas à voir la preuve.

Effectivement on ne la voit pas IG
surement un mauvais lien.

L'accusation a appelé Dameisabeau à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Votre honneur, messire procureur,

Voici les faits tels qu�ils se sont passés
Comme chaque jour, je faisais mes achats sur le marché pour la mairie, vous savez comment c�est, je vois un prix affiché intéressant, je jette une bourse d�écus et je passe à l�étal suivant. Mais quand la marchandise m�a été livrée, je m�aperçois que 16 sacs sont marqués au nom d�un moulin provenant de Montélimar.
Pourtant, ce marchand ne m�a jamais demandé l�autorisation de vente, il devait savoir que je la lui refuserais.
Pensez donc ! plus de 250 blés sur le marché, je ne vais pas en plus acheter celui de Montélimar qui en a autant si ce n�est plus
La vérité c�est que ce Montilien tentait d�écouler son stock certainement invendable chez lui .
Certes, il n�était pas cher mais j�avais tout de même demandé à ce qu�il les rachète, car voyez vous ces 16 sacs là ce sont 16 sacs en moins que j�ai racheté ce jour la à nos paysans valentinois et cela c�est inacceptable.
Voici les raisons pour lesquelles la mairie de Valence porte plainte contre le sieur Alexis.
Je ne demande pas le pilori bien sur, mais je veux juste que ce sieur comprenne qu�en LD on ne se moque pas impunément des lois.

Req !!

Citation :: Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu qu’Alexis93220 a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales.
Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie.

Attendu que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité.
Qu’en ne répondant pas à la convocation de la Cour, Alexis93220 ci devant nommé nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice.

Nous, Xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 60 écus et de 2 jours de prison à l’encontre d’Alexis93220
Les escrocs ne peuvent rester impunis...

Que justice soit rendue !

Citation :: Attendu qu’Alexis93220 a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales

.

tu t'es un peu trompé sur le chef d'accusation là, c'était vente illégale sans autorisation Wink

zut zut et reflute Twisted Evil

Verdict :

Citation :: En ce jour du 24 mai 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusé ayant pris les valentinois pour des simplets, ayant fait fît des courriers lui étant adressés.
Je le condamne a 100 écus d'amende et 3 jours de prison.

Que la cour se retire!

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