Mon// [Trahison-Missclaudi] [Coupable] 21/05/57 [A ARCHIVER]

accusé:Missclaudi
victime:mairie de Montélimar
Infraction:révolte contre la mairie
dossier en charge:Lion lieutenant de Montélimar




les faits:dans la nuit du 20 au 21 mai 1457 Dame Missclaudi a tenter de ce révolter contre la mairie de Montélimar.

fiche du contrevenant

preuve

article de loi

Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

Vous avez tentez une révolte contre la mairie de Montélimar
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Trahison

Vous serez prochainement amené à comparaitre devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lion20031110 Lieutenant de Montélimar

Je la met parce que mon lieutenant de Montel viens de finir le dossier mais ce dossier n'at-il pas déjà eté fait ? enfin y'a pas eu un truc avec cette demoiselle ?

Citation :

Missclaudi Inquisition Sorcellerie Relaxé

Citation :

En ce jour du 22 Mai 1457,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de dame Missclaudi

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Montélimar dans la nuit 20 au 21 mai 1457

En voici la preuve !!

https://nsa08.casimages.com/img/2009/05/22/090522011529675872.png


Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Req

Citation :

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.1.b.iii relatif à la Révolte non autorisée contre une mairie.

Attendu que Missclaudi a incité à prendre la mairie de Montélimar.
Que selon la loi, cette dernierère s’est rendue coupable de trahison.

Attendu que l’accusée est ne s’est point présenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de 115 écus et de 6 jours de prison à l’encontre de Missclaudi

Que justice soit rendue !

Verdict :

Citation :

En ce jour du 24 juin 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusée n'étant point venue devant la cour.
L'accusée ayant commie une faute grave sans explication.
Je la condamne à 3 jours de prison et 135 écus d'amende.

Que la cour se retire!

Archivé !