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 Projet de peine IG

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xyphos

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MessageSujet: Projet de peine IG   Projet de peine IG Icon_minitimeDim 31 Mai 2009 - 1:16

peine IG


Voilas on n’arrête pas de dire le duché manque d’argent, ils n’y a pas assez de monde dans les mine etc…

Alors pour cela je propose une loi qui obligerait les personnes jugé à venir travailler dans la mine


Citation :
Des peines de substitution

Le condamné à obligation de rendre compte sous 10 jours francs, à daté du jugement, au Procureur adjoint de l'exécution de sa peine.
Le condamné n'effectuant pas sa peine sera poursuivi pour Trouble à l'ordre publique et ne bénéficiera plus de la peine alternative.
Tout accusé passible d'une amende peut demander lors de sa dernière plaidoirie à ce que sa peine soit commuée en travaux d'intérêt général.

- amende de 10 écus ou moins = 3 jours de travaux à la mine
- amende de 20 écus = 7 jours de travaux à la mine
- amende de 30 écus = 10 jours de travaux à la mine
- amende de 40 écus = 12 jours de travaux à la mine
- amende de 50 écus = 15 jours de travaux à la mine
- les amendes de plus de 50 écus ne peuvent avoir de peine de substitution

Vous en pensé quoi ?
J’attends vos remarque avant de le déposée au conseil ducal


Dernière édition par xyphos le Dim 31 Mai 2009 - 13:23, édité 1 fois
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xyphos

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MessageSujet: Re: Projet de peine IG   Projet de peine IG Icon_minitimeDim 31 Mai 2009 - 13:23

vos remarque
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xyphos

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MessageSujet: Re: Projet de peine IG   Projet de peine IG Icon_minitimeLun 1 Juin 2009 - 1:17

Tout le monde est d'accord alors ?
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Projet de peine IG   Projet de peine IG Icon_minitimeLun 1 Juin 2009 - 8:39

ah! j'avais pas vu cela.

Alors pour tout te dire , quand j'étais au conseil j'avais proposé cette peine déjà, on m'a rétorqué que travailler aux mines ne doit pas être considéré comme une punition et ne peut figurer comme une peine, pour les petits niveaux : impact négatif et bla bla bla.

J'ai donc par la suite demandé dans quelques réq un travail à la mine en le tournant autrement , sous la forme de travail de dédommagement envers le duché.

Et comme je le disais précédemment, je n'ai aucune idée si les peines ont été exécutées.

Par contre, si c'est une alternative et un choix de l'accusé de préférer ce TIG cela pourrait peut être marcher mais à la condition toujours que l'on puisse avoir le controle là dessus car si il n'y a pas de suivi de la peine, faut pas se leurrer, cela reviendra à pas de peine du tout dans 90% des cas.

Je pense que l'on pourrait travailler tout cela de façon plus compléte avant de le présenter ,en incluant ce dont je t'ai parlé pour l'obligation des peines, l'un n'allant pas sans l'autre, et afin de proposer un projet avec l'ensemble des tenants et des aboutissants.
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vortiris

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MessageSujet: Re: Projet de peine IG   Projet de peine IG Icon_minitimeLun 1 Juin 2009 - 10:09

Effectivement, j'avais moi aussi proposé ça au conseil ducal et dans le même sens, je m'étais proposé de créer la fonction de Juge d'aplication des peines, mais ça avait été refusé.
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xyphos

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MessageSujet: Re: Projet de peine IG   Projet de peine IG Icon_minitimeMer 3 Juin 2009 - 23:31

Citation :
Tout accusé passible d'une amende peut demander lors de sa dernière plaidoirie à ce que sa peine soit commuée en travaux d'intérêt général.

isa dit:
Citation :
Par contre, si c'est une alternative et un choix de l'accusé de préférer ce TIG cela pourrait peut être marcher mais à la condition toujours que l'on puisse avoir le controle là dessus car si il n'y a pas de suivi de la peine, faut pas se leurrer, cela reviendra à pas de peine du tout dans 90% des cas.

C’est pour cela que le poste de JAP doit êtres mis en place
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vortiris

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MessageSujet: Re: Projet de peine IG   Projet de peine IG Icon_minitimeJeu 4 Juin 2009 - 11:40

Pourtant il n'y a rien de plus simple : Un acteur de justice qui travaille avec la cour, plus spécialement avec le juge qui donne les peines, donc les TIG si il y a, et vérifie les peines.

Dans ce cas là, il faudrait aussi faire une loi concernant ceux qui ne les font pas, du genre :

Citation :
De la non application des peines.

Si un accusé reconnu coupable par le juge du Lyonnais Dauphiné lors de son verdict, se verrait ne pas effectué sa peine, principalement de travaux d'intérêt général, serait alors poursuivit pour trouble à l'ordre publique.
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MessageSujet: Re: Projet de peine IG   Projet de peine IG Icon_minitimeVen 5 Juin 2009 - 17:58

Cette loi existe déjà Vorti:

Citation :
VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.
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vortiris

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MessageSujet: Re: Projet de peine IG   Projet de peine IG Icon_minitimeDim 7 Juin 2009 - 14:30

Grumplf, je ne savais pas, mais du coup elle n'a jamais servit puisque pas de juge d'aplication des peines.
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xyphos

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MessageSujet: Re: Projet de peine IG   Projet de peine IG Icon_minitimeDim 7 Juin 2009 - 21:57

je proposerais se projet au prochain conseil ducal

on devrais plus travailler sur les peines sur se projet !!!
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Projet de peine IG   Projet de peine IG Icon_minitimeLun 13 Juil 2009 - 11:28

Suite à notre conversation Xyphos, je poste ici car c’est un vœu de tous les acteurs de justice
Je pense , de clarifier ces points qui gênent le travail du procureur et du juge et rendent obsolète certaines peines pourtant votées précédemment.
JAP ou pas JAP, quelqu’un doit assumer ce rôle particulier.
Etant directement concernée, si le conseil veut que ce rôle soit assumé par le proc adjoint, tu peux leur faire part de ces réflexions .

Voici comment moi je vois la chose.
Il y a en fait plusieurs points qu'il faut préciser dans ce projet de réorganisation:
1)la nomination d'un "JAP" ou:
-2)le rôle du procureur adjoint dans la vérification de l'application des peines
-3)le rôle de la prévôté dans le passage des informations
4)la mention de ceux ci dans leurs chartes respectives
5)la proposition de loi sur la substitution de peine au profit des mines



1)La fonction du » juge d’application des peines »
Comme son nom l’indique il serait là pour contrôler que les peines demandées , par le procureur et approuvées par le juge soient effectuées
de celles qui entraînent une action IG ou RP dûment notifiées dans le coutumier et actuellement non contrôlées donc rarement requises.
Citation :
VI.4b : brigandage
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.
VI.4.d : Trouble à l’Ordre Public
et/ou des travaux imposés : A la mairie, a l’église, chez un tiers spolié.
- et/ou des excuses publiques à réaliser en Halle
VI.4.e : Escroquerie
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....)
- VI.4.f : Esclavagisme
- et/ou affichage de sa faute sur sa bannière pendant une semaine: "Je suis un esclavagiste mais on ne m'y prendra plus."

2)Si la fonction de JAP n’est pas approuvée par le conseil, le procureur adjoint peut très bien effectivement assumer ce rôle sous certaines conditions, avec deux options pour le suivi

3)Si la prévôté n'assume plus le suivi , un partenariat avec le lieutenenant ou sergent du village de l’accusé est tout de même nécessaire, pour confirmation uniquement vérifiable par celle ci dans certains cas (affichage bannière, excuses halle, TIG rp)
Dans ce cas, soit on ouvre une salle pour cet échange d’informations, soit on utilise le topic en gargote

4) Ces rôles respectifs demandent à être stipulés dans les chartes et obligations respectives
-IV.2 : Exercice de la fonction de Prévôté
-Organisation judiciaire: Titre 1 : De la compétence des autorités judiciaires

5) Pour ce qui est de la peine relative au travail à la mine, si elle n’est pas demandée par le procureur au préalable, je trouve très bien que l’accusé ait la liberté de demander à ce que son amende soit commuée en TIG tel que Xyphos l’avait proposé à la base et je soutiens cette proposition

Citation :
Des peines de substitution

Le condamné à obligation de rendre compte sous 10 jours francs, à daté du jugement, au Procureur adjoint de l'exécution de sa peine.
Le condamné n'effectuant pas sa peine sera poursuivi pour Trouble à l'ordre publique et ne bénéficiera plus de la peine alternative.
Tout accusé passible d'une amende peut demander lors de sa dernière plaidoirie à ce que sa peine soit commuée en travaux d'intérêt général.

- amende de 10 écus ou moins = 3 jours de travaux à la mine
- amende de 20 écus = 7 jours de travaux à la mine
- amende de 30 écus = 10 jours de travaux à la mine
- amende de 40 écus = 12 jours de travaux à la mine
- amende de 50 écus = 15 jours de travaux à la mine
- les amendes de plus de 50 écus ne peuvent avoir de peine de substitution

Peut être le barème un peu trop lourd qui risque d’en faire un non choix de la part de l’accusé.
Dans ce cas, ce que l’on veut c’est qu’il aille à la mine, à la limite on s’en moque qu’il ait à payer
40 écus dans les caisses royales, alors que le petit délinquant soit plus disposé à choisir cet option en allégeant le nombre de jours.
J’opterai davantage pour 2, 4,6,8 10 selon l’amende.

Il ne faut pas oublier non plus que, en cas d’amende, le juge peut aussi proposer dans sa conciliation de la réduire afin qu’elle soit au profit du duché et non pas des caisses royales.


Commentaire:
Citation :
Je JAP est la pour proposée à la victime (plutôt l’accusé non ?) ^^si elle accepterait une peine de substitution (la mine)
Si elle accepte il suffit juste au JAP de le notifier dans le dossier et le procureur jugera si il est bon ou pas de faire cette peine de substitution (mine)

Ce qui est proposé là est une prérogative se substituant à celle du procureur
La conciliation faisant déjà partie des prérogatives à la libre appréciation du procureur elle peut de fait être demandée par lui avant le réquisitoire (c’est ce que l’on fait déjà)
Je pense pour ma part que, même si il y a nomination d'un JAP, l’on ne doit pas trop réglementer cela afin de laisser toute liberté au procureur d’un user ou pas.
Dans certains cas, je sais qu'une ponction pécunière serait bien plus dissuasive.

Que la peine de substitution (comme proposée plus haut) reste , donc , l'objet d'une démarche de l'accusé.
Liberté au juge ensuite de l'accepter ou non.
Cette possibilité pourrait éventuellement être affichée dans les bureaux de police pour information

Voici à la limite ce que moi je proposerai, un petit additif qui est effectif mais non officiel.

Citation :
VI.3 : Procédure
VI.3.a : Indépendance des magistrats
Seul le procureur peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Le procureur se réserve le droit, avant le réquisitoire, de proposer une conciliation à l’accusé ou à son avocat.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.


En résumé, si toutes ces possibilités sont offertes et effectives, cela demande un suivi rigoureux qui doit, afin d'en prendre tout son sens , être effectué par une seule personne. JAP ou proc adjoint.
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Milyena

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MessageSujet: Re: Projet de peine IG   Projet de peine IG Icon_minitimeJeu 21 Oct 2010 - 14:53

Venant d'être nommée juge pour ce mandat ducal, je me ballade un peu partout depuis hier. Quoiqu'hier je n'ai pus passer beaucoup de temps en ces lieux jusqu'à présent. Donc ce jour je viens de lire ce projet.
Peut-être vais-je trouver ma réponse plus tard, d'où nous oublierons mon intervention. Mais si ce n'est le cas j'aurais aimé savoir où en était ce projet.
Y a-il au final un JAP mis en place? Et la proposition de loi sur la substitution de peine au profit des mines avait-elle été faite et/ou été mise en place?
Car ceci me parait fort intéressant.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Projet de peine IG   Projet de peine IG Icon_minitimeJeu 21 Oct 2010 - 15:06

Les peines de mine existent déjà oui.
Pour le reste je laisse les acteurs de la justice répondre, car il me semble que c'est Isa qui s'en occupe mais je ne suis pas sure.
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http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
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MessageSujet: Re: Projet de peine IG   Projet de peine IG Icon_minitimeJeu 21 Oct 2010 - 15:22

Parfait Plume. J'avais en tête en effet que les peines de mine étaient d'applications, mais tant de chose en tête pff...
Et si je ne demande pas de suite, j'y pense et puis j'oublie, est la phrase me définissant le mieux. D'où c'est décidé je demande directement à présent quitte à parler inutilement et/ou stupidement.
*Sourit*
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MessageSujet: Re: Projet de peine IG   Projet de peine IG Icon_minitimeSam 23 Oct 2010 - 9:58

Alors, la peine de substitution n’a pas été retenue selon un barème comme décrit ici à proposer à l’accusé.
Cependant, étant donné que le procureur a toute liberté pour engager une conciliation, elle est généralement faite dans deux cas ,en contre partie d’une demande de peine allégée.
- un dédommagement à une victime brigandée
- un versement de l’amende au duché plutôt qu’aux caisses royales

Pour ce qui est des peines d’intérêt général et plus précisément des travaux de mines, elles sont privilégiées dans les demandes de peine par le procureur pour les affaires relevant de petits délits.
Ce qui, finalement revient au même, sauf que l’accusé n’a pas le choix.
Pour ce qui est du suivi des applications de ces peines,(amende ou mines) le titre de « juge d’application des peines » n’a pas été retenu par le conseil de l’époque , mais le concept oui, et la charge en revient au procureur adjoint, donc moi.

C’est pour cette raison que si il y a lieu, le juge après son verdict, précise dans le titre « A SUIVRE »
J’en prends note et , en cas d’amende, prends contact avec le CAC ou le maire, selon , pour une marchandise surtaxée, en informe les contrevenants.
Pour les TIG de mine, même chose, à savoir que le juge doit préciser dans le verdict, une date buttoir d’exécution des peines et les diriger vers la salle publique de justice pour en apporter la preuve.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

Au delà de cette date, si refus de coopérer, d’exécuter la sentence du juge, je lance alors un nouveau procès sous le chef d’inculpation de TAOP pour non application des peines selon cet article

Citation :
VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

ps: Je vais d'ailleurs faire un point là dessus, je l'ai un peu négligé ces derniers temps.
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Milyena

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MessageSujet: Re: Projet de peine IG   Projet de peine IG Icon_minitimeSam 23 Oct 2010 - 19:00

Merci beaucoup pour tous ces renseignements.
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MessageSujet: Re: Projet de peine IG   Projet de peine IG Icon_minitime

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