VA/**/ Escroquerie- Stylus // Coupable - PEINE APPLIQUEE

fiche:



les faits
Cette personne achète des poissons réservé à la mairie et n'a pas l'air de vouloir arrêter malgré les demande du maire. Il en a acheté 4 à 4 jours d'intervalle. Il n'a pas répondu au courrier que je lui ai envoyé alors que pourtant il a belle et bien était aperçu dans le village.

les preuves

Citation :

25/12/1462 17:10 : Vous avez vendu à Stylus 2 poissons pour 17,50 écus.
21/12/1462 21:50 : Vous avez vendu à Stylus 2 poissons pour 17,50 écus.

La loi

Citation :

Décret réglementant l'achat de poisson:
Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,50 écus et moins sur le marché de Valence sont strictement réservés à la mairie.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence, le 18 Novembre 1462

Courrier

Citation :

Bonjours,

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez acheté  4 poissons à 17.5 écus réservé à la mairie, comme l'indique le décret affiché en mairie

ce qui peut être juger comme escroquerie.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me contacter pour que je vous indique la marche à suivre pour le remboursement en poisson de la mairie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.
En cas de récidive, vous serez directement inculpé et vous devrez en répondre devant le tribunal.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en gargote et à la cour de justice du Dauphiné et également dans certain cas en mairie.

Cordialement
Makitoch sergent de la prévotée
27/12/1462

Citation :

Bonjours,

je vous ai envoyé un message hier à propos de poisson acheter illégalement
Vous n'avez pas daigner me répondre.
Vous exposant donc a des poursuite judiciaire pour escroquerie.

Je vous demande de bien réfléchir car il ne vous reste plus que 24 h! vous gagnerez peut être 1  écus max par poisson. Mais vous vous exposerez a des amendes beaucoup plus importante vous n'avez rien a gagner en enfreignant les lois.

Merci de me répondre le plus vite possible afin de régulariser votre situation !

Cordialement,
Makitoch
Sergent de la prévotée
28/12/1462

Dépôt de plainte

Citation :

Bonjours

Vous avez eu l'occasion de prendre connaissance de mes messages. Mais vous n'avez pas juger bon de me répondre ni de manifester votre intention d'accepter une quelconque forme de négociation. C'est votre choix.

Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement,
Makitoch
sergent de la prévotée
29/12/1462

Acte d'accusation.

Citation :

En ce jour du 30 décembre 1462,

Nous, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh Grialaltro [IG=Yrh] à l’encontre de Messire Stylus.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir acheté sur le marché de Valence 4 poissons à 17.50 écus alors qu'ils étaient réservés à la maire.

Voici les preuves que nous avons contre vous :

25/12/1462 17:10 : Vous avez vendu à Stylus 2 poissons pour 17,50 écus.
21/12/1462 21:50 : Vous avez vendu à Stylus 2 poissons pour 17,50 écus.

Vu l'article Article II.1.c du Coutumier de Lyonnais-Dauphiné relatif aux décrets municipaux,

Vu le décret de Valence réglementant les achats de poisson,

« Décret municipal réglementant l'achat de poisson sur le marché de Valence :

Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,50 écus et moins sur le marché de Valence sont strictement réservés à la mairie.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence, le 18 Novembre 1462 par Isabeau de Hauterives »

Nous tenons à préciser qu'une médiation vous a été proposée et que vous n'avez pas donné suite,
Vous vous êtes donc rendu coupable d'escroquerie et nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Tout me semble bien.
Si tu lances le procès, pense à bien dater

Rappel, nous sommes en Janvier 1463

Procès lancé.

Citation :

En ce jour du 3 janvier 1463,

Nous, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh Grialaltro [IG=Yrh] à l’encontre de Messire Stylus.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir acheté sur le marché de Valence 4 poissons à 17.50 écus alors qu'ils étaient réservés à la maire.

Voici les preuves que nous avons contre vous :

25/12/1462 17:10 : Vous avez vendu à Stylus 2 poissons pour 17,50 écus.
21/12/1462 21:50 : Vous avez vendu à Stylus 2 poissons pour 17,50 écus.

Vu l'article Article II.1.c du Coutumier de Lyonnais-Dauphiné relatif aux décrets municipaux,

Vu le décret de Valence réglementant les achats de poisson,

« Décret municipal réglementant l'achat de poisson sur le marché de Valence :

Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,50 écus et moins sur le marché de Valence sont strictement réservés à la mairie.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence, le 18 Novembre 1462 par Isabeau de Hauterives »

Nous tenons à préciser qu'une médiation vous a été proposée et que vous n'avez pas donné suite,
Vous vous êtes donc rendu coupable d'escroquerie et nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Super ! Je déplace dans les "affaires en cours"

(enfin.. quand j'ai le temps..)

L'accusation a appelé Makitoch à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Makitoch entra dans la salle, salua Yrh et prit place au barreau des témoins*
Bonjours votre honneur. Je vais taché de vous dire tout se que je sais pour que l'affaire reçoive le jugement qu'il lui aille.
L'incident est bien triste. effectivement Stylus un Valentinois que j'ai déjà eu l’occasion de rencontrer en taverne a impudemment dérober des poissons réservé de la mairie.
Le marchant Einojuhani a immédiatement alerté la maire Damoiseau qui lui a aimablement envoyé un courrier lui demandant de ne plus toucher aux poissons de la mairie. En vein, vu que 4 jours plus tard il recommença. Le maire a essayé de négocier avec la personne pour récupérer ses poissons mais rien pas de réponse alors que la personne c'est a belle et bien était vu active chaque jours au village, elle s'est tourné vers moi, j'ai fais une médiation qui est resté sans réponse d'ou ma présence ici.

En tant que habitant de valence et membre du conseil municipal je sais a quel point il n'est pas facile au maire de respecter les quotas poissons sans que les personnes dérobe les précieux denrées qui le lui sont réservé. J'espère donc que la punition que recevra l'accusé lui permettra de comprendre que même si il a économisé 4 écus en volant les poisson de la mairie, le manque de respecté ouvert envers nos loi lui coûte beaucoup plus.
Je reste à votre disposition a tout moment pour des informations supplémentaire ou toute questions concernant des points précis de l'affaire

*Sur cela Makitoch salua la cour et se dirigea vers la sortie *

Citation :

* L'accusé ne semblant pas vouloir se présenter à la barre, le Juge avait indiqué à Titi qu'il pouvait poursuivre. *

Considérant que les éléments apportés lors de ce procès,
Considérant que l'accusé ne s'est pas défendu je considère ça comme un aveu,
Considérant qu'il s'agit d'une première infraction,

Moi, Titi [IG: Titi04], vous demande, Yrh Grialaltro [IG=Yrh] de faire preuve de pédagogie en condamnant Messire Stylus à 7 jours de pêche dont le fruit devra être vendu à la mairie pour 17.50 écus. Ainsi il remboursera la perte occasionnée avec en prime un petit surplus.

Que Justice soit rendue !

L'accusé se ne s'est toujours pas présenté.. tenté de sauter le tour aussi. Sait-on s'il a une activité à Valence en ce moment ? (genre des prises d'embauches à la mairie)

régulièrement

Citation :

10/02 03:47 : Red_blood_taty embauche Stylus pour 19,00 écus

J'ai bien fait d'attendre un peu...

* * *

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Bonsoir à vous,

Bien qu'il soit probablement trop tard pour m'exprimer, je tenais sincerement à présenter mes excuses à mon compté et duché.

Cette érreur ne doit être reproduite et n'est pas due à une cupidité mais à une étourderie répété. Aimant le poisson, je me jette sur les premiers que je vois, sans réellement me soucier du prix, ou autre. Et grand malheur m'en prenne.

J'accepterais donc la punition qui me sera infligé, telle quelle soit

Citation :

*Yrh Grialaltro entre dans la salle*

Nous sommes le 14 février de l'an de grâce mil quatre cent soixante trois et, au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict :

Vous, sieur Stylus êtes accusé d'escroquerie. En effet, vous avez acheté 4 poissons à 17,50 écus sur le marché de Valence les 21 et 25 décembre 1462 alors que ces derniers étaient réservés à la Mairie en vertu du décret municipal réglementant l'achat de poisson sur le marché de Valence.

Les témoignages ont confirmé les faits et rapporté que vous n'aviez pas donné suite à la médiation. Toutefois, à votre décharge, lors de votre dernière plaidoirie vous avez reconnu votre faute et vous vous en êtes excusé. C'est un premier pas... et ce délit reste mineur. Ainsi, s'agissant d'une prime infraction, je vais vous mettre à l'épreuve et faire preuve de clémence. En ce sens, vous écoperez d'une peine symbolique et de travaux d'intérêt général au Lac. Je trouve l'idée du procureur intéressante car elle vous permettra de réparer votre faute tout en vous rendant utile à votre ville et à ses habitants.

Vu le décret municipal réglementant l'achat de poisson sur le marché de Valence

Considérant les pièces présentées devant la Cour, les témoignages et la dernière plaidoirie de la défense

Attendu que l'infraction du décret municipal a été constatée. Que la médiation a échoué. Que la culpabilité est donc établie.
Attendu que l'accusé a reconnu lui-même sa culpabilité et demande à réparer le préjudice. Qu'en de pareilles occasions et s'agissant d'une prime infraction, les travaux d’intérêt généraux sont la peine la plus adéquate.

Moi, Yrh Grialaltro [IG: Yrh], Juge du Lyonnais-Dauphiné, vous déclare coupable d'escroquerie et vous condamne à une peine symbolique de 1 écu assortie du nombre de journées de travaux d'intérêt généraux au Lac de Valence nécessaire à la pèche de 7 poissons. Vous devrez vendre le produit de votre pèche à la mairie au prix de 17,50 écus. Nous vous invitons à vous rapprocher du garde-pèche afin d'optimiser votre travail et vos rendements.

Je vous rappelle que, selon l'article VI.2.h relatif à l'obligation d’exécution des peines, « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Je ne souhaite évidemment pas vous revoir devant ce Tribunal. Veillez la prochaine fois à bien consulter les décrets municipaux avant tout achat sur le marché. Ils sont visibles en Halle de Valence.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faîte !

*Paf - Coup de maillet vigoureux*

Citation :

Expéditeur : Stylus
Date d'envoi : 23/02/1463 - 20:32:22
Titre : Vente de poisson
Bonjour,

Suite à ma peine, je vous contacte pour vous prévenir que je met en vente 3 poissons dès l'émission de cette missive.

Encore 4 pour honorer ma dette.

Je préfère vous prévenir afin que vous puissiez les récupérer le plus rapidement possible.

En vous souhaitant une agréable soirée,

Cordialement,

Stylus