DI - Trahison - sat (coupable) [Peine effectuée + A archiver JR]

Procès ayant opposé Sat au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Sat était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Tazspike
Nom du juge : lightwarrior
Date du verdict : 15/03/1460
Lieu concerné par l'affaire : Dié
Acte d'accusation :

En ce sixieme jour du mois de Mars 1460,

NousTazspike Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Lightwarior à l�encontre de messire Sat.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir Tenté de prendre la ville de Dié dans la nuit du 5 au 6 mars 1460

En voici la preuve !!

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=174&u=16297221][img]http://i49.servimg.com/u/f49/16/29/72/21/111148.png[/img][/url]

Vu l'article IV.1.b.iv des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie :

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
Première plaidoirie de la défense :

Monsieur le juge,

Pour être franc avec vous, j'étais un peu bourré ce soir-là et je ne me rappelle plus vraiment des actions que j'ai faite. Les gardes qui m'ont arrêté m'ont confirmé que j'étais le seul à avoir agi de la sorte lorsque j'ai cuvé mon vin en geôle.

Est-ce que vous avez besoin de voir la preuve comme de quoi j'étais seul, les gardes pourraient vous le dire.

Considérant le fait que j'ai agi seul;

Considérant le fait que la mairie n'a pas été prise;

Considérant que je n'ai pas de dossier antérieur

Considérant que ceci est un évènement isolé

Considérant que je n'avais pas de mauvaise intention

La présente accusation devrait être réduite à sa plus simple condamnation, voir même à l'absolution. Dans le cas où je serais reconnu lors d'une seconde révolte, le juge en place me punira sévèrement dans un cas de récidive.

Moi, Sat, promet de respecter l'ordre public et de ne plus jamais revenir au tribunal du Dauphinée-Lyonnais pour ce motif.
Réquisitoire de l'accusation :

*Huna, secondant le procureur, avait assisté à l'audience mais n'avait dit mot jusqu'à présent.
L'accusé avait terminé sa prise de parole pour le moment, alors c'était le moment de procéder au réquisitoire. Huna prit ses notes et se leva.*

Monsieur le juge,
Accusé,
Moi, Huna, procureur-adjoint du Lyonnais Dauphiné, vais mener le réquisitoire dans cette affaire.

Considérant le prévenu Sat, accusé de trahison puisqu'il a tenté de mener une révolte contre la mairie de Dié.
Considérant qu'il n'a pas été autorisé à mener telle action,
Considérant les faits et sa première plaidoirie de défense, où le sieur dit avoir agi seul et que la mairie n'a pas été prise;


En concluons ceci :

Vostre culpabilité ne relève pas de vostre réussite ou de vostre échec pour cette révolte. D'ailleurs, la loi est claire là dessus. Il est bien écrit "toute révolte ou tentative de révolte". J'insiste sur la tentative!

Que vous soyez seul ou accompagné dans cette tentative n'efface en rien les faits : vous avez essayé avec vos petits ou grands moyens de vous révolter contre la mairie de Dié.

Ayant entendu que vous n'étiez pas dans vostre état normal, selon vous, vous étiez sous l'emprise d'un abus de chopines, et que vous n'aviez pas de mauvaises intentions, vous n'aviez peut être pas le même sens des réalités. Nous demanderons donc pas de peine de prison.

Mais c'est peut être aussi pour avoir été en état d'ébriété que vostre tentative de révolte a échoué : vos gestes étaient sans doute moins précis et moins ordonnés qu'en étant sobre.

Nous demanderons ainsi au juge de vous déclarer innocent pour la révolte mais bel et bien coupable de tentative de révolte, et pour être certaine que l'accusé Sat sert la ville de Dié, nous lui demanderons de faire un don de 30 écus à la mairie de Dié pour le désagrément causé et le préjudice moral qu'a subi le maire de Dié, ainsi qu'un jour de mine afin de procéder à son complet dégrisement.
Dernière plaidoirie de la défense :

*Après mûr réflexion, Sat décida d'accepter la peine.*

Monsieur le juge, je trouve que l'adjoint du procureur propose une bonne solution à ce procès. Vous devriez accepter son offre.

La défense a appelé Sat à la barre :

*Sat se leva immédiatement après Bonissima*

Objection

Voyons Monsieur le juge, vous voyez bien qu'il dit n'importe quoi votre témoin. J'étais complètement seul à attaquer la mairie.

Il n'y avait aucune autre personne en voici la preuve

http://imageshack.us/photo/my-images/35/sanstitresns.jpg/

Je demande à ce que son témoignage soit refusé car il n'est même pas capable de témoigner en disant la vérité !
La défense a appelé Sat à la barre :

(suite à la parole de Huna)

*Sat regarda le second sur Procureur se prononcer sur sa sentence, avant de prendre toute décision de dernière plaidoirie, il réfléchit un moment s'il allait accepté la sentence que l'adjoint du procureur voulait lui imposer*

Si vous me permettez votre honneur, j'aimerais penser un instant à l'offre de l'adjoint du procureur.
L'accusation a appelé Bonissima à la barre :

*La Prevost approcha de la barre et prit la parole*

Votre Honneur,

Cette nuit là, j'étais sur les remparts de Dié, surveilant la ville et ses alentours, quand à une heure avancée de la nuit j'ai entendu du bruit en provenance de la mairie.. ni une ni deux je me suis précipité sur les lieux et j'ai pu constater que les miliciens essayaient de repousser une attaque de pillards de mairie ! Je suis allé les aider à défendre la mairie.

Dans la mêlée, j'ai reconnu le Sieur qui est accusé, parmi les assaillants !
Je l'ai empêché de rentrer puis il est parti en boittant sans demander son reste.

*une fois fini, elle salua les personnes l'ayant écouté et elle retourna à sa place*
Enoncé du verdict :

En ce 15 Mars de l'an de grace 1460, Moi Tristan Macdonald, Juge du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict!

L'accusé reconnait les faits. Nous ne pouvons que le rendre coupable de l'acte de tentative de revolte envers la mairie de Die.
L'accusation et l'accusé étant tous deux satisfaits de la peine proposée par la procureur adjoint, nous allons suivre leur avis dans ma bonne grace! Si cela ne tenait qu'à moi... ça ne tient qu'à moi?! Ah oui c'est vrai... Bref, Sat est réconnu coupable de trahison pour avoir pris d'assaut la mairie de Die.

Il devra faire un don de 30 écus à la mairie de Die d'ici dix jours, soit avant le 25 Mars inclus. De plus je le condamne également à realiser un jour à la mine qui devra être effectuer dans les mêmes délais soit avant le 25 mars 1460. Les preuves de l'execution de la peine [screen] devront être envoyées à moi-même ou au Procureur Adjoint, Huna, avant la dite date.
Vu qu'il est coupable, nous le condamnerons à verser 1 écus symbolique à ce tribunal.

Qu'on ne vous revoit pas ici pour quoi que ce soit! J'ai été bon, je ne le serai plus si vous revenez devant cette cour! Sachez le.

Justice est faite! *Il tapa avec son marteau.* Affaire suivante!

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à la peine de substitution suivante :

Un jour de mine à effectuer avant le 25 mars 1460.