LY - NAP - Lateigne // peine appliquée a archiver

VI - TAOP - Brigandage - Lateigne - Ven 17 fév :
bannissement de 2 mois des terres Lyonnais-Dauphinoises. (à/c du 19 fev jusqu'au 17 avril 1460).

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Lyon [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 5h31.

Missive envoyée:

Citation :

Le 19 mars 1460

Messire Lateigne

Vous été condamné le 17 février 1460 à un bannissement de 2 mois des terres Lyonnaises-Dauphinoises. (à compter du 19 fev 1460 jusqu'au 17 avril 1460).

Or, aujourd'hui, vous estes toujours à Lyon.

Je vous signale donc que je vais faire une demande de procès pour Trouble A l'Ordre Publique, avec en cause la Non Application de votre Peine, comme le stipule l'article suivant :

"VI.3.g : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné."

Bien cordialement,

Huna, procureur- adjoint,
Responsable de l’application des peines

ça l'a fait fuir! Il est à Mâçon.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Mâcon [Duché de Bourgogne], hier à 7h54.

ba on lui a demandé de partir. Il l'a fait mais avec du retard.
Je propose donc de lui écrire en lui disant qu'au vu de son retard, la peine sera donc prolongée du temps de son retard.

comme c'était à/c du 19 fev jusqu'au 17 avril 1460, là c'est du 19 mars au 17 mai donc.

C'est possible?

sinon la CJ est possible.

Citation :

Le 20 mars 1460

Messire Lateigne

Vous avez été condamné le 17 février 1460 à un bannissement de 2 mois des terres Lyonnaises-Dauphinoises. (à compter du 19 fev 1460 jusqu'au 17 avril 1460).

Or, vous n'estes parti du duché Lyonnais Dauphiné qu'un mois plus tard.

Je vous propose donc la médiation suivante afin de vous éviter un procès pour Non Application de vostre Peine : au lieu d'à compter du 19 fev 1460 jusqu'au 17 avril 1460, ce sera donc à compter du 19 mar 1460 jusqu'au 17 mai 1460.

Sans réponse de vostre part nous considérerons que vous estes d'accord avec cette médiation.
Auquel cas, si vous revenez avant le 17 mai 1460, vous serez poursuivi par la justice.

Bien cordialement,

Huna, procureur- adjoint,
Responsable de l’application des peines

si cela convient, je l'envoie.

fait!

Bonne nuitée!!! Avant que je ne m'endorme sur le bureau!

Aucune réponse de atteigne suite à mon courrier.

Rien à faire sur ce dossier, si ce n'est vérifier que lateigne ne revienne pas en LD avant le 17 mai.

Je pense qu'on peut archiver