Taxe des tavernes

texte de lois concernant la taxe des tavernes.

Citation :

V.4.a.iii : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût.
Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière.
Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.

Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

courrier a envoyer

Citation :

Bonjour à vous,

Je vous annonce que dorénavant, suite à une nouvelle loi votée par le Conseil Ducal, en tant que propriétaire de taverne vous êtes soumis à un impôt de 10 écus par semaine.

Cet impôt sera versé grâce à l'achat d'un pain à 6.55 écus sur la foire Ducale (soit 56.55 écus en rajoutant la taxe de 50 écus sur les paniers) et ce toute les 5 semaines.
En cas de voyage, de retraite où d'une quelconque absence, aucun surcoût ne vous sera demandé. Vous ne payerez que les 56,55 écus de taxe comme tout les autres taverniers.

Enfin, vous serez tenu de me fournir la preuve de votre achat (screen de vos évènements). Cette preuve vous est demandée afin de vérifier que votre taxe à bien été payée.

Un retard d'une semaine sera toléré en cas de difficultés financières. Il vous est tout de même demandé de me prévenir, si tel était le cas, afin que j'en avertisse qui de droit.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
[Votre Nom], [Votre Grade].

date de prélèvement de la taxe

Citation :

Publication de la loi en gargotte : Mercredi 3 Juin

Paiements :

- Mercredi 8 juillet
- Mercredi 12 Aout
- Mercredi 16 Septembre
- Mercredi 21 Octobre
- Mercredi 25 Novembre
- Mercredi 30 Décembre

courrier modifier avec le liens de l'ancienne version.

Citation :

Bonjour à vous,

Je vous annonce que dorénavant, suite à une nouvelle loi votée par le Conseil Ducal, en tant que propriétaire de taverne vous êtes soumis à un impôt de 10 écus par semaine. Je souhaite vous rappeler que cette taxe était initialement de 20 écus.

Cet impôt sera versé grâce à l'achat d'un pain à 6.55 écus sur la foire Ducale (soit 56.55 écus en rajoutant la taxe de 50 écus sur les paniers) et ce toute les 5 semaines.
Vous devrez donc acheter le pain permettant de payer la taxe le Mettre la date
Pour cela, il vous faudra passer par l'ancienne version des RR.
Vous pourrez y accéder par là: http://old.lesroyaumes.com/ (Duché => Château => Accéder à la foire du comté => Achetez votre pain)

En cas de voyage, de retraite où d'une quelconque absence, aucun surcoût ne vous sera demandé. Vous ne payerez que les 50 écus de taxe comme tout les autres taverniers.

Enfin, vous serez tenu de me fournir la preuve de votre achat (screen de vos évènements). Cette preuve vous est demandée afin de vérifier que votre taxe à bien été payée.

Un retard d'une semaine sera toléré en cas de difficultés financières. Il vous est tout de même demandé de me prévenir, si tel était le cas, afin que j'en avertisse qui de droit.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
[Votre Nom], [Votre Grade]..

Courrier envoyé au propriétaire le 09 juillet 1457:

Citation :

Bonjour à vous,

Le Lieutenant Lion vous a envoyé un courrier concernant la taxe de la taverne.

Vous étes tenu de me fournir la preuve de votre achat (screen de vos évènements). Cette preuve vous est demandée afin de vérifier que votre taxe à bien été payée.

Vous avez un délai de 48h pour me répondre.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
Steffy1236, Sergent de Montélimar.

Voilà pour Stefie

Voilà le dernier courrier que j'ai envoyer:

Citation :

Bonjour à vous,

Le Lieutenant Lion vous a envoyé un courrier concernant la taxe de la taverne.

Vous étes tenu de me fournir la preuve de votre achat (screen de vos évènements). Cette preuve vous est demandée afin de vérifier que votre taxe à bien été payée.

Vous avez un délai de 24h pour me répondre. C'est votre dernier rappel.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
Steffy1236, Sergent de Montélimar.

Citation :

Bonjour à vous,

Je vous annonce que dorénavant, suite à une nouvelle loi votée par le Conseil Ducal, en tant que propriétaire de taverne vous êtes soumis à un impôt de 10 écus par semaine. Je souhaite vous rappeler que cette taxe était initialement de 20 écus.

Cet impôt sera versé grâce à l'achat d'un pain à 6.55 écus sur la foire Ducale (soit 56.55 écus en rajoutant la taxe de 50 écus sur les paniers) et ce toute les 5 semaines.
Vous devrez donc acheter le pain permettant de payer la taxe le Mettre la date
Pour cela, il vous faudra passer par l'ancienne version des RR.
Vous pourrez y accéder par là: http://old.lesroyaumes.com/ (Duché => Château => Accéder à la foire du comté => Achetez votre pain)

En cas de voyage, de retraite où d'une quelconque absence, aucun surcoût ne vous sera demandé. Vous ne payerez que les 50 écus de taxe comme tout les autres taverniers.

Enfin, vous serez tenu de me fournir la preuve de votre achat (screen de vos évènements). Cette preuve vous est demandée afin de vérifier que votre taxe à bien été payée.

Un retard d'une semaine sera toléré en cas de difficultés financières. Il vous est tout de même demandé de me prévenir, si tel était le cas, afin que j'en avertisse qui de droit.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
[Votre Nom], [Votre Grade]..

Citation :

"les anges sans ailes"
Propriétaire : Vrael56
Au coin de Cupidon
Propriétaire : Stefie
Souvenirs d'un temps
Propriétaire : Damoiselle_cossane
La taverne du souvenir
Propriétaire : Lion20031110
L'étoile d'or
Propriétaire : Safiia
La Cage Aux Lionnes
Propriétaire : Arwen_etoiledusoir
Penthièvriquement Votre
Propriétaire : Aurelien_de_dhoye

Selon mes dernières informations

Citation :

Montélimar

"les anges sans ailes" Vrael56 impayé juillet /août /sept
Au coin de Cupidon Stefie payé juillet Impayé août et sept ( en retraite actuellement )
Souvenirs d'un temps Damoiselle_cossane impayé juillet /août /sept (surement encore en voyage)
La taverne du souvenir Lion20031110 payé juillet Impayé août et sept
L'étoile d'or Safiia impayé juillet août et sept ( en retraite depuis le 5 juillet )
La Cage Aux Lionnes Arwen_etoiledusoir Impayé ( elle fait la morte mais se connecte situé à Samur à ce jour )
Penthièvriquement Votre Aurelien_de_dhoye impayé août et sept ( se trouve à Samur )

Tu pourrais me dire si tu as eu des réponses entre deux Stef ?

Le 30/09/1457

Taxe de taverne le 29/12/1457

Courrier envoyer le 29/12/1457

Citation :

Bonjour à vous,


Je vous annonce que dorénavant, suite à une nouvelle loi votée par le Conseil Ducal, en tant que propriétaire de taverne vous êtes soumis à un impôt de 10 écus par semaine. Je souhaite vous rappeler que cette taxe était initialement de 20 écus.
Cet impôt sera versé grâce à l'achat d'un pain à 6.55 écus sur la foire Ducale (soit 56.55 écus en rajoutant la taxe de 50 écus sur les paniers) et ce toute les 5 semaines.

Vous devrez donc acheter le pain permettant de payer la taxe le Mettre la date
Pour cela, il vous faudra passer par l'ancienne version des RR.
Vous pourrez y accéder par là: http://old.lesroyaumes.com/ (Duché => Château => Accéder à la foire du comté => Achetez votre pain)
En cas de voyage, de retraite où d'une quelconque absence, aucun surcoût ne vous sera demandé. Vous ne payerez que les 50 écus de taxe comme tout les autres taverniers.

Enfin, vous serez tenu de me fournir la preuve de votre achat (screen de vos évènements). Cette preuve vous est demandée afin de vérifier que votre taxe à bien été payée.

Un retard d'une semaine sera toléré en cas de difficultés financières. Il vous est tout de même demandé de me prévenir, si tel était le cas, afin que j'en avertisse qui de droit.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.
Cordialement,

Cococcinelle83 sergente de montelimar

Taverne presente a Montelimar



Proprietaire: damoiselle_cossane
Taverne: Souvenir d'un temps



Proprietaire: aurelien_de_dhoye resident a saumur
Taverne: penthievriquement votre



Proprietaire: Steffy1236 en retraite mais derniere connection le 26/12/1457
Taverne: La taverne les quatres chemins



Proprietaire: gabe69
Taverne: phenicie

Courrier envoye specialement pour messire aurelien_de_dhoye

Citation :

Bonjour à vous,


Je vous annonce que dorénavant, suite à une nouvelle loi votée par le Conseil Ducal, en tant que propriétaire de taverne vous êtes soumis à un impôt de 10 écus par semaine. Je souhaite vous rappeler que cette taxe était initialement de 20 écus.
Cet impôt sera versé grâce à l'achat d'un pain à 6.55 écus sur la foire Ducale (soit 56.55 écus en rajoutant la taxe de 50 écus sur les paniers) et ce toute les 5 semaines.

Vous devrez donc acheter le pain permettant de payer la taxe le Mettre la date
Pour cela, il vous faudra passer par l'ancienne version des RR.
Vous pourrez y accéder par là: http://old.lesroyaumes.com/ (Duché => Château => Accéder à la foire du comté => Achetez votre pain)
En cas de voyage, de retraite où d'une quelconque absence, aucun surcoût ne vous sera demandé. Vous ne payerez que les 50 écus de taxe comme tout les autres taverniers.

Enfin, vous serez tenu de me fournir la preuve de votre achat (screen de vos évènements). Cette preuve vous est demandée afin de vérifier que votre taxe à bien été payée.

Un retard d'une semaine sera toléré en cas de difficultés financières. Il vous est tout de même demandé de me prévenir, si tel était le cas, afin que j'en avertisse qui de droit.

De plus vous avez des paiement en retard et vous ne domiciliez plus a Montelimar et donc votre taverne ne devrais plus etre existante a Montelimar. Je vous demanderai donc de payer vos taxes en retard ainsi que de fermer votre taverne sous peine de poursuite judiciaire

Les lois

V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,

Cococcinelle83 sergente de montelimar

Voilà ce que j'ai trouvé Coco

Nom de l'établissement	Propriétaire	Juil.	Août	Sept.	Oct.	Dette	Commentaires
Les anges sans ailes	Vrael56	Impayé	Impayé	Impayé	Impayé	200 écus	A relancer
Au coin de Cupidon	Stefie	Payé	Impayé	Impayé	Impayé	150 écus	Sorti de retraite le 03/01/1458
Souvenirs d'un temps	Damoiselle_cossane	Impayé	Impayé	Impayé	Impayé	200 écus	A relancer
La taverne du souvenir	Lion20031110	Payé	Impayé	Impayé	Impayé	150 écus	MORT
Penthièvriquement Votre	Aurelien_de_dhoye	/	Impayé	Impayé	Impayé	150 écus	A relancer

Citation :

Montélimar

"les anges sans ailes" Vrael56 impayé juillet /août /sept
Au coin de Cupidon Stefie payé juillet Impayé août et sept ( en retraite actuellement )
Souvenirs d'un temps Damoiselle_cossane impayé juillet /août /sept (surement encore en voyage)
La taverne du souvenir Lion20031110 payé juillet Impayé août et sept
L'étoile d'or Safiia impayé juillet août et sept ( en retraite depuis le 5 juillet )
La Cage Aux Lionnes Arwen_etoiledusoir Impayé ( elle fait la morte mais se connecte situé à Samur à ce jour )
Penthièvriquement Votre Aurelien_de_dhoye impayé août et sept ( se trouve à Samur )

Bon Steffy et sorti de retraite



Puis je fais un courrier de relance pour les taxes a payer et j'inclus les impayer des mois d'avant.

Citation :

Bonjour

Je vous ai envoyer un premier courrier pour payer la taxe des tavernes de decembre 1457 celui ci etant rester sans reponse de votre part, je me permet de vous relancer. De plus vous avez des impayer sur les mois precedent et vous devez ]somme differente pour les joueurs] ecus plus 56,55 ecus d'impot de taverne;

Vous étes tenu de me fournir la preuve de votre achat (screen de vos évènements). Cette preuve vous est demandée afin de vérifier que votre taxe à bien été payée.

Vous avez un délai de 24h pour me répondre. C'est votre dernier rappel. Apres ca je serai dans l'obligation de deposer votre dossier aupres du tribunal.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,


Cococcinelle83 Sergent de Montélimar.

Nom de l'établissement	Propriétaire	Juil.	Août	Sept.	Oct.	Dette	Commentaires
Les anges sans ailes	Vrael56	Impayé	Impayé	Impayé	Impayé	200 écus	A relancer
Au coin de Cupidon	Stefie	Payé	Payé	Payé	Payé	A jour un paiement de trop a decompter aux prochaines taxes	Sorti de retraite le 03/01/1458
Souvenirs d'un temps	Damoiselle_cossane	Impayé	Impayé	Impayé	Impayé	200 écus	A relancer
La taverne du souvenir	Lion20031110	Payé	Impayé	Impayé	Impayé	150 écus	MORT
Penthièvriquement Votre	Aurelien_de_dhoye	/	Impayé	Impayé	Impayé	150 écus	A relancer

Souvenirs d'un temps
Propriétaire : Damoiselle_cossane 200 ecus + 56.55 ecus
La damoiselle est actuellement en retraite

Penthièvriquement Votre
Propriétaire : Aurelien_de_dhoye 150 ecus + 56.55 ecus + fermeture de la taverne obligatoire

La taverne des quatres chemins
Propriétaire : Steffy1236 150 ecus + 56.55 ecus

Phenicie
Propriétaire : Gabe69 56.55 ecus

oui vrael et mort mais apparement aurais fait un autre perso

Bon pour les dernieres info

Demoiselle_cossane sorti de retraite et elle et actuellement a cosne, donc en attente, voici qu'elle ma envoyer

1 er courrier qu'elle ma envoyer

Citation :

Expéditeur : Damoiselle_cossane
Date d'envoi : 2010-02-02 15:56:32

Bonjour nouveau sergent de Montélimar,

Et bien je crois que les 24h sont passé, mais ma fois tans pis étant en retraite depuis bien longtemps c'est normale qu'elle soit passer, et je ne m'en excuse pas et je vous en prie faite votre dossier... Bien sur vous comprendrez que je ne viennent pas témoigner car je suis un peu loin de cette chère ville pour le faire.

Je ne risque pas non plus de vous fournir la preuve de mes rachats que je n'ai pas fait ni de les payer d'ailleurs car cela impliquerait que je retourne à Montélimar et ce n'est pas vraiment sur ma route veuillez m'excusez de ne pas vouloir faire de détour.

Bien à vous

Cossane

2 eme courrier

Citation :

Expéditeur : Damoiselle_cossane
Date d'envoi : 2010-02-02 16:19:20

C'est peu être n'importe quoi, mais ma foie je fait ce que bon me semble et préparez vous a me voir en prisons, je ne compte pas venir payer ma dette, quand a ma taverne, je voudrais bien la fermée, mais il faudrait que je revienne, et je ne le veux pas, si vous le faites pour moi je vous en serez très reconnaissante...

Ce n'est donc plus Lion le sergent de Montel ?(HRP pourquoi vous etes sergent de Montel en étant de vienne ?)

Bien a vous

Cossane

Donc je sais pas quoi faire avec elle j'essaye de la convaincre, ensuite je me prend la tete avec sir gabe il veut payer, mais serieux il y comprend rien, et je crois qu'il me prend pour une c... il me parle de sa vie (hrp)

Taxe du 3 fevrier

Taverne presente a Montelimar



Proprietaire: damoiselle_cossane
Taverne: Souvenir d'un temps



Proprietaire: aurelien_de_dhoye resident a saumur
Taverne: penthievriquement votre




Proprietaire: gabe69
Taverne: phenicie

Nom de l'établissement	Propriétaire	Juil.	Août	Sept.	Oct.	Dette	Commentaires
Les anges sans ailes	Vrael56	Impayé	Impayé	Impayé	Impayé	200 écus	N'existe plus
Au coin de Cupidon	Stefie	Payé	Payé	Payé	Payé	A jour un paiement de trop a decompter aux prochaines taxes	Sorti de retraite le 03/01/1458
Souvenirs d'un temps	Damoiselle_cossane	Impayé	Impayé	Impayé	Impayé	200 écus	A relancer
La taverne du souvenir	Lion20031110	Payé	Impayé	Impayé	Impayé	150 écus	MORT
Penthièvriquement Votre	Aurelien_de_dhoye	/	Impayé	Impayé	Impayé	150 écus	A relancer

Souvenirs d'un temps
Propriétaire : Damoiselle_cossane 200 ecus 56.55 ecus 56.55 ecus
Elle et actuellement a cosne est mourrante

Penthièvriquement Votre
Propriétaire : Aurelien_de_dhoye 150 ecus 56.55 ecus 56.55 fermeture de la taverne obligatoire


Phenicie
Propriétaire : Gabe69 56.55 56.55 ecus

Courrier envoyer a ces trois personnes

Bonjour à vous,

Je vous annonce que dorénavant, suite à une nouvelle loi votée par le Conseil Ducal, en tant que propriétaire de taverne vous êtes soumis à un impôt de 10 écus par semaine. Je souhaite vous rappeler que cette taxe était initialement de 20 écus.

Citation :

Cet impôt sera versé grâce à l'achat d'un pain à 6.55 écus sur la foire Ducale (soit 56.55 écus en rajoutant la taxe de 50 écus sur les paniers) et ce toute les 5 semaines.
Vous devrez donc acheter le pain permettant de payer la taxe le Mettre la date
Pour cela, il vous faudra passer par l'ancienne version des RR.
Vous pourrez y accéder par là: http://old.lesroyaumes.com/ (Duché => Château => Accéder à la foire du comté => Achetez votre pain)

En cas de voyage, de retraite où d'une quelconque absence, aucun surcoût ne vous sera demandé. Vous ne payerez que les 50 écus de taxe comme tout les autres taverniers.

Enfin, vous serez tenu de me fournir la preuve de votre achat (screen de vos évènements). Cette preuve vous est demandée afin de vérifier que votre taxe à bien été payée.

Un retard d'une semaine sera toléré en cas de difficultés financières. Il vous est tout de même demandé de me prévenir, si tel était le cas, afin que j'en avertisse qui de droit.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,

Cococcinelle83 sergente de montelimar..

- Chez Dug et Iris / Propriétaire : Dugludur
- Le petit fût / Propriétaire : Arnaudrioult
- Nougati de Montel / géré par la mairie
- au trou de souris / Propriétaire : Euh.