DI /isa/ Escroquerie - Janyc [COUPABLE]ARCHIVE

Citation :

Accusé: Janyc
Victime: Mairie de Dié
Officier en charge: Nopus

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 21 Juillet 1457, Dame Janyc a vendu 1 sac de blé au dessus de la grille pour 13,10 écus.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

Citation :

La loi:

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Il s'agit d'une récidiviste puisque déjà jugée pour escroquerie et reconnue coupable :

• Janyc (19/03/1457) (Dossier : C93)

S'agissant d'une énième escroquerie, aucune offre de médiation ne lui à été proposée
Voici l'avis de dépôt de plainte :

Citation :

Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Escroquerie suite à la vente de blé à 13,10écus.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation, de retirer l'intégralité de vos bien en vente à ces prix, et de racheter l'objet du délit soit un sac à 13,10 écus, sous peine de risquer une forte amende.

Nopus, Sergent de Dié.

Mulltirécidiviste d'escroqueries (plus trahison le 15 Avril) joli palmarés
(pas accés aux casiers, mais dés que cela marche, je m'occupe de cette affaire, car je voudrai porter les dates dans l'accusation )

Citation :

En ce jour du 30 juillet 1457,

Nous, dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick à l’encontre de dame Janyc

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Die le 21 Juillet du blé à écus. 3,10
La cour notera que l'accusée a préalablement été jugé pour des faits similaires les 12 Septembre et 16 Avril.
En conséquence, l'accusation retiendra le chef d'inculpation de récidive

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img24/4049/sanstitre3zpi.jpg

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

l'accusation appelle le sergent Nopus à la barre

courrier au sergent Nopus

Citation :

Bonsoir sergent,

L'accusation vous a appelé à témoigner à la barre dans l'affaire concernant la dénommée Janyc.

Merci de répondre à cette convocation dans les meilleurs délais afin que justice soit accomplie.

cordialement

D.Isabeau
Procureur adjoint

L'accusation a appelé Nopus à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Nopus se pointe au tribunal, le visage enfariné par sa nuit blanche à ma boulangerie. Il avait reçu une lettre en rouge du proc adjoint qui attendait impatiemment son témoignage. Après un rapide coup d'�il à l'assemblée, et un salut respectueux envers le Juge il prit la parole*

Bonjour

Je sais que je suis convoqué pour cette affaire, mais aux dernières nouvelles, dame Janyc n'est hélas plus de ce monde.
Je ne pense donc pas que mon témoignage puisse influer sur le jugement. Inutile d'envoyer un mort au cachots, sauf si c'est un moyen de se débarrasser des autres prisonnier par épidémie. Mais les rats s'en charge plutôt bien déjà parait-il.

*Il remercia alors l'assemblée avant de s'éclipser pour un repos bien mérité.*

Réquisitoire à valider dés que possibilité IG

Citation :

La procureur écouta attentivement le témoignage du sergent, étonnée du tournant que prenait cette énième affaire à l’encontre de l’accusée.

Morte dites vous !! et bien , nous ne savons s’il faut s’en réjouir ou le déplorer.
En tout cas, voilà un escroc de moins que nous ne reverrons plus dans ces murs.
Merci pour cette information sergent.

Votre honneur, au vu de ce fait nouveau, l’accusation demandera donc une amende d’un écu symbolique

Qu’elle repose en paix.

J'attends toujours de pouvoir le poster

Il faut que Kédérick coupe la défense

Défense coupée. C'est parti pour le réquisitoire

Il semblerait selon le témoignage de Nopus que l'accusée soit morte...Faut-il requérir ou clore ?

justement , il faut, pour le clore que le réquisitoire IG soit posté avec la demande d'1 écu symbolique applicable dans ces cas là (de plus, si elle revient à la vie, ainsi cela est porté à son casier judiciaire et compte pour les récidives)

Il semblerait que je ne puisse poster le réquisitoire....

Mince. Apparemment, quand j'ai fait avancer le procès, ça a aussi zappé le réquisitoire

Ah voila, je comprends maintenant pourquoi on avait eu précédemment des cas de réquisitoire coupés, (une nouveauté ou un bug....)

Pas grave, tu fais une salade rp, aprés tout on est dans la même piéce et tu as les moyens de ma faire barler!!!

Verdict : Coupable

Citation :

En ce jour du 4 Septembre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Dame Janyc.

Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé d’esclavagisme.

Attendu que nous n'avons aucun intérêt à prononcer une lourde peine à l'encontre d'un prévenu décédé.

Nous le déclarons coupable et le condamnons à verser une amende de 1 écus symbolique.

Ainsi soit-il.

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