Dié // escroquerie / Janyc / ][ A JUGER ] P FINI (ARCHIVE le 14/09/08)

Screen réalisé par messire Sagaben :



Courrier envoyé :

Citation :

Bonjour,

Je me présente, je suis Vanack, Prévot des Maréchaux. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'un lfruit à 10,50 écus. En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 10,20 écus.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter l'objet vendu trop cher et de retirer les autres et de les remettres en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.

Veuillez prendre contact avec messire Sagaben dans les 48 heures afin de proceder à la médiation . Vous lui racheterez le légume vendu au prix ou vous lui avez vendu et lui revendrez au prix normal.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Dié et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Vanack, Prévost des Maréchaux.

aucune réaction, je dépose plainte pour escroquerie.

Citation :

En ce jour du 25 aout 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de damoiselle Janyc.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 17 aout 1456, 1 fruit a 10.50 écus.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img241/2405/marchausse1ik2.jpg

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

  « Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Procès lancé IG

j'en rigole m'enfin faudrait faire ca avec un peu plus de sérieux les gars.

De nouveau il s'agit de la ville de Dié et pas de Vienne, c'est noté dans le titre du sujet.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour je n'ai rien a dir je ne peut qu'acsepter la santansse je suis profondément désolée et me remet entre vos main mais je tien a dire que cella n'aitè pas voulu ce fus une grossier héreure de ma par

bien n'a vous janyc

La défense a appelé Gilou19 à la barre

L'accusation a appelé Vanack à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour, je viens ce jour pour témoigner contre l'accusée. En effet je viens confirmer que celle ci à bien vendu le 17 aout 1456 un fruit pour 10,5 écus, ce qui dépassse de 0,30 écus le maximum autorisé.
J'ai personnellement proposé à dame Janyc une médiation, à laquelle elle n'a pas donné suite.

N'ayez donc aucune indulgence.

Bonne journée.

A valider

Citation :

* se penche sur son réquisitoire*

«Vu l'article V.4.b.ii du Corpus Législatif du Lyonnais Dauphiné relatif aux dépassement de la grille des prix maximaux:

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

Attendu que l'accusé ne nie pas sa responsabilité.

Attendu que l'accusé n'est pas en état de récidive et qu'il fait preuve de repentir..

Requiert a l'encontre de messire Janyc :

Une amende de 5 écus pour escroquerie.

5 ecus pas de médiation

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour monsieur le juge madame la procureur,
je n'atant plus que la condanation et et de savoir comment m'aquiter en vaire le justice étan donner que je n'ai j'amais été condamnée pour quoi que ce soi j'atant de vos nouvelles
dans l'atante de vous lire
recevais mes salutations les meilleurs

janyc

La défense a appelé Gilou19 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Monsieur le juge,
Madame le Procureur,

Je viens témoigner ce jour pas en tant que Lieutenant mais simplement en faveur de mon amie qui à plusieurs reprises m'est venu en aide dans certaines affaires où il me fallait des oreilles là où je ne pouvais me trouver ...

Elle a commis une erreur, certe mais elle se repand de cette erreur, maintenant venir dire qu'il ne faut avoir aucune indulgence dans une affaire comme celle d'aujoud'hui, je me demande pourquoi.

Donc, je vous demanderais la clémence pour mon amie, je suis certain qu'il y a eu maldonne et qu'elle accepterait entièrement la médiation.

Merci de m'avoir écouter

Janyc était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que l'accusé ne nie pas sa responsabilité.

Attendu que l'accusé n'est pas en état de récidive et qu'il fait preuve de repentir

Je vous condamne à 5 écu d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.