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 TRAHISON ATSUMO [RELAXE]ARCHIVE

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3 participants
AuteurMessage
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: TRAHISON ATSUMO [RELAXE]ARCHIVE   TRAHISON ATSUMO  [RELAXE]ARCHIVE Icon_minitimeDim 26 Juil 2009 - 15:44

En reportant les minutes, je vois au tribunal IG ce dossier qui n'est pas affiché ici

A juger d'autant qu'il est mort et enterré Wink


Atsumo est accusé de trahison.

Le juge va rendre son verdict

Edit: j'ai retrouvé le dossier dans les classés jugés, surement un oubli IG

Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 27 Juin 1457,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Matom à l�encontre d�Atsumo

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Vienne dans la nuit du Vendredi 26 Juin au Samedi 27 Juin 1457.

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img3/1465/preuveatsumo.jpg


Vu l�article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
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Kederick

Kederick


Nombre de messages : 1099
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 01/01/2008

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MessageSujet: Re: TRAHISON ATSUMO [RELAXE]ARCHIVE   TRAHISON ATSUMO  [RELAXE]ARCHIVE Icon_minitimeDim 2 Aoû 2009 - 16:14

mon jugement

Citation :
En ce jour du 2 Août 1457,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant Atsumo:

Nous rappelons préalablement qu’elle été accusée de trahison.

Considérant que le prévenu est décédé.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné relaxons Atsumo
.

Paix a son âme.


*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Gardes, otez moi ce moribond de le là, dépouillez la de ses hardes et donnez les aux pauvres du Duché.


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somica

somica


Nombre de messages : 5916
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 04/08/2009

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MessageSujet: Re: TRAHISON ATSUMO [RELAXE]ARCHIVE   TRAHISON ATSUMO  [RELAXE]ARCHIVE Icon_minitimeMer 28 Oct 2009 - 16:32

Archivé !
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MessageSujet: Re: TRAHISON ATSUMO [RELAXE]ARCHIVE   TRAHISON ATSUMO  [RELAXE]ARCHIVE Icon_minitime

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