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| Montél// Haute-Trahison // Nopus [RELAXE; archivé] | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 108 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Montél// Haute-Trahison // Nopus [RELAXE; archivé] Jeu 6 Déc 2012 - 23:51 | |
| Date : 29 novembre 1460 Accusé : Nopus Victime : Duchè Officier en charge : prévôt Bounette Fiche :les faits: Pendant son mandat de bourgmestre le sieur Nopus a refusé de se soumettre aux devoirs et demandes émanant du conseil ducal. les fait reproché du conseil ducal sont nombreux : -Aucune présence en salle en coordination entre les colds et les maires pendant son mandat d'ou un manque d'information de la défense de la ville de Montélimar . Ses offres d'emploi de ses miliciens étant plus bas qu'un salaire à la mine , des brigands ont vite repérés une prise de mairie facile . ce sieur n'a même pas daigner à informer le conseil ducal de la prise de la mairie de Montélimar comme il n'a pas donner signe de vie pour participer à la reprise de la ville des mains des brigands -refus de payer les impôts de la ville de Montélimar ou il était maire . Malgré les relances du conseil Ducal aucun écu n'a été versé . Le manque de respect dans les courriers envers le Duc et le conseil ducal sont affligeant . la loi; - Citation :
- o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison. Preuves: - Citation :
- Citation :
- De nous Rotule.baccard Duc du Lyonnais Dauphiné
A Vous Nopus Maire du Village de Montélimar
Salutation !
Etant actuellement et cela depuis hier en la ville que vous administrez, j’ai eu la désagréable surprise de devoir très tardivement dans la nuit demander au Major Arwel Chanvigny et le Conseiller Militaire Dedelagratte présents avec moi de reporter leur voyage afin d’assurer la sécurité de votre cité puisqu’une seule offre de Milicien avait été prise sur les quatre.
Et encore ce jour, je vois qu’il reste à nouveau deux places de Milicien à prendre, mais au vu du salaire proposé à 14 écus cela ne m’étonne point, quand l’on peut aller piocher en étant mieux payé.
A cela je ne saurais que trop vous conseiller de revoir à la hausse les salaires proposés pour vos miliciens, et ainsi éviter de laisser la ville sans défense suffisante.
Que Saint Georges et Dalphinée puissent guider votre bon sens !
Rotule.baccard Régnant du Lyonnais Dauphiné
Fait de Montélimar le XVIII jours du mois d’octobre MCDLX
- Citation :
- o Expéditeur : Nopus
o Date d'envoi : 28/10/1460 - 23:24:01 o Titre : Re: Miliciens o Cher Duc
Il est stupide de dépenser 60 écus par jour pour défendre une mairie en négatif. Je vous remercie de votre bienveillance, mais je gere ma ville; bonne route a vous
Nopus - Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,
Salut!
Qu'il soit su que dans un souci de transparence vis à vis des Lyonnais-Dauphinois, nous vous informons par la présente annonce que l'actuel bailli, Sa Grasce Arwel Chanvigny a parcouru nos terres afin de procéder au recensement de chaque ville afin de pouvoir calculer le montant de l'impôt et qu'en conséquence le dispositif d'imposition habituel ne sera pas appliqué.
Qu'il soit su qu'après discussion, le conseil ducal a décidé que le montant total de l'impôt sera de 26000 écus. La levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante:
- un premier versement pour le 4 novembre 1460, un tiers de la somme attendue - un second versement pour le 20 novembre 1460, la moitié de la somme attendue - un dernier versement pour le 6 décembre 1460, le solde dû
Fait au Castel de Pierre-Scize, le Ier jour du mois de novembre de l'an de grâce MCDLX
- Nopus a écrit:
-
- Citation :
- Au Duc du Lyonnais Dauphiné.
Au conseil du Lyonnais Dauphiné. Au peuple du Lyonnais Dauphiné.
Pour mémoire, les impôts demandés aux mairies on été calculé et porté a la connaissance des maires le 31 octobre 1460. Celui ci fait état pour la seule ville de Montélimar de la somme de 3051 écus, réparti sur 92 possessions terrienne.
Premièrement, cette annonce étant intervenue 23 jours après l'élection du duc, ce qui par conséquent, rend impossible les deux premiers versements, intervenant selon la loi huit jours après l'élection du Duc, et vingt-et-un jours après l'élection du Duc. Par ailleurs réponse m'a était faite que "j'aurais du anticiper", ce qui est explicitement rendu illégal par le texte VIII.2.a : De la procédure de perception, en particulier l'alinéa spécifiant que "Les maires ... devront faire une demande écrite et justifiée auprès du Conseil Ducal pour tout prélèvement qui dépasserait le montant réclamé par possession par le Duché." De manière à respecter les lois dauphinoises tout en me permettant une gestion juste et efficace de la mairie de Montélimar, par conséquence directe des manquement à ces mêmes lois par la bailli Arwel, je vous informe que les impôts de cette ville seront versés en une seule fois, durant la première semaine de décembre 1460.
Secondement, je vous prie, de faire vérifications de données aussi importantes que les possessions terriennes avant de les faire paraitre, ou de confier leur élaboration à quelqu'un de confiance. Je m'étonne en effet, qu'il faille 23 jours pleins pour faire état des champs et échoppes de nos sept villes, alors qu'il semblerait que ceci soit par soucis de fainéantise ou que sais je encore, les chiffres annoncé ne sont que modeste copie des feuilles démographiques de Messire Dufric (ou de son célèbre concurrent obsolète). Une étude sérieuse, comme sont en droit de l'attendre chaque maire et chaque citoyen de notre duché, prendrai en compte que plus du quart des possessions comptées sont possédées par des personnes en "retranchement", et donc non imposables. J'attire votre attention sur le montant par possession qu'impliquent les sommes demandées à chaque ville, qui devient dès lors faramineux, voir désastreux pour l'économie...
Fait à Montélimar en triple exemplaires, le quatorzième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante.
Nopus
- Citation :
De nous, Cconseil Ducal du Lyonnais Dauphiné A vous, Sir Nopus, Bourgmestre de la Ville de Montélimar
C’est avec la plus grande importance que nous avons prit connaissance de votre doléance.
Vous êtes maire, ce qui implique que vous êtes responsable de votre politique auprès des habitants de Montélimar, auprès de ceux qui vous ont élu. Vous l'êtes également auprès de votre Duché, en tant que représentant élu d'une ville qui lui appartient.
A ce jour et alors qu’une Annonce Ducale, concernant la procédure de perception de l’impôt, fut portée à la connaissance de tous et de toutes le Ier novembre MCDLX, stipulant bien que :
- un premier versement pour le 4 novembre 1460, un tiers de la somme attendue - un second versement pour le 20 novembre 1460, la moitié de la somme attendue - un dernier versement pour le 6 décembre 1460, le solde dû
Vous n'avez toujours pas réglé un centime des impôts ducaux dus par Montélimar.
Les autres villes, s'en acquittent, non par plaisir, mais parce que cela est nécessaire au bon fonctionnement de notre Duché et au maintien de son unité. Un Duché, ce n'est pas une confédération de cités et ça ne le sera jamais.
Que vous ayez promis l'impossible au niveau fiscal à vos électeurs, c'est votre problème. Que vous soyez rendu à devoir mettre vos propres deniers dans les caisses de la ville pour éviter d'avoir à lever un impôt plus élevé qu'annoncé, ça l'est aussi. Alors même que la loi prévoit un impôt fixe de 35 000 écus, nous avons baissé cette somme, pour ce mandat, à 26 000 écus soit une baisse de 9 000 écus! En ce sens, nous vous mettons en garde suivant la loi V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Concernant l'alinéa spécifiant que "Les maires ... devront faire une demande écrite et justifiée auprès du Conseil Ducal pour tout prélèvement qui dépasserait le montant réclamé par possession par le Duché", que vous citez, à ce jour, nous n'avons eu aucune demande de votre part, et ce depuis la parution de la dite annonce du 1er novembre MCDLX. Toutefois, l'article auquel vous faites référence ne s'applique que lorsque le maire souhaite faire un prélèvement, auprès de ses administrés, d'un montant supérieur à celui demandé par le Duché.
Aussi quand vous nous dites « Secondement, je vous prie, de faire vérifications de données aussi importantes que les possessions terriennes avant de les faire paraitre, ou de confier leur élaboration à quelqu'un de confiance. » « Alors qu'il semblerait que ceci soit par soucis de fainéantise ou que sais je encore, les chiffres annoncé ne sont que modeste copie des feuilles démographiques de Messire Dufric »
Nous vous informons que sa Grâce Rotule Baccard, ainsi que le Bailli Dame Arwel, sont venus en personne, en votre village pour effectuer le recensement avec justesse, et qu’ensuite ce dit recensement, fait pour chaque ville de notre Duché, a été soumit aux votes du Conseil Ducal pour approbation.
En cela, et aux vues de vos propos irrespectueux et diffamatoires envers les membres du Conseil Ducal, nous vous accordons notre clémence en vous laissant jusqu’au dimanche XVIII novembre minuit pour présenter vos excuses en Salle des Doléances à l’ensemble du Conseil Ducal.
Sans cela, une demande vous sera faite pour répondre devant le tribunal suivant la loi IV.4 : Trouble A l’Ordre Public.
Aussi votre demande à verser l’ensemble de l’impôt en une seule fois pour la Ier semaine de décembre est rejetée et nous vous ordonnons de régler, à réception de la présente, l’impôt dû en date du IV novembre, et de respecter pour la suite des versements, la procédure prévue par l'Annonce Ducale du du I er novembre MCDLX, à laquelle nous avons déjà fait référence plus haut.
Également, nous vous rappelons que cela fait maintenant deux semaines que le Duché et certaines villes pâtissent du fait que vous ne rendez pas le mandat ducal qui vous a été attribué. A cela, ci nous n’en accusons pas réception avant le samedi XVII novembre MCDLX minuit, une demande vous sera faite pour répondre devant le tribunal suivant la loi V.4.e.i : De la propriété du mandat.
Que Saint Georges et Dalphiné puissent par notre réponse vous montrer que nous sauront être fermes et déterminés !
.... - Nopus a écrit:
-
- Citation :
- Au duc du Lyonnais Dauphiné
Au conseil du Lyonnais Dauphiné Au peuple du Lyonnais Dauphiné.
Je vous remercie de l'importance que vous avez pu consacrer à ma missive, et sachez que c'est avec non moins d'attention que je lis votre réponse. Plusieurs point me chiffonnent cependant.
"Toutefois, l'article auquel vous faites référence ne s'applique que lorsque le maire souhaite faire un prélèvement, auprès de ses administrés, d'un montant supérieur à celui demandé par le Duché." Voilà vos propos, que vous complétez par le fait qu'aucune lettre ne vous soit parvenue. Ce qui confirme, que quand le duché ne demande rien, la mairie n'a pas le droit de prélever sans demande écrite. D'où le fait qu'aucun prélèvement n'a eu lieu avant le 31 octobre. Impossible donc de respecter les deux premiers versement prévus par le code fiscale, ni même celui que vous voulez rendre obligatoire 72 heure à peine après parution de l'annonce. Vous avez décidé de changer les lois de façon ponctuelle de manière ce que tout vous arrange, mais vous le faite mal. Mal car cela rentre en contradiction avec les autres articles de lois.
Par ailleurs, la politique fiscale de ma ville qui je l'assume est bien plus basse qu'ailleurs puisque se limitant à 5 écus par mois et pas un denier de plus ne regard en effet que moi. Et je tiens à vous rassurer, la totalité de la somme sera versée en temps et en heure.
Je tins a vous rappeler la loi : - Citation :
- VIII.2.b : Des délais de versements
Les maires sont tenus de faire leur versement selon les dates suivantes :
◦huit jours après l'élection du Duc, ◦vingt-et-un jours après l'élection du Duc, ◦trente-six jours après l'élection du Duc, ◦cinquante jours après l'élection du Duc.
VIII.2.c : De l'origine des versements.
Le maire de chaque ville peut décider de prélever plus ou moins que le montant indiqué par le duché à titre indicatif, selon sa propre politique fiscale. Le montant à verser tous les quinze jours aux dates concernées ne pourra être modifié. Les 2 premiers étant impossible de part votre incapacité à chiffrer vos besoin en temps et en heure, je ne les honorerai pas. Pour le troisième, puisqu'il le faut, mais qu'aucun montant ni pourcentage de la somme n'est spécifié je vous joint à cette lettre UN écu, ce que je vous prie de considérer comme le versement pour le 36e jour suivant l'élection. La totalité du reste dû, bien que déjà réuni vous sera versée courant de la première semaine de décembre.
Enfin pour ce qui est de vos demandes d'excuses et menace de procès pour violence verbale et diffamation, je ne vais pas avoir besoin de beaucoup de mots pour vous guider dans ce que vous allez pouvoir en faire. En effet j'aurais pu vous dire que faire confiance à des guignoles pour faire le recensement n reflétait que votre médiocrité. Ca n'a pas été le cas, il n'y a donc nullement diffamation.
Cependant, je reconnais bien là la patte de vos conseillers qui ne jurent que par les procès alors qu'ils ne connaissent pas la moitié de nos lois (voilà qui serait diffamant... si toutefois c'était faux). Faites donc ce que vous dicte votre ame, je ne craint ni votre courroux, ni une quelconque inéligibilité.
Ce qui me chagrine en revanche c'est qu'en leur faisant écho sur ce genre de sujet vous passez à coté du message. Celui ci outre la provocation voulait vous amener à réfléchir sur le calcul de l'impôt. Actuellement il ne tint pas compte des gens "en retranchement". Hors ses gens ne reviendront pour la plupart jamais, ou dans un long moment, et sont bien sur non imposables. Ce qui pèse énormément quant on compte 92 possession pour une ville qui n'en compte qu'à peine 50 actives.
Fait à Montélimar le dix sept novembre mil quatre cent soixante
Nopus ... - Citation :
De nous, Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné A vous, Sir Nopus, Bourgmestre de la Ville de Montélimar
C’est à nouveau avec la plus grande attention que nous avons prit connaissance de votre réponse. Nous vous livrons à présent la nôtre.
Que l’Annonce Ducale concernant la procédure de perception de l’impôt, mise à la vue de tous et toutes le Ier novembre MCDLX, et qui prévaut temporairement la loi VIII.2.b : Des délais de versements ne vous conviennes pas, nous pouvons le concevoir, mais nous n’en avons pas eu le choix!
Et quand bien même cette annonce ne va pas dans le sens que vous auriez aimer voir, il n'en reste pas moins que nous sommes dans notre bon droit, et que nous ne comptons pas nous en écarter, vu que nous avons respecté la loi en appliquant cette annonce.
De plus, croyez bien Messire Nopus, que si Sa Grâce Rotule Baccard, ainsi que son Premier Conseiller Arwel Chanvigny sont personnellement venus en votre ville pour faire le recensement, ce n'était nullement dans le but de vous nuire, et encore moins dans un esprit de fainéantise (alors que les outils « lavabo » et « du fric » étaient obsolètes), mais pour que les calculs soient faits avec la plus grande justesse, et aussi par esprit d’équité envers les sept villages de notre Duché.
Aussi, vous dites qu’aucune somme ni pourcentage vous a été communiqué, alors que tous les chiffres étaient en légature, endroit où vous n'avez nullement daigner vous rendre. Il a été publié pour votre ville.
Ville Champs + élevages / échoppes / total des possessions Montant des impôts Montélimar 66 champs + élevages / 26 échoppes = 92 possessions 3051 écus Montélimar: 92 / 11,73% = 3051 écus
Ainsi, pour savoir combien il vous est demandé de verser, afin de respecter l'échéancier notifié sur l’Annonce prévalant à la loi « VIII.2.b : Des délais de versements » il vous suffit simplement de savoir vous servir d’un boulier. Si toutefois vous n'arrivez au résultat vous-même, il vous suffira de nous demander de faire ce calcul et nous vous livrerons directement les chiffres.
Par ailleurs, nous avons constaté avec bonheur que vous avez su faire preuve de sagesse en rendant le mandat ducal qui vous avait été attribué.
D'autre part, Messire Nopus, si vous n’avez pas la possibilité de régler les sommes demandées, comme stipulé dans l’annonce du Ier novembre MCDLX, et que vous nous l'exprimez avec respect et sans animosité, alors, nous saurons aussi vous écouter, et trouver la meilleure solution, ensemble. Mais si vous persistez sur le ton qui est le votre jusqu'à présent, et avec une mauvaise volonté manifeste, alors, bien que vous ne craignez point notre courroux, sachez que nous ne craindrons pas non plus de l’exprimer, et cela par nos lois que nous connaissons, au moins tout autant que vous !
Comprenez, une fois pour toute, que nous ne sommes là, pour nuire ni aux habitant du Lyonnais Dauphiné, ni à leur Maire, que nous préférons largement soutenir ceux-ci, quand cela nous est possible. De plus, nous restons ouverts au dialogue, lorsque celui-ci est fait dans la courtoisie et respect mutuel. A ceci nous ajouterons, Bourgmestre Nopus, que vous votre statut de maire de Montélimar ne vous donne nullement le droit de vous montrer irrespectueux envers les Conseiller Ducaux.
Que Saint Georges et Dalphiné puissent vous faire entendre la voix de la raison et d’agir comme un maire et non comme un adversaire !
Fait au Castel de Pierre-Scize, le XIX ème jour du mois de novembre de l'an de grâce MCDLX.
... - Nopus a écrit:
-
- Citation :
- Au duc du Lyonnais Dauphiné
Au conseil du Lyonnais Dauphiné Au peuple du Lyonnais Dauphiné.
De l'attention et d l'importance vous m'en promettez mais dans votre volonté de me briser celle ci s'égare. A moins que ca ne soit un jeu de dupe auquel vous vous livrez pour vous faire passer pour bien plus stupide que vous l'êtes, du moins je l'espère.
Si mon statut de maire ne me donne très certainement pas le droit de vous manquer de respect, j'aimerais savoir ce qu'il en est du fait de répondre à côté des question à chaque fois... Vous vous ridiculisez et n'avez pour cela nul besoin d mon concours. Puisque vous avez semble t-il du mal à la lecture je vais m'efforcer de rendre les choses aussi simplettes que votre situation l'exige.
La loi, est, et sera toujours, haut dessus d'une annonce, un arrêté ou autre, à moins que celle ci ne soit royale ou divine. Que vous vous en écartiez, que vous la modifiez, la torturiez, l'outrepassiez... ne changera en rien le fait que cette loi est présente. Pour rappel, quand bien même votre annonce aurait un poids aussi important qu celui que vous lui prêtez, je vous rappelle que celle ci ne peut en aucun cas être rétroactive. Par conséquent, le fait d’exiger les impôts en tablant sur des prélèvements ultérieurs par les maires est une hérésie, d'autant que ceux ci sont explicitement reconnus illégaux par notre coutumier.
Pour ce qui est du fragment de ma phrase, tiré hors de son contexte pour lequel vous vous offusquez et répondez une fois de plus sans réfléchir et sans comprendre, il m'appartient là encore de vous expliquer. "[...] aucun montant ni pourcentage de la somme n'est spécifié [...]" En effet il m'a été précisé le 31 octobre là somme totale des impôts. Je l'ai d'ailleurs moi même rappelée dans ma première lettre. Je n'ai nullement affirmé qu'elle ne m'a pas été communiquée (Et de dire que je ne me rends pas en légature reflette la bassesse de vos attaques qui plus et quand on sait que je fus le premier à y répondre par mon mécontentement. Mais je ne vous en tiens pas rigueur...). Je dis par cette phrase que la loi prévoit 4 versements (votre annonce 3 on st d'accord) mais qu'elle n'annonce aucunement qu'il doit s'agir de 4 versements égaux, de quarts... Donc je choisi de vous verser 1 écu. Et le reste durant la première semaine de décembre.
Pour ce qui est de votre ouverture au dialogue et à votre capacité à jouer les modestes victimes d'attaques vraiment très très méchantes d'un grand vilain maire bouhouhou, allez voir ailleurs, ce n'est pas parce que le peuple n'a pas accès aux autres échanges qu'il est stupide et ignorant. Enfin je vous rassure, la somme est déjà réunie. Tout ce que je veux c'est : ne vous la donner que le plus tard possible afin qu'elle profit a un conseil ducal intelligent. Comprenez là que moins de temps vous l'aurez en main, moins vous pourrez la dépensez dans des projets inutiles et farfelus .
Ce qui se voulait comme une simple lettre pour vous prévenir que vous n'aurait pas les écus Montiliens avant une certaine date et un appel a la réflexion sur un vrai calcul de recensement tourne systématiquement à la recherche d'un cerveau avec lequel s'entretenir. Vous expliquer la même chose 10 fois tout en bravant les menaces de procès et les attaques personnelles ne rime à rien. De toute évidence vous n'êtes pas en capacité intellectuelle d'écoute, espéreront qu'un individu pas trop con aura entendu le message pour les prochaines ducales...
Cette lettre sera ma dernière à ce sujet (inutile d'y répondre), puisque votre idiotie me fait perdre mon temps alors que j'avoue ne pas en avoir suffisamment pour pallier vos conneries. Faites donc ce que vous avez à faire, peu m'importe.
Fait à Montélimar le 20 novembre 1460
Nopus dépôt de plainte - Citation :
- Lyon le 06 décembre 1460
Bonjour Sieur Nopus
Je vous annonce qu'une plainte à été déposé contre vous pour incurie auprès du procureur .
Vous surement amenez à comparaître devant le tribunal .
Bounette de Marcieu
Prévôt des maréchaux
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| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Montél// Haute-Trahison // Nopus [RELAXE; archivé] Jeu 20 Déc 2012 - 0:22 | |
| Monsieur le Procureur,
Cette personne est accusée d'incurie. Il faut vérifier les preuves, qu'il y a bien eu échange de courriers entre l'accusé et la prévosté, médiation. Si cela vous semble suffisant, alors un acte d'accusation peut estre établi. Avant de le porter au tribunal, je pourrai lire vostre brouillon si cela peut vous aider.
Pour vous aider dans vos débuts, plusieurs modèles d'actes d'accusation sont à vostre disposition, notamment celui pour incurie ICI. |
| | | Zol75
Nombre de messages : 2256 Age : 61 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 29/12/2011
| Sujet: Re: Montél// Haute-Trahison // Nopus [RELAXE; archivé] Ven 21 Déc 2012 - 19:01 | |
| Acte d'accusation - Citation :
- En ce jour du 26 Décembre 1460,
Nous, Zol75, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Madpompon à l'encontre du Sieur Nopus.
Avant de commencer, la procure souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusé de n'avoir pas rempli les nombreux devoirs liés à votre fonction de Bourgmestre et de n'avoir pas répondu aux demandes émanant du Conseil Ducal à savoir :
- Aucune présence en salle en coordination entre les COLDS et les maires pendant votre mandat d'où un manque d'information de la défense de la ville de Montélimar. - Les offres d'emploi de vos miliciens étant plus basses qu'un salaire à la mine , des brigands ont vite repéré une prise de mairie facile . - Vous n'avez même pas daigné informer le conseil ducal de la prise de la mairie de Montélimar comme vous n'avez pas donné signe de vie pour participer à la reprise de la ville des mains des brigands - Vous avez refusé de payer les impôts de la ville de Montélimar pendant votre mandat malgré les relances qui vous ont été faites. - Votre manque de respect dans les courriers envers le Duc et le Conseil Ducal sont affligeants.
Rappel de la loi
o III.4.a.ii : Incurie Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Haute Trahison, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Dernière édition par Zol75 le Mer 26 Déc 2012 - 19:48, édité 1 fois | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Montél// Haute-Trahison // Nopus [RELAXE; archivé] Sam 22 Déc 2012 - 13:14 | |
| Il faudra convoquer les témoins de l'accusation à la suite de votre exposé des faicts au tribunal. Bon courage au tribunal! |
| | | Zol75
Nombre de messages : 2256 Age : 61 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 29/12/2011
| Sujet: Re: Montél// Haute-Trahison // Nopus [RELAXE; archivé] Sam 22 Déc 2012 - 14:35 | |
| Dans les différents procès qui sont en cours, dois-je laisser un délai à la défense avant d'appeler le ou les témoins ? | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Montél// Haute-Trahison // Nopus [RELAXE; archivé] Sam 22 Déc 2012 - 23:41 | |
| Il n'y a rien de "défini" si ce n'est un minimum de deux journées. Toutefois, cela dépend si c'est une fin de semaine, des congés, une retraite... auquel cas, un délais est autorisé et mesme compris. C'est un peu à vostre bon vouloir. |
| | | Zol75
Nombre de messages : 2256 Age : 61 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 29/12/2011
| Sujet: Re: Montél// Haute-Trahison // Nopus [RELAXE; archivé] Mer 26 Déc 2012 - 20:05 | |
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| | | madpompon Maistre de Guet
Nombre de messages : 1646 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/01/2011
| Sujet: Re: Montél// Haute-Trahison // Nopus [RELAXE; archivé] Mer 2 Jan 2013 - 20:01 | |
| Je veux bien juger des personnes quand j'ai quelque chose à me mettre sous la dent. Cela fait 2 jours que personne n'est venu déposé et on me demande de poursuivre le procés. L'accusé peut difficilement parler puisqu'il est mort et Dame Arwel se fait attendre. Suite à un courrier de ma part afin de lui demander gentiment si elle voulait oui ou non aller témoigner, voici sa réponse: - Citation :
- Expéditeur : Arwel de Cl�rieux
Date d'envoi : 01/01/1461 - 18:12:29 Titre : Re: Procés Nopus
Bonsoir,
je vous rappelle que ce sont les fêtes et que j'ai donc autre chose à faire en ce moment qu'aller témoigner. Vu depuis quand datent les faits, il ne me semble pas qu'un jour de plus ou de moins changera grand chose à l'affaire...
Cordialement,
Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly et encore sa réponse en lui disant que ma missive etait amicale, que c'etait par pure courtoisie que je l'avais fais et que ce n'etait pas la peine de hausser le ton: - Citation :
- Expéditeur : Arwel de Cl�rieux
Date d'envoi : 01/01/1461 - 20:33:41 Titre : Re: Re: Re: Procés Nopus Bonsoir,
je ne hausse pas le ton, mais si vous continuez à m'ennuyer, je ne me rendrai pas au tribunal, ça règlera le souci.
Sur ce, bonne soirée.
Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly Ca fait déjà 4 jours que la suite du procés attend. | |
| | | Maryane.
Nombre de messages : 779 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 09/08/2012
| Sujet: Re: Montél// Haute-Trahison // Nopus [RELAXE; archivé] Jeu 3 Jan 2013 - 17:47 | |
| Faites comme je vous ai dit, attendez deux jours et faites avancer l'affaire. Elle m'a envoyée sur les roses aussi et il n'est pas utile en Justice de s'encombrer de caprices. | |
| | | Zol75
Nombre de messages : 2256 Age : 61 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 29/12/2011
| Sujet: Re: Montél// Haute-Trahison // Nopus [RELAXE; archivé] Jeu 3 Jan 2013 - 19:21 | |
| Je vais appeler un nouveau témoin. On verra bien comment les choses vont avancer. | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Montél// Haute-Trahison // Nopus [RELAXE; archivé] Jeu 3 Jan 2013 - 20:39 | |
| Elle n'a pas tout à fait tort la témoin, nous sommes en période de festoirie de fin d'années. Les gens sont en repas de famille... Un peu de flexibilité en cette période est requis. Deux jours est le minima mais pas le maxima, surtout maintenant! |
| | | Maryane.
Nombre de messages : 779 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 09/08/2012
| Sujet: Re: Montél// Haute-Trahison // Nopus [RELAXE; archivé] Jeu 3 Jan 2013 - 21:32 | |
| Je suis bien d'accord et je l'ai dit à notre juge. Mais elle a tord d'être aussi désagréable et de se lancer dans un caprice comme à son habitude pour si peu. | |
| | | madpompon Maistre de Guet
Nombre de messages : 1646 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/01/2011
| Sujet: Re: Montél// Haute-Trahison // Nopus [RELAXE; archivé] Jeu 3 Jan 2013 - 22:10 | |
| euh 5 jours, c'est suffisant? c'est du moins le temps qu'elle a eu. Et c'est bien pour ça que je le lui ai demandé gentiment. Cela mérite une réponse sur un ton ... normal. Engueuler les gens, ce n'est pas le meilleur moyen pour qu'ils soient compréhensifs (meme si je le suis). Il suffit de me dire ''HRP: je suis trés occupé. Je témoignerai d'ici quelques jours mais là, avec les fetes, je ne peux vraiment pas. Merci de votre compréhension" | |
| | | Svetlna
Nombre de messages : 15427 Age : 32 Localisation IG : Au Paradis, pardi ! Date d'inscription : 09/07/2010
| Sujet: Re: Montél// Haute-Trahison // Nopus [RELAXE; archivé] Mer 6 Fév 2013 - 22:56 | |
| A archiver prochainement:- Spoiler:
- Citation :
- Procès ayant opposé Nopus au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Nopus était accusé de haute trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été relaxé. Mad s'adressa à la cour. Comme l'a dit le procureur, Messire Nopus n'est plus ou quasi plus. Qu'Aristote prenne soins de lui. Je ne condamnerai pas une personne qui s'en est déjà allé. Il s'est condamné tout seul. L'affaire est close. Mad tapa une derniere fois du marteau de la justice avant de quitter le siege de juge.
Acte d'accusation
En ce jour du 26 Décembre 1460,
Nous, Zol75, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Madpompon à l'encontre du Sieur Nopus.
Avant de commencer, la procure souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusé de n'avoir pas rempli les nombreux devoirs liés à votre fonction de Bourgmestre et de n'avoir pas répondu aux demandes émanant du Conseil Ducal à savoir :
- Aucune présence en salle en coordination entre les COLDS et les maires pendant votre mandat d'où un manque d'information de la défense de la ville de Montélimar. - Les offres d'emploi de vos miliciens étant plus basses qu'un salaire à la mine , des brigands ont vite repéré une prise de mairie facile . - Vous n'avez même pas daigné informer le conseil ducal de la prise de la mairie de Montélimar comme vous n'avez pas donné signe de vie pour participer à la reprise de la ville des mains des brigands - Vous avez refusé de payer les impôts de la ville de Montélimar pendant votre mandat malgré les relances qui vous ont été faites. - Votre manque de respect dans les courriers envers le Duc et le Conseil Ducal sont affligeants.
Rappel de la loi
o III.4.a.ii : Incurie Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d�effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d�absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Haute Trahison, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
Le procès n'en avait que trop duré. Les témoins avaient déposé mais, par un hasard bien malheureux, l'accusé n'avait pu se présenter. Son état de santé fit que son âme l'avait quitté. Le Procureur se tourna vers le Juge.
Messire, devant un cas où l'on ne peut condamner un mort, je demande la relaxe pure et simple. Qu'Aristote ait pitié de son âme.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. L'accusation a appelé Arwel à la barre * Elle n'avait aucune envie d'être là, la Bienveillante... Elle entra dans le tribunal, salua le juge et le procureur et se lança *
Je me présente, Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly, Bailli du Lyonnais-Dauphiné au moment des faits.
je commencerai par déplorer le temps qu'il a fallu entre le dépôt de plainte et l'instruction de cette affaire, ce qui oblige les témoins à devoir faire un effort de mémoire.
Je suppose que je dois apporter mon témoignage sur les faits évoqués dans l'acte d'accusation :
je commencerai par la non-présence de Nopus en salle de coordination COLD / Mairies... S'il fallait juger pour incurie tous les maires qui n'y passent pas régulièrement, pratiquement tous devraient être traduits devant vous.
Il est vrai que le sieur Nopus a mis des offres de milice à des prix ridicules, mais dès qu'il lui a été demandé d'arrêter de le faire, il a remis des salaires convenables.
Si le sieur Nopus n'a pas daigné informer le Conseil Ducal lors de la prise de Montélimar, il me semble que la réciproque est également vraie.
Pour finir, Nopus n'a effectivement pas payé les impôts de Montélimar, se payant notre tête à ce sujet. Il faut cependant dire qu'il n'a fait que mettre en application l'une de mes nombreuses provocations qui avait consisté à lui dire qu'on pouvait essayer pendant un mois que la ville de Montélimar prenne à sa charge ce que le Duché prenait pour elle et il ne payait pas d'impôts et qu'ensuite, il reviendrait certainement sur sa position. Il est bien évident que ma réponse avait été ironique et le sieur Nopus n'en a appliqué que la seconde partie, se gardant bien de prendre en charge tout ce que le Duché prend en charge à la place d'une mairie...
C'est tout ce que j'ai à dire sur cette malheureuse affaire...
* salue le tribunal et s'en va * L'accusation a appelé Narcimore à la barre
Voici son témoignage : Narci avait été convoqué au tribunal pour témoigné dans l'affaire de Nopus. Lorsqu'il s'y présenta la duchesse de Clérieux était déjà sur place. Narci la salua et salua ensuite le juge et le procureur.
Messieurs, je suis Narcimore de Montélimar. J'ai été convoqué pour témoigner dans l'affaire de Nopus. Je dois dire que cela m'étonne un peu surtout après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation. En effet je n'ai jamais fait parti du conseil ducal et donc je ne peut dire exactement ce que Nopus y faisait ou en l'occurance n'y faisait pas. Je tâcherai tout de même d'essayer de relater au mieux les événements ayant conduit à cette accusation en décrivant au mieux les événement vus par un conseiller municipal.
Tout d'abord je tient a préciser que depuis bien longtemps maintenant le maire de Montélimar travaille de façon plutôt "solitaire" et ne passe pas beaucoup de temps
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| | | Svetlna
Nombre de messages : 15427 Age : 32 Localisation IG : Au Paradis, pardi ! Date d'inscription : 09/07/2010
| Sujet: Re: Montél// Haute-Trahison // Nopus [RELAXE; archivé] Mar 12 Fév 2013 - 0:11 | |
| Pendant l'archivage de ce procès, de nombreuses pensées traversèrent l'esprit de la petite blonde, mais les chassa immédiatement en allant s'occuper ailleurs.... Hop ! Archivé. - Citation :
- Nom du procureur : Zol75
Nom du juge : Madpompon Date du verdict : 01/02/1461 Lieu concerné par l'affaire : Montélimar
Le prévenu était accusé de Haute-Trahison. Le prévenu a été relaxé. | |
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| | | | Montél// Haute-Trahison // Nopus [RELAXE; archivé] | |
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