Persona non grata

Ne pourrions-nous pas envisager une liste de personnes non autorisées à séjourner dans notre Duché, je pense surtout à Vrael et sa clique, parce que si tous les 45 jours l'histoire se répète

Citation :

Ces personnes sont autorisées à demeurer en Lyonnais-Dauphiné le temps de leur convalescence et 48 heures après, sur fourniture de la feuille de soin et sous le contrôle de la Prévôté, après quoi ils devront quitter le Duché pour ne jamais y revenir, toute armée Dauphinoise ayant ordre de leur donner la chasse si elle venait à les croiser.

A priori ça se fait déjà ailleurs. Dans la mesure ou on parle bien de personnes qui s'en sont pris de façons répétées au LD, je pense qu'on pourrait se permettre de placer certains sur une liste noire. Une solution légale serait par exemple de condamner un criminel à un exil à vie. Il faudrait pour cela retirer le maximum de 6 mois imposé par notre coutumier et cela devrait rester une procédure exceptionnelle, mais pourquoi pas.

Dans l'illégalité... en même temps le pouvoir législatif appartient au Conseil non ?

On peut très bien faire figurer l'exil à vie, ou pour "une période indéterminée" si le "à vie" fait trop peur, à la liste de nos peines.

En dernier recours il en revient au roy puis à Dieu tensikuroi, n'en déplaise à certain.

Il s'agit bien de la discussion que j'ai proposé au conseil de guerre, les curieux peuvent aller voir ce qu'il s'y est dit.
La durée maximal prévu par la charte du juge est bien de 3 mois.

geronimo2751 a écrit:

En dernier recours il en revient au roy puis à Dieu tensikuroi, n'en déplaise à certain.

Le Roy va venir voir qui on veut laisser entrer ou pas sur nos terres ? Le Très-Haut encore moins... Mais je suis légaliste, si la charte des Juges dit 3 mois elle dit 3 mois. Mais on est souverain pour changer nos lois ou alors j'ai loupé quelque chose. Tant que nos lois ne contredisent pas la loi royale évidemment. Elle se prononce sur l'exil ? J'avoue ne pas avoir vérifié

(j'avais lu le dieu Tenshikuroi )

Plus sérieusement, la durée légale prévue par la charte du juge peut-elle être modifiée ?

Elle dit que l'exil ne peut dépasser les 3 mois

La charte du juge s'impose à toutes les provinces de France, de Navare et d'ailleurs sans qu'on puisse y changer quoique ce soit.

déjà commençons par appliquer ces 3 mois d'exil qui prendrons effet après leur convalescence...
nous ne sommes pas des montres tout de même.

Plus longtemps... on s'ennuierait à la longue, non ?

Donc 3 mois puisque c'est le maximum imposé, mais pas moins, par contre je me verrai bien raccompagner à la frontière les convalescents pour leur dire au revoir un mouchoir à la main 8)

Donc, à la fin de leur convalescence, on bannit pour trois mois ceux qui étaient présent dans les deux armées ennemies c'est ça?

Je pensais à Vrael et ceux qui faisaient partis du lot, ils sont considérés comme multi récidivistes, cela donnera à réfléchir à Iram.
N'oublions pas qu Iram est Dauphinois

je suis favorable à ce dispositif à la condition que cette liste soit très restrictive. qu'elle n'indique que certains multirécidivistes tels que vrael par exemple actuellement. parce que sinon, on va avoir comme dans d'autres duchés des listes à rallonges. il faudrait etre très clair sur les critères permettant d'établir cette liste :

les personnes ayant conduit armées brigandes en LD
les personnes s'étant révoltés contre une mairie ou le duché.
et c'est tout.

Tout à fait favorable aussi. Pour Vrael et compagnie, ça nous aurait permis de souffler un peu et ça aurait évité les ennuis rencontrés à Montélimar si les peines prononcées avaient été appliquées. Mais bon, concrètement, que se passe-t-il si ceux qui sont bannis restent obstinément dans une ville ? L'armée ne peut rien faire dans ce cas, si ? Désolée, j'ai beaucoup de mal à assimiler tout cela et à comprendre pourquoi Sweetmoon par exemple est toujours en LD alors qu'elle était bannie et qu'elle devait partir dès son rétablissement.

Je suis tout a fait favorable a ce dispositif egalement. IL y en a assez de revoir toujours les memes personnes impunies mais qui ne respectent pas les lois en vigueur. Cependant, il faut que ce soit à la condition que cette liste soit très restrictive et qu'il y ait un pouvoir de controle sur cette liste. D'ailleurs, je pense qu'il appartiendrai logiquement au Juge de publier les actes de bannissement, c'est une decision qui touche au statut des personnes. Un registre serai tenu a jour et consulté par les agent de la prévoté.

En cas de non respect du bannissement (car il y a souvent des fortes tetes) je propose de tres longues peines de prison. Comme cela, ils ne pourront rien faire.

Soyons plus fermes !

soyons clairs. nous pouvons agir de deux façons vis à vis de ceci.

la justice classique

et un message officiel du conseil ducal affichant notre intention claire de poutrer tout individu non désiré.

si on utilise la justice classique et qu'elle fonctionne bien, nous avons la possibilité dans la charte du juge de bannir ou exécuter tout multirécidiviste dangeureux. ç'est donc dans nos cordes. notre corpus indique déjà : que l'exil ou la pendaison ne peut etre invoqué qu'en cas de haute trahison.

or iram est en cours de jugement pour haute trahison. suite à création de son armée. vrael, lui, n'est pas en accusation et n'a pas de casier judiciaire. (du moins, si le greffier est à jour dans son travail)

il faudrait donc commencer par faire fonctionner la justice. le juge pourra décider de le bannir ou non. et il serait bien d'intégrer ces noms de bannis et inéligibles dans notre casier judiciaire. nous avons déjà les outils pour agir. servons nous en.

à coté de ceci, un décret du gouverneur pourrait indiquer que untel et untel seront systématiquement attaqués par les forces armées du duché. pas besoin de justification, mais ça fait un peu duché de brigand comme méthode.

Est concerné par l'article suivant :

Toute personne récidiviste ayant conduit une armée illégale en LD
Toute personne s'étant révoltée contre le Château
Toute personne s'étant révoltée contre une mairie à plus d'une reprise

Citation :

Ces personnes sont autorisées à demeurer en Lyonnais-Dauphiné le temps de leur convalescence et 48 heures après, sur fourniture de la feuille de soin et sous le contrôle de la Prévôté.
Après quoi elles devront quitter le Duché avec l'interdiction d'y revenir pour une durée de 3 mois, toute armée Dauphinoise ayant ordre de leur donner la chasse si elle venait à les croiser.
En cas de non respect du bannissement, de trés longues peines de prison seront mises en place.

(EDIT Pas lu ton post Sam quand j ai posté, j'envoie quand même )

Attention à "de très longues peines de prison", aussi.
La Charte du Juge prévoit ceci :

Citation :

En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours
- personnage de niveau 2: 6 jours
- personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours.
Cependant, si les délits étaient répété, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours.

On ne peut donc pas dépasser les 10 jours, ce qui n'est déjà pas mal, puisque lors de leur libération, les prisonniers se retrouvent squelettiques, et avec pas mal de force, de charisme et d'intelligence à récupérer. Ça pourrait en faire réfléchir plus d'un.

Ca pourrait donner ça donc ?

Citation :

Ces personnes sont autorisées à demeurer en Lyonnais-Dauphiné le temps de leur convalescence et 48 heures après, sur fourniture de la feuille de soin et sous le contrôle de la Prévôté.
Après quoi elles devront quitter le Duché avec l'interdiction d'y revenir pour une durée de 3 mois, toute armée Dauphinoise ayant ordre de leur donner la chasse si elle venait à les croiser.
En cas de non respect du bannissement, des peines de prison de 10 jours seront mises en place.

Juste une petite correction sur la dernière phrase...

Citation :

Ces personnes sont autorisées à demeurer en Lyonnais-Dauphiné le temps de leur convalescence et 48 heures après, sur fourniture de la feuille de soin et sous le contrôle de la Prévôté.
Après quoi elles devront quitter le Duché avec l'interdiction d'y revenir pour une durée de 3 mois, toute armée Dauphinoise ayant ordre de leur donner la chasse si elle venait à les croiser.
En cas de non respect du bannissement, des peines de prison allant jusque 10 jours pourront être prononcées.

C'est juste histoire de pouvoir être souple et de pas être embêté avec les niveaux parce que le "répété" ça veut tout dire et rien dire. Sinon ça me parait tout bien

Je sais pas pourquoi il faut absolument qu'on alourdisse le coutumier pour ça.

Les gens déclarés non grata peuvent être poursuivis pour trahison :

Citation :

o IV.1.b.ii : Refus d’obéissance au Conseil Ducal
Tout Lyonnais ou Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné si son délit n'entre dans aucun autre chef d'inculpation.

Et ils peuvent être poutrables sur ordre du Gouverneur .. donc on pourra les prévenir que s'ils ne partent pas ils seront poutrés.

Après, on a deux meneurs, Iram et Vrael qui ont fait deux armées, on a moyen de s'en débarasser pour trois mois autant le faire ... car on s'est très bien qu'ils recommenceront à nuire le Dauphiné dès qu'ils seront rétablis ..

Après, s'il faut rajouter d'autres noms du groupe des ASA et des Chevaliers de l'ombre (genre sweetom qui était aussi dans l'armée), proposaient, et je mettrai au vote un décret sur la liste de noms les rendant Persona non grata.

C'est pas une question d'alourdir les choses mais que ce soit cadrer une bonne fois pour toutes, de façon claire, et là cela me semblait clair net et précis.