Persona non grata

Bon, je propose déjà qu'on vote pour la liste que tu nous proposeras pour les rendre non grata par decrêt ... et ensuite, nous légiférerons.

Je ne comprends pas pourquoi l'ajout du texte cité plus haut ne convient pas...

Vrael56
Sweetmoon
Tite.shishi si mes souvenirs sont bons elle faisait déjà parti du cirque à Briançon

de retour de mon long pelerinage .....

Je suis tout a fait favorable a un tel procédé .

Bien, je profite de ce sujet pour vous transmettre les inquiétudes d'Ulan au sujet de Vrael et Iram. Apparemment, ils sont bien décidés à avoir la mairie de Montélimar par tous les moyens et veulent toujours mettre notre Duché à feu et à sang...

Donc, changement du coutumier ou décret du Gouverneur, peu importe, ce qui est important, c'est de pouvoir se débarrasser d'eux dès qu'on le pourra et pour un moment, afin que nos maires, nos soldats et nos habitants puissent respirer un peu.

Merci de bien vouloir accélérer la cadence, que tout le monde et notamment Ulan puisse être rassuré.

Donc, je suis d'avis d'adopter la solution qui sera la plus rapide, afin que dès qu'ils seront rétablis, ils virent.

Merci Arwel tu m'as devancée, devrai-je oser parler plus fort sans doute

Ben oui, je crois qu'il faut oser quand la sécurité du Duché en dépend, même si tout le monde s'en fout apparemment...

Nous avions évoqué cette possibilité :

Citation :

Ces personnes sont autorisées à demeurer en Lyonnais-Dauphiné le temps de leur convalescence et 48 heures après, sur fourniture de la feuille de soin et sous le contrôle de la Prévôté.
Après quoi elles devront quitter le Duché avec l'interdiction d'y revenir pour une durée de 3 mois, toute armée Dauphinoise ayant ordre de leur donner la chasse si elle venait à les croiser.
En cas de non respect du bannissement, des peines de prison allant jusque 10 jours pourront être prononcées.

Le Gouverneur réclame des noms que j'ai cités déjà ci-dessus

vrael56 et iram en toute certitude

Maintenant faudrait peut-être prendre une décision non ?

On vire tous ceux qui faisaient partie de leurs armées, ça suffit maintenant ! Qu'ils y viennent encore à vouloir piller notre Duché !

Moi, je suis pour l'ajout proposé par Péné ! je suis même pour pendre haut et court tous ces brigands et encore, je suis gentille là !

Légalement, nous avons déjà tout le cadre nécessaire pour les banir, il suffit de leur faire un procès pour haute trahison, possible grâce à cet article :

Citation :

IV.1.a : Haute trahison
o IV.1.a.i : Coup d’Etat
Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France pourra être poursuivie pour haute trahison.

o IV.1.a.ii : Intelligence avec une puissance étrangère
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.

o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Et dont les peines sont définies ainsi (même si petit problème d'accord avec la charte du juge) :

Citation :

o VI.4.a.i : Haute-trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la peine capitale par pendaison ou décapitation ou autre selon l'humeur du bourreau. Le type de mort dépend de la trahison. Les nobles ne peuvent qu'avoir la tête tranchée.
- ou la torture avec pertes de capacités,
- et/ou l'exil du duché (avec un maximum de 6mois)
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 200 à 500 écus.

En 45 jours (enfin, plus que 30 peut être maintenant), je pense qu'il est largement possible de faire un procès quand même ?

Pour Iram et Vrael ils sont déjà tout les deux en procès de toute façon. Au procureur de requérir le bannissement et au Juge de le prononcer dans ce cas.

et je n'attend que cela de le prononcer le bannissement de 3 mois !

Eh bien, on va finir par y arriver ! Donc, si je comprends bien, Iram et Vrael, en procès, mais le reste de leurs armées ? Que va-t-il se passer pour eux ?

Voici la liste des gens que nous avons poutrés et qui faisaient partis des armées de Vrael et Iram.
Eux aussi devraient subir le même menu que leurs mentors

Sweetmoon.
Kendopach
Tite.shishi
Angedudestin
Phalone
Rose.blanche
Thaymis

Eiryn est passée entre les mailles du filet

dans le coutumier il est noté un exil de 6 mois du Duché ... Ne peut on pas corriger cela car l'exil ne peut dépasser les 3 mois ?

Je devrais pouvoir te trouver ça pour les screens

Hé ho ! Je vous rappelle qu'ils partiront pas avant d'être sur pied. Et qu'ils ne peuvent plus prendre d'assaut une mairie (si ça peut rassurer Ulan)

Le problème, c'est que si c'est une peine du juge de bannissement, ça peut être suspendu s'ils font appel.

Citation :

Sweetmoon.
Kendopach
Tite.shishi
Angedudestin
Phalone
Rose.blanche
Thaymis

Bon, ben, je vous laisse donner votre avis sur cette liste et ensuite on passera au vote.

Et après on légifèrera ... si on le fait apèrs, c'est justement pour pouvoir débattre tranquillement sans se sentir houspiller à cause du temps ...

ils n'étaient que 9 en tout, en comptant Iram et Vrael ?

Quel est le rapport que l'idée était du GML, à l'Ost nous sommes un groupe pas des personnes qui travaillent en solo.

Oui que 9.

Enfin Plume, au moins, comme ça s'est fait et on se soucie plus d'eux mais que de l'article.

mais pourquoi faire un article ? D'apres ce que j'ai vu de ce qu'a montré walan, nous avons tout pour faire ce que le Duché souhaite.
Nous nous mettons nous même des barrieres . Pourquoi legiferer, le Conseil ducal est maistre dans son Duché non ?
Prononcer un article fera qu'il y aura irrémédiablement des manques, des choses auxquelles nous n'aurons penser et ainsi compliquer plus encore les choses et écrire encore et encore des textes.
Il n'y a pas besoin selon moi de légiférer . Nous avons tout pour le faire dans notre corpus .

Je ne sais pas ce qui serait le mieux... Se servir de ce qui existe déjà ou légiférer encore ? J'avoue que je suis un peu partagée là et que je me sens soudain un peu trop impliquée pour être rationnelle.

Je dois vous annoncer que je suis devenue depuis hier soir la persona non grata d'Iram... Menaces de mort, interdiction émise par le messire de me promener à ma guise dans le Duché à partir du moment où il sera rétablit... Je ne sais pas ce qui se passe en ce moment mais on m'en veut... Bref, la vie est belle hein, mais apparemment, il va falloir que j'en profite parce qu'elle risque d'être courte pour moi...

Allez Arwel du nerf, Iram ne menace que les jolies Dames, suis sur le grill moi aussi