VA /**/ Escroquerie - Cmystere [COUPABLE ] ARCHIVE

Citation :

Accusé:Cmytere
Victime: Duché du Lyonnais Dauphiné
sergente en charge: Cococcinelle83

La Fiche d'identité:




Les Faits:

Mademoiselle Cmystere avait une taverne il y a peu de temps que celle ci s'et empresser de fermer a l'annonce de la taxe de plus, elle refuse de payer sa taxe et na pas payer non plus celle du 8 juillet 1457, malgres les courriers envoyer celle ci ne daigne repondre , et fais la saourde oreille.
Les Preuves:



Les Lois:

Citation :

V.4.a.iii : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût.
Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière.
Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.

Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie

Le Courrier:

Citation :

Mademoiselle Cmystere


Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie pour non payement de taxe.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

sergente cococcinelle83

Connaissant bien l'accusée, je préfére ne pas m'occuper de cette affaire.

D'ailleurs , de manière générale, j'évite de prendre les affaires valentinoises

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Bonjour, j'aimerais que ce dossier soit poursuivi, messire le Procureur...

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Valence [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 9h44.

vu

Citation :

En ce jour du 17 septembre 1457,

Nous,Fontvell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Tenshikuroi à l�encontre de Dame Cmystère.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=9Pjx4GzWsSvUd79ENdReQVyZG

Vous etes citée à comparaitre pour les faits suivants :

Mademoiselle Cmystere avait une taverne il y a peu de temps que celle ci s'est empresser de fermer a l'annonce de la taxe de plus, elle refuse de payer sa taxe et na pas payer non plus celle du 8 juillet 1457, malgré les courriers envoyer celle ci ne daigne répondre , et fais la sourde oreille.

Les Preuves:
https://2img.net/r/ihimizer/img132/8080/preuvescmystere.jpg

Les Lois:


Citation:
V.4.a.iii : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût.
Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière.
Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.

Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Bon, l'accusée n'a pas l'air d'être enclin à nous répondre donc nous ferons mon réquisitoire en conséquence.

Nous demande donc, en vertue de l'article V.4.a.iii de notre coutumier relatif aux taxes sur les tavernes, à la justice dauphinoise le remboursement des taxes avec les majorations au duché, une peine d'amende de 50 écus pour escroquerie et non présentation au tribunal, et une semaine de travail à la mine.

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Je le jugerai ce soir.

Citation :

En ce jour du 2 novembre 1457.

Vus les arguments apportés par les différentes parties.

Attendu que l'accusée s'est rendue coupable d'escroquerie.

Attendu qu'elle n'a pas daigné venir justifier de ses actes devant la justice dauphinoise.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du peuple dauphinois, le jugement à l'encontre de Dame Cmystere. Celle-ci devra s'acquitter de sa dette envers le Duché, avec une majoration totale de 10% pour non présentation au tribunal, et ce avant le 10 novembre 1457. Elle devra également payer une amende d'un écu symbolique envers les caisses royales, et ce afin que nul ne puisse douter de la validité de ce jugement.

Ainsi soit-il, et que justice soit faite.

cela pose soucis la majoration de 10%
des pains à 6,55 sont en permanence sur la foire, comme cela on a pas à avoir recours au cac à chaque fois.
Ce qui fait 56,55 X2 avec la taxe et là je vais devoir demander au cac qu'il change
donc ce serait peut être mieux d'éviter non?

Trop tard. Et c'est 2mn pou le Cac, lui parlerai

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