Formation suspendue- Lameduroi (Montélimar)

voici un exercice pour mettre en application les cas de TAOP.




montez moi le dossier complet avec le texte de loi qui vas avec

Citation :

Accusé : Aurelien de dhoye
Ville de residence : saumure
Sergent en charge du dossier : Lameduroi

Citation :

V.4.a : Des tavernes
V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

V.4.a.ii : Des menus

Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Tout propriétaire qui proposera des menus dont la somme du prix des ingrédients excèdera la somme des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné pour ces mêmes ingrédients sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

V.4.a.iii : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût.
Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière.
Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.

Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

La fiche:
Citation:



Les faits:
Le présent prévenu n'habitant pas a Montélimar, et pourtant possédant une taverne, se voit poursuivit pour escroquerie comme le veux la loi.
Comme le témoigne la preuve ci-dessous:






Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation:

Messire,
vous avez une taverne dans la ville de Montélimar mais vous habiter a Saumure, vous êtes donc en infraction des lois du LD.
Je vous demande donc de bien vouloir clore votre taverne dans les plus bref délais, sous peine de vous voir poursuivit en justice pour escroquerie.
Merci de votre compréhension.
Cordialement.
Lameduroi, sergent de la prévôté.

merci de prendre contact avec bounette le grand officier et bonne chance lame pour la suite et te laisse surtout pas menez comme une marionnette car au yeux de tous la prévôté n'est plus ce qu'elle étais

Bounette regarda Lion partir et lui répondit ,

c'est sur la Prévôté n'est plus que ce qu'elle était

Je reprend les cours que vous avez déjà vu avec le lieutenant Lion pour vous signaler quelques erreurs et pour voir ou vous en êtes dans votre formation

Citation :

Citation :

5.Citez moi les grades de la prévôté, du grand patron jusqu'au bas de l'échelle.

Citation :

5. Gouverneur, prévot des maréchaux, lieutenant de la prévoté et sergent.

Il manque Le Grand Officier de la Prévôté

Citation :

Citation :

6.Quelle est la possibilité lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction?

Citation :

6(1).quand on se trouve face a un cas de récidive, nous pouvons mettre la personne concernée en prison ou posé une amende.

L'agent en charge du dossier peut transmettre directement au tribunal .Seul celui ci est peut prendre le décision de la peine de
l'accusé

Citation :

cas d'escroquerie

cette article de loi a été modifié mais vous ne pouviez pas savoir vu que le coutumier n'était pas à jour ce qui est en rouge n'est plus d'actualité

V.4.a.ii : Des menus

Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Tout propriétaire qui proposera des menus dont la somme du prix des ingrédients excèdera la somme des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné pour ces mêmes ingrédients sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

[/quote]

Je poursuis votre formation un peu plus tard ( HRP je dois partir )

tu dois savoir que le grand officier n'est pas un grade, regarde le coutumier

Sieur Lion Avez vous poser votre démission ou pas ?

Si tel est le cas vous n'avez rien affaire ici sinon reprenez vos formation en cours

Citation :

IV.1 : Organisation

La Prévôté comprend un poste de Prévôté par ville du Lyonnais et Dauphiné.
Chaque poste est reconduit tacitement en cas de changement de hiérarchie.

IV.1.a : Le Gouverneur
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais et du Dauphiné. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

IV.1.b : Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Gouverneur parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.

IV.1.c Le Grand Officier de la Prévôté
Nommé par le Prévôt sur approbation du Gouverneur, il est responsable de l'école de la Prévôté, seconde le Prévôt dans l'ensemble de ses tâches et veille à la continuité du service lors des passations de pouvoir.

IV.1.d : Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est responsable de la coordination et du bon fonctionnement du poste de Prévôté de sa ville.

IV.1.e : Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Lieutenant après accord du Prévôt des Maréchaux, il est responsable des tâches attribuées par son Lieutenant.

Ne vous offusquez pas de mes remarques Dame vous êtes là pour apprendre et non pas pour être noter

Citation :

Citation :

Accusé:Janyc
Victime:Lion20031111
Officier en charge: Lameduroi

Les faits:
Le 21-07-09, Sire/dame Janyc a vendu un sac de blé au dessus de la grille.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

Citation :

Il manque la date et la fiche du contrevenant ( que vous ne pouvez faire vu cette personne est morte )

Citation :

il me manque un cas de trouble a l'ordre public le dernier en date , donnez moi le

Citation :

V.2.c des offres d'emploi

Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de
caractéristique) sera verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique.
Cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Celui là est en place depuis peu mais il faut le connaître[/quote]


les cas de trouble à l’ordre publique manquant ( si je n'en ai pas oublié en voulant corriger trop rapidement)

Citation :

Citation :

IV.3 Brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Citation :

V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

Citation :

V.4.a Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel

Citation :

o V.4.d.i : Du droit d'usure
Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.

Citation :

Citation:
VI.3.f Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice

J'ai vu que vous avez les clefs du bureau et je suis en poste à Monté , je serais ravi de vous retrouver là bas , on avancera plus vite sur le terrain

Citation :

Bonjour
je viens vous annoncez que j'arrête la formation.
Les raisons n'ont aucuns rapport avec vous, mais je n'ai plus de temps.
Merci pour tout, votre aide et votre temps.
Cordialement.
Lame.

Lame déposa le papier sur la table et s'en fut.

( raison hrp)

Je vous remercie de m'en avoir avertie . Qui sait , un jour vous aurez plus de temps .

( HRP c'est vrai que ça demande du temps d'ou cette formation pour voir la patience et la disponibilité des personnes )