Procès Plumedange

Merci Terwagne, c'est exactement ce que j'essaie d'expliquer depuis le début de cette affaire...

Le titre d'un article n'est qu'un titre. Ce n'est pas lui qui fait la loi. J'en veux pour preuve que nombreux sont les articles et alinéas qui n'ont aucun titre et ne posent de problèmes à personne.
Changer le titre rendra peut être l'image que les gens se font de l'article, mais pas son fond et son contenu, ni l'esprit de la loi.

Terwagne a écrit:

et que là le Proc vous demande comment vous pouvez estimer qu'une intelligence étrangère est passée en gargotte ce jour-là pour entendre les propos de Plume, vous seriez bien ennuyés...

Non, pas vraiment, puisqu'il y a bien "une personne non autorisée ou une puissance étrangère" dans notre article. Par conséquent, quand bien même ne peut-on pas prouver que ce n'est pas à une puissance étrangère que ces informations ont été divulguées, il reste la personne non autorisée.
Et il y a en a au moins une en la personne d'Argael, et d'autres puisqu'elle s'est adressée publiquement.

Citation :

Ceci-dit, je me demande bien aussi comment vous répondriez à la question vous demandant "Qu'est-ce qu'une personne non autorisée?"...

La personne non autorisée dépend de la provenance de l'information sortie.
Dans ce contexte : quelqu'un n'étant ni membre du Conseil ducal, ni membre du Conseil de guerre, ni Grand Officier de la Prévôté. Toute personne n'ayant pas accès à cet office en somme, puisque c'est de lui qu'on été sorties les informations.

Et bien, sieur Fontvell, si jamais cette histoire va en appel par la suite, je vous conseillerai de prendre Messire Walan comme avocat de votre partie.

Alors certes, vous même êtes apte à déjouer certaines questions pièges, Sieur Walan, mais ce n'est sans doute pas le cas de tout le monde, et cela n'enlève rien au fait que certains passages du coutumier en LD sont assez flou, idem pour des titres, et pourraient bien poser problème face à un très bon avocat qui voudrait faire appel. Après, ce n'est que mon avis à moi, vous en faites ce que vous voulez.

Pour info, Plume a choisi Phelim comme avocat. Il vient de venir me voir pour demander un procès publique.

vu que le procvès a été lancé à la va vite hier (alors que moi j'en était restée à ptêtre ben qu'oui, petêtre ben qu'non), je n'ai pas envoyé de courrier pour dépôt de plainte, comme le coutumier l'exige.

Je ne sais donc pas si elle va prendre cela comme "vice de procédure" mais elle le pourrait (bravo la communication Procureur-Prévôt, pourtant, FOnt, j'étais encore sur msn avec toi vers 23h..Tu aurais dû me le dire que tu lançais ig..)

Le Coutumier l'exige ? Quel article nous oblige à ça ?

Rien ne l'exige, en tout cas je ne trouve pas non plus, en attendant j'espère que Fontvell tu nous feras une belle réponse à Azurus en salle de doléances!


En effet des passages peuvent être flou mais si vraiment la volonté est de les rectifier ouvrons donc un topic à la justice pour en parler.

Je n'aurai jamais fait une aussi belle réponse que Tenshi..Je n'ai rien d'un orateur...désolé...
(En plus çà me gave de répondre à un PNJ qui n'est autre que LJD Plume...Je trouve çà très faux cul de sa part en tant que joueuse...)