CJ (Limousin) - TAOP - Axel44 [COUPABLE]

Expéditeur : Ratou42
Date d'envoi : 2009-10-09 18:14:40
Tulle, le 9 octobre 1457

Bonjour Messire Fontvell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné

Je vous contacte ce jour dans le cadre du Traité judiciaire entre le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Comté du Limousin et de la Marche.

Messire Axel44, ayant un dossier en cours dans notre Comté, une révolte, se trouve actuellement à Lyon.

Je vous adresse ci-dessous un acte d�accusation et vous remercie de bien vouloir agir au plus vite afin de lancer un jugement par délégation envers cet individu.

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Citation :

Le 9 du mois d�octobre de l'an de grâce 1457

Procureur: Ratou42
Juge: Pinpin42
Lieu et date où l�acte a été commis : Limoges, dans la nuit du 19 au 20 septembre 1457
Prévenu : Axel44
Victime : Mairie de Limoges
Chef d'inculpation: Trouble à l'ordre public - Révolte

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine

II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.


*Les gardes firent entrer le prévenu et le procureur Ratou42, déjà sur place, l'accueillit dans la salle du Tribunal*

Messire Axel44, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour de ce Tribunal car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article A.II.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche, comme cité ci-dessus.
En effet, dans la nuit du 18 au 19 septembre 1457, vous vous êtes révolté contre la Mairie de Limoges, acte qui, fort heureusement, a été mis en échec.
C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous de trouble à l'ordre public.

*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves au Juge ainsi qu�à la défense afin que les deux parties aient tous les éléments en mains*

https://servimg.com/image_preview.php?i=489&u=12152059

* En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter notre Comté et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Sera appelé à la barre comme témoin, Valeureux, un des citoyens gardiens de la Ville de Limoges qui a contribué à mater cette révolte.
Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu. »

Ratou42, Procureur du Limousin
Fait le 9 octobre 1457

Le juge attend la première plaidoirie de la défense

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Chalon [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 7h04.

Il faudrait peut être couper et demander le réquisitoire non?
Cela fait un mois qu'on attend la défense

Relance faite au procureur Ealaena ce jour.

2ème relance

3ème relance... à l'intention du Procureur Maxiime cette fois. Je ne sais pas ce que tu en penses Isa, mais sans réponse on devrait classer cette affaire qui date quand même de début octobre.

Citation :

Bonjour cher confrère,

Je me présente, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Je me permet de vous contacter au sujet d'une affaire qui fait actuellement l'objet d'une coopération judiciaire entre nos deux provinces. L'affaire Axel44.

La mise en accusation date du 09/10/1457 et nous sommes actuellement en attente de votre réquisitoire afin de pouvoir avancer dans ce dossier. Deux relances on déjà été effectuées à l'intention de vos prédécesseurs sans résultat. Je me permet donc de réitérer à nouveau cette demande car, sans réponse de votre part, nous serions contraint de classer cette affaire sans suite.

Amicalement,
Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Aaah, ça fait plaisir

Citation :

Expéditeur : Maxiime
Date d'envoi : 2010-01-15 21:58:51

* Aux vu des preuves indémontables qui pèsent contre cet homme, qui a commis un acte odieux et répréhensible, je requiers contre messire Axel44 une peine de deux jours de prison et 200 Ecus d'Amende. Si la somme ne peut être versée, je demande à ce que la peine d'emprisonnement soit de 3 jours.

Il est absolument honteux de s'attaquer à une capitale comtale*

Merci cher confrère.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Narbonne [Comté du Languedoc]

Dernière plaidoirie forcée.

Citation :

Au Juge du Limousin, Hannibal de Malemort,

Cher collègue,


Je vous écris concernant le procès d'Axel44 qui a lieu actuellement en Lyonnais-Dauphiné, suite à une demande de coopération judiciaire de la part du procureur de votre comté.

Je vais devoir rendre mon verdict comme le veut notre traité bilatéral, et j'aimerais avoir votre avis sur le dossier avant, vu que vous maitrisez sans aucun doute mieux les lois du Limousin que moi.

Vous trouverez ci-joint les minutes du procès, pour le cas où elles ne vous auraient pas été transmises.


Cordialement,
Phelim de Tassin la Demi Lune dict l'Imprévisible,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.


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"Acte d'accusation
Le 9 du mois d�octobre de l'an de grâce 1457

Procureur: Ratou42
Juge: Pinpin42
Lieu et date où l�acte a été commis : Limoges, dans la nuit du 19 au 20 septembre 1457
Prévenu : Axel44
Victime : Mairie de Limoges
Chef d'inculpation: Trouble à l'ordre public - Révolte

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine

II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.


*Les gardes firent entrer le prévenu et le procureur Ratou42, déjà sur place, l'accueillit dans la salle du Tribunal*

Messire Axel44, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour de ce Tribunal car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article A.II.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche, comme cité ci-dessus.
En effet, dans la nuit du 18 au 19 septembre 1457, vous vous êtes révolté contre la Mairie de Limoges, acte qui, fort heureusement, a été mis en échec.
C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous de trouble à l'ordre public.

*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves au Juge ainsi qu�à la défense afin que les deux parties aient tous les éléments en mains*

https://servimg.com/image_preview.php?i=489&u=12152059

* En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter notre Comté et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Sera appelé à la barre comme témoin, Valeureux, un des citoyens gardiens de la Ville de Limoges qui a contribué à mater cette révolte.
Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu. »"


"Première plaidoirie de la défense
Hum que dire à part avoir fait une mauvaise option de ma part?Dsl pr tt les désagréments"


"Réquisitoire de l'accusation
Aux vu des preuves indémontables qui pèsent contre cet homme, qui a commis un acte odieux et répréhensible, je requiers contre messire Axel44 une peine de deux jours de prison et 200 Ecus d'Amende. Si la somme ne peut être versée, je demande à ce que la peine d'emprisonnement soit de 3 jours.

Il est absolument honteux de s'attaquer à une capitale comtale"


"Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée."

Citation :

Expéditeur : Hannibal_de_malemort
Date d'envoi : 2010-03-14 00:02:01

A vous Phelim, juge et collègue en Lyonnais Dauphiné,

J'ai parcouru votre courrier avec attention et suis heureux de voir que la coopération judiciaire est toujours aussi efficace entre nos deux provinces.

La procure annonce 2 jours de prison et 200 écus d'amende... L'accusé semble ne pas nier les faits ce qui est déjà une bonne chose, s'il n'a pas fait d'autre erreur depuis je pense que la peine de prison pourrait suffire.

Je vous souhaite bon courage,
Hannibal Martial Saincte Merveille de Cassel élevé Malemort,
Juge du Limousin.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Après envoyé un courrier à son collègue du Limousin pour avoir son avis et obtenu une réponse rapide, le Juge du Lyonnais reposa le pli sur son pupitre et se tourna vers les personnes rassemblées.*


En ce jour du 14 Mars de l'an 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu dite la Bienveillante et de son peuple.


Rappelons que le prévenu est poursuivi pour Trouble à l'Ordre Publique par la justice Limousine.


*Il toussota puis commença*


Sieur Axel, il faudra que la prochaine fois, vous choisissiez mieux vos options, sinon, je choisirai l'option décapitation, voir écartèlement, puis je viendrais m'excuser sur votre tombe pour les désagréments causés..


*Il lui adressa un sourire carnassier ... ça s'est fait.*


Bien, entendu l'article II.4.A du livre des lois du Limousin,
Entendu le réquisitoire du procureur.
Entendu que le prévenu à avouer s'être révolté contre la mairie du Limousin.


Nous reconnaissons sieur Axel4 coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à deux jours de prison.


Gardes, emmenez le.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

J'envoie une copie au juge