MO/C40/ TAOP - Aurelien_de_dhoye {Nouveau nom : Aurélien.} (C)

Dernière édition par steffy1236 le Lun 19 Oct 2009 - 11:07, édité 1 fois

accusé: Aurelien_de_dhoye de Penthièvre
infraction: Esquroquerie
officier en charge: Steffy1236, Sergente de Montélimar

Fiche du contrevenant:

$MO/C40/ TAOP - Aurelien_de_dhoye {Nouveau nom : Aurélien.} (C) Fichedaurelien$

texte de loi concernant l'infraction:

Citation :: V.4.a : Des tavernes
V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

Les faits:
Sir Aurelien_de_dhoye de Penthièvre a ouvert une taverne. Or, il ne réside plus à Montélimar.

Preuve:

$MO/C40/ TAOP - Aurelien_de_dhoye {Nouveau nom : Aurélien.} (C) Taverne5$

Médiation

Citation :: Bonjour,

Vous avez ouvert une taverne à Montélimar, or vous ne résidez plus ici.

Je vous informe que vous avez 48h pour la fermer. Sinon, je déposerai plainte contre vous.

Cordialement

Steffy1236, Sergente de Montélimar.

Citation :: Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposait.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble à l'ordre public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Steffy1236, Sergente de Montélimar

Citation :: En ce premier jour du mois d'Auguste 1457,

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à la peine de substitution suivante :

fermer sans délai son établissement. De plus, nous lui enjoignons de payer dans les plus brefs délais la taxe due au Duché et lui interdisons de rouvrir une Taverne en Montélimar pour une durée de 2 mois à compter de la présente décision.

STEF la taverne est fermée ?

Wao... je ne suis pas sourde. ^^
Non, il ne l'a pas fermé...

Comme tu étais de l'autre coté j'étais pas sur que tu m'entendes

Steffy souria.

Pas de souci! ^^ Et je t'ai très bien entendu.
On fait quoi? il a toujours pas fermer sa taverne?

re dossier quoi récidive

Il en et ou de ce proces ? parce que taverne toujours ouverte et monsieur repond pas au courrier, je vais aller lui fourrer un marrons dans le derriere a lui pour le faire reagir, il va pas me prendre pour une dinde celui la ^^

Sors ta matraque Coco

Youpiiiiiiiiiiiiiiiiii, je la prepare va avoir mal le petit

ne le tues pas quand même

Promis je vais essayer mais pas sur que je l'enfoncerai pas jusqu'au bout ^^ et puis je vais essayer de recuperer les sous et puis apres je l'acheve $MO/C40/ TAOP - Aurelien_de_dhoye {Nouveau nom : Aurélien.} (C) Icon_twisted$ $MO/C40/ TAOP - Aurelien_de_dhoye {Nouveau nom : Aurélien.} (C) Icon_twisted$

Une fois qu'il a payé tu peux

coooooooool ^^

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à la peine de substitution suivante :

fermer sans délai son établissement. De plus, nous lui enjoignons de payer dans les plus brefs délais la taxe due au Duché et lui interdisons de rouvrir une Taverne en Montélimar pour une durée de 2 mois à compter de la présente décision.

à archiver alors

Nat ca fais un moment qu'aurelien a fermer ^^ dit moi tu t'est endormi derriere le bureau

Va voir si il a pas planquer une bouteille derriere les bureaux

Tu es encore à l'ouest Coco , Nath n'a jamais eu à s'occuper de Monté et de plus nous sommes dans les archives

J'ai juste classé les archives et complété les dossiers, alors évitez de les polluer ou le sénéchal mordra batman

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