MO/C72/ TAOP et Escroquerie Aurelien_de_dhoye {Nouveau nom : Aurelien.}-sans suite-

Fiche du contrevenant:



Les faits:

Messire Aurelien ne paye pas ses taxes de taverne, de plus celui ci ne vit plus a Montelimar et refuse de fermer sa taverne.


Les lois

Citation :

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

Citation :

V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

les preuves:





les courriers:

Citation :

Bonjour à vous,

Je vous annonce que dorénavant, suite à une nouvelle loi votée par le Conseil Ducal, en tant que propriétaire de taverne vous êtes soumis à un impôt de 10 écus par semaine. Je souhaite vous rappeler que cette taxe était initialement de 20 écus.
Cet impôt sera versé grâce à l'achat d'un pain à 6.55 écus sur la foire Ducale (soit 56.55 écus en rajoutant la taxe de 50 écus sur les paniers) et ce toute les 5 semaines.

Vous devrez donc acheter le pain permettant de payer la taxe le Mettre la date
Pour cela, il vous faudra passer par l'ancienne version des RR.
Vous pourrez y accéder par là: http://old.lesroyaumes.com/ (Duché => Château => Accéder à la foire du comté => Achetez votre pain)
En cas de voyage, de retraite où d'une quelconque absence, aucun surcoût ne vous sera demandé. Vous ne payerez que les 50 écus de taxe comme tout les autres taverniers.

Enfin, vous serez tenu de me fournir la preuve de votre achat (screen de vos évènements). Cette preuve vous est demandée afin de vérifier que votre taxe à bien été payée.

Un retard d'une semaine sera toléré en cas de difficultés financières. Il vous est tout de même demandé de me prévenir, si tel était le cas, afin que j'en avertisse qui de droit.

De plus vous avez des paiement en retard et vous ne domiciliez plus a Montelimar et donc votre taverne ne devrais plus etre existante a Montelimar. Je vous demanderai donc de payer vos taxes en retard ainsi que de fermer votre taverne sous peine de poursuite judiciaire


Vous devez encore 206.55 euro plus la taxe de ce mois ci


Les lois

V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,

Cococcinelle83 sergente de montelimar

Voici la reponse de ce monsieur.

Citation :

Expéditeur : Aurelien.
Date d'envoi : 2010-02-08 11:23:28

Euh ... Et si j'veux pas ?

Toujours pas détruit sa taverne? Je transmet au proc dès que j'ai confirmation

Non toujours pas detruite et veux rien payer

Pas escroquerie mais TAOP

Citation :

V.2.c : Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

Apparemment, il aurait changé de nom et quitté le Duché, est-ce que quelqu'un sur Montel pourrait me confirmer le nom du propriétaire?

POur escroquerie

Citation :

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

et pour TAOP :

Citation :

V.2.c : Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit avoir sa résidence principale obligatoirement dans la ville où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

A ok ma boun tu me rassure ^^

Dossier rectifié tu peux transmettre avec le courrier de dépôt de plainte

Gnarf balisez vos sujets siouplé...je transmets

On en est où de cette affaire?

en coopération judiciaire sans avancer, mais en meme temps le gars est duc d'anjou actuellement^^ peut etre qu'en demandant à son juge?

Affaire classée, taverne détruite.