MO /**/ TAOP - Simonlegrand [COUPABLE] - ARCHIVE

Fiche du contrevenant:




texte de loi concernant l'infraction:

Citation :

V.2.c des offres d'emploi

Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de points de caractéristique.
caractéristique) sera verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique.
Cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Les faits:
Dans la journée du 27/10/1457, Sir Simonlegrand a embauché Sir Thomas72 pour un emploie non qualifié.


Preuves:






Médiation proposée:

Citation :

Bonjour,

Votre offre d'emploi est illégale.

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous demanderais donc de retirer au plus vite votre offre. Dans le cas contraire, vous seriez coupable d'esclavagisme. Pour cela, il faut vous rendre dans 'Chez moi', 'Votre propriété', 'Mon Nème champ' puis annuler.

Cordialement,

steffy1236, Sergente de Montélimar.

Envoie dépôt de plainte:

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à la médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble à l'ordre publique.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Steffy1236, Sergente de Montélimar.

Citation :

En ce jour du 23 Novembre 1457
Nous, dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine De Navarre à l’encontre Messire Simonlegrand

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir embauché illégalement le 27 Octobre 1457 messire Thomas72 en tant qu' ouvrier sans qualification.

En voici la preuve:
https://2img.net/r/ihimizer/img11/2869/simonlegrandw.gif
https://2img.net/r/ihimizer/img43/7169/simonlegrandthomas72.gif

V.2.c des offres d'emploi

Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de
caractéristique) sera poursuivie pour trouble à l'ordre publique.
Cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour

La parole est à la défense

Première plaidoirie de la défense

Citation :

dsl c est une erreur de ma part je vais payé l amande
merci

L'accusation a appelé Steffy1236 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour Dame le procureur.
Je suis Steffy1236, sergente de Montélimar.
Ce messire, Simonlegrand, n'est pas à sa première infraction, mais à son troisième.
Donc il connaissait la grille de salaire mais il ose continué à mettre des offres illégals. Je suis d'accord qu'on puisse faire une erreur mais pas trois.
Sur ce, je vous laisse à votre jugement.
Bonne journée.

Citation :

Sourcils froncés, la procureur s'avance à la barre

Une erreur dites vous ?
Aux dires du sergent vous n’en êtes pas à votre coup d’essai.

Je vous accorde que ce délit est moindre, seulement Monsieur, par vos agissements, vous ruinez tous les efforts de ce duché pour remplir nos mines.
On vous l’a pourtant bien expliqué non ?
Au risque de me répéter voici ce qu’il est stipulé dans l’accusation
Je cite
Cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Quand vous et les autres en auront compris les enjeux, peut être alors ferez vous moins…d’erreur.

En attendant, à titre d’avertissement, et puisque vous avez eu la politesse de répondre à votre convocation icelieu

L’accusation requiert à l’encontre de sieur Simonlegrand une peine allégée de
3 jours de travail d’intérêt général dans les mines
Preuve devra m’en être fournie à la salle publique de justice

Citation :

En ce jour du 8 décembre 1457.

Nous, Antoine de Navarre, allons rendre notre jugement à l'encontre de la Sieur Simonlegrand, qui était accusée d'avoir proposé une offre d'emploi illégale.

Vu les arguments apportés à notre connaissance.

Attendu de l'immense gravité des faits reprochés.

Attendu que l'accusée n'a pas la décence de se terrer dans sa grotte suite à ses méfaits, et vient nous provoquer jusqu'en ce tribunal.

Vu l'article V.2.c du coutumier.

Nous la condamnons à être dépecé sur la place publique jusqu'à ce que mort s'ensuive !

Ainsi soit-il !

Hum ... Excusez-moi, j'avais en tête l'affaire suivante. Nous condamnons l'accusée à une amende de 1 écu, assortie d'une peine de trois jours d'intérêt général dans les mines, dont la preuve devra être apportée avant le 15 décembre ici :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051-15.htm

La séance est levée !

-1 écu
-3 jours de TIG

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