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 DI/D56/TAOP - Vilya (C)

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2 participants
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bounette

bounette


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MessageSujet: DI/D56/TAOP - Vilya (C)   DI/D56/TAOP - Vilya (C) Icon_minitimeLun 30 Nov 2009 - 19:42

Date :08/12/1457
Accusée : vilya
Victime : les mines
[b]Agent en charge :
Sergent Bounette

La fiche:
Citation :
DI/D56/TAOP - Vilya (C) Vilya

multiple récidive d'offre d'embauche illégale

preuve :


le 30/11/1457

DI/D56/TAOP - Vilya (C) Offrevilya

DI/D56/TAOP - Vilya (C) Embauchevilya

le 05/12/1457


DI/D56/TAOP - Vilya (C) Leretourdevilya

DI/D56/TAOP - Vilya (C) Vilyale5

le 07/12/1457

DI/D56/TAOP - Vilya (C) Emploivilyale07

DI/D56/TAOP - Vilya (C) Embauchevilyadu07


Le 08/12/1457

DI/D56/TAOP - Vilya (C) Emploivilyale8

DI/D56/TAOP - Vilya (C) Embauchevilyale8


Loi :

Citation :

V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché et/ou à une qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Toute embauche d'ouvrier non qualifié sera poursuivie dans le cadre de l'article V.2.c.

Citation :
Bonjour,


Je vous informe que je dépose ,une fois de plus plainte contre vous pour esclavagisme

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Sergent Bounette


Dernière édition par bounette le Mer 10 Mar 2010 - 19:56, édité 2 fois
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feanaro56

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MessageSujet: Re: DI/D56/TAOP - Vilya (C)   DI/D56/TAOP - Vilya (C) Icon_minitimeDim 27 Déc 2009 - 14:44

Transmis le 27/12/1457
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bounette

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MessageSujet: Re: DI/D56/TAOP - Vilya (C)   DI/D56/TAOP - Vilya (C) Icon_minitimeDim 27 Déc 2009 - 14:53

lol! ils vont être fou au tribunal

J'ai encore le dossier d'hier à faire sur elle
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feanaro56

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MessageSujet: Re: DI/D56/TAOP - Vilya (C)   DI/D56/TAOP - Vilya (C) Icon_minitimeDim 27 Déc 2009 - 16:11

Multi multi multi récidiviste Very Happy
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bounette

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MessageSujet: Re: DI/D56/TAOP - Vilya (C)   DI/D56/TAOP - Vilya (C) Icon_minitimeMer 10 Mar 2010 - 19:55

Citation :
En ce jour du 22 Février 1458

Nous, Dame Isabeau De Hauterives Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de dame Vilya

Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus et à la peine de substitution suivante :

Donner en place publique de Dié (Gargote, Halle ou Castel), le raisons de ses détournements réguliers des lois.
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MessageSujet: Re: DI/D56/TAOP - Vilya (C)   DI/D56/TAOP - Vilya (C) Icon_minitime

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