DI//TAOP - Kiriyasima [COUPABLE] - ARCHIVE

Offre d'embauche illégale preuve :




Fiche d'état civil :



Loi enfreinte :

Citation :

V.2.c : Des offres d'emploi

Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre public, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Courrier d'avertissement envoyé :

Citation :

Bonjour,

Votre offre d'emploi est illégale.

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d’Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d’Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous demanderais donc de retirer au plus vite votre offre. Dans le cas contraire, vous seriez coupable de trouble à l'ordre public.
Pour cela, il faut vous rendre dans 'Chez moi', 'Votre propriété', 'Mon premier champ' puis annuler.

Cordialement,

Carle sergent stagiaire.

Quelque heure plus tard :



Courrier envoyé à l’employeur :

Citation :

Bonjour

Vous avez embauché Augustus02 le 21/11/1457 pour un salaire de 12 écus avec aucune qualification
Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d’Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d’Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Toute embauche d'ouvrier non qualifiée sera poursuivie dans le cadre de l'article V.2.c.

V.2.c : Des offres d'emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre public, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation.
Je vous laisse un délai de deux jours pour vous présenter à la mine de notre ville et de m’envoyer la preuve (screen) de votre venu dans la mine, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour Trouble à l’ordre public sera déposée devant le juge.
Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Carle sergent stagiaire.

Courrier envoyé à l’esclave :

Citation :

Bonjour,

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Kiriyasima En effet, elle vous a embauché pour un salaire de 12 écus.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en gargote dauphinoise - forum) :

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d’Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d’Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales. Autrement, vous seriez passible de poursuites :

"V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public."

Qui plus est, sachez que les mines du Duché offrent un salaire décent de 15 écus et qu'en y allant le plus souvent possible, vous aidez votre Duché et ainsi avez l'occasion de payer moins d'impôts.

Cordialement,

Carle sergent stagiaire.

Rapel :

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez toujours pas répondu à mon offre de médiation, malgré ma précédente missive.

Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de l’effectuer, comme l'atteste la loi


Je vous laisse encore 24h pour Aller à la mine et m’envoyer la preuve
Si cela n’est pas fait, je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier au tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis, je vous conseille d'agir en conséquence.

Cordialement,
Carle sergent stagiaire

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposait.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble à l'ordre public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Carle, Sergent stagiaire

hmm! alors elle, elle a cumulé les deux, TAOP pour sans qualification et rémunération illégale.

Citation :

En ce jour du 4 Décembre 1457,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine De Navarre à l’encontre dame Kiriyasima

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir embauché illégalement le 21 Novembre 1457 messire Augustus en tant qu ouvrier sans qualification.

En voici la preuve:
http://www.noelshack.com/up/aac/kiri-5215dd760.jpg
http://www.noelshack.com/up/aac/kiripreuve-9cd9bf4731.jpg

V.2.c des offres d emploi

Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de
caractéristique) sera verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique.
Cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Première plaidoirie de la défense

Citation :

J'avoues les faits qui me sont reprochés... J'ai en effet mis une offre d'emploi illégale, j'ai par inadvertance mis une offre en fixant le salaire mais en oubliant de fixer un chiffre de caractéristiques acceptables, étant aller travailler aux mines, je n'ai pas vérifié mon offre de la journée. Le lendemain, un reçu un message m'intimant de retirer mon offre mais trop tard Augustus avait été engagé et avait rempli sa tache.
(En ce qui concerne la médiation je n'ai toujours pas compris comment pouvoir envoyé mon imprime écran).
Je suis coupable mais Monsieur le juge soyez clément ce n'était qu'une erreur de ma part qui ne se reproduira plus.

Citation :

La procureur s’avance à la barre à la suite du témoignage de l’accusation et commence son réquisitoire

Votre honneur, pour sa défense, l’accusée nous dit :

Citation
j'ai par inadvertance mis une offre en fixant le salaire mais en oubliant de fixer un chiffre de caractéristiques acceptables

Serait ce à dire qu’elle voulait embaucher un ouvrier peu qualifié au salaire de 12 écus ?

Ma dame, je ne saurai trop vous conseiller de bien relire les lois en vigueur dans ce duché.
Une embauche à 12 écus vous aurait valu de la même façon un procès pour esclavagisme.
Le minimum salarial étant de 15 écus.

D’autre part, vous dites, madame, vous être acquittée de la médiation proposée mais n’étant pas en mesure de le prouver ;
Prenez note que vous trouverez toutes les indications nécessaires au château de Lyon , à la salle publique de justice, ainsi que très certainement au bureau de police de votre ville.

Cependant, l’accusation prendra en compte le fait qu’elle est venue en ce tribunal répondre de son délit et de son ignorance
Et le retient comme circonstance atténuante

Attendu que l’accusée s’est rendue coupable de Trouble à l’ordre public
Attendu qu’elle ne nie pas les faits
Attendu de son ignorance
Attendu la mort prématurée de la victime

L’accusation demande, à titre d’avertissement
Une amende de 5 écus
Un travail d’intérêt général de 2 jours dans les mines ducales, preuve devant en être fournie à la salle publique de justice

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je n'ai rien à en redire

Citation :

En ce jour du 8 décembre 1457.

Nous, Antoine de Navarre, allons rendre notre jugement à l'encontre de la Dame Kiriyasima, qui était accusée d'avoir proposé une offre d'emploi illégale.

Vu les arguments apportés à notre connaissance.

Attendu de l'immense gravité des faits reprochés.

Attendu que l'accusée n'a pas la décence de se terrer dans sa grotte suite à ses méfaits, et vient nous provoquer jusqu'en ce tribunal.

Vu l'article V.2.c du coutumier.

Nous la condamnons à une peine de 10 jours de prison, et à 500 écus d'amende.

Ainsi soit-il !

Hum ... Excusez-moi, j'avais en tête l'affaire suivante. Nous condamnons l'accusée à une amende de 5 écus, ce qui est relativement identique.

La séance est levée !

-5 écus

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