MO//TAOP - Sylvains26 [COUPABLE] - ARCHIVE

Fiche du contrevenant:




texte de loi concernant l'infraction:

Citation :

V.2.c des offres d'emploi

Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de points de caractéristique.
caractéristique) sera verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique.
Cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Les faits:
Dans la journée du 12/10/1457, Sir Sylvains26 a embauché Sir Diegodenormandie et Dame Fystion pour un emploie non qualifié.


Preuve








Médiation proposée:

Citation :

Bonjour,

Votre offre d'emploi est illégale.

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous demanderais donc de retirer au plus vite votre offre. Dans le cas contraire, vous seriez coupable d'esclavagisme. Pour cela, il faut vous rendre dans 'Chez moi', 'Votre propriété', 'Mon Nème champ' puis annuler.


Cordialement,

Steffy1236, Sergente de Montélimar.

Envoie dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposait.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble à l'ordre public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Steffy1236, Sergente de Montélimar

Je ne peux décemment pas intenter un procés pour esclavagisme quand l'employeur paye 20 écus

Je classe sans suite

Il s'agit d'un procès pour trouble à l'ordre public, et en effet, c'en est.

aarrgghh! autant pour moi, persuadée que ce changement pour TAOP était postérieur au fait et bien plus récent que cela et je n'ai vu que l'intitulé de l'infraction pour esclavagisme et la médiation

Purée! je m'y perds moi même avec tous ces changements, je peux comprendre que les gens aussi. :)

Citation :

En ce jour du 23 Novembre 1457
Nous, dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Antoine De Navarre à l’encontre Messire Sylvain26

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir embauché illégalement le 12 Octobre 1457 messire Diegodenormandie et Dame Fystion en tant qu' ouvriers sans qualification.

En voici la preuve:
https://2img.net/r/ihimizer/img205/139/sylvains26.gif
https://2img.net/r/ihimizer/img94/9241/sylvains26diegodenorman.gif
https://2img.net/r/ihimizer/img205/2739/sylvains26fystion.gif


V.2.c des offres d'emploi

Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de
caractéristique) sera verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique.
Cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

L'accusation a appelé Steffy1236 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour,
Je m'appelle Steffy1236 et je suis sergente à Montélimar.
Je n'ai rien de spécial à dire juste qu'il a embauché deux personnes illégalements.

Coupé

Citation :

Cet homme , bien que très généreux, a embauché illégalement deux personnes.
Les lois de notre coutumier ne sont pas faites pour faire jolies et elles ont toutes une raison d’exister.
En l’occurrence, celle ci est pour favoriser le travail aux mines plutôt qu’aux champs de la populace, et les faits sont là, il a enfreint cette loi.

Seulement, à y bien regarder vu la nature du champ, je me demande si le prévenu ne s’est en fin de compte pas lésé lui même par une erreur d’affichage et je trouve fort dommage qu’il n’ait daigné venir s’en expliquer.
C’est pourquoi je ne serai pas trop sévère pour ce petit délit et je demanderai juste une peine de principe afin que le prévenu soit plus attentif aux lois.


Attendu que l’accusé s’est rendu coupable de TAOP selon le paragraphe V.2.c
Attendu qu’il s’agit d’une première infraction

L’accusation requiert à l’encontre du sieur Sylvain
une peine d’intérêt général de 5 jours dans les mines ducales

Citation :

En ce jour du 6 janvier 1458.

Nous, Antoine de Navarre, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement à l'encontre de Sylvains26, accusé d'avoir porté une embauche illégale.

Vu les arguments apportés.

Attendu de la gravité des faits qui sont reprochés à l'accusé.

Attendu qu'il ne daigne pas se présenter icelieu.

Nous condamnons Sylvains26 à payer une amende de 5 écus.

La séance est levée !