LY/Lara/ Serrallonga - TAOP [COUPABLE] - ARCHIVE

Citation :

Accusé:[Serrallonga]
Victime: [La ville]
Officier en charge: [Anastasie]

Titre: Serrallonga - TAOP - 11/01/1458

Faits : vte sans autorisation

Fiche de l'accusé :



Preuves :



Courriers :

Citation :

Lyon le 12/01/1458
Messire,

Le Maire vous a acheté 10 pelote à 11,80 écus, hors toute personne n'habitant Lyon doit demander une autorisation de vente au Maire de la ville comme le stipule la loi si dessous.

V.2.b Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Hors vous ne l'avez pas fais. Donc pour vous évitez de passer en justice, je vous propose la médiation suivante. Vous rachetez au Maire les petlotes au meme prix, donc à 11,80 écus, et vous la gardez. Si vous désirez toujours vendre votre marchandise à Lyon, demander l'autorisation.

Je vous laisse un délai de 48 h pour racheter la dite marchandise. Passer ce délai, votre dossier ira directement dans les mains du juge.

Cordialement
Anastasie, sergent de la maréchaussée de Lyon.

Citation :

Expéditeur : Serrallonga
Date d'envoi : 2010-01-12 11:35:55

Mes salutations,

Je viens de voir en effet ce décret... Encore un de plus parmi les nombreux décrets ridicules qui régissent la vie du peuple... Mais enfin, là n'est pas la question.

Je reprendrai donc mes pelotes de laine dès qu'elles seront sur le marché. Pour le moment, il ne me semble pas les voir.

Cordialement,

Joan Sala "Serrallonga"

PS : Je suppose qu'il en sera de même pour le maïs que vous avez acheté ?

Citation :

bonsoir,


vous avez tout compris concernant le maïs, manque de bol je les avais remis en vente et qql un les as racheté, donc je vous en remets de suite en vente

bien à vous
Anastasie, sergent de la prévoté de lyon

Citation :

En ce jour du 22 janvier 1458,

Nous, Lara Marqueyssac-Ravel, Procureur ajointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge DameIsabeau à l’encontre de Messire Serrallonga.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir importé des marchandises et de les avoir mises en vente le 11 janvier 1458 à Lyon.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :



Vu l’article-V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Procès lancé.

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre

Citation :

Bien Le bonjour,

Nous sommes ici pour savoir si l'accusé est coupable ou non de Trouble à l'Ordre Public. POur ma part je fais vous donner les faits tel que je les connais.

L'accusé a déposé des marchandises sur le Marché de Lyon sans autorisation du Maire, cela correspondait à de la laine et du maïs. Une médiation a été trouvé entre les parties, donc l'accusé, le Maire et moi meme. Pour le maïs nous avons réussi à régler le problème, mais apparement se ne fut pas le cas pour la laine.
Je précise que l'accusé avait accepté la médiation pour la laine aussi bien que pour le maïs mais l'accord entre le Maire et l'accusé a été...compliqué à réaliser car aucuns des deux n'arrivaient à se donner rendez vous pour régler le problème.

Donc malgré le faite que l'accusé a enfrein la loi du Lyonnais Dauphiné, il a essayé de régler son erreur via une médiation.

Merci de m'avoir écouter

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Serrallonga se leva.*

- Tout d'abord, mes salutations.
Je dois avouer que je suis assez étonné de me retrouver ici pour cette affaire mais soit... je ne devrais plus être étonné de la Justice qui perd son temps avec de pareilles histoires. Ca doit occuper les scribes qui font des copies en 3 exemplaires des procès et rassurer les foules de savoir que des procès condamnent de vilans gros méchants... Allez, revenons à notre affaire.

Concernant le registre des ventes que vous présentez, il me parait correct. J'ai effectivement vendu des pelotes de laine à la Mairie.
Mais, comme le témoignage de donà Anastasie le montre, j'ai essayé de régler ce problème sans déranger les autorités.

Je me propose donc de reprendre ces pelotes le plus rapidement possible.

A ton service

L'accusation a appelé Elorane à la barre

Témoignage d'Elorane :

Citation :

Bonjour a vous,

Comme l'a dit le sergent, messire Serrallonga avait accepté la médiation, mais impossible a le trouver. Mais j'ai enfin réussi a le voir un court instant hier soir, messire Serrallonga a bien racheté les 10 pelotes, si la cour a besoin de la preuve la voici:

https://nsa11.casimages.com/img/2010/01/27/100127021909233332.png

Je tenais aussi a préciser que si il avait demandé l'autorisation de vendre il l'aurait eut, Lyon vit aussi grâce au MA.
Donc si vous pouviez relaxer le Sire, qui nous a montré sa bonne foi, en rachetant ses marchandises.

Sur cela je me retire et si Messire Serrallonga a encore de chose a vendre qu il passe me voir dans mon bureau, je suis sur qu'il pourra fournir des marchandises dont lyon a de la peine a produire, et en plus a prix correct pour nos habitants.

Membre de la cour merci de m'avoir écoutée

Citation :

*A son tour elle se leva, après avoir écouté chacun des intervenants, elle prit la parole. Elle n'aimait pas beaucoup le ton employé par l'accusé mais soit, le délit n'étant pas des plus graves, elle ne s'y attarda pas.*

Messire Serrallonga, sachez que nous nous passerions volontiers de lancer des procès pour des cas tels que les votres, cependant, n'ayant pas fait de conciliation avec les agents de la prévoté, il est de notre devoir de faire appliquer nos lois, quel que soit le délit. J'espère bien que vous comprenez que nous ne pouvons pas tout laisser faire, au risque de se retrouver dans l'anarchie la plus totale... On commence avec dix pelotes de laines et on finit avec une destabilisation de marché si nous ne faisons rien.

Et ne vous en faites pas pour nos scribes, ils ont déjà suffisamment de travail ainsi...

*puis se tournant vers la juge*

Votre Honneur,

D'après le témoignage de madame la bourgmestre, le tort causé par messire Serrallonga à la mairie et à la ville de Lyon a pu être réparé. Je trouve cependant celà dommage qu'il faille enclencher un procès pour que ceci soit fait alors que l'accusé avait tout à fait la possibilité de procéder à la conciliation durant le temps qui a été mis au traitement de son dossier.

Je ne serais pas aussi magnanime que dame Elorane, et ne demanderais pas la relaxe. Cependant, au vu des efforts de l'accusé, je demande à ce que la peine soit symbolique. Une amende de dix écus pour les frais de justice engendrés me semble appropriée.

Je vous remercie de m'avoir écoutée, votre Honneur.

Accusé, si vous avez quelque chose à ajouter, vous avez la parole.

*Lara reprit sa place et écouta la suite du procès.*

posté :)

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Serra, appelé une nouvelle fois à témoigner, avait écouté le procureur avec un léger sourire. En effet, son arrogance pouvait parfois lui causer des problèmes mais après tout, il fallait parfois dire ce qu'il en était pour essayer de se faire comprendre. Répondant donc au procureur, il reprit la parole.*

- En effet, je trouve dommage que toutes ces lois, tous ces décrets dénaturent le concept même de ce pour quoi ils ont été créés.
Mais je m'égare une nouvelle fois...

*Se tournant vers le Juge*
Comme vous avez pu le constater, et avec l'aide de Donà Marqueyssac-Ravel, procureur adjointe, nous avons pu résoudre ce petit problème entre la mairie et moi-même.

Si je comprends bien l'envie du procureur de clôturer un procès avec une condamnation, ce qui est son rôle après tout, je demande au Juge de prendre en compte les 2 témoignages de ma bonne foi ici et le fait que j'avais déjà réparé l'un des torts que l'on me reprochait.

Le maire me proposant de réaliser certaines transactions désormais, j'en conclue qu'il ne s'agit là que d'une erreur administrative, erreur que je n'ai pu corriger à temps malheureusement avant l'ouverture de ce procès, le maire et moi-même n'ayant pu trouver le moment adéquat pour réaliser la transaction. C'est chose désormais faite.

Citation :

En ce jour du 29 Janvier, nous dame Isabeau De Hauterives rendons jugement dans l'affaire qui oppose la mairie de Lyon à messire Serralonga

Attendu les témoignages des deux parties

Attendu qu'un compromis a été trouvé entre elles

Attendu toutefois le non respect de nos lois qui obligeait le prévenu à demander l'autorisation de vente

Au nom du gouverneur et de son peuple, nous, juge du Lyonnais Dauphiné condamnons le sieur Serralonga à une amende d'un écu symbolique pour ce dernier fait.