CJ (Berry) - TAOP Requalifié en escroquerie - Bsg59 [COUPABLE] -ARCHIVE

CJ à la demande de Dame Zoyah, Procureur du Berry.

Accusé : Messire Bsg59
Victime : Mairie de Châteauroux
Faits : Non paiement d’impôts (TAOP au Berry)

Citation :

***Procès opposant le Duché du Berry à Bsg59, le 05 février 1457***



Madame la Juge,



Les services de polices de la ville de Châteauroux, représenté par le Lieutenant Crazypunk65, m'ont rapporté les faits suivants :

Messire Bsg59, ancien habitant de Châteauroux, aurait refusé de payé ses impôts et se serait enfui malgré les nombreuses relances de la Municipalité.

L’accusé est un paysan actuellement domicilié à Lyon, Lyonnais-Dauphiné

La victime n’est autre que la mairie de Châteauroux, représentée par son maire, Messire Alleaume de Niraco.


********************************************************************

Les services de police qui ont enquêté sur l’affaire m’ont remis ce rapport accablant concernant l’accusé. Vous trouverez dans ce dossier, la preuve de ses impayés, un témoignage du maire, la prose si caractéristique de l’accusée et les propos du lieutenant enquêteur.

Voici le rapport :

*dépose un dossier sur le bureau du juge*


******Rapport de police********

**I. Preuves :
https://nsa11.casimages.com/img/2010/02/04/100204101306530691.jpg
https://nsa11.casimages.com/img/2010/02/04/100204101604786522.jpg


****II. Témoignage du maire, Alleaume
«
Je viens en ce jour témoigner en ma qualité de Bourgmestre de la ville de Châteauroux, en effet étant arrivé en poste, j'ai pris la décision de faire la chasse aux mauvais payeurs des impôts pour récupérer un maximum de fonds pour notre ville.

Les impôts sont obligatoires pour TOUS, malheureusement ce messire refuse catégoriquement de s'acquitter de la somme qu'il nous doit à ce jour, ce qui pénalise la communauté, car je le rappels, l'argent des impôts sont des biens public, qui appartiennent à la municipalité de Châteauroux, personne ne peut soustraire les biens d'une communauté sans devoir en payer les conséquences, tôt ou tard.

J'ai fournis les preuves des registres à notre Procureur, Dame Zoyah, qui prouve bien que nos registres fiscaux sont toujours revenus en impayés chez cet homme.

Voila pour mon témoignage.

Alleaume de Niraco,
Maire de Châteauroux,
le 03 février 1457 ( 1458 in France ) »
******III. Propos du Lieutenant recueillis au poste de police
« Ce Messire doit au Duché 164,62 écus. »

********IV. Missive de l’accusé en réponse à la lettre du lieutenant lui demandant de s’acquitter de ses dettes.
https://2img.net/h/i596.photobucket.com/albums/tt46/crazypunk65/LettreBsg59.jpg





***********************************************************
J'invoque donc la Coutume et en particulier l'Universalité d'Action.

«De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.»

Effectivement, si tout le monde faisait comme messire Bsg59 et ne payait pas ses impôts, le Duché serait alors en péril financier.

Il est du bon sens de chacun que de payer ses impôts afin de ne pas entraver la bonne marche des institutions ducales et municipales.

Il appartient également au bon sens de se mettre en relation avec les autorités compétentes, ici le maire, afin de régler à l'amiable tout contentieux et éviter des procédures judiciaires.

Messire Bsg59, en plus d’être insultant, ne semble pas posséder ce bon sens et c'est pourquoi je demande à ce qu'il soit conduit devant vous afin qu'il soit reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.




Afin que justice soit entendue, je demande les peines suivantes :

- 3 jours de prison
- 300 écus d'amende

Fait le 05 février 1457, à Bourges
Pour le Duc de Berry, Gilgaalad, baron de Chaillac dict. également « Gilou »
Zoyah, Procureur du Berry

L'universalité des actions.... Voilà un concept bien fourre tout en tout cas

Curieux quand même, cette accusation en même temps que le réquisitoire.
ça rigole pas chez eux, même pas le droit de s'expliquer?
On va faire comment pour le réquisitoire du coup, ils nous refilent le bébé?

En tout cas j'ai reçu un courrier de l'accusé qui accepte de payer sa dette et qui désire un jugement rapide.
Je lui ai expliqué le fonctionnement d'une cj

Sauf que ces cj là c'est du n'importe quoi.
Je n'arrive pas à comprendre pourquoi les anciens ambassadeurs ont établi des traités différents.
Il semble normal que le duché mandant soit tenant du procés d'un bout à l'autre, jusqu'au jugement, car juger d'une affaire en fonction des lois différentes des autres duchés que l'on ignore, reléve pour moi de l'aberration.

Or, dans ce traité il m'appartient de juger

Citation :

II-II. La procedure sera la suivante :

II-II-A. Accusation sur demande du Duché tenant juridiction pour le crime commis. Celui-ci fournira au procureur du Duché jugeant l'Acte d'Accusation ainsi que les preuves contre l'accusé (celles-ci devront être fournie au préalable).
II-II-B. L'entière procédure sera sous la juridiction primaire de la province demandant. Le juge local écrira la sentence en son âme et conscience, mais fournira les motivations de sa décision à la province demandant.

Peut-être que le traité avait été rédigé de façon à perdre le moins de temps possible... C'est vrai que c'est curieux que se soit toi qui doivent juger. Mais bon du coup, tu as toute les pièces, le texte de loi, le témoignage et le réquisitoire. Puisque le traité estime que tu dois juger... il va bien falloir.

rooh! mais il est pas bien l'accusé, il m'a appelé à témoigner pour sa défense

En plus je comprends pourquoi certains disent que les convocations sont illisibles, ils pourraient remédier à cela quand même

Citation :

Expéditeur : Le tribunal du Comté

Par la présente, le tribunal du Comté vous informe que vous avez été appelé à témoigner dans le cadre du procès pour trouble à l'ordre public de Bsg59 .

Vous pouvez témoigner dès aujourd'hui, en vous rendant au Palais de Justice.

C'est un petit rigolo lui

Bon et si pour une fois on explosait pas les délais et que vu que la mise en accusation date de vendredi dernier, on coupait la première plaidoierie ? J'ai un bon contact avec la Procureur du Berry alors autant en profiter pour faire une CJ en temps record

c'est coupé, mais alors tu postes le réquisitoire selon ce qu'elle demande ou elle t'en envoie un en bonne et due forme ?

Ah ben non, elle va m'en envoyer un dit, je vais pas faire son boulot... j'ai pas au "aussi bon" contact avec elle quand même

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation, par Dame Zoyah :

Citation :

*la jeune proc ne fut pas vraiment surprise de constater que le banc des accusés était vide. Un peu plus par contre de voir que son pigeonnier était vide également. Même pas un courrier d�insultes de l�accusé pour lui dire d�allez se faire voir chez les Grecques avec son procès. Il perd de la vigueur le Bsg songea-t-elle. On la fit appeler et Zoyah s�avança afin de s�adresser à l'assemblée*



Madame la Juge,


Nul besoin de palabrer pendant des heures afin d�établir la culpabilité de l�accusé. Veuillez noter que son absence en dit déjà long quant à cette affaire et je cuide qu'il n'aurait en aucune façon pu prouver sa bonne foi ou son innocence.

Je tiens tout de même à ajouter une autre preuve au dossier déjà très dense du triste sire...


*la proc agite une feuille de parchemin sous le nez de l�assemblée*


Il s'agit là d'un courrier de l'accusé qu'il a envoyé au maire de l'époque Gilgaalad lorsque ce dernier lui réclamait les impôts. Comme vous pouvez le constater, le conflit entre Bsg59 et la municipalité de Châteauroux ne date pas d�hier.


*la brunette fit alors la lecture de la magnifique prose de l'accusé*


"Expéditeur : Bsg59
Date d'envoi : 2009-06-03 13:49:18

Salut, sa va ? Mais je m'en fous.

J'ai réfléchis 5 secondes et j'ai pris ma décision: je paye pas mes impôts. »

C'est clair, c'est concis...et ne laisse planer aucun doute sur l'état d�esprit de l'accusé depuis le début !


Non seulement nous avons la preuve que Bsg59 n'a jamais payé ses impôts, mais en plus qu'il n'avait nullement l'intention de le faire ! 

C'est bien pour ça que lorsqu'il fut menacé une première fois d'un procès, ce dernier à couru immédiatement chez les moines afin de se faire porter pâle. Puis, ce faquin a profité de la guerre afin de s'enfuir en Lyonnais-Dauphiné.

Voyez le genre d�homme à qui nous avons affaire !


Je maintiens donc ma demande de peine, soit :

- 300 écus d�amende
- 3 jours de prison


Je vous remercie de m'avoir écouté


*La jeune femme regagna sa place afin d�attendre le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Premièrement, je suis en retraite pour raisons valables (HRP: vacances de février je rappelle) et m'en voyez désolé de nous vous avoir point prévenu car je pensais que vous étiez assez lucide pour comprendre cela. Désolé, je me suis trompé.
Ensuite, je ne sas ce qu'à bu la procureure avant de rentrer mais je suis parti du berry en juin 1457 et à ce que je me souviens, il n'y avait pas de guerre à cette époque et suivant les infos cette guerre qui aurait dû m'avantager n'a débuté que bien plus tard de mon départ. Alors je pourrais m'addressez avec la procureure du berry pour un centre de désintoxication qui fait ses preuves.
HRP: j'ai dû partir en toute hâte pour les vacances que vous savez sans pouvoir prévenir aucun représentant de la justice berrichonne ou lyonnaise.

Franchement, je n'ai pas trop envie de juger cette affaire, je ne prends pas la responsabilité de le taxer de 300 écus alors qu'il en a que 50 sur lui.
J'envoies sa dernière plaidoirie au juge, qu'il le fasse.

un rigolo je disais...

Citation :

J'oubliais: je compte dépenser tout mon argent et garder très peu sur moi. Et je rappelle que selon la charte du juge vous n'avez pas le droit de me mettre en négatif. Si cette clause n'est pas respecté, je ferai appel.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge avait écouté le procureur du Berry et la dernière plaidoirie de la défense. Il s'empara de son marteau en soupirant, n'appréciant point ces nouveaux procès sur la fiscalité*

En ce jour du 24 Février, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clerieu et de son peuple.

*Se tournant vers la procureur Berrychonne*

Après avoir pris connaissance des preuves, de la coutume Berrychonne, et du réquisitoire du procureur.

*Se tournant vers l'accusé.*

En retenant comme circonstance aggravante le ton insultant du prévenu lors de sa dernière plaidoirie de la défense, et sa fuite du Berry alors qu'une action en justice devait être intentée contre lui.

Si chacun faisait comme vous sieur Bsg59, les duchés ne pourraient plus subvenir à la protection de leur sujet. C'est pour cette raison que nous retiendrons la coutume berrychonne sur l'universalité de l'action citée par le procureur.
Néanmoins, nous voyons la plus de l'Escroquerie que du Trouble à l'Ordre Public.

Nous requalifions donc le chef d'inculpation en escroquerie et vous déclarons coupable d'escroquerie. Nous vous condamnons à payer une amende de 109 écus et à trois jours de prison.

Justice est rendue.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 109 écus.

Verdict transmis au juge du Berry.

Citation :

Au Juge Berrychon,

Suite au procès en Coopération Judiciaire demandé par Dame Zoyah, alors procureur du Berry, concernant Bsg59 poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public, voici le verdict rendu :

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge avait écouté le procureur du Berry et la dernière plaidoirie de la défense. Il s'empara de son marteau en soupirant, n'appréciant point ces nouveaux procès sur la fiscalité*

En ce jour du 24 Février, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clerieu et de son peuple.

*Se tournant vers la procureur Berrychonne*

Après avoir pris connaissance des preuves, de la coutume Berrychonne, et du réquisitoire du procureur.

*Se tournant vers l'accusé.*

En retenant comme circonstance aggravante le ton insultant du prévenu lors de sa dernière plaidoirie de la défense, et sa fuite du Berry alors qu'une action en justice devait être intentée contre lui.

Si chacun faisait comme vous sieur Bsg59, les duchés ne pourraient plus subvenir à la protection de leur sujet. C'est pour cette raison que nous retiendrons la coutume berrychonne sur l'universalité de l'action citée par le procureur.
Néanmoins, nous voyons la plus de l'Escroquerie que du Trouble à l'Ordre Public.

Nous requalifions donc le chef d'inculpation en escroquerie et vous déclarons coupable d'escroquerie. Nous vous condamnons à payer une amende de 109 écus et à trois jours de prison.

Justice est rendue.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ne amende de 109 écus."

L'amende correspond à la somme que contenait la bourse de l'accusé. Si vous souhaitez les minutes du procès, je vous invite à contacter notre greffier, messire Ken Cohiba de l'Isle (IG : Ken_cohiba)


Cordialement,
Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible.

Faict à Maison de Roanne le vingt quatrième jour du mois de Février de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante et huit.

Citation :

Expéditeur : Zoyah d'Aurel-Novotny
Date d'envoi : 2010-02-28 10:33:40

Bonjour Dame,

Je suis la procureur du Berry, je me permets de vous déranger suite à notre collaboration dans l'affaire Bsg59.

Je n'ai pas conserver la trace de mon réquisitoire et la juge de son verdict.
Afin que l'on puisse archiver ce procès pourriez-vous m'envoyer les minutes du procès ?

Merci à vous


Respectueusement

Zoyah
Procureur du Berry

Hmm ! encore un cas où il semble que la juge pensait que c'était à elle d'envoyer le jugement et qu'elle l'avait fait
Comme quoi.... rien n'est vraiment très clair à ce sujet pour tous.
Je lui renvoies la copie demandée.

Peut être a t'il fait appel...

Pfiou, pourtant c'est bien précisé.

Et on a jamais eu de verdict proposé par la juge de toute façon.