DI /**/TAOP 'REQUALIFIE/H.TRAHISON)- Vilya (non application peine) (05/01/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE

Citation :

En ce jour du 5 janvier 1458,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Dame Vilya.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge en date du 2 décembre 1457 qui vous imposait un bannissement du Lyonnais-Dauphiné d’une durée de 3 mois.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vu l’article VI.3.f du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public et nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

A quoi bon refaire la présentation de l’accusée. Vous la connaissez bien, sans pourtant l’avoir jamais vu entrer dans ce tribunal. Dame Vilya ne nous a jamais gratifié de sa présence dans aucune des nombreuses affaires l’ayant conduit en prison. Si bien, qu’encore une fois, il n’est pas surprenant que nous nous retrouvions à la juger par contumace.

Non-application de peine… Et oui Votre Honneur, car non seulement l’accusée ne vient pas devant cette Cour, mais en plus elle n’effectue pas les peines infligé par ce Tribunal. En l’occurrence, il s’agit du non respect d’un bannissement de trois mois prononcé le 2 décembre 1457. Hors, d’après l’article VI.3.f de notre Coutumier qui dispose que :

VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

L’accusée s’est rendue coupable de Trouble à l’Ordre public.

Je demande donc sa condamnation au motif de Non-exécution de peine et requiers contre elle la peine maximale prévue par notre coutumier, à savoir 100 écus d’amende et 3 jours de prison.

C’est effarant quand même, avant hier elle était en négatif, pendant que j’écrivais ce jugement, elle est passée de 147 écus à 380.
Bon je passe à une autre stratégie, si elle perd du charisme elle sera moins "efficace" et je profite de ce procés où le bannissement n'a pas été respecté pour le requalifier en haute trahison

Citation :

En ce jour du 13 Février 1458, nous, Dame Isabeau De Hauterives , rendons jugement à l’encontre de la dénommée Vilya


Cette femme est une menace, non seulement pour la ville où elle réside, mais pour toutes nos institutions qu’elle met à mal en volant sans relâche les soldes de nos braves soldats, de nos agents de la maréchaussée, les marchandises et transactions de la mairie mettant ainsi en péril constant l’équilibre économique et les finances ducales et communales.

Cette femme est dangereuse, nous recensons à ce jour plus d’une trentaine de délits à son actif.
Et ne comptons plus le nombre d’honnêtes gens qu’elle a ainsi spolié.

Concernant l’affaire d’aujourd’hui, Cette femme est accusée de ne pas avoir respecté une des peines les plus lourdes qui soit, à savoir, le bannissement du duché pendant trois mois.
Elle aurait été sur les routes, notre armée aurait pu la repérer et lui aurait infligé le coup de grâce, seulement elle se terre et ne sort que pour accomplir ses méfaits.

Au vu de tous ces éléments, nous considérons l’accusée comme une multirécidiviste dangereuse et nous requalifions le chef d’inculpation présent en haute trahison.

En conséquence, en notre âme et conscience nous condamnons ce jour, la dame Vilya à la peine de mort par pendaison.
Jugeant qu’elle n’aura alors plus l’utilité de posséder de biens terrestres, qu’elle soit délestée au préalable de toute sa fortune au profit des caisses royales soit 380 écus.

Gardes, trouvez la et que justice soit faite !

Bon ben, j'avais un doute maintenant je n'en ai plus, on ne peut condamner à mort et prélever une amende.
dommage cela faisait 380 écus d'un coup