VA /**/ TAOP (Brigandage) - Lesudsarthois [COUPABLE] - ARCHIVE

Les faits:

Messire Maury a ete victime d'agression entre Vienne et Valence, dans la nuit du 13/02/1458 au 14/02/1458 et désire porter plainte, celui ci s'est fait voler plus de 300 écus, 5 miches de pains, 8 sacs de blé.

Preuves :



Les lois:

Citation :

IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Acte d’accusation

Citation :

En ce jour du 14 février 1458,

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Messire Lesudsarthois.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 14 février 1458 Messire Maury sur le lieu dit de Romans entre Valence et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 300 écus, ainsi que 5 miches de pains et 8 sacs de blé, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img14/484/racketn.png

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Maury à la barre

Offre de médiation à hauteur de 300 écus envoyée :

Citation :

Messire,

Je me présente, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné. Vous faites actuellement l'objet d'un procès devant notre Cour de Justice en raison d'une plainte pour brigandage sur la personne de Messire Maury. Celui-ci vous accuse, ainsi que votre comparse messire Haldelin de lui avoir dérobé la somme importante de 300 écus, ainsi que 5 miches de pains et 8 sacs de blé.

Je vous propose donc un arrangement. Si vous et votre ami, dédommagez messire Maury à hauteur des 300 écus, je m'engage à ne requérir aucune peine de prison ferme et aucune amende supplémentaire, mis à part 1 écus symbolique.

Je vous encourage à accepter Messire, et à vous arranger avec Messire Haldelin afin de verser 300 écus en tout car je vous rappelle qu'il s'agit de la deuxième affaire pour Brigandage que nous traitons... le réquisitoire saura tenir compte de la récidive et vous encourez une peine bien plus lourde, à savoir 300 écus chacun et jusqu'à 10 jours de prison ferme.

Respectueusement,
Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

refus...

Citation :

Expéditeur : Lesudsarthois
Date d'envoi : 2010-02-14 20:34:11

Nous vivons en paix en faisant un pélerinaga en l'honneur d'aristote. Nous sommes des ancens averroistes et nous voulons nous repentir.
300 écus c'est cher payé pur ce qu'avait cette dame quand nous l'avons croisée. Nous ne lui avons ps fait de mal, c'est de la calomnie.
en tant qu'ambasssadeur de l'ajour en langued'oc, , vous faites erreur sur la personne.

mes amitiés

L'accusation a appelé Maury à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Moins impressionné que la première fois, Maury s'avança à la barre.
Votre Honneur
Comme pour le précédent procès, je reconnais formellement cet individu pour m'avoir dérobé mes affaires sur la route entre Vienne et Valence. Lesudsarthois m'a dérobé, avec son complice Haldelin 300 écus environs, 5 miches de pain et 8 sacs de blé. Votre Honneur, je m'inquiète de recouvrir mes biens qui ont été laborieusement accumulés en vu de faire mon voyage de retour vers ma terre natale.
Avec votre permission, votre Honneur, je crois que j'ai tout dit entre ce procès et le précédent, je me retire vers mon banc.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire?

Vu que dans toutes ces affaires, je suis citée en tant que juge, il vaut mieux que ce soit le procureur qui fasse les réquisitoires.

Je pense que je vais en lancer quelques nouveaux avant que l'on soit débordé non?

Citation :

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Lesudsarthois a racketté Maury
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé est ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Phelim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous pour cette personne qui se dit Aristotelicienne une amende exemplaire d’un montant de 150 écus à l’encontre de Lesudsarthois, un dédomagement de 350 écus au profit du plaignant et 5 jours d'emprisonnements.


Que justice soit rendue!

Dernière plaidoirie forcée.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Adorant les histoires de brigandage, le Juge fut dépité par le fait que le prévenu ne soit pas venu assister à son propre procès.*


En ce jour du 5 mars de l'an 14578, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprésivible, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu et de son peuple.
Rappelons que sieur Lesudsarthois compare devant nous pour brigandage.


*Il n'allait pas faire de long discours, étant donné le principal intéressé n'était même pas là pour l'entendre.*


Attendu l'aricle IV.3.a sur le brigandage.
Attendu le premier refus du prévenu pour la première médiation, et que de fait, ce serait une perte de temps d'en lui proposer à nouveau de rembourser sa victime.
Attendu les preuves.
Attendu les marchandises volées.
Attendu le réquisitoire
Attendu un peu tout.


Nous reconnaissons l'accusé coupable de brigandage, donc de Trouble à l'Ordre Publique. Et nous le condamnons à quatre jours de prison dont un pour son silence, assorti d'une amende de 480 écus.


*Et il fit un signe en direction des gardes, pour qu'ils aillent cueillir le brigand où qu'il se cache pour le foutre en geôle et surtout pour récupérer les sous de l'amende.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et �ne amende de 480 écus.