Escroquerie - Amazer coupable

Affaire suivi par le lieutenant Le_troll

Citation :

Aujourd'hui jeudi 29 mai de l'an de grâce 1456, Amazer
vend de la farine au-dessus du prix autorisé par le duché.

En voici les preuves:


c'est un récidiviste.

Citation :

Aujourd'hui 23 janvier 1456, Amazer vend des stères de bois alors qu'il n'a pas l'autorisation de la mairie.
En voici les preuves:





Un courrier de médiation lui a été envoyé:

Citation :

Bonjour Messire,

Je vous ai acheté 1 stère de bois à 5 écus

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Vienne. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre.

Extrait des lois:

Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.

Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez cette stère de bois au même prix (5 écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.


Bien à vous,
Le_troll, lieutenant de la police de vienne

Fiche du personnage


Réponse de sa part suite au courrier

Citation :

Bonjour Messire,

Comme tout habitant et résident de vienne , j'ai le droit et l'autorisation de vendre sur le marché de la ville.

Pour vous pardonner ;-), j'aimerais bien avoir le lien que vous avez pour accéder au règlement
Merci d'avance lieutenant

Amazer

Dernier courrier suite à une explication de texte

Citation :

Sir,
Merci les les infos.

Marchandises retirés du marché local.
Vu vos explications, je vous dois tous mes excuses.
Je vois bien que je me suis trempé

Désoler
Amazer

Médiation réussie

Un courrier de médiation lui a été envoyé. En voici le contenu.

Citation :

Bonjour,


Aujourd'hui je vous ai acheté
2008-05-29 20:30:04 : Vous avez acheté 1 sac de farine pour 16,75 écus à Amazer.


Cette vente est interdite car au-dessus du prix maxi autorisé par le duché.

Extrait loi:

Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.
Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Vous êtes dans l'obligation de me racheter votre produit, au prix auquel vous me l'avez vendu et retirer les autres marchandises .Pour cela vous avez quarante huit heures. Passé ce délai, je déposerai une plainte devant le procureur pour escroquerie .
En cas de récidive, une plainte sera également déposé pour escroquerie.

Bonne journée,

Le_troll
Lieutenant de police de la ville de Vienne

Un courrier de dépôt de plainte lui a été envoyé:

Citation :

Bonjour,

Aujourd'hui je vous ai acheté
2008-05-29 20:30:04 : Vous avez acheté 1 sac de farine pour 16,75 écus à Amazer.
Vous avez récidivez car le 23 janvier 1456 vous avez spéculé sur des stères de bois.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Le_troll, lieutenant de police de la ville de Vienne

Fiche de Amazer

mon acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 1er Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Amazer

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 29 Mai 1456, 1 sac de farine à 16.75 écus.
Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img143/3839/amazerzm2.png

Or, ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale et vous vous etes déjà rendu coupable de tels actes par le passé.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

procureur pourriez vous appelez pour l'accusation myao ??

mon réquisitoire

Citation :

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que sieur a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie

Attendu que la prévenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé pour rendre compte de ses actes.

Attendu que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité

Entendu le témoignage de l’accusé et de sa mauvaise foi quant a son ignorance des nouvelles grilles, un délai supplémentaire ayant été accordé pour la transition.

Entendu le témoignage accablant du Lieutenant Le_troll

Attendu que l’accusé est déjà connu pour des faits similaires d’escroquerie et que par là même, il fait preuve d’une intention dolosive caracterisée.

Attendu que le prévenu n’est point nouveau en ce Duché et que sa position sociale aggrave sa faute

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge,au Nom Duc et de son peuple, une certaine sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons nous une amende de 35 écus à l’encontre du Sieur Amazer. Les escrocs Multirécidivistes ne peuvent rester impunis… !!

mon verdict

Citation :

*la juge regarda le revenu avant de prendre la parole*

Messire Amazer levez vous

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu des preuves apporté par Le lieutenant le Toll
Attendu que le duché est par la suite accordé un délai supplémentaire
Attendu que l'accusé a tout de meme enfreint le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.
Attendu que l'accusé est de mauvaise fois envers le maire de Vienne en osant mentir de la sorte.

*la juge regarda a nouveau messire Amazer*

Messire je suis moi meme de Vienne et j'ai recu le 20 mai comme tout les habitants de vienne un courrier du maire annonçant le changement de la grille salarial.

*la juge sorti la lettre et la tendit au procureur*

Chère Viennois, Cher Viennois,

Comme vous le constatez nous traversons une grande mutation économique. Je vais essayer de vous l’expliquer le plus simplement possible et le moins rébarbatif aussi (mais pas facile là).

Comme je vous l’ai déjà annoncé, notre bon Roy Levan III a édicté de nouvelles lois qui ont entraîné des dépenses supplémentaires pour le duché : des repas ducaux, des fêtes pour garder du prestige, les points d’états… (en résumé il s’engraisse sur notre dos)
Vous trouverez tout cela sur le panneau d’annonce du Roy
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=303913

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=310180

A cause de cela, le duché a eu de graves difficultés financières. Les mairies ont aidé le duché en payant un impôt de 900 écus par semaine, qui n’a pas été répercuté sur les Viennois.
Mais à terme, les finances de toutes les villes du LD seront négatives car nous n’arrivons pas à faire les bénéfices nécessaires pour compenser cet impôt.

On peut se poser la question, qu’elle est l’importance du duché ?
En vrac, il gère les mines (sources d’or, de fer et de pierre), la naissance des bestiaux (cochon, vache et mouton), la justice, l’OST (nous protègent des brigands et de duchés qui pourraient avoir des intentions belliqueuses), une partie de l’exportation etc…
A mon avis, nous ne pouvons pas nous passer de lui… (ni lui de nous… quelle belle symbiose…)

Pour le sauver financièrement, il n’y a pas beaucoup de solutions. Celle qui a été retenue par le duché c’est la baisse des salaires et des prix. Cela permet de réduire ses coûts d’achats (blé, maïs, viande, poisson, bois..) mais cela permet aussi de plus facilement exporter nos produits.

La nouvelle grille de salaire est la suivante :
-Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum.

Sans aucune ironie de ma part (vous vous en doutez), le message est déjà très bien passé et les nouveaux salaires appliqués majoritairement.

Maintenant il faut que la nouvelle grille des prix soit également appliquée. La mairie et la maréchaussée laissent un temps d’adaptation de maximum 9 jours (ni plus ni moins). Après cela, la maréchaussée interviendra pour faire respecter les nouveaux prix.
C’est pour cela je vous demande de faire preuve de civisme comme vous avez su le faire lorsque vous êtes allé dans les mines.

Nouvelles grilles des prix :
Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Je reste évidemment à votre disposition pour toutes sortes de questions (mais les questions du genre pourquoi le maire est célibataire endurcit, j’y répond plus : c’est comme cela point).

Je vous rappelle qu’il y a un tournoi de ramponneau organisé par le comité des fêtes dont l’inscription débute aujourd’hui (si tous ce passe bien).
Egalement dans 2 ou 3 jours un grand concours de pêche organisé par la mairie… surveillé les infos sur la halle de Vienne…
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=182

bien à vous

Le_troll
maire et lieutenant de police de la ville de Vienne

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'escroquerie et le condamnons a payer une amende symbolique de 1 ecus pour son infraction, mais par contre je vous condamne a présenter des excuses publique a Messire Le_Troll pour diffamation.

Affaire close tel en est décidé !!!

Faict a Lyon le 14 juin 1456