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DI /E18/ TAOP - Lateigne [C]

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2 participants

Auteur

Message

somica

Nombre de messages : 5916
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 04/08/2009

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Sujet: DI /E18/ TAOP - Lateigne [C] Sam 8 Mai 2010 - 12:14

Citation : Accusé: Sire Lateigne Victime: Sire G_de_B Officier en charge: Somica, sergent La fiche: Citation : Les faits: Citation : Le 5 mai 1458, sir Lateigne a agressé Sire G_de_B, comme le montre la/les preuve(s) ci-dessous. La preuve: Citation : La loi: Citation : IV.4.a : Violence Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. Un courrier de dépôt de plainte lui a été envoyé: Citation : Bonjour, Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour trouble a l'ordre public Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende. Somica, sergente.

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bounette

Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

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Sujet: Re: DI /E18/ TAOP - Lateigne [C] Ven 9 Juil 2010 - 22:28

Citation : En ce jour du 29 Juin 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement. Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours.

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