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 DI /E18/ TAOP - Lateigne [C]

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2 participants
AuteurMessage
somica

somica


Nombre de messages : 5916
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 04/08/2009

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MessageSujet: DI /E18/ TAOP - Lateigne [C]   DI /E18/ TAOP - Lateigne [C] Icon_minitimeSam 8 Mai 2010 - 12:14

Citation :

Accusé: Sire Lateigne
Victime: Sire G_de_B
Officier en charge: Somica, sergent


La fiche:
Citation :

DI /E18/ TAOP - Lateigne [C] Lat10


Les faits:
Citation :

Le 5 mai 1458, sir Lateigne a agressé Sire G_de_B, comme le montre la/les preuve(s) ci-dessous.

La preuve:

Citation :
DI /E18/ TAOP - Lateigne [C] Racket11

La loi:

Citation :
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.


Un courrier de dépôt de plainte lui a été envoyé:
Citation :

Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour trouble a l'ordre public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Somica, sergente.
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bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

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MessageSujet: Re: DI /E18/ TAOP - Lateigne [C]   DI /E18/ TAOP - Lateigne [C] Icon_minitimeVen 9 Juil 2010 - 22:28

Citation :
En ce jour du 29 Juin 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours.
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DI /E18/ TAOP - Lateigne [C]
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