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 VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable)

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dame-isabeau

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MessageSujet: VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable)   VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable) Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 12:07

Plainte sur la halle, informations récoltées

Citation :
Expéditeur : Sinasa
Date d'envoi : 22/11/2010 - 10:12:48
Titre : Re: agression
Bonjour,

Tout d'abord merci pour votre réactivité.

Et bien j'ai été agressé entre Montélimar et Valence, cette nuit (nuit du 21 au 22 novembre) par deux individus: un homme et une femme.

https://nsa19.casimages.com/img/2010/11/22/101122101023839733.jpg

Les agresseurs m'ont volé environ 20 d'écus, je ne sais plus exactement, ainsi que de quoi manger pour 3 jours soit: une viande et deux pain.
Si il vous faut d'autres informations je reste a votre disposition.

Merci pour votre rapidité,

Cordialement,

Sinasa.


Date: le 22 Novembre
Accusé:Lateigne
Victime: Sinasa


Lieu: entre Montelimar et Valence lieu dit: Loriol
Butin: 20 écus, une viande, deux pains
Preuve du délit:

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VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable) Lateigne


Dernière édition par dame-isabeau le Jeu 23 Déc 2010 - 11:14, édité 4 fois
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable)   VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable) Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 12:19

Je prépare l'acte au cas où ça passe, mais à mon avis , sont en furtif.

Citation :
En ce jour du 22 Novembre 1458,

Nous,Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Milyena à l’encontre de Messire Lateigne

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 22 Novembre 1458 messire Sinasa sur le lieu dit de Loriol entre .Montelimar et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 20 écus, ainsi qu'une viande et deux pains comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://nsa19.casimages.com/img/2010/11/22/101122101023839733.jpg


Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


l'accusation appelle Sinasa à la barre
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable)   VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable) Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 21:11

validé aussi^^
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable)   VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable) Icon_minitimeMar 23 Nov 2010 - 17:02

L'accusation a appelé Sinasa à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
"le jeune homme se leva du fond de la salle et alla s'installer pour témoigner."

Bonjour a tous,

Eh bien, j'effectuais le trajet en Montélimar et Valence...tout ce passez bien et j'avais bonne espoir d'arrivé vite a Valence pour ensuite poursuivre mon voyage vers le nord.

Mais le sort en a décider autrement et je suis tombé sur deux brigands, ou plutôt ils me sont tombé dessus.

Ces deux bandits mon dépouillé de mes maigres biens a savoir une vingtaine d'écus ainsi que de la nourriture pour trois jours: une viande et deux pain.
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Milyena

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable)   VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable) Icon_minitimeMar 30 Nov 2010 - 5:38

Citation :
Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable)   VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable) Icon_minitimeVen 3 Déc 2010 - 20:17

Citation :
La nouvelle affaire pour laquelle la procureur adjoint devait requérir ce jour la fit soupirer de lassitude
Nouvelle affaire certes mais pas nouvel accusé, qui immuablement, procès après procès ne se présentait jamais aux convocations de la cour.
A croire que l’accusé se plaisait à être jugé sans défense aucune qui aurait pu faire fléchir le juge.

Quel dommage ! il ne lui laissait pas d’autre choix que de se baser sur les dires de l’accusé.
Après tout, c’était le rôle de la procure.
Elle s’avança donc à la barre, en montrant le banc des accusés vide, du doigt.

Votre honneur, avec tout le respect que je vous dois, je me demande si les procès envers le sieur Lateigne et sa comparse ne devraient pas se passer dorénavant à huit clos.
Accusation, jugement ; car nulle négociation ni joute judiciaire ne peuvent être envisagées avec des fantômes.

Mais soit ! Procédons ! La procure ne peut donc que demander la culpabilité et en appeler à un jugement adéquat pour multi récidives.
5ème acte de brigandage sur nos terres pour ce savoyard et nous appuyant sur le témoignage de la victime par défaut, nous requerrons une peine de prison
de 5 jours assortie d’une amende du double d'après estimation des biens dérobés , soit 50 écus, en fonction des lois en vigueur dans notre duché:

o VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

5 jours de répit pour les honnêtes valentinois

Que justice soit faite !


edit pour fautes pff!
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable)   VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable) Icon_minitimeDim 5 Déc 2010 - 12:31

héhé! je l'ai fait réagir, même si cela n'est pas dans le bon sens Shocked


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
*Alors que dans la ruelle adjacente, il était en train dégorger un gamin qui refusait de lui donner l'orange qu'il mangeait, Lateigne entendit son nom par la fenêtre. Il écouta les élucubration de la femme qui pleurait contre le vilain bonhomme qu'il était... Il trouve l'entré de la petite salle, ouvre la porte a grand coup de pied, bouscule le garde qui s'interpose et chope la proc par le colbac.*

Espèce de sac a foutre!
Tu assignes un procès à des gens qui sont déjà parti de ta juridiction, et tu t'étonnes qu'il ne rebrousse pas chemin pour le plaisir de voir ta sale tronche?
Tu fais ton petit plaidoyer comme ca, sachant que je ne peux même pas me défendre?
Vous êtes toujours aussi con dans le Lyonnais ou bien?

Ce procès n'est qu'une p'tain de grosse connerie!
Présenter une preuve écrite d'une baston, que personne d'autre n'a vu a part ce crétin qui essaye de se faire victime pour gratter quelques écus!
Mais bien sur, pour toi il est normal de trouver une preuve écrite d'un tel acte, mentionnant même mon nom, comme si je pouvais être assez con pour laisser une petite carte.

Alors arrête donc de peter plus haut que ton cul grognasse! T'es pas en ligne directe avec Dieu! (apprenez enfin a faire la limite RP HRP!!)
Tu mériterais le Buché pour l'utilisation de ce genre de preuve!
(pourquoi ne pas juger non plus en fonction des fiches de descriptions? ou peut être même des pensées des personnages sur les forums?)
Mais puisque le fils de chien qui m'accuse vous l'a dit, je n'ai pas pu lui carotter le bois suffisant pour faire frire moi même votre p'tain de gigantesque melon!

Et ne prend pas ca pour un aveux ou je te coupe en deux, je n'ai pas brigandé depuis des mois!
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable)   VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable) Icon_minitimeLun 6 Déc 2010 - 23:59

grossier personnage, les brigands devraient être heureux, que l'on se base sur des preuves ig pour lancer une affaire. Plutot que sur du vent.
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Milyena

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable)   VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable) Icon_minitimeDim 12 Déc 2010 - 21:14

Ayant croisé notre Capitaine durant la nuit, voici l'état de notre ami. Je ne pose donc pas de verdict pour lui, mais surveille. Par contre je vais aller du côté de sa comparse, pour y placer mon verdict.

Citation :
Informations sur Lateigne

Né(e) le 31 Décembre 2008

Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Bourg

Niveau : 1
Points de réputation : 103
Argent : 37

Lateigne possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 12 Décembre 2010 à 19h01

Citation :
Lateigne Vienne Duché du Lyonnais-Dauphiné Mort 103 7 Niv.1 Blé x2 aujourd'hui à 8h31

Citation :
* Milyena assise face à l'assemblée écouta la procureur adjoint et se demandait bien ce qu'elle pourrait ajouter à ce qui venait d'être dit. Prenant la parole elle annonça le verdict à l'encontre de l'accusée. Quand soudain ce dernier déboula dans le tribunal et y faisant scandale, par un flot de grossièretés et gestes déplacé à l'encontre de la procureur adjoint. Elle reprit lorsque tout se calma et énonça son verdict sur les faits reprochés sur ce procès.*

Nous Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, au Nom du Gouverneur et de son peuple, jugeons ce jour Messire Lateigne. Accusé d'avoir agressé le 22 Novembre 1458 messire Sinasa sur le lieu dit de Loriol entre .Montelimar et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise. Accusé de lui avoir dérobé la somme de 20 écus, ainsi qu'une viande et deux pains. Etant multirécidivistes en nos terres.

Nous vous reconnaissons coupable et vous condamnons à 5 jours de prisons et une amende de 50 écus.

Justice soit rendues.

*Mily frappa le marteau sur le bureau et se leva quittant la salle*
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Milyena

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable)   VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable) Icon_minitimeDim 12 Déc 2010 - 23:13

Après réflexion j'ai posé mon verdict, en mon âme et conscience.
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable)   VA // TAOP - Lateigne /22/11 (coupable) Icon_minitime

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