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 MO/C81/TAOP-Lateigne [Coupable]

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2 participants
AuteurMessage
colombine d'Albon

colombine d'Albon


Nombre de messages : 5819
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 25/10/2008

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MessageSujet: MO/C81/TAOP-Lateigne [Coupable]   MO/C81/TAOP-Lateigne [Coupable] Icon_minitimeDim 28 Nov 2010 - 16:20

Date : 28 novembre 1458
Accusé : : Lateigne
Victime : Marymetal
Officier en charge : Lieutenant Colombine.d.albon



Fiche de l'accusé :

MO/C81/TAOP-Lateigne [Coupable] Fichelateigne


Lieu de l'agression : Entre Valence et Montélimar

Faits :

Le sieur Lateigne avec sa comparse Lilith. ont commis un acte de brigandage le 25 novembre sur dame Marymetal.


Dépôts de plainte :

Citation :
Bonjour à vous dame prévôt.

Je vous envoie donc ma plainte contre deux malfrats m'ayant attaqué la nuit du dernier jeudi, 25 décembre 1458. Je me suis donc faite agressée en me déplaçant de Valence à Montélimar, sur les chemins. Ils m'ont volés une grosse soixantaine d'écus ainsi que deux semaines de vivres (Environ 8pains et une dizaine de maïs)

Ce que j'ai pu retenir de leurs visages c'est que pour l'homme, il a des cheveux très courts cachés sous un chapeau de couleur bordeaux et a des petits yeux perçants et de larges sourcils épais et noirs. Surment est-il donc brun! Sa compagne je suppose est rousse avec une chevelure ondulée, et portait un chapea rouge, habillée en rouge et blanc.

Vu leurs bouilles, je dirais qu'ils ne sont pas du Lyonnais Dauphiné, et ça m'aurait de 1) étonné et de 2) très déçu.

Je vous joins ci après la preuve de ma mauvaise fortune. Merci beaucoup à vous pour votre travail,

Marymetal,
Conseillère ducale.


Preuves :

MO/C81/TAOP-Lateigne [Coupable] A_jete10


Courrier de dépôt de plainte :
Citation :
Bonjour,


Je vous informe que suite à la plainte pour brigandage de dame Marymetal, plainte est déposée contre vous auprès du Procureur.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Néanmoins, si à la date du procès, vous vous êtes arrangé avec la victime pour lui restituer tout ou partie de ses biens, la cour en tiendra compte et votre peine en sera allégée.


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté.


Dernière édition par colombine d'Albon le Dim 23 Jan 2011 - 12:11, édité 2 fois
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Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

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MessageSujet: Re: MO/C81/TAOP-Lateigne [Coupable]   MO/C81/TAOP-Lateigne [Coupable] Icon_minitimeDim 28 Nov 2010 - 16:59

transmis
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colombine d'Albon

colombine d'Albon


Nombre de messages : 5819
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 25/10/2008

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MessageSujet: Re: MO/C81/TAOP-Lateigne [Coupable]   MO/C81/TAOP-Lateigne [Coupable] Icon_minitimeMer 19 Jan 2011 - 22:41

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

En ce 9e jour du mois de janvier 1459, nous, Hardryan Devirieux, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Ka Devirieux.

Sire Lateigne, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public pour avoir attaqué et détroussé la demoiselle Marymetal sur la route entre Valence et Montélimar dans la nuit du 25 novembre 1458.

Attaquer et piller les passants est chose infamante et vile, non content de nuire à l'image du Duché, cela provoque la peur chez les voyageurs qui n'osent plus prendre la route de crainte de se faire voler leurs économies durement acquises par labeur honnête. Voilà pourquoi notre jugement sera exemplaire.

Attendu qu'il ne s'agit pas de votre premier délit de Brigandage en Lyonnais-Dauphiné et qu'il s'agit donc là d'un délit répété,

Attendu le témoignage de la victime qui vous a identifié et la preuve apportée,

Attendu qu'à nouveau vous insultez les acteurs de la justice lyonnaise-dauphinoise,

Attendu que le Barreau du Lyonnais-Dauphiné est au service des Lyonnais-Dauphinois, que rien n'oblige les avocats du Barreau à défendre dans quelque affaire que ce soit, et attendu que vous avez été informé par le Juge que votre procès ne serait pas porté en place publique,

Attendu que vous n'êtes pas mort, contrairement à ce qu'avance le Procureur, puisque vous vous trouvez icelieu à la cour de Justice et présentez une défense,

Attendu que vous avez refusé l'offre de médiation proposée par le Procureur,

Nous vous reconnaissons donc comme coupable de trouble à l'ordre public pour avoir commis un acte de brigandage violant ainsi la l'article de loi IV.3.a Brigandage classique. Nous vous condamnons à 5 jours de prison et 46 écus d'amende pour que vous réfléchissiez à deux fois si à nouveau si vous songez à violer la loi lyonnaise-dauphinoise.

Justice est rendue!

Jugement rendu à Lyon le 9 janvier 1459 par Hardryan Devirieux.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 46 écus.
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MessageSujet: Re: MO/C81/TAOP-Lateigne [Coupable]   MO/C81/TAOP-Lateigne [Coupable] Icon_minitime

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