Mise en place d'états d'urgence adaptés

Dites, est-ce que vous connaissez seulement la charte des gens d'armes pour laquelle vous etes censé avoir preté serment??? Le devoir d'assiduité ça vous dit rien??? Ne comptez pas sur moi pour vous montrer l'article, parcourir le coorpus vous fera le plus grand bien...maintenant si ça vous dis de repeter 100 fois la meme chose dans le coutumier, libre à vous mais ça serait encore plus indigeste

Sourit, puis donne un léger revers de main.

-«L'ennui dans ce monde, c'est que les idiots sont sûrs d'eux et les gens sensés pleins de doutes...»

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[Hrp]Dédicace à Bertrand Russel[/hrp]

et sinon? Vous vous mettez à travailler quand? un poussin qui court en tous sens sans savoir quoi faire est donc quelqu'un de très censé

vous avez pourtant eu 3 semaines ou je n'étais pas là et ces 4 derniers jours ou je n'étais pas non plus

On pourra mettre au vote quand tout le monde se sera exprimé s'il vous plait ?

..et terminé l'écolage

Dommage que dans les bouquins qui vous ont appris de belles paroles vous n'y ayez trouvé le cadre de vos fonctions, "capitaine", ça nous aurait plus aidé icelieu que vos belles phrasques, belles mais certes inutiles. Vous vous pensez noble, néanmoins vous n'aurez jamais la prestance que vous espérez en continuant dans la voie où vous êtes. Dommage que l'energie dévolue à votre langue ne l'est pas à votre esprit. Vous aurez beau juger mes paroles, mon attitude ou me traiter tant que vous voudrez d"idiot, aussi élégamment qu'il soit, nul n'est dupe, les soldats encore moins lorsque la personne qui est censée les mener déborde et démontre son incapacité face à la tâche.

Vos questionnements, avec un minimum de bon conscience et d'interêt pour la fonction que vous occupez plus que pour la gloriole qu'elle peut vous apporter, vous y auriez trouvé facilement répondre. Jamais un jeune freluquet de votre espèce ne me fera taire. Quoique vous en pensiez j'essaie surtout ici de vous conscientiser quant à votre rôle et de vous sortir de la fange de je m'en foutisme où vous vous complaisez


[hrp] LJD Thomas et moi meme avons convenu de poursuivre ce RP dans un endroit plus adapté [/hrp]

Je voudrais savoir si alors qu'un premier état de siège est décrété, s'il faut attendre le ou les votes de son ou ses prolongements pour qu'une ou d'autres dispositions soient mises en branle.

En principe quand on souhaite un prolongement de l'Etat de Siege on le décide la veille de son expiration (ou deux jours avant ) et on revote dans la foulée si mes souvenirs sont bons.

Oui mais là je ne parle pas d'un prolongement, je parle d'une modification des dispositions.

Il faudra anticiper suivant la situation, en ajoutant ( ou en supprimant) des dispositions mais pas forcément attendre que l'Etat de Siege se termine, enfin c'est mon avis.

Etant donné que c'est moi qui propose ces modifications, il aurait été plus poli et intelligent de me laisser argumenter sur celles-ci et donner les raisons de ces suppressions plutôt que de se lancer dans ce genre de débats stériles (surtout que prétendre donner des leçons dans des domaines où l'on devrait soi-même en prendre est assez risible).

Bref, si j'ai proposé la suppression de ces deux passages, c'est parce que cela ne relève pas pour moi de l'état de siège et que la mention de ces disposition laissait penser le contraire (c'est à dire qu'en dehors de l'état de siège, il n'était pas possible de demander un appel quotidien, ou qu'il était possible de travailler avant 20h, ou encore que les COLD ne pouvaient pas être placées en alerte).
Or, d'une part certaines choses relèvent des consignes de base de l'ost (peut être pas des autres composantes des COLD, certes) et d'autre part tel que je l'ai toujours conçu et énoncé, les COLD peuvent au contraire être placée en alerte à n'importe quel moment, dans leur ensemble ou en partie. Il suffit que le capitaine décrète que l'ost doit se mettre en alerte pour qu'il le soit, tout comme pour le prévôt et la prévôté, etc ...
Si l'on voulait pousser un peu plus loin, on pourrait même dire que l'état normal de l'ost devrait être l'état d'alerte et donc qu'il est superflue d'indiquer que l'ost doit se placer dans cet état.


Concernant la question d'Hardryan, tel que je pense la chose l'ajout ou la suppression de disposition doit faire l'objet d'un vote du conseil ducal (pour éviter des dérives éventuelles) mais pas forcément de manière liée à la reconduite de l'état de siège. Ce serait donc par exemple :
Jour 1 : le gouverneur décrète l'état de siège avec les dispositions X et Y (prises après consultation des capitaine, prévôt et autres conseillers qu'il juge utile, voire des conseillers militaires, du chancelier, etc.)
Jour 2 : il apparaît qu'une mesure Z doit être ajoutée, un vote rapide est donc lancé pour ceci.
Jour 4 : la mesure X doit être supprimée pour des raisons quelconques, nouveau vote rapide
Jour 7 : vote sur le renouvellement

sachant, qu'en état de siège, il suffit d'un nombre restreint de conseiller pour voter ce genre de modification de dispositif. du moins c'est ainsi que je le lis.

je rajouterais aux propos de walan, que le corpus est fait pour fixer des lois. dans le cas présent, l'état de siege, c'est une modification juridique de plusieurs éléments du corpus du LD. mais en aucun cas le commandement ou l'organisation d'un service ne saurait etre lié par la loi. ces remarques sur l'état d'alerte relèvent donc plus d'un manuel de quoi faire en cas d'état de siege et n'ont rien à faire ici.

Walan a écrit:

Etant donné que c'est moi qui propose ces modifications, il aurait été plus poli et intelligent de me laisser argumenter sur celles-ci et donner les raisons de ces suppressions plutôt que de se lancer dans ce genre de débats stériles (surtout que prétendre donner des leçons dans des domaines où l'on devrait soi-même en prendre est assez risible).

Comment ça ? c'est nouveau, maintenant on doit attendre que TU aies parlé pour s'exprimer.

Non, mais quand on ME pose une question, puisqu'aux dernières nouvelles des trois propositions de texte faites je suis le seul à avoir supprimé les points pour lesquels le capitaine demande des détails, la moindre des choses est de ME laisser répondre sur les raisons qui ont fait que J'ai proposé cette suppression.
Ça aurait évité à d'autres de répondre n'importe quoi.

Maintenant, si toutes les remarques inutiles sont épuisées, peut-être peut on revenir au sujet ?

Si tu as le monopole de la parole maintenant...

Attend sagement avec son ticket pour passer

Manquerait plus qu'on me l'enlève tiens !

Walan a écrit:

Non, mais quand on ME pose une question, puisqu'aux dernières nouvelles des trois propositions de texte faites je suis le seul à avoir supprimé les points pour lesquels le capitaine demande des détails, la moindre des choses est de ME laisser répondre sur les raisons qui ont fait que J'ai proposé cette suppression.
Ça aurait évité à d'autres de répondre n'importe quoi.

Concernant ma question elle ne s'adressait pas juste à Walan, mais demandait un échange pour que les gens se mettent d'accord. Pénélope a donné son avis comme je l'espérais tout autant des autres et de vous, mais certainement pas uniquement de vous.

C'est ça abuse-toi.

Citation :

III.3.c : État de siège
Dans le cas d'un péril imminent et grave pour sa sécurité ou celle du territoire du Lyonnais-Dauphiné dont il devra justifier, le Gouverneur peut décréter l'État de Siège sur le territoire pour une durée de sept jours, renouvelable par le Conseil Ducal. Cet état de siège implique, outre les dispositions particulières qui seraient prises dans le décret l'instituant:
Cet état de siège implique, suivant le décret l'instituant, une ou plusieurs des dispositions listée ci-après. Seules les dispositions indiquées dans le décret d'instauration de l'état de siège par le Gouverneur ou ajoutées à la suite d'un vote du Conseil Ducal pourront être appliquée pour la durée de l'état de siège.

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières ducales impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die sans laisser-passer délivré par les autorités compétentes pour trouble à l'ordre public ;
- La fermeture légale d'une ou plusieurs villes impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en dans celle(s) ci sans laisser-passer délivré par les autorités
compétentes pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ou plusieurs ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements sur tout ou partie des routes dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le délai prescrit* après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
- Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

o III.3.c.ii : Dans le cadre des Compagnies d'Ordonnance ducales
- L'appel quotidien des gens d'armes présents ;
- Le retard automatique de la prise d'emploi des gens d'armes jusqu'à la huitième heure du soir ;
- Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.
- Le retour dans les meilleurs délais à leur garnison ou poste de prévôté de tous les gens d'armes permissionnaires.
- La mise en place d'un filtrage par les armées ducales aux frontières des villes fermées.

o III.3.c.iii : Dans le cadre des Conseils Municipaux:
- L'attribution par le Bourgmestre dans les villes frontalières ou menacées de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks municipaux à des membres de confiance des Compagnies d'Ordonnance ducales ou des Compagnies Nobiliaires, issus de garnisons ou des postes étrangers auxdites villes.

o III.3.c.iv : Dans le cadre du Conseil Ducal
- La possibilité d'un veto de l'Etat de siège par un vote du Conseil Ducal à la majorité des inscrits ;
- La constitution d'un conseil de crise autour du Gouverneur, réunissant au moins le tiers du Conseil Ducal, ayant autorité pour prendre les dispositions les plus urgentes à l'unanimité ;
- L'ouverture des votes de l'ensemble des décrets nécessaires réduite à un délai de trois jours, y compris le renouvellement de l'état de siège en cours ;
- L'attribution par le Commissaire au Commerce et le Bailli, au cas où la ville de Lyon serait menacée, de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks ducaux à des membres de confiance des Compagnies d'Ordonnance ducales ou des Compagnies Nobiliaires, issus de garnisons ou des postes étrangers aux villes frontalières ou menacées.

Je me suis permis de mentionner en vert ce qui est à mon sens important d'ajouter à savoir la question des laisser-passer que le Prévôt, le Capitaine et le Gouverneur pourraient délivrer une fois les frontières fermées pour les personnes désirant entrer sur nos terres, notamment pour le cas où un ambassadeur étranger représentant une des provinces liées avec nous par un traité d'ambassade souhaite se rendre dans notre duché, vu que ces traités incluent le libre passage des ambassadeurs, mais aussi dans le cas d'un MA officiel, etc... Autant prévoir cette disposition directement dans la coutume, vu qu'il semble que le souhait est d'inclure le plus de dispositions possibles dans cet article, bien qu'à mon sens, il gagnerait à être simplifié.

Avons-nous vraiment besoin de lister toutes ces possibilités dans la loi? Je pense que l'Etat de Siège étant un état temporaire, et donc un acte limité dans le temps, la coutume ne devrait prendre en compte que les mesures de base ayant effet immédiat, ainsi que le cadre légale de son fonctionnement, le reste des mesures propres à chaque Etat de Siège pouvant très bien être pris directement au sein du Conseil Ducal avec l'appui du Conseil de Guerre qui les annoncerait au fur et à mesure des décisions, en fonction des besoins... cela permettrait une plus grande liberté d'action et peut être même une réaction plus "réaliste" en fonction des circonstances.