LY/**/TAOP (Brigandage) - Aurelien_marcus [Relaxé] A ARCHIVER

Citation :

Accusé:Aurelien_Marcus
Victime: Juliendumoutier
Officier en charge:Ardain

La fiche:



Les faits:
Le 01/05, Sire Aurelien_Marcus a brigandé Sire Juliendumoutier à Lyon.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:


La loi:

Citation :

IV.3 Brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Voici le message reçu de la victime:

Citation :

Bonjour,

il est heureux que l'on m'ai laissé sortir de cette geole et que j'ai encore la force de marcher jusqu'ici pour porter plainte.

Je me souviendrai de l'accueuil dans ce Duché, dire que mon frère fut ambassadeur Normand ici même en son temps....

De retour de la guerre en Provence, désireux de rentrer chez moi, en trois jours passés chez vous je me suis fait racketté deux fois et emprisonné, c'est vraiment le monde à l'envers...je vous rassure j'ai bien conscience d'avoir été pris pour un mendiant, mais au vu de mon état, vos maréchaux auraient peut être pu me demander ce qui m'était arrivé avant de me jeter en prison....bref, je désire porter plainte pour racket et demander l'autorisation de séjourner ici le temps de recouvrer quelques forces.

ci joint les quelques souvenirs de mes deux nuits Dauphinoises...

Voici ce qu'on lui a dérobé:

Citation :

Pas de témoignage de la victime à ce sujet

Un courrier de dépôt de plainte lui à été envoyé:

Citation :

Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Brigandage.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Ardain, garde de la Prévôté de Lyon.

Entre Valence et Vienne

Courrier envoyé ce jour à la victime

Citation :

Bon jorn messèr,

Tout d'abord, permettez moi de vous faire part de mes regret pour les brigandages que vous avez subit sur les routes du Dauphinois.

Dans le cadre des deux dossiers que j'ai à instruire vous concernant, il me faudrait au moins une estimation, si pas un relevé précis de ce qui vous a été dérobé durant chacune de ces agressions.

Vous comprendrez bien l'urgence de la demande, car au plus vite ces accusations sont lancées à l'encontre de vos agresseurs, au plus nous avons de chance de les faire condamner.

Dans l'attente, je vous prier d'agréer, Messèr, l'expression de mes meilleurs sentiments.

Ken Cohiba de l'Isle
Procureur du LD

Réponse reçue ce jour :

Citation :

Expéditeur : Juliendumoutier
Date d'envoi : 2010-05-10 10:08:17
bonjour,

j'ai transmis au maréchal qui a reçu ma plainte une estimation que je vous réitère

On m'a dérobé à chaque fois une viande et un légume, ceci j'en suis certain, ainsi qu'une vingtaine d'écus par brigandage, donc au total, 2 viandes, 2 légumes et environ 40 écus....

Je ne puis malheureusement pas vous donner la somme exacte.

Bien à vous,

Julien

Citation :

En ce jour du 10 de may 1458,

Nous, Ken Cohiba de l'Isle, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Demons, Baron de Salerans à l’encontre de Messire Aurelien_Marcus.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le premier may 1458 messire Juliendumoutier sur le lieu dit de Romans entre Valence et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 20 écus, ainsi qu'un morceau de viande et un légume, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img695/9525/racket1.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant que vous avez jà été condamné pour Trouble à l'Ordre Public le 10 de janvier 1458, ce qui atteste de vostre habitude à enfreindre les loys.

Considérant qu’en vertu de ce texte, et de ces circonstances, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Courrier envoyé à la victime ce jour :

Citation :

Messèr,

Grand mercè pour ces informations, les deux procédures ont été lancées. Il est de coutume par chez nous, afin de rendre la procédure valide, que la victime témoigne à son procès pour relater les faicts. Si tant est que vous ne soyez point en mesure d'estre en LD afin de présenter vos témoignages, je vous prie de nous faire parvenir les deux témoignages que vous désirez présenter, que le greffe fera suivre devant la cours en vostre nom.

Respectueusement

Ken Cohiba de l'Isle
Procureur du LD

Réponse reçue ce jour :

Citation :

Expéditeur : Juliendumoutier
Date d'envoi : 2010-05-10 12:02:19
messire procureur,

je ne serai pas en mesure de venir personnellement à la barre, mais si l'on veut bien me tenir informé, je ferai parvenir mon témoignage par pigeon le moment venu.

Grand merci à vous, respectueusement,

Julien du Moutier.

Courrier envoyé ce jour :

Citation :

Messèr,

Pour ma part, les procédures étant lancées, vous pouvez apporter vostre témoignage au plus vite.

Respectueusement

Ken Cohiba de l'Isle
Procureur du LD

Cela en est où?

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur je reconnais les faits. Je plaide coupable.
Votre honneur je tiens par contre à préciser que ce messire ne possédait pas 20 écus, mais seulement 0,85 écus et un légume. C�est un menteur.
Pourquoi j�ai fait cela ? J�avais faim j�étais dans un état squelettique, il fallait que je survive.
Voila j�ai rien d�autre à rajouter.
Je vous souhaite une bonne journée.

Si pas de témoignage, pas d'affaire...

bah pas d'affaire

Citation :

*Après avoir examiné ce dossier en suspend, la procureur adjoint Dame Isabeau De Hauterives, s'avance à la barre pour requérir à la suite de l'ancien procureur*

Votre honneur, après sollicitation du témoignage écrit de la partie civile, nous n’avons à ce jour reçu aucun retour.
La procure ne saurait donc plaider sans posséder tous les éléments de l’affaire et se voit donc contrainte de renoncer aux charges à l’encontre du sieur Aurélien Marcus et d'en appeler à la relaxe

Validé

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Comté de Provence
Village : Aix

Aurelien_marcus entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 46
Argent : 21

Aurelien_marcus ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 11 Juillet 2010 à 19h46

Citation :

En ce jour du 1er Aout 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.

Messir Aurelien_marcus, Vous êtes accusé d'avoir volé la somme de 20 écus, ainsi qu'un morceau de viande et un légume.

En raison de l'absence de témoignages pour l'accusation, je prononce la relaxe de Messir Aurelien_marcus.