MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]

Citation :

Accusé: Cedrock
Victime: le duché
Officier en charge: sergent Grenouille68170

La fiche

Citation:

Les faits:

Citation:

Sire Cedrock n'a pas payé ses impots depuis le 28 septembre 1457.

Comme le témoigne la preuve ci dessous:

Citation:

La loi:

Citation:

o V.4.f.i De la procédure Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Un courrier lui a été envoyé:

Citation:

Bonjour, Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 28 septembre 1457. En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer: V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt. Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie. Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis. Cordialement, Grenouille68170, sergent de Montélimar

Second courrier de rappel envoyé le 24 mai 1458 :

Citation:

Bonjour, Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 12 octobre 1457, en voici le détail : Cedrock : 5,00 écus (+11,70 écus de pénalité) avant le 2009-10-12 Cedrock : 8,00 écus (+15,12 écus de pénalité) avant le 2009-11-26 Cedrock : 8,00 écus (+14,08 écus de pénalité) avant le 2009-12-09 Cedrock : 8,00 écus (+13,04 écus de pénalité) avant le 2009-12-22 Cedrock : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 2010-05-23 Cedrock : 5,00 écus (+12,40 écus de pénalité) avant le 2009-09-28 Cedrock : 14,00 écus (+17,78 écus de pénalité) avant le 2010-01-27 Cedrock : 20,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 2010-03-23 Cedrock : 10,00 écus (+2,80 écus de pénalité) avant le 2010-05-06 En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer: V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt. Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie. Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis. Cordialement, Colombine d'Albon, sergent de Montélimar

Citation:

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt. o V.4.f.i De la procédure Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie

Ce
ne sont plus les maires qui instruisent les affaires de fraude fiscale.
Il est juste stipulé que le maire ou un de ses délégués peux envoyer
les courriers de relance.

Citation:

Cedrock entreprend actuellement une retraite spirituelle. Niveau : 2 Points de réputation : 57 Argent : 192 Cedrock possède un culture du blé. Dernière connexion le 20 Mai 2010 à 01h33

Je lui envoie le second courrier :

Citation:

Bonjour, Vous avez commis une infraction à nos lois. En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 12 octobre 1457, en voici le détail : Cedrock : 5,00 écus (+11,70 écus de pénalité) avant le 2009-10-12 Cedrock : 8,00 écus (+15,12 écus de pénalité) avant le 2009-11-26 Cedrock : 8,00 écus (+14,08 écus de pénalité) avant le 2009-12-09 Cedrock : 8,00 écus (+13,04 écus de pénalité) avant le 2009-12-22 Cedrock : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 2010-05-23 Cedrock : 5,00 écus (+12,40 écus de pénalité) avant le 2009-09-28 Cedrock : 14,00 écus (+17,78 écus de pénalité) avant le 2010-01-27 Cedrock : 20,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 2010-03-23 Cedrock : 10,00 écus (+2,80 écus de pénalité) avant le 2010-05-06 En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer: V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt. Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie. Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis. Cordialement, Colombine d'Albon, sergent de Montélimar

Citation:

Expéditeur : Cedrock Date d'envoi : 2010-05-29 21:54:37 bonjour, j'ai bien recu votre missive pour mon rappel d'impot. effectivement, je suis ete en retraite bien longtemps e ne les ais je viens de m'aquitter de la derniere taxe du 23 mai. cependant, excusez ma rudesse, mais n'ayant pas plus de 4 ecus sur moi, je n'en payerais pas plus. Je ne vous garantis pas non plus regler le reste lors de future rentrée d'argent. je pense quitter le duché de toute facon. en esperant ne pas vous causer trop d'ennuis cordialement

A vérifier


Il n'a payé que ses derniers impôts du 23/05!

Citation:

2010-05-29 21:49:42 : Cedrock a payé ses impots pour un montant de 11,60 écus

Et en plus il a quitté Montélimar

N'est plus en LD...

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Cedrock entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 04 Juin 2010 à 17h36

toujours en retraite en languedoc mais se connecte

Citation :

Dernière connexion le 17 Juin 2010 à 15h35

On peut lancer une cj non?

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Uzès [Comté du Languedoc]

Citation :

Cedrock entreprend actuellement une retraite spirituelle.

...

Dernière connexion le 24 Juin 2010 à 06h23

toujours en retraite en Languedoc, mais a pointé son nez hors du monastére

Citation :

Dernière connexion le 05 Août 2010 à 15h56

Comme il est Montilien et que cela concerne des impôts, comme pour Estrella je laisse le dossier ici qu'on ne les oublie pas à leur retour

toujours en retraite en languedoc

Pas de changement depuis le 5 Août

idem toujours en retraite en languedoc

Idem

Pas de changement

Dernière connexion le 07 Novembre 2010 à 19h36

Aucun changement.

Prochaine réapparition ce sera sorcellerie.
Y'en a marre de se protéger derrière des fausses retraites

toujours en retraite en Languedoc

idem

Citation :

Dernière connexion le 06 Janvier 2011

Mot de la greffière: Situation identique au 22/02/1459.