Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -40%
TOSHIBA 55UA4B63DG – TV LED 4K UHD ...
Voir le deal
369.99 €

 

 MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]

Aller en bas 
+3
dame-isabeau
tenshikuroi
penelope
7 participants
AuteurMessage
penelope

penelope


Nombre de messages : 7816
Age : 39
Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
Date d'inscription : 29/08/2007

MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Empty
MessageSujet: MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]   MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Icon_minitimeMar 1 Juin 2010 - 23:57

Citation :
Accusé: Cedrock
Victime: le duché
Officier en charge: sergent Grenouille68170


La fiche

Citation:
MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Fichecedrock

Les faits:

Citation:
Sire Cedrock n'a pas payé ses impots depuis le 28 septembre 1457.

Comme le témoigne la preuve ci dessous:

Citation:
MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Impotscedrock

La loi:

Citation:
o V.4.f.i De la procédure
Toute
personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle
est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne
refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées
par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le
Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Un courrier lui a été envoyé:

Citation:
Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 28 septembre 1457.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute
personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle
est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne
refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées
par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si
vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce
courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne
tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Grenouille68170, sergent de Montélimar


Second courrier de rappel envoyé le 24 mai 1458 :

Citation:
Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 12 octobre 1457, en voici le détail :


Cedrock : 5,00 écus (+11,70 écus de pénalité) avant le 2009-10-12
Cedrock : 8,00 écus (+15,12 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Cedrock : 8,00 écus (+14,08 écus de pénalité) avant le 2009-12-09
Cedrock : 8,00 écus (+13,04 écus de pénalité) avant le 2009-12-22
Cedrock : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Cedrock : 5,00 écus (+12,40 écus de pénalité) avant le 2009-09-28
Cedrock : 14,00 écus (+17,78 écus de pénalité) avant le 2010-01-27
Cedrock : 20,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Cedrock : 10,00 écus (+2,80 écus de pénalité) avant le 2010-05-06


En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute
personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle
est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne
refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées
par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Si
vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre
dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous
juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,
Colombine d'Albon, sergent de Montélimar


Citation:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure
Toute
personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle
est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne
refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie


Ce
ne sont plus les maires qui instruisent les affaires de fraude fiscale.
Il est juste stipulé que le maire ou un de ses délégués peux envoyer
les courriers de relance.


Citation:
Cedrock entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 57
Argent : 192

Cedrock possède un culture du blé.

Dernière connexion le 20 Mai 2010 à 01h33


Je lui envoie le second courrier :

Citation:
Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 12 octobre 1457, en voici le détail :


Cedrock : 5,00 écus (+11,70 écus de pénalité) avant le 2009-10-12
Cedrock : 8,00 écus (+15,12 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Cedrock : 8,00 écus (+14,08 écus de pénalité) avant le 2009-12-09
Cedrock : 8,00 écus (+13,04 écus de pénalité) avant le 2009-12-22
Cedrock : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Cedrock : 5,00 écus (+12,40 écus de pénalité) avant le 2009-09-28
Cedrock : 14,00 écus (+17,78 écus de pénalité) avant le 2010-01-27
Cedrock : 20,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Cedrock : 10,00 écus (+2,80 écus de pénalité) avant le 2010-05-06


En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute
personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle
est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne
refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées
par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Si
vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre
dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous
juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,
Colombine d'Albon, sergent de Montélimar
Citation:
Expéditeur : Cedrock
Date d'envoi : 2010-05-29 21:54:37

bonjour,
j'ai
bien recu votre missive pour mon rappel d'impot. effectivement, je suis
ete en retraite bien longtemps e ne les ais je viens de m'aquitter de
la derniere taxe du 23 mai. cependant, excusez ma rudesse, mais n'ayant
pas plus de 4 ecus sur moi, je n'en payerais pas plus. Je ne vous
garantis pas non plus regler le reste lors de future rentrée d'argent.
je pense quitter le duché de toute facon.
en esperant ne pas vous causer trop d'ennuis
cordialement

A vérifier Evil or Very Mad


Il n'a payé que ses derniers impôts du 23/05!


Citation:
2010-05-29 21:49:42 : Cedrock a payé ses impots pour un montant de 11,60 écus

Et en plus il a quitté Montélimar Evil or Very Mad
Revenir en haut Aller en bas
tenshikuroi

tenshikuroi


Nombre de messages : 3453
Age : 40
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 09/03/2009

MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]   MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Icon_minitimeMer 2 Juin 2010 - 23:32

N'est plus en LD...

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]   MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Icon_minitimeLun 7 Juin 2010 - 19:37

Citation :
Cedrock entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 04 Juin 2010 à 17h36
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]   MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Icon_minitimeMer 23 Juin 2010 - 8:52

toujours en retraite en languedoc mais se connecte

Citation :
Dernière connexion le 17 Juin 2010 à 15h35

On peut lancer une cj non?
Revenir en haut Aller en bas
Ken cohiba de l'Isle

Ken cohiba de l'Isle


Nombre de messages : 844
Age : 50
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 08/01/2010

MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]   MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Icon_minitimeSam 3 Juil 2010 - 8:18

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Uzès [Comté du Languedoc]

Citation :
Cedrock entreprend actuellement une retraite spirituelle.

...

Dernière connexion le 24 Juin 2010 à 06h23
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]   MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Icon_minitimeLun 9 Aoû 2010 - 10:57

toujours en retraite en Languedoc, mais a pointé son nez hors du monastére

Citation :
Dernière connexion le 05 Août 2010 à 15h56

Comme il est Montilien et que cela concerne des impôts, comme pour Estrella je laisse le dossier ici qu'on ne les oublie pas à leur retour Evil or Very Mad
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]   MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Icon_minitimeMer 18 Aoû 2010 - 11:37

toujours en retraite en languedoc
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]   MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Icon_minitimeVen 27 Aoû 2010 - 14:31

Pas de changement depuis le 5 Août
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]   MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Icon_minitimeSam 11 Sep 2010 - 15:27

idem toujours en retraite en languedoc
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]   MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Icon_minitimeDim 19 Sep 2010 - 19:07

Idem
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]   MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Icon_minitimeSam 20 Nov 2010 - 15:45

Pas de changement
Revenir en haut Aller en bas
l'oiselier
Archevêque
l'oiselier


Nombre de messages : 1376
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 13/10/2009

MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]   MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Icon_minitimeDim 21 Nov 2010 - 23:41

Dernière connexion le 07 Novembre 2010 à 19h36
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]   MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Icon_minitimeSam 1 Jan 2011 - 12:29

Aucun changement.

Prochaine réapparition ce sera sorcellerie.
Y'en a marre de se protéger derrière des fausses retraites
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]   MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Icon_minitimeSam 22 Jan 2011 - 10:05

toujours en retraite en Languedoc
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]   MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Icon_minitimeMar 1 Fév 2011 - 9:57

idem
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]   MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Icon_minitimeSam 19 Fév 2011 - 10:55

Citation :
Dernière connexion le 06 Janvier 2011

Mot de la greffière: Situation identique au 22/02/1459.
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]   MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Icon_minitimeDim 24 Avr 2011 - 10:43

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

[SANS SUITE]
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]   MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Icon_minitimeMar 26 Avr 2011 - 8:03

A classer donc.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]   MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite] Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
MO /**/ Escroquerie - Cedrock [Sans suite]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» VI /**/ Escroquerie - Pokemic [Sans Suite]
» EM/**/ Escroquerie - Anto1ne [sans suite]
» VA /**/ Escroquerie - Arture (Sans suite)
» LY /**/ Escroquerie - Sanji225 [Sans suite]
» DI//Escroquerie - Tamok [sans suite]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires sans suite-
Sauter vers: